Politiques et règlements

 

Règlements scolaires

Champ d’application et renvois aux règlements scolaires des facultés

Les règlements scolaires de l’Université se divisent en deux parties :

  • La partie I établit les règlements scolaires applicables à tous les niveaux d’études à l’Université d’Ottawa (sauf indication contraire prévue par un règlement en particulier).
  • La partie II établit les règlements scolaires applicables uniquement aux études supérieures.

La référence à un règlement en particulier doit être composée du numéro du règlement précédé du numéro en chiffres romains (I ou II) de la partie d’où il provient. Ainsi, une référence au règlement 5 « Inscription », dans la Partie I ci-dessous, serait « Règlement scolaire I-5 », et une référence au règlement 3 « Inscription aux études supérieures », dans la Partie II ci-dessous, « Règlement scolaire II‑3 ».

Les étudiants et étudiantes doivent tenir compte des règlements scolaires de leur faculté et les lire parallèlement aux règlements scolaires de l’Université ci-après. On recommande aux étudiants de consulter le calendrier ou le site Web de leur faculté pour connaître les règlements scolaires spécifiques à cette dernière.

Avis sur la terminologie utilisée dans le site Web et les publications de l’Université d’Ottawa

Suite à l’adoption du nouveau système d’information scolaire en novembre 2016, on notera quelques modifications terminologiques apportées aux règlements scolaires :

  • le terme «session» est remplacé par le terme «trimestre»;
  • le terme « credit » est remplacé par le terme « unit » en anglais seulement, sauf exceptions qui sont le fait d’expressions d’usage courant au sein des établissements universitaires ontariens, tel les expressions « credit transfer» ou «advanced standing credit»;
  • le terme «crédit» en français demeure en usage.

L’Université a fait un important travail de mise à jour de la terminologie dans son site Web et ses publications. Toutefois, des traces de l’ancienne terminologie pourraient subsister, surtout dans les textes officiels plus anciens ou archivés. Dans de tels cas, les anciens termes ont la même signification que les nouveaux et doivent être considérés comme équivalents.

 

Règlements administratifs

Les règlements administratifs de l’Université d’Ottawa énoncent les principes directeurs ou les lignes de conduite à suivre uniformément dans des circonstances données. Toute exception à ces règles exige le consentement préalable de l'autorité réglementaire, généralement le Comité d’administration.

Règlement sur le bilinguisme à l'Université d'Ottawa

Ressources humaines

 

Méthodes administratives

Les méthodes de l’Université d’Ottawa détaillent les mesures à prendre expressément ou expliquent la marche à suivre dans l’application des règlements pertinents.

Service de distribution multimédia

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