Règlement 6

Approuvé Comité exécutif du Bureau des gouverneurs 67.23

PROMOTION DU PERSONNEL ENSEIGNANT CLINIQUE, DES EXCLUS ADMINISTRATIFS, DES DOYENS ET DU PERSONNEL ENSEIGNANT NON RÉGI PAR LA CONVENTION COLLECTIVE

PRÉAMBULE

SECTION I

EXCLUS ADMINISTRATIFS ET DOYENS

1. Pour les exclus administratifs et les doyens, le terme "promotion" s'applique au passage du rang de chargé de cours à celui d'adjoint, du rang d'adjoint à celui d'agrégé et du rang d'agrégé à celui de titulaire. Dans le présent règlement, le genre non marqué, c'est-à-dire le masculin quand il est employé pour désigner des personnes, renvoie aussi bien à des femmes qu'à des hommes.

SECTION II

CLINICIEN

2. Pour les cliniciens, le terme "promotion" s'applique au passage du rang de chargé de cours à celui d'adjoint, du rang d'adjoint à celui d'agrégé et du rang d'agrégé à celui de titulaire.

SECTION III

PERSONNEL ENSEIGNANT NON RÉGI PAR LA CONVENTION COLLECTIVE

3. Pour le personnel enseignant non régi par la convention collective, le terme "promotion" s'applique au passage du rang de chargé de cours à celui d'adjoint, du rang d'adjoint à celui d'agrégé et du rang d'agrégé à celui de titulaire.

PROCÉDURES

SECTION I

EXCLUS ADMINISTRATIFS ET DOYENS

4. L'initiative d'une demande de promotion doit être prise par l'intéressé; il achemine sa demande accompagnée de tous les documents nécessaires au Cabinet du vice-recteur aux études.

5. La demande originale de promotion doit parvenir au Cabinet du vice-recteur aux études au plus tard le 1er septembre.

6. Le Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs, sur réception d'une telle demande, entreprendra par l'intermédiaire du vice-recteur aux études les consultations qu'il jugera appropriées.

SECTION II

CLINICIEN

7. La demande de promotion peut être incitée par le directeur du département toutefois elle doit être initiée par l'intéressé. Ce dernier achemine sa demande accompagnée de tous les documents nécessaires au Cabinet du doyen, avec une copie au directeur du département, au plus tard le 1er août.

8. Le Comité du personnel enseignant clinique de la faculté, sur réception d'une telle demande, entreprendra par l'intermédiaire du doyen, les consultations appropriées.

9. Les critères de promotion applicable pour le personnel enseignant clinique sont ceux qui apparaissent à l'annexe I.

SECTION III

PERSONNEL ENSEIGNANT NON RÉGI PAR LA CONVENTION COLLECTIVE

10. L'initiative d'une demande de promotion doit être prise par l'intéressé; il achemine sa demande accompagnée de tous les documents pertinents à son doyen au plus tard le 1er septembre.

CRITÈRES DE PROMOTION - SECTION I & III

POUR LES EXCLUS ADMINISTRATIFS, LES DOYENS ET LE PERSONNEL ENSEIGNANT NON RÉGI PAR LA CONVENTION COLLECTIVE

11. Les critères de promotion seront les mêmes que ceux que l'on retrouve dans la convention collective entre l'Université d'Ottawa et l'Association des professeurs de l'Université d'Ottawa. Voir article 25 de la convention présentement en vigueur.

EXCEPTION

12. Aucune exception au présent règlement ne peut être faite sans l'approbation écrite du Comité exécutif du Bureau des gouverneurs.

Révisé le 15 novembre 2005

(Cabinet du vice-recteur aux études)

Annexe I

CRITÈRES ET PROCÉDURES DE PROMOTION DU CORPS PROFESSORAL CLINIQUE - 2005 À LA FACULTÉ DE MÉDECINE

INTRODUCTION

La promotion dans les rangs du corps professoral est le meilleur moyen pour l'Université de reconnaître l'excellence des contributions de ses professeurs¹ à toutes les facettes de la vie universitaire, notamment l'enseignement, la recherche, les activités savantes et les activités professionnelles connexes à l'intérieur et à l'extérieur de l'Université.

Les présentes lignes directrices visent essentiellement à assurer des chances égales de reconnaissance de l'excellence et de promotion à tous les professeurs qui participent à des activités savantes. Il est admis que ces activités varient grandement au sein du corps professoral. Les accomplissements réalisés dans chaque domaine d'activité professorale doivent être reconnus et récompensés en fonction d'un processus équitable, transparent et comparable en principe aux processus de reconnaissance de l'excellence en recherche qui passe par les publications et les subventions de recherche soumises à un examen par les pairs.

