Questions for a Productive Energy Dialogue in Canada

Publié le vendredi 19 février 2016

Auteur : Michael Cleland

Michael Cleland

Professionnel en résidence
Énergie positive

Comment est-ce que nous pouvons générer un débat public honnête sur le climat et l'énergie au lieu du déni des réalités énergétiques tout autant que les réalités climatiques? Comment respectons-nous le rôle des citoyens et des collectivités locales dans la détermination de notre avenir énergétique tout en rétablissant la confiance du public dans les institutions provinciales et fédérales?

Face à une multitude de tensions, de tensions et d'opportunités, le Canada a besoin d'un dialogue énergétique productif. Pourtant, si nous voulons faire de réels progrès dans un tel dialogue, il y a des questions difficiles que nous devons être prêts à poser. Comment est-ce que nous pouvons générer un débat public honnête sur le climat et l'énergie au lieu du déni des réalités énergétiques tout autant que les réalités climatiques? Comment respectons-nous le rôle des citoyens et des collectivités locales dans la détermination de notre avenir énergétique tout en rétablissant la confiance du public dans les institutions provinciales et fédérales? 

On peut commencer avec le changement climatique. Près de trente ans après l'émergence du débat sur le climat, les discussions publiques sur l'énergie et le climat se poursuivent comme si elles étaient menées sur différentes planètes. Au niveau international, nous avons d'une part un scénario de référence de l'Agence internationale de l'énergie qui prévoit une croissance des émissions de 16% entre 2013 et 2040. D'autre part, les mêmes gouvernements membres de l'AIE ont adopté avec enthousiasme une objectif de maintenir le réchauffement à 1,5 degré Celsius d'ici 2050, ce qui signifierait une réduction drastique des émissions dans le monde entier, avec une réduction correspondante de la demande de charbon et de pétrole et même de gaz naturel. Très rarement on peut trouver une conversation dans laquelle ces deux réalités sont liées. Le Canada n'est pas une exception.

Un peu rafraîchissant, plus tôt ce mois-ci, les ministres de l'Environnement du Canada ont remarqué que la tendance sous-jacente des émissions canadiennes implique une croissance (quoique modeste) et non un déclin. Ce que les ministres de l'Environnement ne l'ont pas dit, c'est que le fait de rencontrer l'un des objectifs nationaux de 2030 en cours implique un changement significatif de trajectoire. À tout le moins, le Canada devrait adopter très rapidement des mesures stratégiques beaucoup plus importantes que celles que nous avons vues, même en Ontario, avec l'élimination du charbon ou la Colombie-Britannique et l'Alberta avec leurs taxes sur le carbone.

Si les gouvernements trouvent la volonté politique d'agir d'une manière qui corresponde à leurs aspirations et à leurs engagements, nous envisageons une augmentation radicale des coûts du carbone, soit directement par le biais des prix du carbone, soit indirectement par le biais de la réglementation. Mais est-ce que nous sommes prêts à dire aux consommateurs que leurs prix de l'énergie devront augmenter de 100% ou plus pour respecter nos engagements de GES 2030? Est-ce que nous sommes prêts à absorber ou atténuer les effets sur les industries à haute intensité énergétique qui sont déjà soumises à la pression des coûts et de la concurrence mondiale? 

Si la volonté politique ne suit pas les ambitions énoncées, cela peut aggraver les effets déjà néfastes de la faible confiance du public dans l'industrie de l'énergie et dans les législateurs.

En effet, la confiance du public ou la «licence sociale» est devenue la question du jour dans les milieux canadiens de l'énergie. L'ancienne façon de faire les choses devait nécessairement changer. Les collectivités canadiennes avaient clairement atteint le point où elles ne seraient pas des hôtes passifs pour des projets énergétiques, qu'il s'agisse de tuyaux, de lignes électriques, de centrales électriques (de toutes sortes) ou d'opérations pétrolières et gazières. Mais une correction nécessaire risque de se transformer en une déroute dans laquelle les «communautés» deviennent les concédants de «licence»; et les autorités accordant des autorisations traditionnelles - les gouvernements et les organismes de réglementation - se réduisent à être des observateurs ou simplement une des étapes du chemin vers un avenir extrêmement risqué.

Pendant ce temps, les tendances centrifuges au Canada semblent croître. Dans de nombreuses régions du Canada, les dirigeants des gouvernements provinciaux et municipaux se prononcent sur l'infrastructure énergétique qui semble démentir toute familiarité avec la constitution canadienne de 1867. Et si l'accord de la confédération canadienne comportait une disposition semblable à celle-ci?
 

“Tous les articles de la croissance, de la production ou de la fabrication de l'une des provinces seront, à partir de et après l'union, admis librement dans chacune des autres provinces.” (Implicitement, une telle clause garantirait le transport partout et à travers les autres provinces également sans entrave déraisonnable.)

Il s'avère que nous avons une telle disposition, juste pas d'accord que cela compte plus.

Si chaque province et chaque «communauté», y compris plusieurs centaines de gouvernements de plus en plus «souverains» des Premières Nations, se retrouvent avec un veto efficace sur les projets énergétiques, nous ne sommes plus un pays.

Notre défi en ce qui concerne la confiance du public est de restaurer la confiance dans les institutions qui font réellement fonctionner ce pays, à commencer par la constitution.

L'annonce du gouvernement fédéral sur les mesures temporaires concernant les approbations d'énergie était probablement un antidote nécessaire au choeur croissant à l'opposition de l'Office national de l'énergie. Les cinq principes énoncés par le gouvernement, s'ils sont utilisés de la bonne façon, pourraient aider le Canada à trouver des résultats de bon sens - même s'ils pourraient nous conduire dans des impasses [1].

En tout cas, le problème le plus profond est la nécessité de rétablir la confiance dans l'ensemble de la structure institutionnelle, tant au niveau des provinces qu'au niveau national, tout en gardant les processus fonctionnels et efficaces. Tous les organismes de réglementation de l'énergie du Canada le savent et la plupart d'entre eux travaillent fort à la recherche de solutions.

Pendant un certain temps à l'avenir, la plupart des processus de décision énergétique seront plus lents, plus coûteux et plus incertains. En réalité, rétablir la confiance du public dans les institutions publiques, maintenir la confiance des investisseurs dans les ressources énergétiques canadiennes, réduire les émissions de gaz à effet de serre et se rapprocher du progrès technologique sont des objectifs mutuellement compatibles par une politique délibérée et dans des délais variés. 

Pour aller de l'avant, il faudra un certain courage politique et, à son tour, un débat public qui génère plus de lumière et moins de chaleur.

Ce blog est basé sur le discours de Mike Cleland au Conseil canadien de l'énergie: Mises à jour et perspectives de l'industrie énergétique canadienne au 2 février 2016.

 

[1] Les cinq principes sont: 

  • Aucun promoteur de projet ne sera invité à retourner sur la ligne de départ - les examens de projet se poursuivront dans le cadre législatif actuel et conformément aux dispositions des traités, sous les auspices des autorités compétentes et des organismes de réglementation du Nord;
  • Les décisions seront basées sur la science, les connaissances traditionnelles des peuples autochtones et d'autres éléments de preuve pertinents;
  • Les points de vue du public et des communautés touchées seront recherchés et pris en compte;
  • Les peuples autochtones seront consultés de manière significative et, le cas échéant, les impacts sur leurs droits et intérêts seront pris en compte; et
  • Les émissions de gaz à effet de serre directes et en amont liées aux projets à l'étude seront évaluées.
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