Sénat
Les procès-verbaux des réunions seront bilingues dans ce sens que les interventions et les propositions y seront apportées dans la langue où elles ont été faites.
Procès-verbal - le lundi 10 septembre 2012 à 15 h
UNIVERSITÉ D'OTTAWA *** UNIVERSITY OF OTTAWA
PROCÈS-VERBAL
de la première réunion de l'année 2012-2013 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 10 septembre 2012 à 15 heures à la pièce 083 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
M. Alteen, D. Bachand, C. Beauvais, E. Bercier, P. Berger-Schulz, J. Bourdages, S. Cloutier, D. Cossette, S. Coulombe, D. Currie, J.H. Currie, D. Davidson, J. Davies, B. Dhillon, D. Eaton, L. Garcia, N. Gazzola, T. Giordano, B. Graves, R. Grondin, P. Guimond, R. Hastings, Y. Herry, S.S. Jaberolansar, F. Julien, C. Laguë, M. Laurier, S. Lauzon, R. Leblanc, T. Lethbridge, S. Lévesque, A.G. Lewkowicz, S. Mansour-Robaey, Y. Mathieu, M. Mérette, V. Mezl, W. Ogilvie, J.A. Renken, A. Rock, M. Sang, G. Slater, T. Stanley, A. Stoica, G. St Pierre, C. Turenne-Sjolander, L. Weir
PERSONNES EXCUSÉES
A. Asselin, R. Bell, C. Bellehumeur, S. Blais, J. Bradwejn, L. de Melo, K. Demasure, C. Detellier, B. Feldthusen, S. Grammond, R. Heap, J.-D. Jacob, M. Jean, G. Kindra, S. Lee, H.T. Mouftah, M. Nemer, L. Pietrantonio, M. Power, A. Reinhartz, A. Spatafora, M. Spence, S. Yaya
PERSONNE RESSOURCE
A. Garant
Le recteur préside la réunion.
BIENVENUE ET REMERCIEMENTS
Le président souhaite la bienvenue à Pierrette Guimond, vice-doyenne aux études du premier cycle et secrétaire de la Faculté des sciences de la santé, Michel Laurier, doyen de la Faculté d’éducation, Thierry Giordano, doyen intérimaire de la Faculté des sciences, Sylvie Lauzon, doyenne intérimaire de la Faculté des sciences de la santé, Gary Slater, vice-recteur associé à l’international et Timothy Stanley, vice-doyen de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, et remercie Denis Cossette de sa contribution aux travaux du Sénat en tant que vice-recteur aux ressources par intérim.
APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé.
PROCÈS-VERBAL DE LA DERNIÈRE RÉUNION
2012-2013.1 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 18 juin 2012, avec des modifications.
NOMINATIONS AU COMITÉ DE PLANIFICATION SCOLAIRE
M. Matt Alteen a soumis sa candidature afin de combler le poste d’étudiant des cycles supérieurs. Il est élu par acclamation.
Mme Pomeline Berger-Schulz et M. Shaun Jaberolansar ont soumis leurs candidatures afin de combler le poste d’étudiant au premier cycle.
Au terme d’un tour de scrutin, Mme Pomeline Berger-Schulz est élue.
2012-2013.2 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Matt Alteen et Pomeline Berger-Schulz membres du Comité de planification scolaire, pour un mandat d’un an. (unanime)
NOMINATIONS AU COMITÉ DES GRADES HONORIFIQUES
La vice-rectrice à la gouvernance informe le Sénat qu’aucune candidature n’a été reçue pour combler le le poste d’étudiant(e) sénateur(trice) de premier cycle et le poste d’étudiant(e) sénateur(trice) des cycles supérieurs au Comité des grades honorifiques.
M. Matt Alteen propose alors sa candidature afin de combler le poste d’étudiant des cycles supérieurs. Il est élu par acclamation.
2012-2013.3 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Matt Alteen membre du Comité des grades honorifiques, pour un mandat d’un an. (unanime)
FACULTY OF MEDICINE: CREATION OF A RESIDENCY PROGRAM IN GERIATRIC PSYCHIATRY (12:M05:18)
The Faculty of Medicine proposed the creation of a Residency Program in Geriatric Psychiatry.
