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Annuaires > Faculté des sciences > Règlements et procédures - exigences reliées aux cours

Faculté des sciences


EXIGENCES RELIÉES AUX COURS

a) MODALITÉS D'ÉVALUATION

Présence au cours

La présence aux cours et aux travaux pratiques est obligatoire;
seules des raisons de maladie (certificat médical requis) ou une
permission spéciale du professeur peuvent légitimer une absence.

Pour être admis à l’examen final d’un cours, il faut avoir assisté à
au moins 80 % du cours et ne pas avoir manqué plus de cinq
classes sans permission ou sans avoir justifié son absence.

Toute absence doit être expliquée par écrit au Bureau des études de
premier cycle dans la semaine qui suit le retour aux cours ou aux
laboratoires, sinon cette absence est considérée comme non
justifiée. La Faculté se réserve le droit d’accepter ou de rejeter la
raison fournie. Toute absence pour cause de maladie grave ou
prolongée doit être justifiée par un rapport écrit du Service de santé
de l’Université d’Ottawa.

Méthodes d’évaluation

1. L’importance relative accordée aux travaux de l’année ou de la
session (examens périodiques, dissertations, etc.) dans le calcul
de la note finale est déterminée par le professeur, avec
l’approbation de son département.

2. Le professeur doit faire part aux étudiants, au début du cours,
des exigences du cours, des méthodes d’enseignement et
d’évaluation, ainsi que du genre et du calendrier des devoirs,
travaux et épreuves.

3. Le professeur peut refuser tout travail ou examen qui nÂ’est pas
écrit lisiblement.

b) EXAMENS ET TRAVAUX

Examens pour crédits

Les étudiants de l’Université d’Ottawa peuvent obtenir des crédits
pour certains cours offerts par la Faculté des sciences de la façon
suivante : au lieu dÂ’assister au cours et de passer lÂ’examen
régulier, ils peuvent tenter d’obtenir les crédits en passant un
examen spécial. Le conseil de chaque département peut exclure
certains de ses cours (ou tous ses cours) de cette façon d’obtenir
des crédits.

Un tel examen spécial pour un cours donné ne peut être passé que
si l’on n’a jamais reçu une note finale pour le cours en question et
que l’on n’a jamais passé un autre examen spécial dans ce même
cours. La permission de passer un examen spécial dans un cours
donné sera donnée ou refusée par le directeur du département dont
relève le cours. Elle pourra être donnée si le cours est un de ceux
pour lesquels, selon l’opinion du département, l’évaluation peut se
faire au moyen d’un examen, et si le directeur du département en
question juge que l’étudiant est suffisamment prêt à passer un tel
examen.

Pour profiter d’un examen pour crédits, il faut ou bien être inscrit au
cours en question au moment de l’examen spécial ou bien s’y
inscrire à la session suivante. De plus, il faut être un étudiant à
temps plein ou à temps partiel, ce qui exclut les étudiants spéciaux.
La personne voulant passer un examen spécial devra en faire
officiellement la demande au directeur du département dont relève le
cours, dans les délais fixés par ce département.

Les étudiants qui obtiennent une note minimale de « C+ » à un
examen spécial verront cette note inscrite à leur dossier pour le cours
en question. On considérera qu’une note inférieure à « C+ » est un
échec. Dans ce cas, on n’inscrira aucune note au dossier scolaire, et
l’étudiant devra obtenir les crédits du cours selon la méthode
habituelle.

Les règlements pour l’assiduité ne s’appliquent pas au processus
d’examen pour crédits.

Examen final

• À moins d’exception autorisée par le département intéressé,
chaque cours comporte un examen final ou son équivalent, qui
doit être remis au professeur pendant la période des examens
et dont la forme (examen écrit, examen oral, dissertation de fin
d’année, examen à la maison, etc.) est déterminée par le
professeur, avec l’approbation du département. Lorsqu’il s’agit
d’un examen écrit, cet examen final est de deux ou de trois
heures.

• Le professeur doit aviser les étudiants de la nature de l’examen
final lorsqu’il leur en indique la valeur relative au début du
cours.

