PROCÈS-VERBAL
de la sixième réunion de l’année 2023-2024 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 5 mars 2024 à 9 h 00 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, M. Lalumière, V. Leblanc, Y. Pelletier, C. Thickstun
PERSONNES EXCUSÉES
J. Beauvais, S. Sapeha, J. Séror
PERSONNES RESSOURCES
A. Beauchemin, S. Cadieux, N. Fontaine, Alain St-Amant
La secrétaire générale, Annick Bergeron, préside la réunion en l’absence du provost.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté tel que modifié. Le point 5 Modifications aux attributions du Conseil des études supérieures est retiré de l’ordre du jour de consentement.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 janvier 2024
Le procès-verbal est approuvé comme présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Il n’y a pas de questions découlant du procès-verbal.
4. Approbation de la consultation électronique du 6 février 2024
La consultation électronique du 6 février 2024 est approuvée comme présentée.
5. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
A member asked the committee to consider modifying one of the exceptional requests being presented to the committee. The member was informed that each exceptional Senate request file is reviewed and that each student signs a degree form before the request is presented to the Executive Committee of Senate. For this reason, the member’s request was not possible, and the exceptional requests being presented will remain unchanged.
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidates présentés par la Faculté de génie (2023-2024-GEN-P-02, 2024-2024-GEN-P-03 et 2023-2024-GEN-P-01); la Faculté des arts (2023-2024-ART-P-07, 2023-2024-ART-P-09, 2023-2024-ART-P-10 et 2023-2024-ART-P-11); la Faculté des sciences (2023-2024-SCI-P-13, 2023-2024-SCI-P-14 et 2023-2024-SCI-P-15); et la Faculté des sciences sociales (2024-2025-SSOC-P-1706).
b) Liste des candidats aux grades
Candidats à un diplôme, collation des grades en date du 5 mars 2024.
E.2023-2024.055 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 30 janvier 2024.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la consultation électronique du 6 février 2024.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la liste des candidats aux grades, collation des grades en date du 5 mars 2024.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
POUR APPROBATION
6. Modifications aux attributions du Conseil des études supérieures
Le vice-provost, études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin présente la demande de modifications aux attributions du Conseil des études supérieures. Les membres étudient la demande qui propose des modifications au quorum et à la composition afin de refléter les changements de structure organisationnelle centrale.
Au lieu de treize membres, les membres conviennent que le quorum devrait être modifié de faire en sorte que le quorum est fixé à la majorité des membres, excluant les postes vacants.
E.2023-2024.056 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux attributions du Conseil des études supérieures, telles que modifiées. (1 abstention)
7. Modifications majeures
a) Faculté des sciences sociales
M.A. Affaires publiques et internationales (2023-GRAD-SSOC-API-06)
Le vice-provost, études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin présente la demande de modifications majeures. Les membres étudient la demande qui propose d’ajouter une option basée sur des cours permettant aux étudiants du suivre deux cours supplémentaires pour l’obtention de la M.A Affaires publiques et internationales spécialisation sciences, société et politique publique.
E.2023-2024.057 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures à la M.A. Affaires publiques et internationales de la Faculté des sciences sociales telles que modifiées. (unanime)
POUR RECOMMANDATION
8. Règlements académiques
a) Règlement académique C-9 Conditions d'obtention d'un grade ou d'un diplôme aux études supérieures, collation des grades et médailles (2023-CVPÉSP-001)
Le vice-provost, études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente les modifications au Règlement académique C-9 Conditions d'obtention d'un grade ou d'un diplôme aux études supérieures, collation des grades et médailles. Les membres étudient la demande qui inclut des modifications à la suite de l’annulation de la collation des grades de l’automne et autres clarifications.
E.2023-2024.058 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement académique C-9 Conditions d'obtention d'un grade ou d'un diplôme aux études supérieures, collation des grades et médailles. (unanime)
b) Règlements B – changements dans la numérotation (2023-2024 VPAA 004)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant présente les modifications aux règlements B. Il précise qu’il faut changer la numérotation des règlements académiques actuels B-6, B-7, B-8 et B-9 pour qu’ils deviennent respectivement B-5, B-6, B-7 et B-8.
E.2023-2024.059 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement B. (unanime)
c) Règlement B-5 – Politique générale sur le transfert de crédits
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant présente les modifications proposées au Règlement B-5 – Politique générale sur le transfert de crédits. Les membres étudient la demande qui propose des mises à jour pour refléter que l’entente avec le Collège Dominicain n’est plus en vigueur. Il y a aussi des modifications proposées au barème de conversion pour les notes obtenues à Carleton et des clarifications quant au transfert de crédits possible des universités internationales.
E.2023-2024.060 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement B-5 – Politique générale sur le transfert de crédits. (unanime)
POUR INFORMATION
9. Rapport des modifications mineures - Programmes d'études de premier cycle
Le rapport des modifications mineures aux programmes d’études de premier cycle des facultés des arts, d’éducation, de génie, de médecine, des sciences, des sciences de la santé, des sciences sociales, de l’École de gestion Telfer et de l’Université Saint Paul a été distribué aux membres pour information.
10. Rapport des modifications mineures - Programmes d'études supérieures
Le rapport des modifications mineures aux programmes d’études supérieures des facultés des arts, d’éducation, de génie, de médecine, des sciences, des sciences de la santé, d des sciences sociales, de l’École de gestion Telfer et de l’Université Saint Paul a été distribué aux membres pour l’information.
11. Modifications majeures
a) Université Saint Paul
Maîtrise ès arts en éthique publique (2023-2024-GRAD-USP-1.5.3)
Le vice-provost, études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin présente les modifications majeures à la Maîtrise ès arts en éthique publique de l’Université Saint Paul pour information.
La séance passe à huis clos.
NF