Définition de la mission professorale

La promotion dans les rangs du corps professoral repose obligatoirement sur l'excellence et la mission professorale. La Faculté de médecine accorde la même importance à quatre volets de la mission professorale. Ces quatre volets, énoncés par Boyer en 1990, figurent ci-dessous et sont décrits en détail dans le rapport du Groupe de travail sur le cheminement de carrière du corps professoral :

Découverte et avancement des connaissances
Intégration des connaissances
Application des connaissances
Transformation et communication des connaissances

Évaluation de la mission professorale

Chaque volet de la mission professorale est évalué à l'aide de six critères suggérés par Glassick : objectifs clairs, présentation adéquate, méthodes adéquates, résultats significatifs, présentation efficace et critique réflexive. En particulier, la faculté désire mettre l'accent sur la création de nouvelles connaissances et méthodes ainsi que sur leur diffusion publique et leur acceptation par les pairs.

Quoiqu'il soit obligatoire, en lui-même, un travail universitaire, même excellent n'en fait pas nécessairement une activité savante. Le travail clinique, l'enseignement, les tâches administratives et la recherche sont considérés comme des activités savantes uniquement s'ils répondent aux critères énoncés ci-dessus. Par exemple, à la Faculté de médecine, la fourniture d'excellents soins cliniques ou d'un enseignement hors pair qui ne s'accompagne pas d'une diffusion publique ailleurs que sur la scène locale immédiate n'est pas considérée comme une activité savante.

Cheminements de carrière

La réflexion sur la variabilité des activités et responsabilités des membres du corps professoral a généré six cheminements de carrière pour les membres d'un département clinique :

Clinicien-professeur
Clinicien-formateur
Clinicien-chercheur
Clinicien-scientifique
Scientifique
Clinicien-administrateur

À son tour, chaque cheminement de carrière peut être associé à un des quatre domaines de la mission professorale :

Clinique
Éducation
Recherche
Administration

Les descriptions détaillées de chacun de ces cheminements de carrière et de la mission professorale attendue se trouvent dans la section 5 - Critères de promotion.

L'objectif des cheminements de carrière est d'assurer un lien avec la promotion dans les rangs du corps professoral de sorte que la demande de promotion de chaque membre soit évaluée en fonction de sa mission professorale et de l'excellence dans sa spécialisation. La demande de promotion doit faire état du cheminement de carrière du membre du corps professoral, du domaine correspondant de la mission professorale et de l'excellence. Les cheminements de carrière aident à définir les rôles professionnels des membres; ils ne constituent pas des voies de promotion distinctes et n'attachent, par conséquent, pas de préfixes au rang universitaire et n'ont pas leurs propres critères de promotion.

1. ENTENTE SUR LES ATTENTES

Afin de faciliter l'évaluation des membres du corps professoral et d'accroître la satisfaction professionnelle générale et l'avancement de carrière, la faculté exige qu'au moment de leur engagement initial, les membres du corps professoral établissent par écrit avec le directeur du département, et avec le consentement du doyen, ce que l'on attend d'eux. Dans les grands départements, les chefs d'unité devraient aussi participer à l'établissement de ces attentes. Celles-ci devraient exposer le cheminement de carrière du membre, ses principales responsabilités et ses principaux objectifs cliniques et universitaires, les méthodes d'évaluation et les critères de promotion. Les considérations financières devraient être traitées séparément. L'entente devrait aussi comporter une disposition concernant la modification ultérieure éventuelle des conditions et de l'orientation professionnelle. C'est au directeur du département que devrait incomber la rédaction de ces ententes entre la faculté et le nouveau membre puis, plus tard, l'évaluation du rendement annuel à la lumière de ces attentes. Le professeur conserve la responsabilité de présenter ses demandes de promotion. Le directeur du département peut demander ou suggérer de repousser une demande de promotion à un moment approprié, comme celui de l'examen annuel.

2. LES TITULAIRES DE Ph.D. DANS LES DÉPARTEMENTS CLINIQUES

En matière de promotion, les membres du corps professoral dont le principal titre de compétence est un Ph.D. et qui n'ont aucune responsabilité clinique (les scientifiques), qui sont nommés dans des départements cliniques, sont considérés comme des membres assujettis à la convention collective, que ce soit effectivement le cas ou non. Tous les membres du corps professoral titulaires d'un Ph.D. rémunérés par l'Université d'Ottawa, y compris ceux exerçant en clinique, sont aussi considérés comme des membres assujettis à la convention collective. Dans ces cas, la demande de promotion est étudiée par le Comité du personnel enseignant de la faculté (CPEF).

