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Annuaires > Faculté des sciences de la santé > Règlements et procédures - exigences reliées aux cours
Faculté des sciences de la santé
EXIGENCES RELIÉES AUX COURS
a) MODALITÉS D'ÉVALUATION
Présence au cours
La présence aux cours, aux laboratoires, aux stages et travaux
pratiques est obligatoire. Dès le début de la session, le professeur
doit préciser ses exigences à cet égard dans son plan de cours; il
peut refuser aux étudiants qui ne se conforment pas à ces
exigences le droit de se présenter à l’examen final.
À moins de raison exceptionnelle, un abandon dans un stage
clinique constitue un échec.
b) ASSIDUITÉS AUX STAGES CLINIQUES
(ÉCOLE DES SCIENCES INFIRMIÈRES)
1. Afin de faciliter la planification des stages cliniques, tous les
étudiants qui se réinscrivent doivent se réinscrire aux cours
cliniques avant le 1er mai.
2. La présence aux stages cliniques est obligatoire. Par stages
cliniques, on entend les stages dans les organismes de santé,
les périodes de laboratoire, les expériences en milieu
communautaire ainsi que les conférences cliniques. Les
absences non-justifiées aux laboratoires et aux stages cliniques
résulteront en un échec du cours. À moins de raison
exceptionnelle, lÂ’abandon dÂ’un stage clinique constitue un
échec.
3. Quiconque doit sÂ’absenter dÂ’un stage clinique doit avertir
l’organisme de santé, le client et le professeur avant le début de
la période de stage en question.
4. Quiconque sÂ’absente dÂ’un stage clinique pour cause de maladie
doit soumettre une explication écrite au professeur clinique. Ce
document est annexé à l’évaluation du stage clinique et envoyé
au professeur responsable du cours.
5. Quiconque doit sÂ’absenter pour des raisons autres que la
maladie doit, au préalable, obtenir l’approbation de la directrice
adjointe du programme.
Méthodes d’évaluation
1. L’importance relative accordée aux travaux de l’année ou de la
session (examens périodiques, dissertations, etc.) dans le calcul
de la note finale est déterminée par le professeur, avec
l’approbation de son École.
2. Le professeur doit faire part aux étudiants, au début du cours,
des exigences du cours, des méthodes d’enseignement et
d’évaluation, ainsi que du genre et du calendrier des devoirs,
travaux et épreuves.
3. Le professeur peut refuser tout travail ou examen qui nÂ’est pas
écrit lisiblement.
c) EXAMENS ET TRAVAUX
Examen final
À moins d’exception autorisée par la Faculté, chaque cours
comporte un examen final ou son équivalent, qui doit être remis au
professeur pendant la période des examens et dont la forme
(examen écrit, examen oral, dissertation de fin dÂ’année, examen Ã
la maison, etc.) est déterminée par le professeur, avec l’approbation
de la Faculté. Lorsqu’il s’agit d’un examen écrit, cet examen final
est de deux ou de trois heures.
L’examen final ou son équivalent ne peut compter pour plus de
70 % de la note finale du cours.
Le professeur doit aviser les étudiants de la nature de l’examen
final lorsqu’il leur en indique la valeur relative au début du cours.
Tout étudiant a le droit de voir, sur demande et après notation, ses
propres cahiers dÂ’examen.
Période officielle d’examens
Aucun examen final ou examen de laboratoire sous quelle que
forme que ce soit, ne peut avoir lieu en dehors de la période
officielle des examens.
Les examens de décembre dans les cours annuels doivent avoir
lieu durant la période officielle des examens à moins d’une
autorisation de la Faculté.
Aucun examen ou test n’est permis pendant les deux dernières
semaines de cours.
Aucun test d’une valeur supérieure à 10 % de la note finale ne peut
avoir lieu durant la dernière semaine de cours d’une session.
Présence aux examens
Seuls ont le droit de se présenter aux examens les étudiants qui
ont satisfait aux exigences des professeurs quant à la présence aux
cours.
Durant un examen ou un test, les étudiants ne doivent pas avoir
en leur possession les objets suivants : appareil photo, appareil
radio (radio avec écouteurs), magnétophone, téléavertisseur,
montre-calculatrice, téléphone cellulaire, ni tout autre dispositif de
communication qui n'a pas été préalablement autorisé. Il revient
aux étudiants de vérifier quel genre de calculatrice est autorisé
pour chaque test ou examen. Quiconque contrevient au présent
règlement se rend coupable de fraude scolaire.
Absence à un examen ou remise tardive de travaux
L’absence à un examen ou à un test et la remise tardive de travaux
pour cause de maladie doivent être justifiées, sinon elles sont
pénalisées.
