Sénat
Les procès-verbaux des réunions seront bilingues dans ce sens que les interventions et les propositions y seront apportées dans la langue où elles ont été faites.
Procès-verbal - le lundi 7 janvier 2013 à 15 h
UNIVERSITÉ D'OTTAWA *** UNIVERSITY OF OTTAWA
PROCÈS-VERBAL
de la troisième réunion de l'année 2012-2013 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 7 janvier 2013 à 15 heures à la pièce 083 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
M. Alteen, A. Asselin, D. Bachand. E. Bercier, P. Berger-Schulz, N. Birkett, J. Bradwejn, S. Cloutier, M. Conley, S. Coulombe, D. Currie, D. Davidson, J. Davies, L. de Melo, K. Demasure, C. Detellier, B. Dhillon, B. Feldthusen, L. Garcia, N. Gazzola, B. Graves, P. Guimond, M. Guirguis-Younger, R. Hastings, Y. Herry, F. Julien, C. Laguë, M. Laurier, S. Lauzon, R. Leblanc, A.G. Lewkowicz, Y. Mathieu, M. Mérette, E. Meyers, V. Mezl, W. Ogilvie, S. Perry, L. Pietrantonio, A. Reinhartz, A. Rock, M. Sang, G. Slater, T. Stanley, D. Stojanovic, C. Suurtamm, C. Turenne-Sjolander, L. Weir, S. Yaya
PERSONNES EXCUSÉES
J. Abbass, C. Beauvais, C. Bellehumeur, S. Blais, J. Bourdages, J.H. Currie, F. De Bruyn, D. Eaton, T. Giordano, S. Grammond, R. Grondin, R. Heap S.S. Jaberolansar, J.-D. Jacob, M. Jean, M. Joyal, G. Kindra, S. Lee, T. Lethbridge, S. Mansour-Robaey, H.T. Mouftah, M. Nemer, C. Ofili, M. Power, J.A. Renken, A. Spatafora, M. Spence, A. Stoica, G. St Pierre
PERSONNE RESSOURCE
A. Garant
Le recteur préside la réunion.
IN MEMORIAM
Le président demande une minute de silence en la mémoire du père Roger Guidon et du professeur André Lalonde.
BIENVENUE ET REMERCIEMENTS
Le président souhaite la bienvenue à Emilie Meyers, étudiante de la Faculté de médecine, Daniel Stojanovic, étudiant de la Faculté des sciences de la santé, Chuba Ofili, étudiant de la Faculté de génie, Matthew Conley, étudiant de l’École de gestion Telfer, et Christine Suurtamm de la Faculté d’éducation. Le président souligne également la présence de Steve Perry, doyen de la Faculté des sciences, et remercie Thierry Giordano de sa contribution en tant que doyen par intérim.
APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé avec une modification.
PROCÈS-VERBAL DE LA DERNIÈRE RÉUNION
2012-2013.14 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 5 novembre 2012. (1 abstention)
NOMINATION AU CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
M. Patrick O’Byrne a soumis sa candidature afin de combler le poste de professeur au Conseil des études du premier cycle. Il est élu par acclamation.
2012-2013.15 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Patrick O’Byrne au Conseil des études du premier cycle, pour un mandat de trois ans. (unanime)
FACULTÉ DES ÉTUDES SUPÉRIEURES ET POSTDOCTORALES : CRÉATION DE PROGRAMME: M.SC. EN DURABILITÉ DE L’ENVIRONNEMENT (2012-GAO-71)
La Faculté des études supérieures et postdoctorales propose la création de la M.Sc. en durabilité de l’environnement. Une discussion s’ensuit sur le modèle de gouvernance et de financement de l’Institut et des clarifications sont apportées quant au développement de carrière des professeurs attachés à l’Institut, au financement de l’institut, au recrutement étudiant et aux critères d’admission des étudiants. Le doyen de la Faculté des études supérieures confirme l’engagement de l’Institut à offrir son programme de façon bilingue et apportera des clarifications aux préalables.
2012-2013.16 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création de la M.Sc. en durabilité de l’environnement, conformément à la demande 2012-GAO-71, avec les clarifications demandées. (2 abstentions)
FACULTÉ DES ÉTUDES SUPÉRIEURES ET POSTDOCTORALES : MODIFICATIONS AU PROGRAMME DE MAÎTRISE EN CRIMINOLOGIE (2012-GAO-57)
La Faculté des études supérieures et postdoctorales propose des modifications au programme de maîtrise en criminologie. Les modifications proposées consistent à abolir le programme de M.C.A. et à créer, au sein du programme de maîtrise, trois options : avec mémoire, avec thèse et stage et avec thèse.
