Règlements

Voici la liste des règlements spécifiques qui incombent aux ressources financières. Les textes de ces règlements se trouvent sur le site maintenu par le Vice-recteur à la gouvernance. Pour y accéder vous n'avez qu'à cliquer sur les liens ci-dessous.

  • 3 Politique de rémunération du personnel de soutien non syndiqué
  • 5 Rénumération - personnel enseignant à pleins temps (non syndiqué), personnel enseignant à temps partiel, étudiantes et étudiants
  • 21 Frais de voyage
  • 26 Petite caisse
  • 36 Approvisionnement en biens et services
  • 38 Principes d'ameublement
  • 41 Inventaire permanent du mobilier et de l'équipement de l'Université
  • 48 Subventions et contrats administrés par l'Université
  • 55 Gestion budgétaire
  • 56 Placements
  • 60 Accueil, réceptions, repas d'affaires et dépenses imputables aux comptes de l'Université
  • 65 Utilisation ou enlèvement d'équipement et de mobilier excédentaires ou inutilisés
  • 74 Envoi de cadeaux ou de fleurs
  • 75 Cartes d'achat
  • 85 Administration de fonds en fiducie
  • 93 Rémunération additionnelle pour des activités administratives
  • 98 Règlement sur l'approvisionnement éthique
  • 111 Placement des fonds de dotation à capital permanent
  • 114 Règlement sur la gestion de la dette
  • Code d'éthique pour l'approvisionnement à l'Université d'Ottawa
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