Sénat >> Comités >> Comité des grades honorifiques
Attributions
Création
Le Comité des grades honorifiques a été créé le 6 décembre 1965 par la résolution 4.73 du Sénat, amendé le 6 février 1967 (Sénat, page 4), le 14 septembre 1987 par la résolution 87-88.10, le 10 janvier 2005 par la résolution 2004-2005.33 et le 1er novembre 2010 par la résolution 2010-2011.14.
Statut
Le Comité est un comité consultatif permanent du Sénat.
Attributions
Le Comité est responsable :
- 1. de définir la politique de l’Université en matière de grades honorifiques;
- 2. d’établir des normes pour le choix des candidats ou candidates;
- 3. d’étudier les candidatures à des grades honorifiques;
- 4. de faire des recommandations au Comité exécutif du Sénat et au Comité exécutif du Bureau des gouverneurs au sujet de l’octroi de grades honorifiques.
Composition
Le Comité se compose des membres suivants :
- 1. le recteur;
- 2. les vice-recteurs ou vice-rectrices;
- 3. les doyens ou doyennes des facultés;
- 4. deux étudiants ou étudiantes membres du Sénat, l’un(e) du premier cycle et l’autre des études supérieures, élu(e)s par le Sénat.
Direction
- 1. Le recteur est président du Comité.
- 2. Lavice-rectrice à la gouvernance est la secrétaire du Comité.
Réunions
Le Comité se réunit à la demande du président.
Quorum
La majorité des membres constitue le quorum.
Rapports
Le Comité fait rapport au Sénat.
Secrétariat
Les services de secrétariat sont assurés par le Cabinet de la vice-rectrice à la gouvernance.
Document(s)