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Annuaires > Faculté des sciences sociales > Règlements et procédures - exigences reliées aux cours
Faculté des sciences sociales
EXIGENCES RELIÉES AUX COURS
a) Modalités d'évaluation
Présence aux cours
La présence aux cours et aux travaux pratiques est obligatoire. Dès le début de la session, le professeur doit préciser ses exigences à cet égard dans son plan de cours; il peut refuser aux étudiants qui ne se conforment pas à ces exigences le droit de se présenter à l'examen final.
Méthodes d'évaluation
1. L'importance relative accordée aux travaux de l'année ou de la session (examens périodiques, dissertations, etc.) dans le calcul de la note finale est déterminée par le professeur, avec l'approbation de son département.
2. Le professeur doit faire part aux étudiants, au début du cours, des exigences du cours, des méthodes d'enseignement et d'évaluation, ainsi que du genre et du calendrier des devoirs, travaux et épreuves.
3. Le professeur peut refuser tout travail ou examen qui n'est pas écrit lisiblement.
b) Examens et travaux
Examen final
• À moins d'exception autorisée par le département intéressé, chaque cours comporte un examen final ou son équivalent, qui doit être remis au professeur pendant la période des examens et dont la forme (examen écrit, examen oral, dissertation de fin d'année, examen à la maison, etc.) est déterminée par le professeur, avec l'approbation du département. Lorsqu'il s'agit d'un examen écrit, cet examen final est de deux ou de trois heures.
• L'examen final ou son équivalent ne peut compter pour plus de 60% ni pour moins de 30% dans le calcul de la note finale.
• Le professeur doit aviser les étudiants de la nature de l'examen final lorsqu'il leur en indique la valeur relative au début du cours.
• Tout étudiant a le droit de voir, sur demande et après notation, ses propres cahiers d'examen.
Période officielle d'examens
• Aucun examen final, sous quelle que forme que ce soit, ne peut avoir lieu en dehors de la période officielle des examens.
• Les examens de décembre dans les cours annuels doivent avoir lieu durant la période officielle des examens à moins d'une autorisation du département.
• Aucun test d'une valeur supérieure à 10% de la note finale ne peut avoir lieu durant la dernière semaine de cours d'une session.
Présence aux examens
• Seuls ont le droit de se présenter aux examens les étudiants qui ont satisfait aux exigences des professeurs quant à la présence aux cours.
• Durant un examen ou un test, les étudiants ne doivent pas avoir en leur possession les objets suivants : appareil-photo, appareil-radio (radio avec écouteurs), magnétophone, télé-avertisseur, montre-calculatrice, téléphone cellulaire, ni tout autre dispositif de communication qui n'a pas été préalablement autorisé. Il revient aux étudiants de vérifier quel genre de calculatrice est autorisé pour chaque test ou examen. Quiconque contrevient au présent règlement se rend coupable de fraude scolaire.
Absence à un examen ou remise tardive de travaux
L'absence à un examen ou à un test et la remise tardive de travaux pour cause de maladie doivent être justifiées, sinon elles sont pénalisées.
a) Si l'étudiant ne tient pas à ce que ses raisons restent confidentielles, il peut aviser directement son professeur et présenter, si nécessaire, un certificat médical du médecin traitant. Avant d'accepter le report de l'examen ou du travail, le professeur a le droit d'exiger que le certificat médical du médecin traitant soit validé par le Service de santé de l'Université d'Ottawa.
b) Si l'étudiant préfère que ses raisons médicales restent confidentielles, il doit présenter au professeur un certificat médical validé par le Service de santé.
c) Si l'empêchement d'ordre médical est prévisible, l'étudiant doit en aviser le professeur avant l'examen ou avant la date de remise des travaux.
d) Si l'empêchement d'ordre médical est imprévisible, l'étudiant qui ne se présente pas à un examen - ou ne remet pas son travail à temps - doit présenter, si le professeur l'exige, un certificat médical validé par le Service de santé dans les cinq jours ouvrables qui suivent la date de l'examen ou la date de remise des travaux.
e) Le professeur qui accepte les raisons invoquées par l'étudiant, avec ou sans certificat du Service de santé, doit, en accord avec le département, prévoir la tenue d'un examen spécial ou une nouvelle date de remise du travail.
f) Si un professeur exige un certificat médical délivré par le Service de santé, l'étudiant doit présenter un tel certificat même si d'autres professeurs ne l'exigent pas.
g) Les étudiants qui se présentent à un examen durant la période d'invalidité précisée sur le formulaire de demande de report d'un examen ne peuvent pas faire appel de la note reçue à l'examen en invoquant leur maladie ou des raisons de santé.
