Règlement académique I-11 - Rendement scolaire, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle

À noter: L'Université d'Ottawa a entrepris une réforme majeure de plusieurs de ses règlements académiques, dont les nouvelles dispositions sont entrées en vigueur le 1er septembre 2016. Une clause des droits acquis s’applique au règlement académique 11.Rendement scolaire, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle

(Approuvé par le Sénat le 21 octobre 2019 pour mise en vigueur immédiate)

Sauf indication contraire, ce règlement ne s’applique pas aux facultés de Droit (Sections de droit civil et common law), d’Éducation et de Médecine, à l’exception pour cette dernière du programme de Baccalauréat ès sciences spécialisé en médecine moléculaire et translationelle. Sont également exclus du règlement les programmes des cycles supérieurs.

Toute décision ayant trait au rendement académique ne peut être modifiée rétroactivement en raison d’un cours répété ou d’une demande de relance académique.

11.1 Rendement scolaire

(Approuvé par le Sénat le 18 février 2020 pour mise en vigueur au 1er mai 2020 )

Dans les programmes de baccalauréat, un rendement scolaire satisfaisant correspond à une moyenne pondérée cumulative d’au moins 4,0.

Dans les programmes de baccalauréat spécialisé, un rendement scolaire satisfaisant correspond à une moyenne pondérée cumulative d’au moins 5,0 sauf dans les programmes ayant fait l’objet d’une approbation particulière du Sénat.

Dans les programmes de certificats de premier cycle, un rendement scolaire satisfaisant correspond à une moyenne pondérée cumulative d’au moins 3,5.

11.2 Régime probatoire et levée de probation

(Approuvé par le Sénat le 18 février 2020 pour mise en vigueur au 1er mai 2020)

Lorsque la moyenne pondérée cumulative de l’étudiant est inférieure au minimum exigé pour son programme, l’étudiant est mis en probation scolaire.

Pour les programmes de baccalauréat et de baccalauréat spécialisé, la décision quant à la mise en probation scolaire est prise après que l’étudiant ait suivi (avec ou sans succès) au moins 24 crédits.

Pour les programmes de certificat de premier cycle, la décision quant à la mise en probation scolaire est prise après que l’étudiant ait suivi (avec ou sans succès) au moins 9 crédits.

Pour les programmes de baccalauréat et de baccalauréat spécialisé, la décision quant à la levée de probation scolaire ou au retrait est prise après que l’étudiant ait suivi (avec ou sans succès) 24 crédits additionnels conformément aux conditions de sa probation scolaire.

Pour les programmes de certificat de premier cycle, la décision quant à la levée de probation scolaire ou au retrait est prise après que l’étudiant ait suivi (avec ou sans succès) 9 crédits additionnels, conformément aux conditions de sa probation scolaire.

La probation scolaire est levée lorsque la moyenne pondérée cumulative de l’étudiant atteint de nouveau le minimum exigé pour son programme.

Dans les programmes de baccalauréat spécialisé, l’étudiant dont la moyenne pondérée cumulative est inférieure à 5,0 peut soit se réinscrire au programme en situation de probation scolaire, soit s’inscrire à un programme de baccalauréat. Dans ce dernier cas, il ne sera pas mis en probation scolaire à moins que sa moyenne ne soit inférieure à 4,0.

11.3. Retrait

(Approuvé par le Sénat le 18 février 2020 pour mise en vigueur au 1er mai 2020)

Outre les cas de retrait prévus dans le règlement sur la fraude scolaire, et compte tenu des règlements facultaires approuvés par le Sénat, le retrait d’un programme d’études ou de la faculté est obligatoire dans les cas suivants :

Retrait du programme :

a) de façon générale, deux échecs dans des stages obligatoires, y compris les programmes avec le régime d’enseignement coopératif obligatoire;

b) à la Faculté des sciences de la santé, retrait du programme de baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences infirmières ou retrait du programme de baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition dans le cas d’une moyenne pondérée cumulative inférieure à 4,0;

c) à la Faculté des sciences de la santé, retrait du programme de baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences infirmières dans le cas de deux échecs dans des cours de cote NSG de 3, 6 ou 9 crédits ou trois échecs ou plus dans des cours de cote NSG dont la somme des crédits est de 6 ou plus; et retrait du programme de baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition dans le cas de deux échecs dans des cours de cote NUT, nonobstant si les cours échoués ont été répétés et réussis;

d)  à la Faculté d’éducation, dans les programmes de premier cycle, une deuxième note de « F » dans un cours obligatoire ou optionnel, nonobstant si le cours échoué a été repris et réussi ;

Retrait de la faculté :

a) une moyenne pondérée cumulative inférieure à 3,0, après avoir suivi (avec ou sans succès) 24 crédits dans le cas d’un programme de baccalauréat ou baccalauréat spécialisé ou 9 crédits dans le cas d’un certificat de premier cycle;

b) moyenne pondérée cumulative inférieure au minimum exigé, suite à la mise en probation scolaire et après avoir suivi (avec ou sans succès) 24 crédits additionnels dans le cas d’un programme de baccalauréat ou baccalauréat spécialisé ou 9 crédits additionnels dans le cas d’un programme de certificat de premier cycle, conformément aux conditions de probation scolaire (retrait du programme ou de la faculté, selon la situation).

Nouvelle admission suite à un retrait

Dans le cas du retrait d’un programme de baccalauréat ou baccalauréat spécialisé, l’étudiant peut être admissible à un autre programme de la faculté. Si après avoir suivi (avec ou sans succès) 24 crédits suite au retrait, l’étudiant qui a dû se retirer d’un programme désire s’y inscrire, il doit faire une demande de changement de programme, et répondre aux conditions d’admission en vigueur. À la Faculté des sciences de la santé, une nouvelle admission au programme en maintenant les crédits NSG et NUT déjà complétés n’est pas possible lorsque deux échecs dans des cours de cotes NSG ou NUT, dont au moins un dans un stage ou un stage clinique, ont mené au retrait du baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences infirmières ou du baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition.

Dans le cas du retrait de la faculté pour un programme de baccalauréat ou baccalauréat spécialisé, l’étudiant qui désire s’y inscrire doit, après avoir suivi (avec ou sans succès) 24 crédits suite au retrait, faire une nouvelle demande d’admission, avoir satisfait aux conditions de bonification exigées par la faculté, et répondre aux conditions d’admission en vigueur.

Dans le cas du retrait d’un programme de certificat de premier cycle, l’étudiant qui désire s’y inscrire doit, après avoir suivi (avec ou sans succès) 9 crédits suite au retrait, faire une nouvelle demande d’admission, avoir satisfait aux conditions de bonification exigées par la faculté, et répondre aux conditions d’admission en vigueur.

La demande d’admission d’un étudiant en retrait de faculté sera évaluée sur la base de la moyenne obtenue pendant la période de bonification. Les mêmes exigences de moyenne qui s’appliquent dans le cas des transferts universitaires s’appliquent dans son cas.

11.4 Inscription à des cours additionnels

(Approuvé par le Sénat le 20 janvier 2020 pour mise en vigueur 1er mai 2020)

Un étudiant de premier cycle peut s’inscrire à des cours au-delà des exigences de son programme.

11.5 Interruption des études

L’étudiant qui se retire volontairement d’une faculté ou de l’Université pendant six trimestres consécutifs ou moins peut se réinscrire dans la même faculté sans soumettre une nouvelle demande d’admission. Après une absence de plus de six trimestres consécutifs, il lui faut refaire une demande d’admission.

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