Règlement scolaire I-5 - Inscription

Une fois admis, les étudiants doivent s’inscrire à leur programme d’études dans les délais indiqués à la section des Dates importantes et échéances.

5.1 Inscription aux cours

(Approuvé au Sénat du 28 février 2017)

Pour suivre des cours ou participer à des activités connexes (groupe de discussion, laboratoire, stage, etc.) à l'Université, il faut s'inscrire avant  les dates limites indiquées à la section des dates importantes et échéances. En règle générale, il est possible de modifier son choix de cours avant les dates limites indiquées à la section des dates importantes et échéances. Il est de la responsabilité de l’étudiant de vérifier les dates limites et les procédures d’inscription.

Quiconque n'est pas dûment inscrit à un cours ou à une activité ne reçoit ni crédit ni note. L'inscription rétroactive et les modifications rétroactives à l'inscription ne sont pas autorisées.

5.2 Changement de programme d’études

(Approuvé au Sénat du 28 février 2017)

Note : Ce règlement ne s’applique pas aux  facultés de Droit (Sections de droit civil et common law), d’Éducation, de Médecine et aux programmes d'études supérieures.

Si un étudiant de premier cycle désire changer de programme, que ce changement se fasse à l’intérieur de la même faculté ou vers une autre faculté, tous les cours au dossier de l'étudiant sont retenus pour le calcul de la moyenne. 

5.3 Maximum de cours par trimestre

(Approuvé par le Sénat le 28 février 2017 pour une mise en vigueur immédiate)

Dans les facultés d’accueil et au premier cycle, les étudiants peuvent s’inscrire simultanément à un maximum de 15 crédits par trimestre, à moins que la structure du programme en exige un nombre supérieur.

Pour toute inscription supérieure à 15 crédits, il faut obtenir la permission de la faculté et avoir maintenu une moyenne pondérée cumulative (MPC) égale ou supérieure à 6,0.

5.4 Cours d’une autre faculté

(Approuvé par le Sénat du 6 décembre 2010.)

L'inscription aux cours d'une autre faculté est soumise aux exigences du programme de l’étudiant et aux limites imposées par le contingentement.

En règle générale, l'étudiant qui a été obligé de se retirer d'une faculté ne peut suivre aucun cours de cette faculté, pendant la durée du retrait.

5.5 Conservation et destruction des dossiers

(Approuvé au Sénat du 28 février 2017)

Le dossier de la faculté est considéré comme le dossier officiel de l’étudiant. Les documents contenus dans ce dossier sont conservés par la faculté aussi longtemps que l’étudiant est inscrit à la faculté.

À la fin de sept (7) trimestres consécutifs suivant le départ de l’étudiant (en raison de l’obtention de son diplôme ou de son retrait des études), les documents contenus dans son dossier et les transactions qui y sont enregistrées sont détruits,à moins que l’étudiant soit inscrit à un autre programme de la même faculté ou qu'il ait fourni des raisons valables justifiant la conservation de son dossier.

Dans le cas des étudiantes et étudiants spéciaux (ne postulant aucun diplôme), l’Université conserve uniquement les formulaires signés touchant à l’inscription pendant une période de deux ans.

Conformément au règlement administratif 14a en matière d’affaires scolaires, l’information contenue dans le système d’information scolaire est conservée de manière permanente.

5.6 Réinscription à un cours

(Approuvé au Sénat le 2 mars 2015 pour une mise en vigueur à partir du 1er septembre 2016)

Note : Ce règlement ne s’applique pas à la Section de common law de la Faculté de droit, au programme d’études médicales du premier cycle et à la Faculté d’éducation.

Dans tout programme de premier cycle il est permis, pour tenter d’améliorer une note ou de renforcer des connaissances, de suivre à nouveau des cours échoués ou réussis.

Les dispositions de ce règlement s’appliquent sous réserve des exigences spécifiques à certains programmes (ex. stages).

Les conditions suivantes s’appliquent :

  1. Tous les cours suivis et répétés apparaissent sur le relevé de notes.
  2. Tout cours, réussi ou échoué, peut être répété une seule fois et seule la deuxième note obtenue compte dans le calcul des moyennes. Le cas échéant, une note d’échec remplacera une note de réussite.
  3. Il est interdit de répéter un cours réussi qui est préalable à un autre cours déjà réussi.
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