L'absence à un examen pour toute autre raison doit être justifiée par écrit dans les cinq jours ouvrables qui suivent la date de l'examen. La Faculté se réserve le droit d'accepter ou de refuser la raison avancée. Les raisons telles que voyages, travail et erreurs commises dans la lecture de l'horaire des examens ne sont habituellement pas acceptées.
L'étudiant qui a reçu l'autorisation de ne pas se présenter à un examen final à la date déterminée par l'Université sera autorisé à se présenter à un examen ultérieur. La date de cet examen sera choisie par le département concerné.
Situations particulières pendant les périodes officielles d'examens
1. Annulation de tous les examens pour une journée
Le vice-recteur aux Études peut autoriser l'annulation de tous les examens pour une journée. Advenant qu'il le fasse,
• la décision est prise au plus tard à 8h le jour même;
• la décision est transmise immédiatement;
• les examens sont automatiquement reportés à la même heure soit le dimanche qui suit, soit la dernière journée d'examens prévue à l'horaire des examens; dans les cas de force majeure et s'il s'agit d'examens de la première session, ils sont reportés au premier samedi qui suit le début des cours de janvier;
• l'information peut être transmise électroniquement aux étudiants dont l'examen avait lieu ce jour-là .
2. Séances d'examen perturbées en raison de circonstances exceptionnelles reconnues comme telles par le vice-recteur aux Études
a) Les étudiants présents doivent pouvoir subir l'examen. Le surveillant doit être compréhensif à l'égard des étudiants qui arrivent en retard.
b) Pour ceux qui sont absents, la Faculté doit déterminer, en consultation avec le professeur, les dispositions à prendre pour la tenue d'un examen spécial et aviser les étudiants le plus tôt possible. L'information peut être transmise électroniquement aux étudiants.
3. Alerte à la bombe ou à l'incendie
C'est le Service de la protection qui décide de l'évacuation des salles et ensuite du moment où on peut les réintégrer. La décision quant à l'examen est, si possible, prise sur place. Elle peut être :
a) de poursuivre l'examen dès qu'il est possible de réintégrer le local;
b) d'interrompre l'examen (décision prise par le professeur ou le surveillant principal). La Faculté (en consultation avec le professeur) décide alors des modalités relatives à la tenue d'un examen spécial. L'information peut être transmise électroniquement aux étudiants.
Examens de reprise
Les examens de reprise sont offerts pour les cours de niveau 1000 de la Faculté de génie et de la Faculté des sciences. Les cours de la Faculté des sciences sociales ne comportent pas d'examens de reprise.
1. Pour être admissible à un examen de reprise, il faut avoir obtenu la note«E è.
2. Les étudiants admissibles à un examen de reprise et qui désirent s'y soumettre doivent s'inscrire auprès du secrétariat scolaire de la Faculté des sciences sociales. Des frais sont exigés pour écrire un examen de reprise.
3. À moins d'annuler leur inscription en informant la Faculté au plus tard la veille de l'examen, tous les étudiants inscrits à un examen de reprise ont l'obligation de s'y présenter, sans quoi ils recevront la note«INC » pour cet examen. Cette note équivaut à un échec.
4. Dans les cours où la note finale n'est pas exclusivement la note de l'examen final, la note obtenue à l'examen de reprise sera utilisée pour remplacer seulement celle de l'examen final.
5. La note de reprise ainsi que la note finale précédente apparaissent toutes deux sur le relevé de notes. À partir de la session d'automne 2002, seule la note obtenue après la reprise compte dans le calcul des moyennes.