Les membres du corps professoral dont le principal titre de compétence est un Ph.D. et qui ont des responsabilités cliniques (cliniciens-scientifiques, cliniciens-chercheurs, cliniciens-formateurs, cliniciens-enseignants et cliniciens-administrateurs), qui sont nommés dans des départements cliniques, peuvent être considérés comme des membres du personnel clinique de la faculté s'ils ne sont pas rémunérés par l'Université d'Ottawa. Dans ces cas, la demande de promotion est étudiée par le Comité du personnel enseignant de clinique de la faculté (CPECF). Toutes les demandes de promotion des membres du corps professoral ayant une affectation multiple qui sont rattachés à un département de sciences fondamentales seront aussi examinées par le CPEF.

3. EXERCICE CLINIQUE ET PROFESSIONNEL

L'amélioration continue des compétences des médecins et des scientifiques doit constituer la pierre angulaire de l'avancement dans les rangs du corps professoral. Les membres des départements cliniques doivent s'engager à prodiguer des soins exemplaires et à être des modèles dans leur profession. Ils doivent aussi se comporter conformément aux normes déontologiques les plus élevées des ordres professionnels, des associations professionnelles et de la faculté. La promotion aux rangs de professeur agrégé et de professeur titulaire implique le plus haut degré de professionnalisme. Comme indiqué dans les Règles de déontologie et de conduite professionnelles de la Faculté de médecine, la violation de ces normes peut entraîner le refus de la promotion dans les rangs du corps professoral.

4. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Attentes

Tous les membres du corps professoral sont tenus d'apporter une contribution importante à la mission d'éducation de la faculté. Ils n'ont cependant besoin d'avoir un degré élevé d'activités savantes dans un seul domaine approprié à leur cheminement de carrière. Il est entendu qu'un membre du corps professoral peut exceller et mener des activités savantes dans plus d'un domaine. D'excellentes activités savantes dans un domaine autre que son principal domaine d'intérêt sont prises en considération dans l'évaluation en vue de la promotion. Par exemple, un clinicien-enseignant accomplit généralement des activités savantes dans le domaine des soins cliniques, ce qui suffit pour la promotion. Mais s'il en a aussi en recherche ou en éducation, elles sont aussi prises en considération même si elles ne sont pas obligatoires pour obtenir sa promotion. Les membres du corps professoral qui combinent des activités savantes dans plusieurs domaines devraient veiller à répondre aux attentes établies pour l'un des six cheminements de carrière et réaliser le plus haut degré d'activités savantes dans au moins un des domaines choisis.

La collaboration représente également un élément positif dans l'évaluation de la mission professorale. Lorsque la plupart des travaux du professeur sont de nature collaborative, sa contribution devrait être importante et clairement documentée.

La promotion devrait être considérée comme la reconnaissance du rendement, de l'excellence et de la contribution remarquable constatés par des pairs de la communauté universitaire et de l'extérieur, et non pas simplement comme la reconnaissance du rendement escompté ou de l'ancienneté.

Les professeurs ne sont pas tous obligés de gravir tous les échelons des rangs de l'Université. Selon les circonstances et l'ampleur de sa contribution, un membre donné du corps professoral peut fort bien finir sa progression au rang de professeur adjoint ou de professeur agrégé. Seulement un petit nombre de professeurs atteignent habituellement le rang final de professeur titulaire. Dans ces cas, la promotion passe par les rangs de professeur adjoint, puis d'agrégé et de titulaire.

Rang initial

La plupart des professeurs embauchés à la faculté obtiennent initialement le rang de professeur adjoint. À ce niveau, on attend d'eux une contribution importante et soutenue à l'enseignement et aux programmes d'études de la faculté et, avec l'approbation du doyen, une entente écrite individuelle avec le directeur du département visé est établie.

Le rang de chargé de cours est accordé aux professeurs à temps partiel qui ne signent pas une telle entente, mais qui participent à l'enseignement et aux programmes d'études de la faculté dans une moindre mesure et de façon intermittente.

La faculté recommande fortement aux départements d'effectuer un examen complet du rendement à la lumière des attentes liées au rang et de celles du département pour les membres du corps professoral qui n'ont pas changé de rang (sauf celui de professeur titulaire) depuis 10 ans ou plus et qui n'ont eu aucun avancement. Cet examen permettrait de réévaluer i) les objectifs et les attentes convenus par le membre du corps professoral et le directeur de département, ii) de planifier plus précisément la carrière et iii) de déterminer s'il y a lieu de demander une promotion dès que l'occasion se présentera.

En examinant le temps pris pour gravir les rangs universitaires, la faculté doit tenir compte du stress particulier des femmes qui doivent concilier leur vie professionnelle avec les exigences de la vie familiale et les congés de maternité. Ces facteurs doivent être pris en compte au moment de fixer les attentes et d'évaluer le rendement.