2012-2013.17 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au programme de maîtrise en criminologie, conformément à la demande 2012-GAO-57. (unanime)
FACULTÉ DES ÉTUDES SUPÉRIEURES ET POSTDOCTORALES : ABOLITION DE PROGRAMME : MAITRISE EN TRADUCTION ESPAGNOLE (2012-GAO-62)
La Faculté des études supérieures et postdoctorales propose l’abolition du programme de maîtrise en traduction espagnole puisqu’aucun étudiant n’y a été admis dans les trois dernières années.
2012-2013.18 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’abolir le programme de maîtrise en traduction espagnole, conformément à la demande 2012-GAO-62. (unanime)
CHANGEMENT DE NOM DE L’INSTITUT D’ÉTUDES CANADIENNES
La Faculté des arts propose de modifier le nom de l’Institut d’études canadiennes / Institute of Canadian Studies à l’Institut d’études canadiennes et autochtones / Institute for Canadian and Aboriginal Studies.
2012-2013.19 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le changement de nom de l’Institut d’études canadiennes / Institute of Canadian Studies à l’Institut d’études canadiennes et autochtones / Institute for Canadian and Aboriginal Studies. (5 abstentions)
RAPPORT SUR LES ÉLECTIONS DES ÉTUDIANTS ET ÉTUDIANTES AU PREMIER CYCLE AU SÉNAT
La vice-rectrice à la gouvernance dépose les résultats des élections d’automne des étudiants et étudiantes du premier cycle au Sénat, à titre d’information.
Les résultats sont comme suit :
• élection de Chuba Ofili pour la Faculté de génie;
• élection de Daniel Stojanovic pour la Faculté des sciences de la santé;
• élection de Matthew Conley pour l’École de gestion Telfer;
• élection d’Emilie Meyers pour la Faculté de médecine.
Aucune candidature n’a été reçue pour la Faculté d’éducation. Les mandats sont du 8 novembre 2012 au 30 avril 2013.
RAPPORT ANNUEL DU BUREAU DE L’OMBUDSMAN
L’ombudsman de l’Université d’Ottawa, Mme Lucie Allaire, présente les grandes lignes de son deuxième rapport annuel ainsi que les trois recommandations qu'il contient.
Le président profite de l’occasion pour remercier l’ombudsman de son travail et de sa contribution, soulignant la très bonne collaboration développée avec la communauté universitaire.
REPORT BY THE ACADEMIC COLLEAGUE AT THE COUNCIL OF ONTARIO UNIVERSITIES
Dr. L. Garcia, Academic Colleague at the Council of Ontario Universities, reported on the main issues of concern that have recently been discussed with her peers, including the position of the Government of Ontario regarding tuition fees, the status of the strategic mandate agreements, the pension plan reforms, the progress of the Ontario University Online project, the Higher Education Quality Council of Ontario (HEQCO) productivity reports and the assessments conducted by the Ontario Universities Council on Quality Assurance. Finally, she informed the Senate that the next discussion papers will focus on credit transfers, interactions between research and teaching, and the increasing administrative role of professors.
DECISIONS OF THE EXECUTIVE COMMITTEE OF THE SENATE, MEETINGS OF OCTOBER 15 AND NOVEMBER 12 AND 26, 2012
Members took note of the minutes of the meetings of October 15 and November 12 and 26, 2012.
AUTRES QUESTIONS
Le recteur indique que le Gouvernement de l’Ontario a partiellement accepté la demande de désignation de l’Université d’Ottawa en vertu de la Loi sur les services en français. Si la désignation des services est acceptée, la désignation des programmes telle que proposée par l’Université a été refusée. Le groupe de travail sur la désignation va étudier le dossier et revenir avec des recommandations.
Un membre soulève la question de l’inclusion systématique des cotisations à la Fédération étudiante de l’Université d’Ottawa aux droits accessoires et du fait que les diplômes ne soient pas délivrés en cas de non-paiement des droits. Le vice-recteur aux études se penchera sur la question.
La séance est levée à 16 h 35.
Allan Rock
PRÉSIDENT
Annie Garant
DIRECTRICE DU SECRÉTARIAT