Règlement 57a - La signature de l'Université d'Ottawa (nom et symboles)

Approuvé Comité d'administration 936.9

LA SIGNATURE DE L'UNIVERSITÉ D'OTTAWA (NOM ET SYMBOLES)

INTRODUCTION

1. Le Règlement 57a rend exécutoire le Guide d'utilisation de la signature de l'Université, qui définit l'utilisation des marques de commerce de l'Université d'Ottawa.

2. Le Règlement 57b régit l'utilisation des divers modèles de signatures de l'Université sur la papeterie officielle.

3. L'annexe A du présent règlement contient le texte du guide d'utilisation et des exemples.

4. Sur la papeterie officielle de l'Université, il est interdit d'ajouter à la signature de l'Université une signature, un symbole ou tout autre logo complémentaire pour représenter une faculté, un service, une unité ou un programme.

5. Il est fortement déconseillé d'utiliser une signature, un symbole ou tout autre logo complémentaire sur les documents et autres produits distribués à l'externe. Si on utilise une signature complémentaire, la signature de l'Université doit être manifestement plus évidente.

6. L'Université se réserve le droit de refuser de payer les coûts d'impression ou d'interdire la distribution des imprimés dans le cas où la signature de l'Université ne serait pas conforme au présent règlement.

7. Sur demande écrite, le Comité des normes graphiques peut autoriser d'autres utilisations de la signature par l'Université, par des organismes externes ou par des groupes étudiants.

RÉFÉRENCE

8. Il importe de tenir compte du Règlement 57b sur la normalisation de la papeterie.

9. Il est possible d'en appeler d'une décision auprès du Comité d'administration pour demander une exception.

10. La présidence du Comité des normes graphiques est assurée par la directrice associée du Service du marketing et des communications.

EXCEPTION

11. Aucune exception au présent règlement ne peut se faire sans l'approbation écrite du Comité des normes graphiques.

Révisé le 22 novembre 2000

(Cabinet du vice-recteur aux relations extérieures)

Annexe A : Guide d'utilisation de la signature de l'Université

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