Responsabilités du candidat à la promotion

Le membre du corps professoral a les responsabilités suivantes :

Décider s'il présentera une demande de promotion;
Tenir à jour un curriculum vitae et un dossier d'enseignement qui peut servir à évaluer son rendement lors de l'examen annuel ou de la demande de promotion, et fournir d'autres documents nécessaires, par exemple, des copies de publications pertinentes;
Clarifier avec le directeur du département les attentes établies concernant ses fonctions et ses responsabilités;
Veiller à ce qu'une évaluation annuelle soit effectuée avec le directeur du département.

Responsabilités du directeur du département

Le directeur du département a les responsabilités suivantes :

Établir une série d'attentes convenues lors de l'embauche et les réviser lorsque le rôle du professeur change substantiellement dans le département. Une copie de ces attentes doit accompagner la demande de nomination envoyée au doyen;
Évaluer chaque année le rendement de chaque membre du corps professoral du département, effectuer un examen poussé et formuler des recommandations détaillées au moment de la demande de promotion. Cet examen s'impose dans les cas où il n'y a eu aucune promotion en 10 ans, sauf si le professeur a atteint le rang de professeur titulaire;
Aider le membre du corps professoral à rassembler les documents voulus pour son dossier d'enseignement.

Responsabilité de la faculté

Il incombe à la faculté de veiller à ce qu'il existe un processus équitable d'évaluation des membres du corps professoral sur lequel chacun peut se fonder pour préparer son dossier d'enseignement.

La faculté doit aussi faciliter le perfectionnement des membres du corps professoral afin de les aider à améliorer leurs compétences pédagogiques.

5. CRITÈRES DE PROMOTION

5.1 Reconnaissance par les pairs

La reconnaissance et l'examen par les pairs occupent une place fondamentale dans le processus de promotion universitaire. Le financement des activités savantes et les publications examinées par un comité de lecture sont depuis toujours des preuves importantes de reconnaissance par les pairs. Ils ne constituent cependant qu'un des critères qui illustrent et confirment cette composante de la mission professorale. Les retombées de l'ensemble des contributions savantes du membre aux niveaux régional, national et international sont plus importantes que le nombre précis de publications soumises à un comité de lecture. Une contribution moindre en matière de financement et de publications soumis au jugement des pairs peut être compensée d'autres aspects de la mission professorale du membre.

Exemples d'activités savantes acceptées par les pairs :

Rédaction ou contribution importante au contenu d'articles de revues spécialisées, de mémoires sur des questions pédagogiques, d'exposés de synthèse, de rapports de cas, d'études sur des résultats cliniques, de matériel électronique (p. ex., programmes informatiques, cédéroms, vidéos, documents en ligne), de manuels, de chapitres de livres, d'exposés de principes, de manuels de spécialités, de lignes directrices de l'exercice clinique, de documents éducatifs ou d'examen pour le compte de sociétés ou d'organismes nationaux, d'articles sur le transfert technologique, de nouveaux protocoles largement acceptés, d'instruments pédagogiques, de programmes éducatifs ou de modèles de programmes éducatifs, de guides d'études, d'instruments informatisés, de nouvelles méthodologies d'évaluation, de programmes très populaires de perfectionnement du corps professoral, de manuels adoptés par d'autres établissements de brevets et de licences. Ces travaux sont diffusés publiquement de diverses façons, y compris dans le cadre de tribunes et dans les médias sans évaluation par les pairs;
Présentations lors à de réunions;
Obtention de financement pour des activités savantes;
Participation à des comités d'examen, des comités de sociétés professionnelles, des conseils d'examen de la recherche, des conseils institutionnels d'examen, des comités ou groupes consultatifs fédéraux, des comités de rédaction ou en tant que pair examinateur pour des revues spécialisées révisées par des pairs ou des comités d'attribution de subventions;
Réception de prix d'excellence dans l'enseignement, le mentorat, la recherche ou l'exercice clinique, ou mise en nomination pour ces distinctions, élection à des sociétés savantes;
Le soutien financier externe accordé après un examen par les pairs est généralement très important pour le maintien d'un programme d'activités savantes. Ces sources incluent, entre autres, sans s'y limiter : subventions de recherche, subventions de formation, essais cliniques de traitements, activités d'enseignement financées et ententes de coopération avec l'industrie. Il faudrait documenter les sources et le degré de concurrence pour l'obtention des fonds.

5.2 CHEMINEMENTS DE CARRIÈRE - Définitions et domaines connexes de la mission professorale

5.2.1. Clinicien-professeur

L'enseignement clinique et les soins aux patients occupent la plus grande place dans la mission professorale. Le clinicien-professeur apporte une contribution importante à l'enseignement clinique ainsi qu'à la promotion et à l'avancement de l'excellence dans les soins cliniques. Il peut assumer des rôles comme précepteur de clinique, chargé de cours ou mentor et participer à des degrés divers à l'enseignement de programmes de base à tous les cycles. Par exemple, il peut consacrer de 70 à 90 pour cent de son temps à la clinique et les 10 à 30 pour cent restants à l'enseignement.