Si l’étudiant ne tient pas à ce que ses raisons restent
confidentielles, il peut aviser directement son professeur et
présenter, si nécessaire, un certificat médical du médecin traitant.
Avant dÂ’accepter le report de lÂ’examen ou du travail, le professeur
a le droit d’exiger que le certificat médical du médecin traitant soit
validé par le Service de santé de l’Université d’Ottawa.
Si l’étudiant préfère que ses raisons médicales restent
confidentielles, il doit présenter au professeur un certificat médical
validé par le Service de santé.
Si l’empêchement d’ordre médical est prévisible, l’étudiant doit en
aviser le professeur avant lÂ’examen ou avant la date de remise des
travaux.
Si l’empêchement d’ordre médical est imprévisible, l’étudiant qui ne
se présente pas à un examen – ou ne remet pas son travail à temps
– doit présenter, si le professeur l’exige, un certificat médical validé
par le Service de santé dans les cinq jours ouvrables qui suivent la
date de lÂ’examen ou la date de remise des travaux.
Le professeur qui accepte les raisons invoquées par l’étudiant, avec
ou sans certificat du Service de santé, doit, en accord avec la
Faculté, prévoir la tenue d’un examen spécial ou une nouvelle date
de remise du travail.
Si un professeur exige un certificat médical délivré par le Service de
santé, l’étudiant doit présenter un tel certificat même si d’autres
professeurs ne lÂ’exigent pas.
Les étudiants qui se présentent à un examen durant la période
d’invalidité précisée sur le formulaire de demande de report d’un
examen ne peuvent pas faire appel de la note reçue à l’examen en
invoquant leur maladie ou des raisons de santé.
L’étudiant qui a reçu l’autorisation de ne pas se présenter à un
examen final à la date déterminée par lÂ’Université sera autorisé Ã
se présenter à un examen ultérieur. La date de cet examen sera
choisie par le professeur.
Situations particulières pendant les périodes officielles
dÂ’examens
1. Annulation de tous les examens pour une journée
Le vice-recteur aux Études peut autoriser l’annulation de tous
les examens pour une journée. Advenant qu’il le fasse,
• la décision est prise au plus tard à 8 h le jour même;
• la décision est transmise immédiatement;
• les examens sont automatiquement reportés à la même
heure soit le dimanche qui suit, soit la dernière journée
d’examens prévue à l’horaire des examens; dans les cas de
force majeure et s’il s’agit d’examens de la première
session, ils sont reportés au premier samedi qui suit le
début des cours de janvier;
• l’information peut être transmise électroniquement aux
étudiants dont l’examen avait lieu ce jour-là .
2. Séances d’examen perturbées en raison de circonstances
exceptionnelles reconnues comme telles par le vice-recteur aux
études
Les étudiants présents doivent pouvoir subir l’examen. Le
surveillant doit être compréhensif à l’égard des étudiants qui
arrivent en retard.
Pour ceux qui sont absents, la Faculté doit déterminer, en
consultation avec le professeur, les dispositions à prendre pour
la tenue d’un examen spécial et aviser les étudiants le plus tôt
possible. L’information peut être transmise électroniquement
aux étudiants.
3. Alerte à la bombe ou à l’incendie
C’est le Service de la protection qui décide de l’évacuation des
salles et ensuite du moment où on peut les réintégrer. La
décision quant à l’examen est, si possible, prise sur place. Elle
peut être :
• de poursuivre l’examen dès qu’il est possible de réintégrer
le local;
• d’interrompre l’examen (décision prise par le professeur ou
le surveillant principal). La Faculté (en consultation avec le
professeur) décide alors des modalités relatives à la tenue
d’un examen spécial. L’information peut être transmise
électroniquement aux étudiants.
Examens de reprise
Les examens de reprise sont offerts pour les cours de niveau 1000
de la Faculté de génie et de la Faculté des sciences. Les cours de la
Faculté des sciences de la santé ne comportent pas d’examens de
reprise.
Pour être admissible à un examen de reprise, il faut avoir obtenu la
note « E ».
Les étudiants admissibles à un examen de reprise et qui désirent
s’y soumettre doivent s’inscrire auprès du sécrétariat scolaire
approprié. Des frais sont exigés pour écrire un examen de reprise.
À moins d’annuler leur inscription en informant le secrétariat
scolaire au plus tard la veille de l’examen, tous les étudiants
inscrits à un examen de reprise ont l’obligation de s’y présenter,
sans quoi ils recevront la note « INC » pour cet examen. INC
équivaut à un échec.
Dans les cours où la note finale n’est pas exclusivement la note de
l’examen final, la note obtenue à l’examen de reprise sera utilisée
pour remplacer seulement celle de lÂ’examen final.