• Tout étudiant a le droit de voir, sur demande et après notation,
ses propres cahiers dÂ’examen.
Période officielle d’examens

• Aucun examen final, sous quelle que forme que ce soit, sauf
les examens pratiques de laboratoires, ne peut avoir lieu en
dehors de la période officielle des examens.

• Les examens de décembre dans les cours annuels doivent avoir
lieu durant la période officielle des examens à moins d’une
autorisation du département.

• Aucun test ne peut avoir lieu durant la dernière semaine de
cours d’une session, à l’exception des examens finals pratiques
de laboratoires.

• À la Faculté des sciences, la période des examens différés et de
reprise a lieu en février pour les cours suivis à l’automne, en
juillet pour les cours suivis à l’hiver et en septembre pour les
cours suivis à l’été.

Présence aux examens

• Seuls ont le droit de se présenter aux examens les étudiants
qui ont satisfait aux exigences des professeurs quant à la
présence aux cours.

• Durant un examen ou un test, les étudiants ne doivent pas
avoir en leur possession les objets suivants : appareil photo,
appareil radio (radio avec écouteurs), magnétophone,
téléavertisseur, montre-calculatrice, téléphone cellulaire, ni tout
autre dispositif de communication qui n'a pas été préalablement
autorisé. Il revient aux étudiants de vérifier quel genre de
calculatrice est autorisé pour chaque test ou examen.
Quiconque contrevient au présent règlement se rend coupable
de fraude scolaire.

Calculatrices permises durant les examens finals

• Les types de calculatrices permises durant les examens finals
de la Faculté des sciences sont : Texas TI-30X, TI-30XA,
TI-30XSLR, scientifiques et non programmables.

Absence à un examen de mi-session ou à un test ou
remise tardive de travaux

L’absence à un examen de mi-session ou à un test et la remise
tardive de travaux pour cause de maladie doivent être justifiées,
sinon elles sont pénalisées.

a) Si l’étudiant ne tient pas à ce que ses raisons restent
confidentielles, il peut aviser directement son professeur et
présenter, si nécessaire, un certificat médical du médecin
traitant. Avant dÂ’accepter le report de lÂ’examen ou du travail, le
professeur a le droit d’exiger que le certificat médical du
médecin traitant soit validé par le Service de santé de
l’Université d’Ottawa.

b) Si l’étudiant préfère que ses raisons médicales restent
confidentielles, il doit présenter au professeur un certificat
médical validé par le Service de santé de l’Université d’Ottawa.

c) Si l’empêchement d’ordre médical est prévisible, l’étudiant doit
en aviser le professeur avant lÂ’examen ou avant la date de
remise des travaux.

d) Si l’empêchement d’ordre médical est imprévisible, l’étudiant
qui ne se présente pas à un examen – ou ne remet pas son
travail à temps – doit présenter, si le professeur l’exige, un
certificat médical validé par le Service de santé de l’Université
dÂ’Ottawa dans les cinq jours ouvrables qui suivent la date de
lÂ’examen ou la date de remise des travaux.

e) Le professeur qui accepte les raisons invoquées par l’étudiant,
avec ou sans certificat du Service de santé de l’Université
d’Ottawa, peut faire passer un examen spécial ou peut
transporter la valeur dudit examen à l’examen final ou fixer
une nouvelle date de remise du travail.

f) Si un professeur exige un certificat médical délivré par le
Service de santé de l’Université d’Ottawa, l’étudiant doit
présenter un tel certificat même si d’autres professeurs ne
lÂ’exigent pas.

g) Les étudiants qui se présentent à un examen durant la période
d’invalidité ne peuvent pas faire appel de la note reçue à
l’examen en invoquant leur maladie ou des raisons de santé.

