Rôle
Le Sous-comité des programmes en français voit à la mise en œuvre des recommandations du plan d’action pour la francophonie, portant sur les programmes d’enseignement et la recherche.
Le Sous-comité des programmes en français voit à la mise en œuvre des recommandations du plan d’action pour la francophonie, portant sur les programmes d’enseignement et la recherche.
Réunions
Le Sous-comité des programmes en français se réunit une fois par semestre, sur convocation de son/sa président.e, pour voir à la mise en œuvre des recommandations du plan d’action pour la francophonie, portant sur les programmes d’enseignement et la recherche.
Présences aux réunions
Les membres ne peuvent se faire remplacer aux réunions.
Quorum
La majorité des membres constitue le quorum.