La note de reprise ainsi que la note finale précédente apparaissent
toutes deux sur le relevé de notes. À partir de la session d’automne
2002, seule la note obtenue après la reprise compte dans le calcul
des moyennes.
Des frais additionnels sont exigés pour passer un examen de
reprise dans un autre établissement. Aucun examen de reprise ne
peut avoir lieu en dehors des frontières du Canada.
Conservation des cahiers dÂ’examen
L’Université se réserve le droit de détruire les cahiers d’examen et
les autres travaux écrits six mois après la communication de la
note.
C) ÉCHELLE DE NOTATION À L'UNIVERSITÉ D'OTTAWA
Pour tous les cours, l'échelle de notation est la suivante :
[an error occurred while processing this directive]
Échec
1. Les étudiants qui suivent un cours obligatoire pour la première
fois et n’obtiennent pas la note de passage exigée doivent le
suivre de nouveau et, cette fois, le réussir. En cas d’un nouvel
échec, ils doivent se retirer du programme auquel ils sont
inscrits.
2. SÂ’il sÂ’agit dÂ’un cours facultatif, il est possible de le suivre de
nouveau ou de le remplacer par un autre cours facultatif qui
satisfait aux exigences du programme.
e) RÉINSCRIPTION À UN COURS
Dans tout programme de premier cycle qui exige 90 crédits ou plus,
il est permis, pour tenter d’améliorer une note ou de renforcer des
connaissances, de suivre une nouvelle fois un certain nombre de
cours (16 crédits maximum) échoués ou réussis. Pour tout cours
suivi une nouvelle fois dans la limite du maximum de 16 crédits,
seule la dernière note compte dans la moyenne. Toutes les notes
paraissent cependant au relevé de notes. À noter que, s’il s’agit
d’un cours obligatoire, un deuxième échec entraîne le retrait d'un
programme ou de la faculté. (Voir aussi la section 6 e).
f) MOYENNE PONDÉRÉE CUMULATIVE (MPC)
La moyenne pondérée cumulative (MPC) est une moyenne qui
représente la performance de l’étudiant sur l’ensemble de ses
cours. La MPC est calculée à la fin de chaque session et elle tient
compte de tous les cours suivis à lÂ’Université dÂ’Ottawa, Ã
l’Université Saint-Paul, au Collège dominicain ou à Carleton
University.
Calcul de la moyenne pondérée cumulative
Avant la session dÂ’automne 2002
La MPC était calculée de la façon suivante :
À chaque cours est attribuée une note pondérée, qui est égale au
nombre de crédits multiplié par la valeur numérique de la note
alpha obtenue dans ce cours. La MPC se calcule en divisant la
somme de toutes les notes pondérées par la somme des crédits de
tous les cours. Dans le cas dÂ’un cours avec examen de reprise, les
deux notes obtenues avant et après la reprise comptent dans le
calcul de la MPC.
Exemple :
[an error occurred while processing this directive]
À partir de la session d’automne 2002
Dans le cas dÂ’un cours avec examen de reprise, seule la note
obtenue après l’examen de reprise compte dans le calcul de la MPC.
Les deux notes (avant et après l’examen de reprise) paraissent au
relevé de notes.
Pour un cours, échoué ou réussi, suivi une deuxième fois dans la
limite des 16 crédits permis, seule la deuxième note compte dans la
MPC. Au-delà des 16 crédits de cours permis, toutes les notes
comptent dans la MPC et dans le nombre de cours échoués.
Exemple :
[an error occurred while processing this directive]
g) MOYENNE PONDÉRÉE ANNUELLE (MPA)
On obtient la moyenne pondérée annuelle (MPA) en divisant la
somme des notes pondérées accumulées durant l’année scolaire
(de mai à avril) par le total des crédits attribués aux cours suivis et
comptant dans la moyenne au cours de cette période.
h) MOYENNE PONDÉRÉE DE DIPLOMATION (MPD)
La moyenne pondérée de diplomation (MPD) se calcule de la même
façon que la MPC, mais ne porte que sur les cours de niveau 2000
et plus. (Les cours de niveau 1000 sont donc exclus.)
Pour l’obtention d’un baccalauréat avec spécialisation, une
moyenne pondérée de diplomation (MPD) d’au moins 5,0 est
exigée. Voir aussi 8 a (conditions d’obtention du grade).
i) NOTES ET MOYENNES MINIMALES REQUISES
Conditions d’obtention d’un baccalauréat de trois ans
(concentration en science du loisir) :
a. une note d’au moins « D » pour chacun des cours exigés par le
programme;
b. une moyenne pondérée cumulative (MPC) d’au moins 3,5 pour
l’ensemble des cours exigés par le programme.
Conditions d’obtention d’un baccalauréat avec
spécialisation ou d’un baccalauréat professionnel.
