Règlement 81 - Anniversaires et mises à la retraite

Approuvé Bureau des gouverneurs 2012.2

ANNIVERSAIRES ET MISES À LA RETRAITE

PRINCIPE

1. L'Université vise à souligner les anniversaires d'ancienneté (25, 30, 35, 40 et 45) et la mise à la retraite d'un membre du personnel.

OBJECTIF

2. En conformité avec le principe ci-haut mentionné, l'Université propose l'objectif suivant : Informer les doyens ou doyennes et directeurs ou directrices de la date d'anniversaire ou de mise à la retraite de leurs employés ou employées afin d’encourager la reconnaissance et la célébration de ces événements.

PORTÉE DU RÈGLEMENT

3. Le présent règlement s'applique à tous les membres du corps professoral et du personnel administratif qui occupent un poste régulier à l’Université.

25, 30, 35, 40 ET 45 ANS D'ANCIENNETÉ

4. Chaque année, pour fin de validation, les Ressources humaines feront parvenir à tous les facultés et services une liste des employés de leur secteur qui compléteront au cours de l'année suivante 25, 30, 35, 40 ou 45 ans de service à l'Université. Les Ressources humaines enverront une copie des listes validées au Cabinet du recteur, qui s’occupera de la préparation et de la remise des cadeaux. Les Ressources humaines prépareront aussi des certificats et les remettront aux facultés et services, qui s’occuperont ensuite de les remettre aux employés.

Les facultés et services peuvent organiser en l'honneur de l'employé une réception, au cours de laquelle le certificat lui sera présenté.

MISE À LA RETRAITE

5. Un employé qui prend sa retraite doit avertir son doyen ou son directeur ainsi que les Ressources humaines de la date de son départ à la retraite. Suite à l’avis de confirmation de retraite reçu de l’employé, les Ressources humaines prépareront un article-souvenir et le feront parvenir à la faculté ou au service, qui s’occupera ensuite de le remettre à l’employé. Les Ressources humaines feront parvenir sur une base régulière à la Direction générale des communications une liste des employés ayant pris leur retraite, pour fins de publication dans la Gazette.

La faculté ou le service peuvent organiser une réception en l'honneur de l'employé, au cours de laquelle l’article-souvenir lui sera présenté.

FRAIS

6. Les frais ne devront pas dépasser 200 $ pour un anniversaire ou 300 $ dans le cas d'une retraite et seront défrayés par la faculté ou le service en cause. Les frais peuvent comprendre une réception pour l’employé et/ou l’achat d’un cadeau pour l’employé mais ne couvrent pas les certificats d’achat et les sommes forfaitaires (qui auraient des impacts fiscaux pour l’employé). Les frais relatifs à l’article-souvenir ou au certificat seront à la charge des Ressources humaines.

INTERPRÉTATION

7. La vice-rectrice associée des Ressources humaines est chargée de l'interprétation de ce règlement. Son application relève de la direction des facultés et services, conjointement avec la directrice, Service corporatifs des ressources humaines et la directrice, Gestion de talents, apprentissage et développement organisationnel.

EXCEPTION

8. Aucune exception au présent règlement ne peut être faite sans l'approbation écrite du vice-recteur aux Ressources.

Révisé le 21 février 2012

(Ressources humaines)

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