Absence à un examen final, à un examen de reprise ou
à un examen différé

a) L’absence pour cause de maladie grave n’est justifiée que par
un certificat délivré ou approuvé par le Service de santé de
l’Université d’Ottawa et remis au Bureau des études de premier
cycle de la Faculté des sciences durant la semaine qui suit la
date de l’examen. L’étudiant qui préfère consulter son médecin
de famille doit lui faire compléter le formulaire « Demande
d’ajournement d’examens ». Ce formulaire peut être obtenu au
Bureau des études de 1er cycle de la Faculté des sciences.

b) Les étudiants qui se présentent à un examen durant la période
d’invalidité ne peuvent pas faire appel de la note reçue à
l’examen en invoquant leur maladie ou des raisons de santé.

c) L’absence pour toute autre raison sérieuse doit être justifiée par
écrit avec documents à l’appui durant la semaine qui suit la
date de l’examen. La Faculté n’est pas tenue d’accepter les
raisons fournies par l’étudiant. Des voyages, un emploi, une
erreur faite dans la lecture de lÂ’horaire nÂ’excusent pas lÂ’absence
à un examen.

d) Les étudiants qui ont reçu l’autorisation de s’absenter d’un
examen final ou de reprise devront se présenter à un examen
différé à une date déterminée par la Faculté.

e) Quiconque se présente plus de 30 minutes après le début d’un
examen se verra refuser le droit de passer cet examen. De
même, l’étudiant ne pourra quitter la salle, sans surveillance,
moins de 30 minutes après le début de l’examen.

Situations particulières pendant les périodes officielles
dÂ’examens

1. Annulation de tous les examens pour une journée
Le vice-recteur aux Études peut autoriser l’annulation de tous
les examens pour une journée. Advenant qu’il le fasse,

• la décision est prise au plus tard à 8 h le jour même;

• la décision est transmise immédiatement;

• les examens sont automatiquement reportés à la même
heure soit le dimanche qui suit, soit la dernière journée
d’examens prévue à l’horaire des examens; dans les cas de
force majeure et s’il s’agit d’examens de la première
session, ils sont reportés au premier samedi qui suit le
début des cours de janvier;

• l’information peut être transmise électroniquement aux
étudiants dont l’examen avait lieu ce jour-là.

2. Séances d’examen perturbées en raison de circonstances
exceptionnelles reconnues comme telles par le vice-recteur aux
études

a) Les étudiants présents doivent pouvoir subir l’examen. Le
surveillant doit être compréhensif à l’égard des étudiants
qui arrivent en retard.

b) Pour ceux qui sont absents, la Faculté doit déterminer, en
consultation avec le professeur, les dispositions à prendre
pour la tenue d’un examen spécial et aviser les étudiants le
plus tôt possible. L’information peut être transmise
électroniquement aux étudiants.

3. Alerte à la bombe ou à l’incendie
C’est le Service de la protection qui décide de l’évacuation des
salles et ensuite du moment où on peut les réintégrer. La
décision quant à l’examen est, si possible, prise sur place. Elle
peut être :

a) de poursuivre l’examen dès qu’il est possible de réintégrer
le local;

b) d’interrompre l’examen (décision prise par le professeur ou
le surveillant principal). La Faculté (en consultation avec le
professeur) décide alors des modalités relatives à la tenue
d’un examen spécial. L’information peut être transmise
électroniquement aux étudiants.

Examens de reprise

Les examens de reprise sont offerts uniquement pour les cours de
niveau 1000 de la Faculté de génie et de la Faculté des sciences.

1. Pour être admissible à un examen de reprise, il faut avoir
obtenu la note « E ».
Les étudiants à qui on demande de se retirer perdent le droit à
un examen de reprise.

2. Les étudiants admissibles à un examen de reprise et qui
désirent s’y soumettre doivent s’inscrire auprès du Bureau des
études de premier cycle de leur faculté. Des frais sont exigés
pour écrire un examen de reprise.

3. A moins d’annuler leur inscription en informant la Faculté au plus
tard la veille de l’examen, tous les étudiants inscrits à un examen
de reprise ont l’obligation de s’y présenter, sans quoi ils recevront
la note « INC » pour cet examen. INC équivaut à un échec.

4. Dans les cours où la note finale n’est pas exclusivement la note
de l’examen final, la note obtenue à l’examen de reprise sera
utilisée pour remplacer seulement celle de l’examen final.