Avant la session dÂ’automne 2003
École des sciences de l’activité physique
a. au moins « C+ » pour chaque cours obligatoire avec la cote
APA ou LSR;
b. au moins « D » pour tout autre cours;
c. moyenne pondérée cumulative d'au moins 4,5.
École des sciences infirmières
a. au moins « B » pour chaque cours du certificat d'infirmière et
d'infirmier praticiens en soins de santé primaires;
b. au moins « C+ » pour chaque cours avec la cote NSG;
c. au moins « C » pour tout autre cours;
d. moyenne pondérée cumulative d'au moins 4,5;
e. la note « P » pour tous les cours de formation clinique.
Les cours cliniques sont notés réussite « P » ou échec « F ».
École des sciences de la réadaptation
Programmes d'ergothérapie et de physiothérapie
a. au moins « C+ » pour chaque cours avec la cote ERG, PHT et
REA;
b. au moins « C » pour tous les cours suivants : ANA1900,
ANP1501, ANP1703, ANP1704, HSS2781, NAP2502 et
NSG3702;
c. au moins « D » pour tout autre cours;
d. une moyenne pondérée cumulative d'au moins 4,5;
e. la note « P » pour tous les cours de formation clinique.
Les cours cliniques seront notés réussite « P » ou échec « F ».
À partir de la session d’automne 2003
Conditions d’obtention d’un baccalauréat avec
spécialisation :
Baccalauréat avec spécialisation en sciences de la santé
a. une note d’au moins « D » pour chacun des cours exigés par le
programme;
b. une moyenne pondérée de diplomation d’au moins 5,0 (les
cours de niveau 1000 sont exclus);
c. une moyenne pondérée cumulative (MPC) d’au moins 4,5.
École des sciences de l’activité physique
Programme de spécialisation en sciences de l’activité physique
et en sciences du loisir
a. une note d’au moins « D » pour chacun des cours exigés par le
programme;
b. une moyenne pondérée de diplomation d’au moins 5,0 (les
cours de niveau 1000 sont exclus);
c. une moyenne pondérée cumulative (MPC) d’au moins 4,5.
École des sciences infirmières
Programme général
a. une note d’au moins « C+ » dans les cours suivants: NSG1520,
2701, 2702, 3531, 3532 et 4530;
b. une note minimale d’au moins « D » pour tout autre cours;
c. une moyenne pondérée de diplomation d’au moins 5,0 (les
cours de niveau 1000 sont exclus);
d. une moyenne pondérée cumulative (MPC) d’au moins 4,5;
e. une note de « S » pour tous les cours de formation clinique;
Les cours cliniques seront notés réussite « S » ou échec « NS ».
Programme de certificat d’infirmière et d’infirmier praticiens
en soins de santé primaires
a. une note minimale d’au moins « B » pour chaque cours du
certificat d’infirmière et d’infirmier praticiens en soins de santé
primaires;
b. une moyenne pondérée cumulative (MPC) d’au moins 4,5;
c. une note de « S » pour tous les cours de formation clinique;
Les cours cliniques seront notés réussite « S » ou échec « NS ».
Programme professionnel
a. une note minimale d’au moins « C+ » dans les cours suivants :
NSG3108, 3116, 3120, 3122, 3308, 3313;
b. une note minimale d’au moins « D » et pour tout autre cours;
c. une moyenne pondérée de diplomation d’au moins 5,0 (les
cours de niveau 1000 sont exclus);
d. une moyenne pondérée cumulative (MPC) d’au moins 4,5;
e. une note de « S» pour tous les cours de formation clinique.
Les cours cliniques seront notés réussite « S » ou échec « NS ».
École des sciences de la réadaptation
Programme d’ergothérapie
a. une note minimale d’au moins « C+ » dans les cours suivants:
ERG2541, 2651, 3531, 3631;
b. une note minimale d’au moins « D » pour tout autre cours;
c. une moyenne pondérée de diplomation d’au moins 5,0 (les
cours de niveau 1000 sont exclus);
d. une moyenne pondérée cumulative (MPC) d’au moins 4,5;
e. une note de « S» pour tous les cours de formation clinique.
Les cours cliniques seront notés réussite «S» ou échec «NS».
Programme de physiothérapie
a. une note minimale d’au moins « C+ » dans les cours suivants :
PHT1507, 2515, 2516, 3523, 3534 et 4544;
b. une note minimale d’au moins « D » pour tout autre cours;
c. une moyenne pondérée de diplomation d’au moins 5,0 (les
cours de niveau 1000 sont exclus);
d. une moyenne pondérée cumulative (MPC) d’au moins 4,5;
e. une note de « S» pour tous les cours de formation clinique;
Les cours cliniques seront notés réussite « S » ou échec « NS ».