6. Des frais additionnels sont exigés pour passer un examen de reprise dans un autre établissement. Aucun examen de reprise ne peut avoir lieu en dehors des frontières du Canada.
Conservation des cahiers d'examen
L'Université se réserve le droit de détruire les cahiers d'examen et les autres travaux écrits six mois après la communication de la note.
c) Échelle de notation de l'Université d'Ottawa
Pour tous les cours, l'échelle de notation est la suivante :
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Échec
1. Les étudiants qui suivent un cours obligatoire pour la première fois et n'obtiennent pas la note de passage exigée doivent le suivre de nouveau et, cette fois, le réussir. En cas d'un nouvel échec, ils doivent se retirer du programme auquel ils sont inscrits.
2. S'il s'agit d'un cours facultatif, il est possible de le suivre de nouveau ou de le remplacer par un autre cours facultatif qui satisfait aux exigences du programme.
d) Réinscription à un cours
Dans tout programme de premier cycle qui exige 90 crédits ou plus, il est permis, pour tenter d'améliorer une note ou de renforcer des connaissances, de suivre une nouvelle fois un certain nombre de cours (16 crédits maximum) échoués ou réussis. Pour tout cours suivi une nouvelle fois dans la limite du maximum de 16 crédits, seule la dernière note compte dans la moyenne. Toutes les notes paraissent cependant au relevé de notes. À noter que, s'il s'agit d'un cours obligatoire, un deuxième échec entraîne le retrait d'un programme ou de la faculté. (Voir aussi la section 6e).
e) Moyenne pondérée cumulative (MPC)
La moyenne pondérée cumulative (MPC) est une moyenne qui représente la performance de l'étudiant sur l'ensemble de ses cours. La MPC est calculée à la fin de chaque session et elle tient compte de tous les cours suivis à l'Université d'Ottawa, à l'Université Saint-Paul, au Collège dominicain ou à Carleton University.
Calcul de la moyenne pondérée cumulative
Avant la session d'automne 2002
La MPC était calculée de la façon suivante :
À chaque cours est attribuée une note pondérée, qui est égale au nombre de crédits multiplié par la valeur numérique de la note alpha obtenue dans ce cours. La MPC se calcule en divisant la somme de toutes les notes pondérées par la somme des crédits de tous les cours. Dans le cas d'un cours avec examen de reprise, les deux notes obtenues avant et après la reprise comptent dans le calcul de la MPC.
Exemple :
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À partir de la session d'automne 2002
• Dans le cas d'un cours avec examen de reprise, seule la note obtenue après l'examen de reprise compte dans le calcul de la MPC. Les deux notes (avant et après l'examen de reprise) paraissent au relevé de notes.
• Pour un cours, échoué ou réussi, suivi une deuxième fois dans la limite des 16 crédits permis, seule la deuxième note compte dans la MPC. Au-delà des 16 crédits de cours permis, toutes les notes comptent dans la MPC et dans le nombre de cours échoués.
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f) Moyenne pondérée annuelle (MPA)
On obtient la moyenne pondérée annuelle (MPA) en divisant la somme des notes pondérées accumulées durant l'année scolaire
(de mai à avril) par le total des crédits attribués aux cours suivis et comptant dans la moyenne au cours de cette période.
g) Moyenne pondérée de diplomation (MPD)
La moyenne pondérée de diplomation (MPD) se calcule de la même façon que la MPC, mais ne porte que sur les cours de niveau 2000 et plus. (Les cours de niveau 1000 sont donc exclus.)
Pour l'obtention d'un baccalauréat avec spécialisation, une moyenne pondérée de diplomation (MPD) d'au moins 5,0 est exigée. Voir aussi 8a (conditions d'obtention du grade).
h) Notes et moyennes minimales requises
Conditions d'obtention d'un certificat ou d'un baccalauréat de trois ans (général ou avec concentration) :
a) une note d'au moins«D » pour chacun des cours exigés par le programme;
b) une moyenne pondérée cumulative (MPC) d'au moins 3,5 pour l'ensemble des cours exigés par le programme.
