Règlements, méthodes, chartes, formulaires et autres documents de référence
Les règlements scolaires
Les règlements scolaires, qui sont approuvés par le Sénat, établissent les exigences liées, entre autres, aux programmes d’études, aux conditions d’admission, au rendement scolaire, à la fraude scolaire, et aux conditions d’obtention des grades.
Règlements administratifs
Les règlements administratifs de l'Université d'Ottawa énoncent les principes directeurs ou les lignes de conduite à suivre uniformément dans des circonstances données. Toute exception à ces règles exige le consentement préalable de l'autorité réglementaire, généralement le Comité d'administration.
Méthodes administratives
Les méthodes administratives de l'Université d'Ottawa détaillent les mesures à prendre expressément ou expliquent la marche à suivre dans l'application des règlements pertinents.
Chartes
- Charte des pouvoirs décisionnels du Comité d'administration
- Charte de délégation des pouvoirs décisionnels du Comité d'administration
- Charte des pouvoirs décisionnels du Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs
Formulaires
Autres documents de référence
- Processus de nomination des membres de la direction de l'Université
- Politique de l'Université d'Ottawa sur l'accessibilité
- Règlement sur le bilinguisme à l'Université d'Ottawa
- Règlement sur la désignation des biens de l'Université d'Ottawa
- Contrat d'embauche du recteur de l'Université d'Ottawa
Confidentialité et renseignements personnels
Imputabilité
L'Université est redevable à plusieurs groupes et organisations, incluant les étudiants et les anciens, le corps professoral et le personnel, les agences gouvernementales, et le grand public.