Formulaires et autres documents

Formulaires de demande au Comité d'administration

Les normes et procédures concernant la préparation et la présentation des demandes au Comité d'administration sont décrites dans la Méthode 20-6. La Charte des pouvoirs décisionnels du Comité d'administration (PDF) identifie les types de décisions approuvées par le Comité d'administration.

Les formulaires ci-dessous peuvent être remplis électroniquement et ensuite imprimés. Assurez-vous que la documentation nécessaire soit incluse avec votre demande.

IMPORTANT : Pour soumettre un document PDF complétés, sauvegardez-le sur votre ordinateur.

Cliquez ensuite sur l'icône rouge SOUMETTEZ qui apparaît dans le coin droit de votre document sauvegardé.

Il sera ainsi transmis au Comité d’administration et vous obtiendrez un numéro de référence.


 

Formulaires de demande aux délégués du Comité d'administration

Les normes et procédures concernant la préparation et la présentation des demandes aux délégués du Comité d'administration sont décrites dans la Méthode 20-1. La Charte de délégation des pouvoirs décisionnels du Comité d'administration (PDF) identifie les types de décisions approuvées par les délégués du Comité d'administration.

Les formulaires ci-dessous peuvent être remplis électroniquement et ensuite imprimés. Assurez-vous que la documentation nécessaire soit incluse avec votre demande. Une liste de contrôle est disponible et doit être remplie pour les demandes d'engagement (PDF).


 

Formulaires de demande au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs

Les formulaires ci-dessous peuvent être remplis électroniquement et ensuite imprimés. Assurez-vous que la documentation nécessaire soit incluse avec votre demande. Des listes de contrôle sont disponibles et doivent être remplies pour les demandes de permanence (PDF), de promotion (PDF), de promotion et de permanence (PDF) et de congé universitaire (PDF).


Certains fichiers contenus dans ce site sont de type PDF, « portable document format ». Pour lire ces fichiers, le logiciel « Adobe Acrobat Reader » est nécessaire. S'il n'est pas installé sur votre ordinateur, téléchargez-le gratuitement du site Adobe.

Haut de page