Conditions d'obtention d'un baccalauréat avec spécialisation :
Avant la session d'automne 2003
a) une note d'au moins«C+ » pour chacun des cours de spécialisation exigés par le programme;
b) une note d'au moins«D » pour les autres cours exigés par le programme et«P » dans les stages pour les programmes d'enseignement coopératif;
c) une moyenne pondérée cumulative (MPC) d'au moins 4,5 pour l'ensemble des cours exigés par le programme, sauf pour les programmes d'enseignement coopératif où la MPC exigée est d'au moins 6,0.
À partir de la session d'automne 2003
a) une note d'au moins«D » dans chacun des cours du programme, à l'exception éventuellement de quelques cours pour lesquels une note supérieure est exigée. Le département responsable d'un programme a en effet la possibilité de faire approuver par le Sénat une liste de cours (maximum de 18 crédits) pour lesquels une note minimale supérieure à «D » est exigée.
b) une MPC d'au moins 4,5 et une MPD d'au moins 5,0.
c) si, après avoir terminé tous les cours du programme, la MPD minimale n'est pas atteinte, il est possible de suivre des cours additionnels (24 crédits maximum de niveau 3000 ou plus) pour augmenter la MPD.
N.B. Voir la section 6 intitulée Évaluation du rendement scolaire.
i) Révision de notes
Règlement universitaire
L'Université reconnaît à tout étudiant le droit de voir, sur demande et après notation, ses travaux, épreuves ou examens écrits pour un cours auquel il est dûment inscrit, et de faire appel des notes qui lui ont été attribuées. Une note ne peut être modifiée qu'à la suite de la réévaluation d'un travail, d'une épreuve ou d'un examen déjà soumis pour un cours.
L'étudiant peut prendre connaissance de ses notes et de son bulletin en utilisant son mot de passe pour accéder à InfoWeb. La date à laquelle les notes finales deviennent officielles est indiquée au calendrier universitaire. C'est cette date qui sert de point de départ à la procédure d'appel de la faculté concernée.
Règlement facultaire
Ce règlement s'applique à tous les cours dont la responsabilité relève d'une unité d'enseignement de la Faculté des sciences sociales. Les procédures de révision des notes à la Faculté comprennent deux niveaux.
Niveau départemental
L'étudiant qui n'est pas satisfait d'une note est invité, dans un délai de deux semaines suivant la remise de cette note, à s'adresser d'abord à son professeur pour obtenir des renseignements supplémentaires ou pour demander une révision de la note qui lui a été attribuée. Cette première demande peut se faire par l'intermédiaire du directeur du département. S'il demeure insatisfait, l'étudiant adresse au directeur du département concerné une demande écrite de réévaluation de son travail selon la procédure établie dans le département et dans un délai de deux semaines suivant la décision du professeur.
Niveau de la faculté
1. Dans le cas où, à la suite de la procédure départementale, l'étudiant n'est toujours pas satisfait de sa note, il peut faire appel formellement en soumettant au doyen de la Faculté une demande écrite de révision, dans un délai de deux semaines suivant la décision du département.
Cette demande doit comprendre l'intitulé du cours, une copie du travail, épreuve ou examen en cause, la note obtenue, le nom des professeurs qui l'ont attribuée et un énoncé des raisons de l'appel.
2. Le doyen décide de la recevabilité d'une demande de révision de note et fournit la justification de toute décision négative.
3. Dans les deux semaines suivant la réception d'une requête jugée admissible, le doyen forme un comité ad hoc, habituellement présidé par le vice-doyen et comprenant deux autres personnes compétentes pour réévaluer le travail, l'épreuve ou l'examen en cause. À moins de circonstances exceptionnelles, ni le professeur qui a attribué la note ni les personnes qui ont participé à la réévaluation au niveau départemental ne participent à cette nouvelle évaluation. S'il le juge nécessaire, le comité peut faire appel à des évaluateurs de l'extérieur.
4. Une copie de la demande de l'étudiant est transmise au professeur concerné qui peut soumettre ses commentaires écrits au président du comité d'appel.