Domaine de la mission professorale nécessaire pour la promotion : Soins cliniques et/ou éducation clinique, comme indiqué par le membre du corps professoral. La plupart du temps des cliniciens-professeurs sera consacré tout d'abord aux soins cliniques puis à l'éducation.

5.2.2 Clinicien-formateur

Les soins cliniques et l'enseignement, l'administration de l'éducation et les activités connexes comme l'élaboration et l'instauration d'un programme d'études ou d'une recherche pédagogique occupent la plus grande place dans la mission professorale. Le clinicien-formateur peut assumer des rôles comme précepteur de clinique, chargé de cours, directeur de programme, directeur de module et/ou mentor. Par exemple, il peut consacrer de 25 à 75 p. 100 de son temps à la clinique, de 15 à 50 p. 100 à l'éducation, de 10 à 30 p. 100 à la recherche et à des activités administratives connexes.

Domaine de la mission professorale nécessaire pour la promotion : Éducation et/ou soins cliniques, comme indiqué par le membre du corps professoral. La plupart du temps des cliniciens-formateurs est consacré tout d'abord à l'éducation, puis aux soins cliniques.

5.2.3 Clinicien-chercheur

La recherche et/ou les soins cliniques occupent la plus grande place dans la mission professorale. La recherche peut inclure la recherche fondamentale, clinique ou appliquée. Le clinicien-chercheur peut avoir une affectation multiple qui le rattache à un institut de recherche ou à un département de recherche fondamentale. Par exemple, il peut consacrer de 15 à 50 pour cent de son temps à la clinique, de 30 à 70 pour cent à la recherche et de 10 à 20 pour cent à l'administration et à l'éducation.

Domaine de la mission professorale nécessaire pour la promotion : Recherche et/ou soins cliniques, comme indiqué par le professeur. La plupart des cliniciens-chercheurs mettent plus l'accent sur la recherche que sur les soins cliniques. Cependant, certains peuvent se concentrer sur les soins cliniques et apporter une contribution moindre à la recherche.

5.2.4 Clinicien-scientifique

La recherche et les soins cliniques occupent la plus grande place dans la mission professorale. La recherche peut être fondamentale, clinique ou appliquée. Les cliniciens-scientifiques ont une affectation multiple qui les rattache à un institut de recherche ou à un département de recherche fondamentale comme décrit en 5.2.3. Par exemple, ils peuvent consacrer de 70 à 80 pour cent de leur temps à la recherche, de 10 à 15 pour cent à la clinique et de 10 à 15 pour cent à l'éducation.

Domaine de la mission professorale nécessaire pour la promotion : Recherche.

5.2.5 Scientifique

La recherche, qui peut être fondamentale, appliquée ou pédagogique occupe la plus grande place dans la mission professorale. Habituellement, les scientifiques n'ont pas de responsabilités cliniques et se concentrent en grande partie à la recherche. Par exemple, ils peuvent consacrer de 75 à 80 pour cent de leur temps à la recherche et les 10 à 25 pour cent restants à l'enseignement (p. ex., précepteur, tuteur, chargé de cours, mentor) et/ou à l'administration.

Domaine de la mission professorale nécessaire pour la promotion : Recherche

5.2.6 Clinicien-administrateur

Les soins cliniques et/ou l'administration occupent la plus grande place dans la mission professorale. Il peut s'agir d'une fonction de cadre, de la gestion novatrice du département, de progrès bénéfiques pour les patients et l'hôpital (p. ex., organisation d'un programme de dépistage). Par exemple, le clinicien-administrateur peut consacrer plus de la moitié de son temps à l'administration et diviser le reste entre l'éducation, la clinique et/ou la recherche.

Domaine de la mission professorale nécessaire pour la promotion : Administration, éducation et/ou soins cliniques, comme indiqué par le membre du corps professoral. La plupart des cliniciens-administrateurs mettent plus l'accent sur l'administration que sur les autres domaines. Cependant, certains peuvent insister sur les soins cliniques et l'éducation et apporter une contribution moindre à l'administration.

5.3 ACTIVITÉS PROFESSORALES - Définitions et attentes liées à la promotion

5.3.1 Soins cliniques

L'excellence dans le domaine des soins cliniques peut être illustrée par les éléments suivants :

Service clinique soutenu pouvant être documenté et examen satisfaisant des soins cliniques par les pairs. Examens par les bénéficiaires du service clinique, y compris les médecins orienteurs, les patients et les résidents.
Service communautaire et promotion des intérêts de la communauté pouvant être documentés. Incluent le service à la discipline (p. ex., évaluation occasionnelle pour une revue ou une subvention, membre d'un comité ou d'un comité de rédaction, fonction au sein d'une société professionnelle), service à l'Université ou à l'hôpital, et service au public (p. ex., communication de l'expertise à des auditoires non avertis, services professionnels bénévoles).
Portfolio clinique mettant en évidence les contributions importantes à la mission professorale relative à la clinique.