5. La note de reprise ainsi que la note finale précédente
apparaissent toutes deux sur le relevé de notes. A partir de la
session d’automne 2002, seule la note obtenue après la reprise
compte dans le calcul des moyennes.

6. Des frais additionnels sont exigés pour écrire un examen de
reprise dans un autre établissement. Aucun examen de reprise
ne peut avoir lieu en dehors des frontières du Canada.

Conservation des cahiers dÂ’examen

L’Université se réserve le droit de détruire les cahiers d’examen et les
autres travaux écrits six mois après la communication de la note.


C) ÉCHELLE DE NOTATION À L'UNIVERSITÉ D'OTTAWA

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Échec

1. Les étudiants qui suivent un cours obligatoire pour la première
fois et n’obtiennent pas la note de passage exigée doivent le
suivre de nouveau et, cette fois, le réussir. En cas d’un nouvel
échec, ils doivent se retirer de la faculté ou du programme
auquel ils sont inscrits.

2. SÂ’il sÂ’agit dÂ’un cours facultatif, il est possible de le suivre de
nouveau ou de le remplacer par un autre cours facultatif qui
satisfait aux exigences du programme.

d) RÉINSCRIPTION À UN COURS

Dans tout programme de premier cycle qui exige 90 crédits ou plus,
il est permis, pour tenter d’améliorer une note ou de renforcer des
connaissances, de suivre une nouvelle fois un certain nombre de
cours (16 crédits maximum) échoués ou réussis. Pour tout cours
suivi une nouvelle fois dans la limite du maximum de 16 crédits,
seule la dernière note compte dans la moyenne. Les deux notes
paraissent cependant au relevé de notes. Il est interdit de suivre
une nouvelle fois un cours préalable réussi à un autre cours déjà
réussi.

À noter que s’il s’agit d’un cours obligatoire échoué il faut suivre
ce cours une nouvelle fois et le réussir. Un nouvel échec entraîne
un retrait de programme ou de la faculté.

La priorité d’inscription sera donné aux étudiants qui n’ont jamais
suivi le cours.

e) MOYENNE PONDÉRÉE CUMULATIVE (MPC)

La moyenne pondérée cumulative (MPC) est une moyenne qui
représente la performance de l’étudiant sur l’ensemble de ses
cours. La MPC est calculée à la fin de chaque session et elle tient
compte de tous les cours suivis à l’Université d’Ottawa, à
l’Université Saint-Paul, au Collège dominicain ou à Carleton
University.

Calcul de la moyenne pondérée cumulative

Avant la session dÂ’automne 2002

La MPC était calculée de la façon suivante :
A chaque cours est attribuée une note pondérée, qui est égale au
nombre de crédits multiplié par la valeur numérique de la note
alpha obtenue dans ce cours. La MPC se calcule en divisant la
somme de toutes les notes pondérées par la somme des crédits de
tous les cours. Dans le cas dÂ’un cours avec examen de reprise, les
deux notes obtenues avant et après la reprise comptent dans le
calcul de la MPC.
17
SCIENCES • Annuaire en ligne : www.registraire.uottawa.ca

Exemple :

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• Dans le cas d’un cours avec examen de reprise, seule la note
obtenue après l’examen de reprise compte dans le calcul de la
MPC. Les deux notes (avant et après l’examen de reprise)
paraissent au relevé de notes.

• Pour un cours, échoué ou réussi, suivi une deuxième fois ou
plus dans la limite des 16 crédits permis, seule la dernière note
compte dans la MPC. Au-delà des 16 crédits de cours permis,
toutes les notes comptent dans la MPC et dans le nombre de
cours échoués.

Exemple :

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f) MOYENNE PONDÉRÉE ANNUELLE (MPA)

On obtient la moyenne pondérée annuelle (MPA) en divisant la
somme des notes pondérées accumulées durant l'année scolaire (de
mai à avril) par le total des crédits attribués aux cours suivis et
comptant dans la moyenne au cours de cette période.

g) MOYENNE PONDÉRÉE DE DIPLOMATION (MPD)

La moyenne pondérée de diplomation (MPD) se calcule de la même
façon que la MPC, mais ne porte que sur les cours de niveau 3000
et plus.