5. Les membres du comité reçoivent une copie de la demande de l'étudiant et des commentaires du professeur. Le président du comité leur communique aussi toute information nécessaire à la réévaluation.
6. À la lumière de ces renseignements, le comité établit la note révisée, laquelle peut être supérieure, inférieure ou identique à la note initiale.
7. Le président du comité adresse une lettre à l'étudiant lui communiquant le résultat de son appel; copie de cette lettre est envoyée au professeur.
8. L'étudiant ne peut retirer son appel une fois que la note révisée a été attribuée.
9. L'étudiant ou le professeur qui alléguerait que la décision du doyen, prise en conformité avec l'article 2), n'est pas justifiée ou que la réévaluation n'a pas été faite en bonne et due forme peut faire appel au comité des cas individuels du Sénat. À moins de circonstances exceptionnelles, un tel appel doit être fait dans les deux semaines suivant la date de la lettre communiquant à l'étudiant la décision en question. Si l'appel de la décision du doyen est accepté, la Faculté se livre à une réévaluation de la note selon la procédure établie ci-dessus. Si l'appel de la décision du comité est accepté, la Faculté se livre à une nouvelle évaluation dont le résultat est définitif.
ÉVALUATION DU RENDEMENT SCOLAIRE
Les conseillers pédagogiques étudient les résultats de chaque étudiant à la fin de chaque session et recommandent, selon le cas,
• la poursuite du programme d'études;
• l'inscription au Palmarès du doyen;
• la mise en régime probatoire;
• la levée du régime probatoire;
• le retrait du programme d'études ou le retrait de la Faculté.
a) Poursuite du programme
(moyennes exigées)
1. Dans les programmes de baccalauréat général ou avec concentration, un rendement scolaire satisfaisant correspond à une moyenne pondérée cumulative d'au moins 3,5.
2. Dans les programmes de baccalauréat avec spécialisation ou l'équivalent, un rendement scolaire satisfaisant correspond à une moyenne pondérée cumulative d'au moins 4,5 ou d'au moins 6,0 dans les programmes d'enseignement coopératif.
3. Pour poursuivre ses études sans conditions particulières dans le programme entrepris, il faut que le dossier officiel indique que le rendement scolaire est satisfaisant, c'est-à -dire que la moyenne cumulative correspond au minimum exigé par le programme.
4. Pour obtenir un grade, les étudiants doivent avoir un rendement satisfaisant, c'est-à -dire avoir les moyennes pondérées cumulatives précisées aux points 1, 2 et 3 à la fin de leur programme d'études. Voir aussi la section 5f - Moyenne de diplomation (MPD).
5. Un étudiant qui, à la fin de son programme, n'a pas obtenu la moyenne pondérée cumulative (MPC) et, dans le cas d'un programme spécialisé, la moyenne de diplomation (MPD) minimale requise peut, pour augmenter sa moyenne, s'inscrire à un maximum de 24 crédits supplémentaires (de niveau 3000 ou plus pour la MPD) à l'Université d'Ottawa.
b) Palmarès du doyen
Voir la section Prix, médailles et bourses
c) Régime probatoire et levée de probation
1. Sous réserve des règlements sur le retrait obligatoire, les étudiants dont la moyenne pondérée cumulative est inférieure au minimum exigé peuvent être autorisés, par leur faculté, à se réinscrire, mais ils doivent alors obligatoirement être mis en probation.
2. Le statut de probation est levé si la moyenne pondérée cumulative, après l'obtention de 24 crédits supplémentaires, atteint de nouveau le minimum exigé pour le programme.
Aux fins d'application de ce règlement, les décisions quant à la mise en probation, la levée de probation ou le retrait sont prises après deux sessions à temps complet (équivalant à deux sessions de 12 crédits minimum chacune) ou après 24 crédits de cours suivis à temps partiel.
3. Les étudiants à temps complet ne peuvent pas rester en probation pendant plus de deux sessions consécutives. Les étudiants à temps partiel ne peuvent pas suivre plus de 24 crédits de cours pendant leur probation.
