Règlement scolaire I-11 - Rendement scolaire, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle

À noter: L'Université d'Ottawa a entrepris une réforme majeure de plusieurs de ses règlements scolaires, dont les nouvelles dispositions sont entrées en vigueur le 1er septembre 2016. Une clause des droits acquis s’applique au règlement scolaire 11.Rendement scolaire, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle

(Approuvé par le Sénat le 28 février 2017 pour mise en vigueur immédiate)

Sauf indication contraire, ce règlement ne s’applique pas aux facultés de Droit Sections de droit civil et de common law), d’Éducation, de Médecine et des programmes d'études supérieures.

11.1 Rendement scolaire

11.2 Régime probatoire et levée de probation

(Approuvé par le Sénat le 28 février 2017)

Lorsque la moyenne pondérée cumulative de l’étudiant est inférieure au minimum exigé pour son programme, l’étudiant est mis en probation scolaire.

La décision quant à la mise en probation scolaire est prise après que l’étudiant ait suivi (avec ou sans succès) au moins 24 crédits.

La décision quant à la levée de probation scolaire ou au retrait est prise après que l’étudiant  ait suivi (avec ou sans succès) 24 crédits additionnels conformément aux conditions de sa probation scolaire.

La probation scolaire est levée lorsque la moyenne pondérée cumulative de l’étudiant atteint de nouveau le minimum exigé pour son programme.

Dans les programmes de baccalauréat spécialisé, l’étudiant dont la moyenne pondérée cumulative est inférieure à 5,0 peut soit se réinscrire au programme en situation de probation scolaire, soit s’inscrire à un programme de baccalauréat. Dans ce dernier cas, il ne sera pas mis en probation scolaire  à moins que sa moyenne ne soit inférieure à 4,0. 

11.3. Retrait

(Approuvé par le Sénat le 28 février 2017)

Outre les cas de retrait prévus dans le règlement sur la fraude scolaire, et compte tenu des règlements facultaires approuvés par le Sénat, le retrait d’un programme d’études ou de la faculté est obligatoire dans les cas suivants :

a) une moyenne pondérée cumulative inférieure à 3,0, après avoir suivi (avec ou sans succès) 24 crédits (retrait de la faculté); à  la Faculté des sciences de la santé, une moyenne pondérée cumulative inférieure à 4,0 (retrait du programme de baccalauréat en sciences infirmières ou retrait du programme de baccalauréat spécialisé en sciences de la nutrition);

b) deux échecs dans des stages obligatoires, y compris les programmes avec le régime d’enseignement coopératif obligatoire (retrait du programme);

c) deux échecs dans des cours de cotes NSG ou NUT à la Faculté des sciences de la santé, nonobstant si les cours échoués ont été répétés et réussis (retrait du programme de baccalauréat en sciences infirmières ou retrait du programme de baccalauréat spécialisé en sciences de la nutrition);

d)  à la Faculté d’éducation, dans les programmes de premier cycle, une deuxième note de « F » dans un cours obligatoire ou optionnel, nonobstant si le cours échoué a été repris et réussi (retrait du programme);

e) moyenne pondérée cumulative inférieure au minimum exigé, suite à la mise en probation scolaire et après avoir suivi (avec ou sans succès) 24 crédits additionnels conformément aux conditions de probation scolaire (retrait du programme ou de la faculté).

Réadmission suite à un retrait

Dans le cas du retrait d’un programme, l’étudiant peut être admissible à un autre programme de la faculté. Si après avoir suivi (avec ou sans succès) 24 crédits suite au retrait, l’étudiant qui a dû se retirer d’un programme désire s’y réinscrire, il doit faire une demande de changement de programme, et répondre aux conditions d’admission en vigueur.

Dans le cas du retrait de la faculté, l’étudiant qui désire s’y réinscrire doit, après avoir suivi (avec ou sans succès) 24 crédits suite au retrait, faire une nouvelle demande d’admission, avoir satisfait aux conditions de bonification exigées par la faculté, et répondre aux conditions d’admission en vigueur. 

La demande d’admission d’un étudiant en retrait de faculté sera évaluée sur la base de la moyenne obtenue pendant la période de bonification. Les mêmes exigences de moyenne qui s’appliquent dans le cas des transferts universitaires s’appliquent dans son cas.

11.4 Inscription à des cours additionnels

(Approuvé par le Sénat le 28 février 2017)

Un étudiant de premier cycle peut s’inscrire à un maximum de 24 crédits au-delà des exigences du programme

11.5 Interruption des études

(Approuvé par le Sénat le 28 février 2017)

L’étudiant qui se retire volontairement d’une faculté ou de l’Université pendant six trimestres consécutifs ou moins peut se réinscrire dans la même faculté sans soumettre une nouvelle demande d’admission. Après une absence de plus de six trimestres consécutifs, il lui faut refaire une demande d’admission.

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