Pour l’obtention d’un baccalauréat avec spécialisation, une
moyenne pondérée de diplomation (MPD) d’au moins 5,0 est
exigée. Voir aussi 8 a (conditions d’obtention du grade).

h) NOTES ET MOYENNES MINIMALES REQUISES

Conditions d’obtention d’un baccalauréat de trois ans
(général ou avec concentration) :

a) une note d’au moins « D » pour chacun des cours exigés par le
programme;

b) une moyenne pondérée cumulative (MPC) d’au moins 3,5 pour
l’ensemble des cours exigés par le programme.

Les étudiants ayant rempli les exigences de cours mais n’ayant pas
obtenu la MPC minimale peuvent s’inscrire à un maximum de
24 crédits supplémentaires pour augmenter la MPC.

Conditions d’obtention d’un baccalauréat avec spécialisation

a) une note d’au moins « D » pour chacun des cours exigés par le
programme;

b) une MPC dÂ’au moins 4,5 et une MPD dÂ’au moins 5,0.

c) si, après avoir terminé tous les cours du programme, la MPC ou
la MPD minimale nÂ’est pas atteinte, il est possible de suivre des
cours additionnels (24 crédits maximum de niveau 3000 ou
plus) pour augmenter la MPC ou la MPD .

N.B. Voir la section 6 intitulée Évaluation du rendement scolaire.

i) RÉVISION DES NOTES

Règlement universitaire

L’Université reconnaît à tout étudiant le droit de voir, sur demande
et après notation, ses travaux, épreuves ou examens écrits pour un
cours auquel il est dûment inscrit, et de faire appel des notes qui
lui ont été attribuées. Une note ne peut être modifiée qu’à la suite
de la réévaluation d’un travail, d’une épreuve ou d’un examen déjà
soumis pour un cours.

L’étudiant peut prendre connaissance de ses notes finales et de son
bulletin en utilisant son mot de passe pour accéder à InfoWeb. La
date à laquelle les notes finales deviennent officielles est indiquée
au calendrier universitaire. CÂ’est cette date qui sert de point de
départ à la procédure d’appel de la faculté concernée.

Règlement facultaire

Ce règlement s’applique à tous les cours dont la responsabilité
relève d’une unité d’enseignement de la Faculté des sciences.

1. L’étudiant qui n’est pas satisfait d’une note finale est invité,
dans un délai de deux semaines suivant la remise de cette
note, à s’adresser d’abord à son professeur pour obtenir des
renseignements supplémentaires ou pour demander une
révision de la note qui lui a été attribuée. S’il demeure
insatisfait, l’étudiant pourra faire appel formellement en
soumettant au doyen adjoint à l’enseignement de la Faculté
une demande écrite de révision, dans un délai de deux
semaines suivant la décision du professeur.
Cette demande doit comprendre l’intitulé du cours, la note
obtenue, le nom du professeur du cours et un énoncé détaillé
des raisons de lÂ’appel.

2. Le doyen adjoint décide de la recevabilité d’une demande de
révision de note et fournit la justification de toute décision
négative.

3. Dans les deux semaines suivant la réception d’une requête
jugée admissible, le doyen adjoint demande au directeur du
département du cours de nommer un ou deux professeurs pour
réévaluer l’examen ou le travail en cause. À moins de
circonstances exceptionnelles, le professeur qui a attribué la
note ne participe pas à cette nouvelle évaluation.

4. Une copie de la demande de l’étudiant est transmise au
professeur concerné qui peut soumettre ses commentaires écrits
au directeur du département.

5. À la lumière des renseignements, le directeur du département
établit la note révisée, laquelle peut être supérieure, inférieure
ou identique à la note initiale. Le directeur informe par écrit le
doyen adjoint.