4. Les étudiants qui sont inscrits à un programme de baccalauréat spécialisé et qui ont une moyenne cumulative inférieure à 4,5 peuvent choisir de se réinscrire au programme sous le régime probatoire, ou de s'inscrire dans un programme général ou dans un programme avec concentration. Dans ce dernier cas, ils ne sont mis en probation que si leur moyenne est inférieure à 3,5.
5. Les étudiants inscrits à un programme d'études avec option coop sont mis en probation s'ils obtiennent une moyenne pondérée cumulative inférieure à 6,0. La probation ne peut dépasser deux sessions d'études consécutives.
6. Dans le cas d'un étudiant admis en probation, le statut de probation est levé lorsque l'étudiant a obtenu, après 24 crédits, la moyenne pondérée exigée pour son programme. Si l'étudiant ne satisfait pas à ces exigences, il doit se retirer de la Faculté.
d) Retrait du programme ou de la faculté
Un rendement scolaire inférieur au minimum requis ou une fraude scolaire peuvent entraîner dans certains cas le retrait obligatoire du programme d'études ou de la Faculté.
Raisons d'un retrait :
a) échec dans des cours totalisant 18 crédits et comptant dans le calcul de la MPC (retrait de la Faculté);
b) échec dans un cours obligatoire répété (retrait d'un programme ou de la Faculté);
c) moyenne pondérée cumulative inférieure au minimum exigé pour l'obtention du grade après 24 crédits de cours additionnels (retrait d'un programme ou de la Faculté);
d) moyenne cumulative inférieure au minimum exigé après deux sessions probatoires à temps complet ou 24 crédits de cours à temps partiel (retrait du programme ou de la Faculté);
e) moyenne pondérée de diplomation (programmes spécialisés) inférieure au minimum exigé pour l'obtention du grade après 24 crédits de cours additionnels de niveau 3000 ou plus;
f) échec à un cours obligatoire préalable à un cours de la session qui suit dans le cadre d'un programme d'études avec option coop (retrait du programme).
e) Réadmission
Les étudiants à qui une Faculté demande de se retirer d'un programme d'études ou de la Faculté s'en trouvent exclus pour 12 mois à compter de la date de leur retrait. Dans le cas d'un retrait du programme, ils peuvent être admissibles à un autre programme de la Faculté. Si, après un an, un étudiant qui a dû se retirer d'un programme désire s'y réinscrire, il doit faire une demande d'admission interne. Dans le cas d'un retrait de la Faculté, si un étudiant désire se réinscrire après le délai prévu, il doit faire une nouvelle demande d'admission et se soumettre alors aux conditions d'admission en vigueur.
BULLETIN, RELEVé DE NOTES ET CONSERVATION DES DOSSIERS
a) Bulletin
L'Université prépare un Bulletin qui présente les résultats scolaires obtenus par l'étudiant pendant la session précédente. Le bulletin est disponible sur InfoWeb dès que les notes deviennent officielles et que l'évaluation de rendement est terminée. Pour accéder à InfoWeb et consulter son bulletin, l'étudiant doit utiliser son mot de passe.
Si le bulletin contient des éléments inexacts, ou si des éléments essentiels ont été omis, l'étudiant est prié de les signaler à la Faculté dans les soixante jours qui suivent la date à laquelle les notes sont officielles, date indiquée au calendrier universitaire.
Sigles utilisés sur les bulletins et les relevés de notes :
ABS (absence, aucun travail remis) - utilisé lorsqu'on n'a pas assisté au cours et qu'on n'a pas avisé l'Université par écrit, dans les délais prévus au calendrier universitaire, de l'abandon du cours. Ce symbole équivaut à une note d'échec (F).
ADD (additionnel) - utilisé lorsqu'un cours est suivi au-delà des exigences du programme d'études. Contrairement à un cours hors programme (HP), la note de ce cours compte dans le calcul des moyennes pondérées.
AUD (auditeur) - utilisé lorsqu'on s'est inscrit à un cours à titre d'auditeur.
CR (crédit) - utilisé lorsqu'un cours est suivi dans une autre institution avec lettre de permission. La note du cours ne compte pas; seuls les crédits sont inscrits au relevé de notes.