2012-2013.4 On motion duly made, seconded and carried, it was resolved to approve the creation of a Residency Program in Geriatric Psychiatry, in accordance with request 12:M05:18. (unanimous)
FACULTÉ DES ÉTUDES SUPÉRIEURES ET POSTDOCTORALES : MODIFICATIONS AU PROGRAMME DE M.A. EN ADMINISTRATION PUBLIQUE (2012-GAO-50)
La Faculté des études supérieures et postdoctorales propose des modifications au programme de M.A. en administration publique.
2012-2013.5 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au programme de M.A. en administration publique, conformément à la demande 2012-GAO-50. (une abstention)
CABINET DE LA VICE-RECTRICE ASSOCIÉE AUX ÉTUDES : RÉVISION DU RÈGLEMENT SCOLAIRE PORTANT SUR LA CODIFICATION DES COURS (2011-2012 VRAÉ 006)
La vice-rectrice associée aux études propose la révision du règlement scolaire portant sur la codification des cours.
2012-2013.6 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le règlement scolaire portant sur la codification des cours, conformément à la demande 2011-2012 VRAÉ 006. (une abstention)
CABINET DE LA VICE-RECTRICE ASSOCIÉE AUX ÉTUDES : ABOLITION DU RÈGLEMENT SCOLAIRE PORTANT SUR LES DISPOSITIONS RELIÉES AUX PROGRAMMES OFFERTS JUSQU’EN MAI 2010 (2011-2012 VRAÉ 019)
La vice-rectrice associée aux études propose l’abolition du règlement scolaire portant sur les dispositions reliées aux programmes offerts jusqu’en mai 2010.
2012-2013.7 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’abolition du règlement scolaire portant sur les dispositions reliées aux programmes offerts jusqu’en mai 2010, conformément à la demande 2011-2012 VRAÉ 019. (unanime)
CABINET DE LA VICE-RECTRICE ASSOCIÉE AUX ÉTUDES : RÉVISION DU RÈGLEMENT SCOLAIRE PORTANT SUR LA LISTE DES SYMBOLES (2011-2012 VRAÉ 020)
La vice-rectrice associée aux études propose la révision du règlement scolaire portant sur la liste des symboles.
2012-2013.8 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le règlement scolaire portant sur la liste des symboles, conformément à la demande 2011-2012 VRAÉ 020. (unanime)
DECISIONS OF THE EXECUTIVE COMMITTEE OF THE SENATE, MEETING OF JUNE 11, 2012
Members took note of the minutes of the meetings of April 2 and 30, 2012, of the Executive Committee of the Senate.
OTHER QUESTIONS
Strategic Mandate Agreement
The President briefed the Senate on the consultation process undertaken during the summer period by the Ministry of Training, Colleges and Universities on the post-secondary education sector, its financial context, and the ways to improve productivity through transformation, innovation and quality. He further informed the members that it was requested that each university file a strategic mandate agreement with the Ministry by September 30, 2012, indicating that the Higher Education Quality Council of Ontario (HEQCO) will be involved in assessing the submissions, which will aim at achieving significant improvements in productivity, quality and affordability through both innovation and differentiation while maintaining financial sustainability. The President then presented the three objectives to be included in the strategic mandate agreement as proposed by the Administration Committee, namely a qualitative learning experience, the contribution to the future of the Ontarian economy by educating highly qualified persons, and the francophone and bilingual component of the University, and listed some of the initiatives identified for each objective.
A discussion ensued on the aims of the initiative, the financing resulting from it, the three objectives identified by the University of Ottawa, the need to publicise the University’s objectives and achievements and the areas the University of Ottawa should focus on with regards to online learning. The President will report on the outcome of the project at the next meeting.
The President then invited the Senate to think about strategic issues the Senate should focus on, including presentations on key events and research initiatives.
La séance est levée à 15 h 50.
Allan Rock
PRÉSIDENT
Annie Garant
DIRECTRICE DU SECRÉTARIAT