Accomplissements dans le domaine des soins cliniques pris en compte pour la promotion au rang de professeur agrégé :

Excellence dans les soins cliniques, documentée par l'affectation clinique et la responsabilité assumée dans un programme clinique. Établissement d'un centre spécialisé dans le domaine d'expertise clinique.
Excellente évaluation du travail clinique, dont témoignent les examens par les pairs, les médecins orienteurs, les patients et les résidents.
Mise en nomination et/ou attribution de distinctions dans le domaine clinique par les étudiants et des pairs en reconnaissance de l'excellence du service clinique.
Publication dans des revues à comité de lecture d'articles portant sur des sujets cliniques, y compris des examens de domaines cliniques et/ou des études de cas.
Innovations dans les soins cliniques, élaboration de nouveaux protocoles ou programmes et diffusion de ces réalisations.
Présentation de travaux dans le secteur d'expertise clinique à des rencontres provinciales ou nationales.
Réputation naissante à l'échelle provinciale ou nationale dans un domaine particulier de l'expertise clinique, notoriété prouvée par des invitations à présenter des communications, par des demandes de consultation et des recommandations.
Contribution vérifiable et positive pour les étudiants dans le domaine d'expertise clinique.
Minimum de 5 ans d'expérience.

Accomplissements dans le domaine des soins cliniques pris en compte pour la promotion au rang de professeur titulaire (en plus de ceux indiqués pour la promotion au rang de professeur agrégé) :

Réputation nationale ou internationale établie dans un domaine précis de l'expertise clinique, notoriété qui se reflète dans les invitations à présenter des communications, dans les demandes de consultation et les recommandations.
Présentation de communications à des rencontres nationales ou internationales.
Organisation de rencontres et/ou symposiums nationaux ou internationaux sur les soins cliniques.
Minimum de 10 ans d'expérience.

5.3.2 Éducation

L'excellence dans le domaine de l'éducation peut être illustrée par les éléments suivants :

Excellence en enseignement, prouvée par les fonctions d'enseignement et les évaluations satisfaisantes de l'activité d'enseignement par les pairs et les étudiants.
Portfolio d'enseignement mettant en évidence les contributions importantes à la mission professorale relative à l'enseignement.

Accomplissements dans le domaine de l'éducation pris en compte pour la promotion au rang de professeur agrégé :

Excellence en enseignement, dont témoignent des mises en nomination et/ou attributions de distinctions par les étudiants, les stagiaires en clinique et/ou les pairs.
Innovations pédagogiques, avec publications et acceptation par les pairs.
Obtention de fonds pour un enseignement novateur ou des activités éducatives novatrices.
Présentation de travaux liés à l'éducation dans des rencontres provinciales ou nationales.
Influence positive sur les étudiants au palier local.
Réputation naissante à l'échelle provinciale ou nationale dans un domaine particulier de l'innovation en éducation et/ou dans un domaine particulier d'expertise.
Publication dans des revues à comité de lecture d'articles portant sur des sujets liés à l'éducation, y compris des synthèses et des documents pédagogiques.
Minimum de 5 ans d'expérience.

Accomplissements dans le domaine de l'éducation pris en compte pour la promotion au rang de professeur titulaire (en plus de ceux indiqués pour la promotion au rang de professeur agrégé) :

Réputation nationale ou internationale établie dont témoignent des invitations à intervenir dans des tribunes nationales, les consultations demandées par d'autres universités, des fonctions d'éditeur ou d'évaluateur en chef.
Influence positive sur les étudiants au niveau national de manière répétée.
Organisation de rencontres ou symposiums nationaux ou internationaux sur l'éducation.
Mentor hors pair auprès d'autres éducateurs.
Minimum de 10 ans d'expérience.

5.3.3 Recherche

L'excellence dans le domaine de la recherche peut être illustrée par les éléments suivants :

Publication régulière des résultats de recherche, surtout dans des revues à comité de lecture.
Évaluations par des collaborateurs, des pairs ou des évaluateurs externes qui indiquent un rendement satisfaisant soutenu par rapport à celui d'autres professeurs à ce stade de leur carrière.