CTN (continue) - utilisé lorsque l'activité se poursuit à la session suivante.
DFR (différé) - utilisé lorsque, au jugement de l'autorité compétente, on n'a pas satisfait, pour une raison valable, aux exigences du cours. Il faudra alors remplir ces exigences dans un délai déterminé par le professeur, mais n'excédant pas douze mois après la fin de la session. (Voir aussi le règlement sur l'absence aux examens.) Pour avoir droit à un délai pour satisfaire aux exigences d'un cours, on doit remplir le formulaire approprié disponible aux secrétariats de la Faculté et des départements. Il faut ensuite le faire signer par le professeur et par le directeur du département concerné. Si, à la fin du délai accordé, aucune note n'est parvenue à la Faculté,«DFR » est remplacé par le sigle«INC è. (Les étudiants inscrits à la collation des grades du printemps ou de l'automne doivent consulter la section sur l'Inscription au grade).
DR (abandon) - utilisé lorsqu'on a abandonné le cours dans les délais prévus au calendrier universitaire.
HP (hors programme) - utilisé lorsqu'un cours est suivi au-delà des exigences du programme d'études. Contrairement à un cours additionnel (ADD), la note de ce cours ne compte pas dans le calcul des moyennes pondérées.
INC (incomplet) - utilisé lorsqu'on n'a pas satisfait à l'une des exigences d'un cours. Ce symbole équivaut à un échec (F).
NNR (note non reçue) - utilisé lorsque la note n'a pas été reçue par le Service du registraire à temps pour la publication des bulletins.
NS (non satisfaisant) - utilisé lorsqu'un cours n'a pas été réussi, mais que le résultat du cours n'entre pas dans le calcul des moyennes pondérées.
P (réussite) - utilisé pour indiquer la réussite au test de compétence en langue seconde, aux examens généraux, à des travaux de recherche, à des stages, etc.
S (satisfaisant) - utilisé lorsqu'un cours est réussi, mais que le résultat du cours n'entre pas dans le calcul des moyennes pondérées.
T (test) - utilisé pour indiquer que l'étudiant a subi le test de langue seconde.
b) Relevé de notes
Le relevé de notes est un document officiel et confidentiel émis par l'Université à la demande de l'étudiant. Une demande par une tierce personne doit être accompagnée d'une autorisation écrite de l'étudiant concerné.
Pour obtenir un relevé de notes, l'étudiant doit en faire la demande soit à InfoService ou en ligne en utilisant DocuNet¨, une des options d'InfoWeb.
Pour tous les cours comportant au moins six étudiants, la moyenne de groupe et le nombre d'étudiants sont indiqués sur le relevé de notes officiel (à partir de mai 2004) et sur le bulletin.
Tout relevé de notes que le Service du registraire émet doit faire état de tous les cours pour lesquels un étudiant s'est officiellement inscrit à l'Université, ainsi que de tous les résultats obtenus. L'Université n'émet pas de relevés de notes partiels.
L'étudiant qui a une dette envers l'Université ne peut obtenir un relevé de notes.
Conservation et destruction des dossiers
Le dossier de la Faculté est considéré comme le dossier officiel de l'étudiant. Les documents contenus dans ce dossier sont conservés par la Faculté pendant la durée de l'inscription.
À la fin de sept sessions consécutives après le départ de l'étudiant (en raison de l'obtention du grade ou d'un retrait des études), le dossier est détruit, à moins que l'étudiant ne soit inscrit à un autre programme de la même faculté ou qu'il n'ait fourni des raisons valables justifiant une conservation ultérieure.
Aucune correction ne peut donc être apportée au dossier officiel après cette période. Seul le dossier électronique est conservé.
Confidentialité
L'Université s'engage à prendre toutes les mesures raisonnables pour protéger l'aspect confidentiel et privé des renseignements personnels contenus dans les dossiers étudiants. Elle ne divulgue, à moins d'y être légalement contrainte, aucun renseignement personnel contenu dans les dossiers étudiants à une personne ou Ã
un groupe de l'extérieur de l'Université sans avoir l'autorisation écrite de l'étudiante ou de l'étudiant.
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