Si, après avoir terminé tous les cours du programme, la MPD
minimale nÂ’est pas atteinte, il est possible de suivre des cours
additionnels (24 crédits maximum de niveau 3000 ou plus) pour
augmenter la MPD.
N.B. Voir la section 6 intitulée Évaluation du rendement scolaire.
j) RÉVISION DE NOTES
Règlement universitaire
L’Université reconnaît à tout étudiant le droit de voir, sur demande
et après notation, ses travaux, épreuves ou examens écrits pour un
cours auquel il est dûment inscrit, et de faire appel des notes qui
lui ont été attribuées. Une note ne peut être modifiée qu’à la suite
de la réévaluation dÂ’un travail, dÂ’une épreuve ou dÂ’un examen déjÃ
soumis pour un cours.
L’étudiant peut prendre connaissance de ses notes et de son
bulletin en utilisant son mot de passe pour accéder à InfoWeb. La
date à laquelle les notes finales deviennent officielles est indiquée
au calendrier universitaire. CÂ’est cette date qui sert de point de
départ à la procédure d’appel de la faculté concernée.
Règlement facultaire
Ce règlement s’applique à tous les cours dont la responsabilité
relève d’une unité d’enseignement de la Faculté des sciences de la
santé. Les procédures de révision des notes à la Faculté
comprennent deux niveaux.
Au niveau du programme ou de l’École
Chaque programme a établi une procédure d’appel qu’il fera
connaître aux étudiants. L’étudiant qui n’est pas satisfait d’une
note est invité, dans un délai de deux semaines suivant la remise
de cette note, à s’adresser d’abord à son professeur pour obtenir
des renseignements supplémentaires ou pour demander une
révision de la note qui lui a été attribuée. Cette première demande
peut se faire par l’intermédiaire du directeur du programme. S’il
demeure insatisfait, l’étudiant adresse au directeur du programme
concerné une demande écrite de réévaluation de son travail selon
la procédure établie par le programme et dans un délai de deux
semaines suivant la décision du professeur.
Niveau de la faculté
1. Dans le cas où, à la suite de la procédure au niveau du
programme ou de l’école, l’étudiant ne serait toujours pas
satisfait de sa note, il pourra faire appel formellement en
soumettant au doyen de la Faculté
une demande écrite de révision, dans un délai de deux
semaines suivant la décision du programme ou de l’école.
Cette demande doit comprendre l’intitulé du cours, une copie
du travail, l’épreuve ou l’examen en cause, la note obtenue, le
nom des professeurs qui l’ont attribuée et un énoncé des
raisons de lÂ’appel.
2. Le doyen décide de la recevabilité d’une demande de révision
de note et fournit la justification de toute décision négative.
3. Dans les deux semaines suivant la réception d’une requête
jugée admissible, le doyen forme un comité ad hoc,
habituellement présidé par le vice-doyen aux études et
comprenant deux autres personnes compétentes pour réévaluer
le travail, l’épreuve ou l’examen en cause. À moins de
circonstances exceptionnelles, ni le professeur qui a attribué la
note ni les personnes qui ont participé à la réévaluation au
niveau du programme ou de l’école ne participent à cette
nouvelle évaluation. S’il le juge nécessaire, le comité peut faire
appel à des évaluateurs de l’extérieur.
4. Une copie de la demande de l’étudiant est transmise au
professeur concerné qui peut soumettre ses commentaires écrits
au président du comité d’appel.
5. Les membres du comité reçoivent une copie de la demande de
l’étudiant et des commentaires du professeur. Le président du
comité leur communique aussi toute information nécessaire Ã
la réévaluation.
6. À la lumière de ces renseignements, le comité établit la note
révisée, laquelle peut être supérieure, inférieure ou identique Ã
la note initiale.
7. Le président du comité adresse une lettre à l’étudiant lui
communiquant le résultat de son appel; copie de cette lettre est
envoyée au professeur.
8. L’étudiant ne peut retirer son appel une fois que la note révisée
a été attribuée.
9. L’étudiant qui alléguerait que la décision du doyen, prise en
conformité avec l’article 2), n’est pas justifiée ou que la
réévaluation n’a pas été faite en bonne et due forme peut faire
appel au comité du Sénat pour l’étude des cas individuels. À
moins de circonstances exceptionnelles, un tel appel doit être
fait dans les deux semaines suivant la date de la lettre
communiquant à l’étudiant la décision en question. Si l’appel
de la décision du doyen est accepté, la Faculté se livre à une
réévaluation de la note selon la procédure établie ci-dessus. Si
lÂ’appel de la décision du comité est accepté, la Faculté se livre Ã
une nouvelle évaluation dont le résultat est définitif.
k) Modalités d’appel d’un échec en
formation clinique
1. Pour en appeler d’un échec en formation clinique, il faut
soumettre à la directrice de l’École une demande de révision
écrite dans les 10 jours qui suivent la première communication
(orale ou écrite) de la note contestée. Les notes paraissent
maintenant dans le Web. La date à laquelle les notes officielles
sont affichées dans le Web figure dans le calendrier
universitaire. C’est cette date qui sert de point de départ au
processus dÂ’appel. La demande doit comprendre :
a) le titre du cours, l’évaluation clinique écrite, la note
accordée et le nom du professeur de clinique;
b) un énoncé des motifs de l’appel.