Accomplissements dans le domaine de la recherche pris en compte pour la promotion au rang de professeur agrégé :

Responsabilité importante d'un programme de recherche indépendant et/ou direction vérifiable d'une activité de recherche concertée.
Publications régulières dans des revues à comité de lecture, à titre d'auteur principal, défini comme le premier ou le dernier auteur. Dans le cas des études concertées, le membre du corps professoral joue un rôle de premier ordre dans la recherche, ce qui inclut une contribution intellectuelle dans le projet et/ou la publication, telle que citée dans le curriculum vitae.
Obtention de fonds attribués habituellement après évaluation d'un comité national d'examen par les pairs.
Présentation de communications à des rencontres nationales ou internationales.
Aide aux étudiants et aux stagiaires qui effectuent des recherches.
Réputation naissante dans un domaine particulier d'expertise scientifique.
Contribution vérifiable à l'éducation dans le domaine de l'expertise clinique ou scientifique avec retombées positives pour les étudiants.
Minimum de 5 ans d'expérience.

Accomplissements dans le domaine de la recherche pris en compte pour la promotion au rang de professeur titulaire (en plus de ceux indiqués pour la promotion au rang de professeur agrégé) :

Élaboration de projets multidisciplinaires et multicentriques.
Organisation de rencontres ou symposiums internationaux de recherche.
Mentor hors pair auprès d'autres chercheurs.
Établissement et maintien d'un domaine d'expertise scientifique dont témoignent des invitations à présenter des communications et à agir comme évaluateur ou éditeur.
Réputation nationale ou internationale établie dans un domaine particulier d'expertise scientifique, dont témoignent des invitations à présenter des communications, les demandes de consultation, des fonctions d'évaluateur ou d'éditeur en chef.
Subventions et distinctions scientifiques; l'attribution de subventions importantes à des stagiaires de recherche témoigne également de la qualité du programme de recherche du superviseur.
Minimum de 10 ans d'expérience.

5.3.4 Administration

L'excellence dans le domaine de l'administration peut être illustrée par les éléments suivants :

Excellence établie dans des fonctions de direction (p. ex., résidence, cours, vice-doyen, programmes d'études) ainsi que dans des domaines cliniques (p. ex., chef de service) et la recherche (p. ex., doyen de la recherche). Les évaluations par les pairs, les résidents et le corps professoral devraient être documentées.
Portfolio administratif mettant en évidence les contributions importantes à la mission professorale relative à l'administration.

Accomplissements dans le domaine de l'administration pris en compte pour la promotion au rang de professeur agrégé :

À titre de directeur, mise en œuvre de nouvelles stratégies et méthodes de gestion qui ont entraîné des changements majeurs dans le domaine ou la création de nouveaux programmes dans l'établissement.
Démonstration constante de compétences éprouvées en direction et en administration.
Invitations fréquentes à présenter des idées et à participer à la prise de décision dans des groupes d'études.
Publication dans des revues à comité de lecture d'articles sur des sujets administratifs, par exemple, de nouvelles stratégies et interventions administratives, ou de nouveaux programmes.
Présentation de travaux liés à l'administration lors de rencontres provinciales ou nationales.
Réputation naissante dans un domaine d'expertise administrative.
Contribution vérifiable à l'éducation dans le domaine de l'expertise clinique, scientifique ou administrative, avec retombées positives pour les étudiants.
Minimum de 5 ans d'expérience.

Accomplissements dans le domaine de l'administration pris en compte pour la promotion au rang de professeur titulaire (en plus de ceux indiqués pour la promotion au rang de professeur agrégé) :

Impact positif soutenu sur l'administration au niveau national (p. ex., évaluation de programmes ou consultation concernant des programmes).
Innovation et instauration régulière de nouvelles structures et de nouveaux programmes afin de faciliter les activités cliniques, éducatives ou scientifiques.
Présidence de comités nationaux ou internationaux qui ont conduit à l'adoption de nouvelles lois ou à des changements.
Réputation nationale ou internationale établie dans un domaine d'expertise administrative, comme en témoignent des invitations à présenter des communications à des tribunes nationales et les consultations fournies à d'autres organismes de santé.
Organisation de rencontres ou symposiums nationaux ou internationaux touchant l'administration.
Minimum de 10 ans d'expérience.

6. PROCÉDÉS

Demande

Le membre du corps professoral qui envisage de présenter une demande de promotion devrait d'abord en parler avec le directeur du département.

Le directeur du département peut suggérer à un membre de demander une promotion, mais c'est le membre lui-même qui doit poser sa candidature et la transmettre au bureau du doyen en onze exemplaires (l'original et dix copies) au plus tard le 1er août, avec copie conforme au directeur du département. Les documents suivants doivent accompagner la candidature :

Un résumé (de deux pages au maximum) expliquant clairement le cheminement de carrière, le domaine de la mission professorale choisi et les principales contributions savantes du membre;
Le curriculum vitae à jour du membre;
Le portfolio d'enseignement du membre - obligatoire pour tous les cheminements de carrière;
Le portfolio administratif - pour les cliniciens-administrateurs;
Le portfolio clinique - pour les cliniciens apportant des contributions savantes dans le domaine des soins cliniques;
Les tirés à part de publications (articles ou autres) à soumettre aux évaluateurs externes;
Tout autre renseignement utile concernant le service universitaire fourni par le membre;
Les noms d'au moins trois évaluateurs externes, dans le cas d'une demande de promotion au rang de professeur agrégé, et de quatre évaluateurs externes pour une promotion au rang de professeur titulaire. Cette liste doit être accompagnée d'une déclaration écrite divulguant toute association personnelle ou collaboration avec ces personnes. Le membre peut, s'il y a lieu, mentionner des personnes qui, à son avis, ne feraient pas des évaluateurs impartiaux.

