Règlement 57b - Normalisation de la papeterie

Approuvé Comité d'administration 588.6

NORMALISATION DE LA PAPETERIE

INTRODUCTION

1. Le présent règlement a pour but d'établir les normes relatives à la papeterie officielle de l'Université d'Ottawa pour les rendre efficaces et économiques.

DÉFINITION

2. Pour les fins du présent règlement, les imprimés en question comprennent :

  • 1. toute la papeterie à en-tête
  • 2. toutes les enveloppes
  • 3. toutes les cartes de visite
  • 4. toutes les feuilles "memorandum" d'un format 5½ x 8½
  • 5. toutes les cartes d'hommages
  • 6. toutes les enveloppes d'invitation d'un format 43/8 x 5¾
  • 7. blocs à messages
  • 8. toute autre papeterie qui pourrait s'ajouter à l'avenir.

POLITIQUE

3. La papeterie officielle doit respecter les normes décrites dans la circulaire SAVR 94.02 (Annexe B).

4. La papeterie officielle de l'Université est commandée par l'entremise du Service audio-visuel et reprographie selon les termes des contrats négociés par l'entremise d'Approvisionnements et services.

5. Il importe d'adresser toute question concernant la papeterie officielle au Comité des normes graphiques qui, selon les applications consultera le Comité d'administration.

6. Lorsqu'autorisée par le Comité d'administration, l'utilisation du logotype et des armoiries par des organismes extérieurs ou des groupes étudiants ne peut se faire sans l'autorisation écrite du Comité des normes graphiques.

7. Toute demande d'exception doit être soumise par écrit au Comité des normes graphiques sur le formulaire prévu à cette fin (Annexe C).

RÉFÉRENCE

8. Il importe de tenir compte du règlement 57a et du guide d'utilisation du logotype et des armoiries de l'Université dans la lecture du présent règlement, le guide est disponible sur disquette.

EXCEPTION

9. Aucune exception au présent règlement ne peut être faite sans l'approbation écrite du Comité des normes graphiques.

Révisé le 15 janvier 1997

L'annexe B et l'annexe C sont disponibles au Cabinet du secrétaire.

(Cabinet du vice-recteur aux relations extérieures)

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