Règlement scolaire II-6 - Durée limite pour remplir les exigences d'un grade ou d'un diplôme d'études supérieures

6.1 Programmes de diplôme d’études supérieures

Le candidat à un diplôme d’études supérieures dispose d’un maximum de trois ans pour remplir les exigences du grade à compter de la date de son inscription initiale au programme en question, sauf si les exigences applicables au programme prévoient une autre durée.

6.2 Programmes de maîtrise

Le candidat à la maîtrise dispose de quatre ans pour remplir toutes les exigences du grade à compter de la date de son inscription initiale au programme en question, sauf si les exigences applicables au programme prévoient une autre durée. 

6.3 Programmes de doctorat

Le candidat au doctorat dispose de six ans à compter de la date de son inscription initiale pour soumettre sa thèse pour la soutenance, sauf si les exigences applicables au programme prévoient une autre durée. L’étudiant ayant obtenu un transfert au programme de doctorat après s’être inscrit initialement à la maîtrise dispose de sept ans pour soumettre sa thèse pour la soutenance à compter de la date de son inscription initiale à la maîtrise, sauf si les exigences applicables au programme prévoient une autre durée. 

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