2. Une copie de la demande est acheminée au membre du corps
professoral visé, qui peut soumettre des commentaires écrits Ã
la directrice par la suite.
3. Dans les deux semaines qui suivent la réception de l’appel, la
directrice doit convoquer une réunion du comité de direction de
l’École, ci-après nommé comité d’évaluation, pour étudier Ã
nouveau l’évaluation clinique écrite.
4. Le comité d’évaluation reçoit une copie de la demande de
révision, de l’auto-évaluation de l’étudiant et de l’évaluation
faite par le professeur. D’autres preuves écrites du rendement
clinique, tels les dossiers anecdotiques, sont soumises aux
personnes qui analysent le rendement de l’étudiant.
• Les deux parties sont invitées à présenter leur point de vue
sur les commentaires formulés par le comité d’évaluation.
• Le comité revoit ensuite l’évaluation globale et signale dès
que possible à la directrice le résultat de l’évaluation.
5. Le comité peut décider d’appuyer la note d’échec ou d’accorder
plutôt une note de passage.
6. La directrice doit informer l'étudiant par écrit du résultat de
l’appel dans un délai raisonnable après la réception du rapport
du comité et une copie de cette lettre est envoyée au professeur
dont la note a été contestée.
7. L’étudiant qui n’est pas satisfait du résultat dont il est question
à l’article 5 et qui estime que la réévaluation n’a pas été faite
convenablement peut faire appel au comité du Sénat pour
l’étude des cas individuels. À moins de circonstances
exceptionnelles, cet appel doit se faire dans les deux semaines
qui suivent la date de la lettre signalant à l’étudiant le résultat
de la réévaluation. Si l’appel est reçu, le comité du Sénat pour
l’étude des cas individuels demande à la directrice de faire une
nouvelle évaluation, dont le résultat est définitif.
ÉVALUATION DU RENDEMENT SCOLAIRE
Les conseillers aux études étudient les résultats de chaque étudiant
à la fin de chaque session et recommandent, selon le cas,
• la poursuite du programme d’études;
• l’inscription au Palmarès du doyen;
• la mise en régime probatoire;
• la levée du régime probatoire;
• le retrait du programme d’études ou le retrait de la Faculté.
a) POURSUITE DU PROGRAMME (MOYENNES EXIGÉES)
1. Dans les programmes de baccalauréat avec concentration, un
rendement scolaire satisfaisant correspond à une moyenne
pondérée cumulative d’au moins 3,5.
2. Dans les programmes de baccalauréat spécialisé ou
l’équivalent, un rendement scolaire satisfaisant correspond Ã
une moyenne pondérée cumulative d’au moins 4,5 ou d’au
moins 6,0 dans les programmes coop.
3. Pour poursuivre ses études sans conditions particulières dans
le programme entrepris, il faut que le dossier officiel indique
que le rendement scolaire est satisfaisant, cÂ’est-Ã -dire que la
moyenne cumulative correspond au minimum exigé par le
programme.
4. Le rendement doit être satisfaisant au moment de l’obtention
du grade : un candidat au baccalauréat avec concentration doit
avoir une moyenne pondérée cumulative d’au moins 3,5 à la
fin de son programme; au baccalauréat spécialisé, cette
moyenne pondérée cumulative doit être d’au moins 4,5 à la fin
du programme d’études.
5. Un étudiant qui, à la fin de son programme, n’a pas obtenu la
moyenne pondérée cumulative (MPC) et, dans le cas d’un
programme spécialisé, la moyenne de diplomation (MPD)
minimale requises peut, pour augmenter sa moyenne, sÂ’inscrire
à un maximum de 24 crédits supplémentaires (de niveau 3000
ou plus pour la MPD) à l’Université d’Ottawa.
b) PALMARÈS DU DOYEN
Voir la section Prix, médailles et bourses
c) RÉGIME PROBATOIRE ET LEVÉE DE PROBATION
1. Sous réserve des règlements sur le retrait obligatoire, les
étudiants dont la moyenne pondérée cumulative est inférieure
au minimum exigé peuvent être autorisés, par leur faculté, à se
réinscrire, mais ils doivent alors obligatoirement être mis en
probation.
