Comité exécutif du Sénat

Rôle

Le Comité exécutif du Sénat est responsable au premier chef de recevoir les demandes faites au Sénat. Selon le cas, il peut les traiter lui-même, les envoyer à un autre comité pour étude et recommandation ou les soumettre directement au Sénat. Il reçoit les rapports des comités du Sénat, soit pour présentation au Sénat, soit pour approbation immédiate. Il voit au bon fonctionnement de ces comités et soumet au Sénat toute recommandation qu'il juge utile pour le bien de l'Université.

Attributions

Création


Le Comité exécutif du Sénat a été créé par résolution du Sénat le 9 février 1970 (69-70.194-197). Les attributions ont été modifiées par le Sénat le 4 octobre 2004 (2004-2005.6).

Statut

Le Comité exécutif est un comité permanent du Sénat.

Attributions

Le Comité a comme fonctions de :

  • a)    recevoir les demandes faites au Sénat et, selon le cas, en disposer lui-même, à moins qu'il ne s'agisse de questions pour lesquelles le Sénat s'est spécifiquement réservé la compétence, les envoyer immédiatement au comité compétent du Sénat pour étude et recommandation ou les soumettre au Sénat;
  • b)    recevoir les rapports des comités du Sénat, soit pour présentation au Sénat, soit pour approbation immédiate;
  • c)    voir au bon fonctionnement des comités et présenter au Sénat tous les rapports des comités ainsi que toutes les décisions;
  • d)    soumettre au Sénat toute recommandation qu'il juge utile pour le bien de l'Université;
  • e)    exercer toute autre responsabilité que le Sénat veut bien lui confier.

Composition

Les membres du Comité sont :

  • a)    le recteur;
  • b)    le vice-recteur aux Études;
  • c)    le secrétaire de l'Université;
  • d)    six membres du Sénat élus par le Sénat pour des mandats d'une durée de trois ans renouvelables une fois.

Direction

  •     Président : le recteur;
  •     Vice-président : le vice-recteur aux Études;
  •     Secrétaire :  le secrétaire de l'Université.

Relations avec le Sénat

Les procès-verbaux du Comité exécutif sont revus aux réunions du Sénat; ils doivent donc être distribués aux membres du Sénat.

Les membres du Sénat peuvent assister aux réunions du Comité exécutif.

Le président ou son remplaçant peut convoquer tout membre du Sénat pour considération de toute question et tout membre du Sénat peut demander d'être entendu.

Réunions

Le Comité se réunit aussi fréquemment qu'il le juge utile pour l'accomplissement de son mandat à la demande, soit de son président ou de celui qui le remplace, soit de trois membres du Comité.

Quorum

La majorité des membres constitue le quorum.

Secrétariat

Le Cabinet du secrétaire fournit les services de secrétariat nécessaires.

Membres

Présidence

Jacques Frémont
Recteur et vice-chancelier
Membre d'office

Vice-Présidence

Jill Scott
Provost et vice-rectrice aux affaires académiques

Membres

Annick Bergeron
Secrétaire générale
Membre d'office

Alan J. Chaput
Doyen adjoint, Études médicales postdoctorales et professeur
Faculté de médecine
Élu par le Sénat

Kevin Kwok
Étudiant des cycles supérieurs
Faculté des sciences
Élu par le Sénat

Sylvie Lamoureux
Professeure
Faculté des arts
Élue par le Sénat

Raymond Leblanc
Professeur
Faculté d'éducation
Élu par le Sénat

J. Craig Phillips
Professeur
Faculté des sciences de la santé
Élu par le Sénat

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