Sénat
Les procès-verbaux des réunions seront bilingues dans ce sens que les interventions et les propositions y seront apportées dans la langue où elles ont été faites.
Procès-verbal - le lundi 5 novembre 2012 à 15 h
UNIVERSITÉ D'OTTAWA *** UNIVERSITY OF OTTAWA
PROCÈS-VERBAL
de la deuxième réunion de l'année 2012-2013 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 5 novembre 2012 à 15 heures à la pièce 083 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
M. Alteen, A. Asselin, C. Beauvais, C. Bellehumeur, E. Bercier, N. Birkett, J. Bourdages, J. Bradwejn, S. Cloutier, S. Coulombe, D. Currie, J.H. Currie, D. Davidson, J. Davies, F. De Bruyn, C. Detellier, B. Dhillon, D. Eaton, L. Garcia, N. Gazzola, B. Graves, R. Grondin, P. Guimond, R. Heap, Y. Herry, M. Joyal, F. Julien, C. Laguë, M. Laurier, S. Lauzon, R. Leblanc, A.G. Lewkowicz, Y. Mathieu, M. Mérette, V. Mezl, W. Ogilvie, L. Pietrantonio, A. Reinhartz, A. Rock, M. Sang, A. Spatafora, T. Stanley, G. St Pierre, C. Turenne-Sjolander, L. Weir, S. Yaya
PERSONNES EXCUSÉES
J. Abbass, D. Bachand. P. Berger-Schulz, S. Blais, L. de Melo, K. Demasure, B. Feldthusen, T. Giordano, S. Grammond, M. Guirguis-Younger, R. Hastings, S.S. Jaberolansar, J.-D. Jacob, M. Jean, G. Kindra, S. Lee, T. Lethbridge, S. Mansour-Robaey, H.T. Mouftah, M. Nemer, M. Power, J.A. Renken, G. Slater, M. Spence, A. Stoica
PERSONNE RESSOURCE
A. Garant
Le recteur préside la réunion.
BIENVENUE ET REMERCIEMENTS
Le président souhaite la bienvenue à Marc Joyal, vice-recteur aux ressources, Nicholas Birkett de la Faculté de médecine, Manal Guirguis-Younger de la Faculté des sciences humaines de l’Université St-Paul et Frans de Bruyn de la Faculté des arts, et remercie Robert Bell et Stéphane Lévesque de leurs contributions aux travaux du Sénat.
APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé.
PROCÈS-VERBAL DE LA DERNIÈRE RÉUNION
2012-2013.9 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 10 septembre 2012.
NOMINATIONS AU COMITÉ MIXTE DU BUREAU DES GOUVERNEURS ET DU SÉNAT
Mme Ruby Heap a soumis sa candidature afin de combler le poste de membre du Sénat. Elle est élue par acclamation.
2012-2013.10 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de renouveler le mandat de Ruby Heap au Comité mixte du Bureau des gouverneurs et du Sénat, pour une durée de trois ans. (unanime)
FACULTÉ DE THÉOLOGIE, UNIVERSITÉ SAINT-PAUL : MODIFICATIONS AU CERTIFICAT EN SCIENCES DE LA MISSION (VRER 2012-004)
La Faculté de théologie de l’Université Saint-Paul propose des modifications au certificat en sciences de la mission.
2012-2013.11 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au certificat en sciences de la mission, conformément à la demande VRER 2012-004. (1 abstention)
FACULTÉ DE GÉNIE : ABOLITION DU PROGRAMME DE GÉNIE LOGICIEL, OPTION BIOMÉDICALE (2012-2013 SEG V08)
La Faculté de génie propose l’abolition du programme de génie logiciel, option biomédicale. 2012-2013.12 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’abolition du programme de génie logiciel, option biomédicale, conformément à la demande 2012-2013 SEG V08. (unanime)
MOTION ON LIBRARY REPRESENTATION TO THE SENATE
The Chief Librarian is proposing to modify the membership of the Senate to include one regular full-time member of the academic staff elected by the Council of the Library.
2012-2013.13 On motion duly made, seconded and carried (L. Weir and A.G. Lewkowicz), it was resolved to modify Senate Bylaw No. 1 (2008) governing the composition of the Senate as follows (unanimous):
1. The following persons are members of the Senate of the University of Ottawa pursuant to sub-section (h) of Article 15 (1):
(a) One regular full-time member of the academic staff elected by the Council of the Faculty in each of the Faculties of the University and one regular full-time academic member of the Library elected by the Council of the Library.
1. Les personnes décrites ci-après sont membres du Sénat de l’Université d’Ottawa en vertu du sous- paragraphe (h) de l’article 15 (1) de la loi précitée :
(a) Un membre régulier à temps complet du personnel enseignant élu par le conseil de chacune des facultés et un membre régulier à temps complet du personnel enseignant de la bibliothèque, élu par le conseil de la bibliothèque.
REPORT BY THE ACADEMIC COLLEAGUE AT THE COUNCIL OF ONTARIO UNIVERSITIES
Dr. L. Garcia, Academic Colleague at the Council of Ontario Universities, reported on the main issues of concern that have recently been discussed with her peers, including experiential teaching and learning, and encouraged her colleagues to bring forward innovative teaching and learning experiences. She also updated the Senate on the status of the credit transfer agreements between universities, and on the status of the strategic mandate agreements filed with the Ministry of Training, Colleges and Universities which will be assessed by the Higher Education Quality Council of Ontario (HEQCO).
RAPPORT ANNUEL DU BUREAU D’INTERVENTION EN MATIÈRE DE DISCRIMINTATION ET DE HARCÈLEMENT
Le Sénat reçoit le Rapport annuel 2011-2012 du Bureau d’intervention en matière de discrimination et de harcèlement.
RAPPORT ANNUEL 2011-2012 DE LA COMMISSION PERMANENTE DES AFFAIRES FRANCOPHONES ET DES LANGUES OFFICIELLES
Le vice-recteur aux études présente les faits saillants du rapport annuel 2011-2012 de la Commission permanente des affaires francophones et des langues officielles. Une discussion s’ensuit sur les recommandations de la Commission. Il est suggéré que les travaux de la Commission mettent plus d’accent sur le caractère bilingue de l’Université.
Le Sénat reçoit le Rapport annuel 2011-2012 de la Commission permanente des affaires francophones et des langues officielles.
Le recteur confirme que la demande de désignation de l’Université d’Ottawa en vertu de la Loi sur les services en français est en cours d’étude par le Gouvernement de l’Ontario.
DECISIONS OF THE EXECUTIVE COMMITTEE OF THE SENATE, MEETINGS OF AUGUST 27 AND SEPTEMBER 17, 2012
Members took note of the minutes of the meetings of August 27 and September 17, 2012.
La séance est levée à 15 h 45.
Allan Rock
PRÉSIDENT
Annie Garant
DIRECTRICE DU SECRÉTARIAT