2. Le statut de probation est levé si la moyenne pondérée
cumulative, après l’obtention de 24 crédits supplémentaires,
atteint de nouveau le minimum exigé pour le programme.
Aux fins d’application de ce règlement, les décisions quant à la
mise en probation, la levée de probation ou le retrait sont
prises après deux sessions à temps complet (équivalant à deux
sessions de 12 crédits minimum chacune) ou après 24 crédits
de cours suivis à temps partiel.
3. Les étudiants à temps complet ne peuvent pas rester en
probation pendant plus de deux sessions consécutives. Les
étudiants à temps partiel ne peuvent pas suivre plus de 24
crédits de cours pendant leur probation.
4. Les étudiants qui sont inscrits à un programme de baccalauréat
spécialisé et qui ont une moyenne cumulative inférieure à 4,5
peuvent choisir de se réinscrire au programme sous le régime
probatoire, ou de sÂ’inscrire dans un programme avec
concentration. Dans ce dernier cas, ils ne sont mis en probation
que si leur moyenne est inférieure à 3,5.
5. Dans le cas d’un étudiant admis en probation, le statut de
probation est levé lorsque l’étudiant a obtenu, après 24 crédits,
la moyenne pondérée exigée pour son programme. Si l’étudiant
ne satisfait pas à ces exigences, il doit se retirer de la Faculté.
d) Retrait du programme et/ou de la faculté
Un rendement scolaire inférieur au minimum requis ou une fraude
scolaire peuvent entraîner dans certains cas le retrait obligatoire du
programme d’études ou de la Faculté.
1. Raisons dÂ’un retrait :
a) échec dans des cours totalisant 18 crédits et comptant dans
le calcul de la MPC (retrait de la Faculté);
b) échec dans un cours obligatoire répété (retrait d’un
programme ou de la Faculté);
c) moyenne pondérée cumulative inférieure au minimum
exigé pour l’obtention du grade après 24 crédits de cours
additionnels (retrait d’un programme ou de la Faculté);
d) moyenne cumulative inférieure au minimum exigé après
deux sessions probatoires à temps complet ou 24 crédits de
cours à temps partiel (retrait du programme ou de la
Faculté);
e) moyenne pondérée de diplomation (programmes
spécialisés) inférieure au minimum exigé pour l’obtention
du grade après 24 crédits de cours additionnels de niveau
3000 ou plus;
f) pour les étudiants en ergothérapie, physiothérapie ou
sciences infirmières, échec à plus d’un stage clinique;
g) pour les étudiants du Certificat d’infirmière et d’infirmier
praticien, deux échecs dans les cours spécifiques au
certificat;
h) moyenne pondérée cumulative inférieure à 3,5 à la fin de
l’année scolaire.
e) RÉADMISSION
Les étudiants à qui une Faculté demande de se retirer d’un
programme d’études ou de la Faculté s’en trouvent exclus pour 12
mois à compter de la date de leur retrait. Dans le cas d’un retrait
du programme, ils peuvent être admissibles à un autre programme
de la Faculté. Si, après un an, un étudiant qui a dû se retirer d'un
programme désire s'y réinscrire, il doit faire une demande
d'admission interne. Dans le cas d’un retrait de la Faculté, si un
étudiant désire se réinscrire après le délai prévu, il doit faire une
nouvelle demande dÂ’admission et se soumettre alors aux
conditions dÂ’admission en vigueur.
BULLETIN, RELEVÉ DE NOTES ET CONSERVATION DES DOSSIERS
a) BULLETIN
L’Université prépare un Bulletin qui présente les résultats scolaires
obtenus par l’étudiant pendant la session précédente. Le bulletin
est disponible sur InfoWeb dès que les notes deviennent officielles
et que l’évaluation de rendement est terminée. Pour accéder Ã
InfoWeb et consulter son bulletin, l’étudiant doit utiliser son mot
de passe.
Si le bulletin contient des éléments inexacts ou si des éléments
essentiels ont été omis, l’étudiant est prié de les signaler à la
Faculté dans les soixante jours qui suivent la date à laquelle les
notes sont officielles, date indiquée au calendrier universitaire.
Sigles utilisés sur les bulletins et les relevés de notes :
ABS (absence, aucun travail remis) – utilisé lorsqu’on n’a pas
assisté au cours et qu’on n’a pas avisé l’Université par
écrit, dans les délais prévus au calendrier universitaire, de
l’abandon du cours. Ce symbole équivaut à une note
d’échec (F).
ADD (additionnel) – utilisé lorsqu’un cours est suivi au-delà des
exigences du programme d’études. Contrairement à un
cours hors programme (HP), la note de ce cours compte
dans le calcul des moyennes pondérées.