6. Le doyen adjoint adresse une lettre à l’étudiant lui
communiquant le résultat de son appel.

7. L’étudiant ne peut retirer son appel une fois que la note révisée
a été attribuée.

8. L’étudiant ou le professeur qui alléguerait que la décision de la
réévaluation, prise en conformité avec l’article 2), n’est pas
justifiée ou que la réévaluation n’a pas été faite en bonne et
due forme peut faire appel au comité des cas individuels du
Sénat. À moins de circonstances exceptionnelles, un tel appel
doit être fait dans les deux semaines suivant la date de la lettre
communiquant à l’étudiant la décision en question. Si l’appel
de la décision du doyen adjoint est accepté, la Faculté se livre à
une réévaluation de la note selon la procédure établie cidessus.
Si l’appel de la décision du comité est accepté, la
Faculté se livre à une nouvelle évaluation dont le résultat est
définitif.

6. ÉVALUATION DU RENDEMENT SCOLAIRE

Les conseillers pédagogiques étudient les résultats de chaque
étudiant à la fin de chaque session et recommandent, selon le cas,

• la poursuite du programme d’études;
• l’inscription au Palmarès du doyen;
• la mise en régime probatoire;
• la levée du régime probatoire;
• le retrait du programme d’études ou le retrait de la Faculté.

a) Poursuite du programme (moyennes exigées)

1. Dans les programmes de baccalauréat général ou avec
concentration, un rendement scolaire satisfaisant correspond à
une moyenne pondérée cumulative d’au moins 3,5.

2. Dans les programmes de baccalauréat spécialisé ou
l’équivalent, un rendement scolaire satisfaisant correspond à
une moyenne pondérée cumulative d’au moins 3,5 ou d’au
moins 6,0 dans les programmes coop.

3. Pour poursuivre ses études sans conditions particulières dans
le programme entrepris, il faut que le dossier officiel indique
que le rendement scolaire est satisfaisant, c’est-à-dire que la
moyenne cumulative correspond au minimum exigé par le
programme.

4. Le rendement doit être satisfaisant au moment de l’obtention
du grade : un candidat au baccalauréat général ou avec
concentration doit avoir une moyenne pondérée cumulative
d’au moins 3,5 à la fin de son programme; au baccalauréat
spécialisé, cette moyenne pondérée cumulative doit être d’au
moins 4,5 à la fin du programme d’études ou d’au moins 6,0
dans les programmes coop.

5. Un étudiant qui, à la fin de son programme, n’a pas obtenu la
moyenne pondérée cumulative (MPC) et, dans le cas d’un
programme spécialisé, la moyenne de diplomation (MPD)
minimale requises peut, pour augmenter sa moyenne, sÂ’inscrire
à un maximum de 24 crédits supplémentaires (de niveau 3000
ou plus pour la MPD) à l’Université d’Ottawa.

b) PALMARÈS DU DOYEN

Voir la section Prix, médailles et bourses

c) RÉGIME PROBATOIRE ET LEVÉE DE PROBATION

1. Les étudiants dont la moyenne pondérée cumulative est
inférieure à 3.5 après deux sessions à temps plein ou après 24
crédits obtenus à temps partiel seront immédiatement mis en
probation.

2. Le statut de probation est levé si la moyenne pondérée
cumulative, après l’obtention de 24 crédits supplémentaires,
atteint de nouveau le minimum exigé pour le programme.
Il est à noter que dans certains programmes contingentés, des
conditions additionnelles peuvent être imposées pour qu’un
étudiant maintienne le régime normal ou demeure inscrit au
programme.

Aux fins d’application de ce règlement, les décisions quant à la
mise en probation, la levée de probation ou le retrait sont prises
après deux sessions à temps complet ou après 24 crédits de
cours suivis à temps partiel.

3. Les étudiants à temps complet ne peuvent pas rester en
probation pendant plus de deux sessions consécutives. Les
étudiants à temps partiel ne peuvent pas suivre plus de 24
crédits de cours pendant leur probation.

4. Les étudiants inscrits à un programme d’études avec option coop
sont mis en probation s’ils obtiennent une moyenne pondérée
cumulative inférieure à 6.0. La probation ne peut dépasser deux
sessions d’études consécutives.