Le Comité du personnel enseignant de clinique de la faculté (CPECF) doit aussi demander au directeur du département ou au Comité du personnel enseignant du département (CPED) de proposer confidentiellement au moins trois évaluateurs externes qualifiés, dans le cas d'un agrégé, et quatre dans le cas d'un titulaire. Cette liste doit être différente de celle du membre.

Pour la promotion au rang de professeur agrégé, les évaluateurs devraient avoir un rang équivalent à celui de professeur agrégé ou de titulaire. Pour une promotion au rang de titulaire, leur rang devrait être équivalent à celui de titulaire.

Le CPECF choisit trois évaluateurs externes dans le cas d'une promotion au rang de professeur agrégé et quatre pour une promotion au rang de professeur titulaire. Au moins un évaluateur doit être choisi dans chacune des deux listes des personnes proposées.

Le doyen entreprend la consultation avec les évaluateurs externes. Les documents suivants accompagnent sa lettre :

Un résumé de deux pages de la candidature du membre expliquant clairement son cheminement de carrière, le domaine de la mission professorale choisi et les principales contributions savantes;
Le curriculum vitae à jour du membre;
Le portfolio d'enseignement du membre;
Le portfolio administratif du membre (s'il en a présenté un);
Le portfolio clinique (s'il en a présenté un);
Des tirés à part de publications du membre (s'il en a présentés).

L'identité des évaluateurs externes est confidentielle et ne peut être divulguée qu'aux membres du CPECF qui sont appelés à faire une recommandation au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs. Afin de préserver l'anonymat des évaluateurs externes et des établissements, seuls des extraits des lettres sont remis au candidat à la promotion, au directeur du département et au CPED.

Avant de soumettre la demande de promotion au CPECF, le doyen demande une recommandation au directeur du département et au CPED, ainsi qu'à leurs homologues de tout autre département auquel le candidat est rattaché par une affectation multiple.

Lorsqu'une recommandation est formulée, le président du comité veille à ce que le membre en reçoive sans tarder une copie ainsi que les justifications. Le membre qui en fait la demande au président du comité appelé à formuler une recommandation a le droit d'être entendu par ce comité.

À l'issue de l'examen de la candidature, le CPECF transmet ses recommandations au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs par l'entremise du doyen de la faculté. Avant de transmettre la recommandation du comité, le doyen y joint sa propre recommandation ainsi que toute documentation pertinente, notamment, l'extrait du procès-verbal concernant le membre et les motifs des recommandations a) du CPED, b) du directeur du département et c) du CPECF, ainsi que les copies des évaluations externes.

Le doyen envoie à chaque professeur une lettre l'informant de la recommandation du CPECF et de sa propre recommandation au Comité mixte, avec copie conforme au directeur du département.

Si le comité mixte accorde la promotion, sauf avis contraire de celui-ci, elle entrera en vigueur le 1er mai suivant la présentation de la demande.

Recommandation défavorable

Lorsque le CEPC de la Faculté rejette une demande, le doyen doit attendre avant d'émettre sa recommandation jusqu'à ce que le membre concerné ait reçu copie de la lettre l'informant du rejet de sa demande. Le membre concerné aura dix (10) jours ouvrables pour répondre à la lettre du doyen en précisant ses intentions.

Lorsque le doyen informe un membre du rejet d'une demande ou d'une décision défavorable à son endroit, il doit lui préciser qu'il peut faire appel. Si le membre souhaite faire appel de la décision du CEPC, il peut soumettre son cas en personne au CEPC ou fournir des renseignements supplémentaires, s'il fait une demande par écrit au doyen ou au doyen associé des Affaires professionnelles dans les dix (10) jours ouvrables suivant la réception de la décision. Le membre peut aussi choisir de retirer sa demande ou de demander au doyen de transmettre son dossier au Comité mixte pour étude.

Le doyen informera ensuite le membre concerné par écrit de la décision finale du Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs. La décision est finale et sans appel.

(Approuvé par le Comité exécutif du Bureau des gouverneurs le 15 novembre 2005 et amendé par le Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs le 22 février 2011)

¹ Par souci de clarté et afin d'alléger le texte, le masculin inclut le féminin, au singulier comme au pluriel.

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