AUD (auditeur) – utilisé lorsqu’on s’est inscrit à un cours à titre
dÂ’auditeur.
CR (crédit) – utilisé lorsqu’un cours est suivi dans une autre
institution avec lettre de permission. La note du cours ne
compte pas; seuls les crédits sont inscrits au relevé de
notes.
CTN (continue) – utilisé lorsque l’activité se poursuit à la
session suivante.
DFR (différé) – utilisé lorsque, au jugement de l’autorité
compétente, on n’a pas satisfait, pour une raison valable,
aux exigences du cours. Il faudra alors remplir ces
exigences dans un délai déterminé par le professeur, mais
n’excédant pas douze mois après la fin de la session. (Voir
aussi le règlement sur l’absence aux examens.) Pour avoir
droit à un délai pour satisfaire aux exigences d’un cours,
on doit remplir le formulaire approprié disponible aux
secrétariats scolaires. Il faut ensuite le faire signer par le
professeur et par le directeur adjoint de l’école concernée.
Si, à la fin du délai accordé, aucune note n’est parvenue
aux secrétariats scolaires, « DFR » est remplacé par le sigle
« INC ». (Les étudiants inscrits à la collation des grades du
printemps ou de lÂ’automne doivent consulter la section sur
lÂ’Inscription au grade.)
DR (abandon) – utilisé lorsqu’on a abandonné le cours dans
les délais prévus au calendrier universitaire.
HP (hors programme) – utilisé lorsquÂ’un cours est suivi audelÃ
des exigences du programme d’études. Contrairement
à un cours additionnel (ADD), la note de ce cours ne
compte pas dans le calcul des moyennes pondérées.
INC (incomplet) – utilisé lorsqu’on n’a pas satisfait à l’une des
exigences d’un cours. Ce symbole équivaut à un échec (F).
NNR (note non reçue) – utilisé lorsque la note n’a pas été reçue
par le Service du registraire à temps pour la publication des
bulletins.
NS (non satisfaisant) – utilisé lorsqu’un cours n’a pas été
réussi, mais que le résultat du cours n’entre pas dans le
calcul des moyennes pondérées.
P (réussite) – utilisé pour indiquer la réussite au test de
compétence en langue seconde, aux examens généraux, Ã
des travaux de recherche, Ã des stages, etc.
S (satisfaisant) – utilisé lorsqu’un cours est réussi, mais que
le résultat du cours n’entre pas dans le calcul des
moyennes pondérées.
T (test) – utilisé pour indiquer que l’étudiant a subi le test de
langue seconde.
b) RELEVÉ DE NOTES
Le relevé de notes est un document officiel et confidentiel émis par
l’Université à la demande de l’étudiant. Une demande par une
tierce personne doit être accompagnée d’une autorisation écrite de
l’étudiant concerné.
Pour obtenir un relevé de notes, l’étudiant doit en faire la demande
soit à InfoService ou en ligne en utilisant DocuNet, une des options
dÂ’InfoWeb.
Pour tous les cours comportant au moins six étudiants, la moyenne
de groupe et le nombre d’étudiants sont indiqués sur le relevé de
notes officiel (Ã partir de mai 2004) et sur le bulletin.
Tout relevé de notes que le Service du registraire émet doit faire
état de tous les cours pour lesquels un étudiant s’est officiellement
inscrit à l’Université, ainsi que de tous les résultats obtenus.
L’Université n’émet pas de relevé de notes partiel.
L’étudiant qui a une dette envers l'Université ne peut obtenir un
relevé de notes.
Conservation et destruction des dossiers
Le dossier de la Faculté est considéré comme le dossier officiel de
l’étudiant. Les documents contenus dans ce dossier sont conservés
par la Faculté pendant la durée de l’inscription.
À la fin de sept sessions consécutives après le départ de l’étudiant
(en raison de l’obtention du grade ou d’un retrait des études), le
dossier est détruit, à moins que l’étudiant ne soit inscrit à un autre
programme de la même faculté ou qu’il n’ait fourni des raisons
valables justifiant une conservation ultérieure.
Aucune correction ne peut donc être apportée au dossier officiel
après cette période. Seul le dossier électronique est conservé.
Confidentialité
L'Université s'engage à prendre toutes les mesures raisonnables
pour protéger l'aspect confidentiel et privé des renseignements
personnels contenus dans les dossiers étudiants. Elle ne divulgue,
à moins d'y être légalement contrainte, aucun renseignement
personnel contenu dans les dossiers étudiants à une personne ou Ã
un groupe de l'extérieur de l'Université sans avoir l'autorisation
écrite de l'étudiante ou de l'étudiant.
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