5. Dans le cas d’un étudiant admis en probation, le statut de
probation est levé lorsque l’étudiant a obtenu, après 24 crédits, la
moyenne pondérée exigée pour son programme. Si l’étudiant ne
satisfait pas à ces exigences, il doit se retirer de la Faculté.

d) RETRAIT DU PROGRAMME ET/OU DE LA FACULTÉ

Un rendement scolaire inférieur au minimum requis ou une fraude
scolaire peuvent entraîner dans certains cas le retrait obligatoire du
programme d’études ou de la Faculté.

Raisons dÂ’un retrait :

a) échec dans des cours totalisant 18 crédits et comptant dans le
calcul de la MPC (retrait de la Faculté);

b) deuxième échec dans un cours obligatoire (retrait du
programme pour les étudiants en deuxième année et plus ou
retrait de la Faculté pour les étudiants de première année);

c) moyenne pondérée cumulative inférieure au minimum exigé
pour l’obtention du grade après 24 crédits de cours
additionnels (retrait d’un programme ou de la Faculté);

d) moyenne cumulative inférieure au minimum exigé après deux
sessions probatoires à temps complet ou 24 crédits de cours à
temps partiel (retrait du programme ou de la Faculté);

e) moyenne pondérée de diplomation (programmes spécialisés)
inférieure au minimum exigé pour l’obtention du grade après
24 crédits de cours additionnels de niveau 3000 ou plus;

f) dans le cadre d’un programme coopératif, échec à un cours
obligatoire préalable à un cours de la session d’études qui suit
(retrait du programme coopératif).

e) RÉADMISSION

Les étudiants à qui la Faculté demande de se retirer d’un
programme d’études ou de la Faculté s’en trouvent exclus pour 12
mois à compter de la date de leur retrait. Dans le cas d’un retrait
du programme, ils peuvent être admissibles à un autre programme
de la Faculté. Dans le cas d’un retrait de la Faculté, si la personne
désire se réinscrire après le délai prévu, elle doit faire une nouvelle
demande dÂ’admission et se soumettre alors aux conditions
d’admission en vigueur. La réadmission n’est pas garantie.

Quiconque doit se retirer de la Faculté ne peut pas s’inscrire à des
cours de la Faculté en tant qu’étudiant spécial.

7. BULLETIN, RELEVÉ DE NOTES ETt
CONSERVATION DE DOSSIERS

a) RÉSULTATS D'EXAMEN

Les professeurs peuvent afficher une liste de notes non officielles
aussitôt que les notes ont été soumises à la Faculté. La liste doit
indiquer seulement le numéro d’étudiant et la note, et doit porter la
mention « notes non officielles ».

b) BULLETIN

L’Université prépare un bulletin qui présente les résultats scolaires
obtenus par l’étudiant pendant la session précédente. Le bulletin
est disponible sur InfoWeb dès que les notes deviennent officielles
et que l’évaluation de rendement est terminée. Pour accéder à
InfoWeb et consulter son bulletin, l’étudiant doit utiliser son mot
de passe.

Si le bulletin contient des éléments inexacts, ou si des éléments
essentiels ont été omis, l’étudiant est prié de les signaler à la
Faculté dans les soixante jours qui suivent la date à laquelle les
notes sont officielles, date indiquée au calendrier universitaire.

Sigles utilisés sur les bulletins et les relevés de notes :

ABS (absence, aucun travail remis) – utilisé lorsqu’on n’a pas
assisté au cours et qu’on n’a pas avisé l’Université par
écrit, dans les délais prévus au calendrier universitaire, de
l’abandon du cours. Ce symbole équivaut à une note
d’échec (F).

ADD (additionnel) – utilisé lorsqu’un cours est suivi au-delà des
exigences du programme d’études. Contrairement à un
cours hors programme (HP), la note de ce cours compte
dans le calcul des moyennes pondérées.

AUD (auditeur) – utilisé lorsqu’on s’est inscrit à un cours à titre
dÂ’auditeur.

CR (crédit) – utilisé lorsqu’un cours est suivi dans une autre
institution avec lettre de permission. La note du cours ne
compte pas; seuls les crédits sont inscrits au relevé de
notes.

CTN (continue) – utilisé lorsque l’activité se poursuit à la
session suivante.

DFR (différé) – utilisé lorsque, au jugement de l’autorité
compétente, on n’a pas satisfait, pour une raison valable,
aux exigences du cours. Il faudra alors remplir ces
exigences dans un délai déterminé par la Faculté mais
n’excédant pas douze mois après la fin de la session. Si, à
la fin du délai accordé, aucune note n’est parvenue à la
Faculté, « DFR » est remplacé par le sigle « INC ».

DR (abandon) – utilisé lorsqu’on a abandonné le cours dans
les délais prévus au calendrier universitaire.

HP (hors programme) – utilisé lorsqu’un cours est suivi audelà
des exigences du programme d’études. Contrairement
à un cours additionnel (ADD), la note de ce cours ne
compte pas dans le calcul des moyennes pondérées.

INC (incomplet) – utilisé lorsqu’on n’a pas satisfait à l’une des
exigences d’un cours. Ce symbole équivaut à un échec (F).

NNR (note non reçue) – utilisé lorsque la note n’a pas été reçue
par le Service du registraire à temps pour la publication des
bulletins.

NS (non satisfaisant) – utilisé lorsqu’un cours n’a pas été
réussi, mais que le résultat du cours n’entre pas dans le
calcul des moyennes pondérées.

P (réussite) – utilisé pour indiquer la réussite au test de
compétence en langue seconde, aux examens généraux, à
des travaux de recherche, à des stages, etc.

S (satisfaisant) – utilisé lorsqu’un cours est réussi, mais que
le résultat du cours n’entre pas dans le calcul des
moyennes pondérées.

T (test) – utilisé pour indiquer que l’étudiant a subi le test de
langue seconde.

c) RELEVÉ DE NOTES

Le relevé de notes est un document officiel et confidentiel émis par
l’Université à la demande de l’étudiant. Une demande par une
tierce personne doit être accompagnée d’une autorisation écrite de
l’étudiant concerné.

Pour obtenir un relevé de notes, l’étudiant doit en faire la demande
soit à InfoService ou en ligne en utilisant DocuNet, une des options
dÂ’InfoWeb.

Pour tous les cours comportant au moins six étudiants, la moyenne
de groupe et le nombre d’étudiants sont indiqués sur le relevé de
notes officiel (à partir de mai 2004) et sur le bulletin.

Tout relevé de notes que le Service du registraire émet doit faire
état de tous les cours pour lesquels un étudiant s’est officiellement
inscrit à l’Université, ainsi que de tous les résultats obtenus.

L’Université n’émet pas de relevé de notes partiel.
L’étudiant qui a une dette envers l'Université ne peut obtenir un
relevé de notes.

Conservation et destruction des dossiers

Le dossier de la Faculté est considéré comme le dossier officiel de
l’étudiant. Les documents contenus dans ce dossier sont conservés
par la Faculté pendant la durée de l’inscription.

À la fin de sept sessions consécutives après le départ de l’étudiant
(en raison de l’obtention du grade ou d’un retrait des études), le
dossier est détruit, à moins que l’étudiant ne soit inscrit à un autre
programme de la même faculté ou qu’il n’ait fourni des raisons
valables justifiant une conservation ultérieure.

Aucune correction ne peut donc être apportée au dossier officiel
après cette période. Seul le dossier électronique est conservé.

Confidentialité

L'Université s'engage à prendre toutes les mesures raisonnables pour
protéger l'aspect confidentiel et privé des renseignements personnels
contenus dans les dossiers étudiants. Elle ne divulgue, à moins d'y être
légalement contrainte, aucun renseignement personnel contenu dans les
dossiers étudiants à une personne ou à un groupe de l'extérieur de

l'Université sans avoir l'autorisation écrite de l'étudiante ou de l'étudiant.
     
 


 

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Commentaires ou questions d'ordre technique ? Last updated: 2015.08.06