ORDRE DU JOUR

1. Approbation de l’ordre du jour 

ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 7 novembre 2023

3. Questions découlant du procès-verbal 

4.    Approbation des grades

a)    Demandes exceptionnelles au Sénat

b)    Grades 

5.    Nomination au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle 

6.    Nomination au Comité d’évaluation des programmes des études supérieures 

7.    Élection au Comité d'appel du Sénat

FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT

POUR RECOMMANDATION

POUR APPROBATION

8. Modifications majeures

a) Faculté d’éducation

i) M.Ed., Concentration en Éducation et langues secondes : Abolition de l’offre en personne de la concentration et modifications aux cours (2023-GRAD-EDU-04)

ii) Diplôme d’études supérieures, M.Ed. et Ph.D. en éducation, Concentration en Enseignement aux professionnels de la santé : Abolition de l’offre en personne de la concentration et modifications aux cours (2023-GRAD-EDU-06)

b) Faculté de génie

M.Ing. en gestion en ingénierie : Modifications aux cours, à la structure du programme et aux exigences d’admission (2023-GRAD-GENIE-EMP-06)

c) Faculté de médecine
M.Sc.A. en enseignement des sciences anatomiques : Modification, création et abolition de cours, modification à la structure du programme et création d’une option à base de cours (2023-GRAD-MED-05) 

d) Faculté des sciences de la santé 

i) Ph.D. Sciences infirmières : Modification et création de cours, modification à l’examen de synthèse (2023-GRAD-SSAN-NSG-01)

ii) Baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition, Baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition – diététique, Baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition : Modification des titres du programmes(2023-UGRD-SSAN-SAN-01) 

e) Faculté des sciences sociales

i) Baccalauréat en service social spécialisé Développement international et mondialisation : l’intégration d’un régime d’apprentissage expérientiel approfondi (2023-UGRD-SSOC-DVM-1608) 

ii) Baccalauréat en service social Mineure en service social : changement du nom(2023-UGRD-SSOC-SVS-1604) 

9. Modifications aux statuts de la Faculté des sciences 

10. Règlements facultaires de la Faculté de médecine

a) Demande de suppression : Politique – Programme intensif pulse 

b) Politique relative aux heures supplémentaires contre rémunération effectuées par les résidents 

c) Politique de sélections des résidents 

d) Politique de formation des études médicales postdoctorales 

e) Politique et procédure d’évaluation des stagiaires de DCC et des fellows cliniques 

f) Politique et procédure d’évaluation des résidentes et résidents au postdoctorat 

g) Politique relative aux stagiaires de troisième cycle effectuant des stages internationaux à option 

POUR RECOMMANDATION 

11. Règlements académiques

Règlement académique A-8 : Évaluation des apprentissages

12. Modifications majeures 

a) Faculté de droit 

Maîtrise en droit (LL.M) : Introduction du parcours en double diplôme avec l'Université Jean-Moulin Lyon 3 (2023-GRAD-DCL-01) 

b) Faculté d’éducation

i) M.Ed., Concentration en Leadership, évaluation, programmes et politiques éducationnelles (programme en français): Modification au nom de la concentration, abolition de l’offre en personne de la concentration et modification aux cours (2023-GRAD-EDU-07) 

ii)  M.Ed., Concentration en Leadership, évaluation, programmes et politiques éducationnelles (programme en anglais): Modification au nom de la concentration, abolition de l’offre en personne de la concentration et modification aux cours et structure des cours (2023-GRAD-EDU-08) 

c) Faculté des sciences

Ph.D. en chimie : Ajout d’une concentration en sciences biomoléculaires (2024-GRAD-SCIEN-CHM-02) 

d) Faculté des sciences de la santé

Maîtrise en sciences de l’activité physique, Concentration Intervention et consultation :  Modification au nom de la concentration, aux exigences d’admission, à la structure et à la durée du programme (2023-GRAD-SSAN-APA-01) 

e) Faculté des sciences sociales

Maîtrise et Ph.D. en Service social : Modification au nom du programme (2023-GRAD-SSOC-SVS-02) 

f) Faculté de génie

M.Sc. Sciences et génie du système : Création d’une concentration en intelligence artificielle interdisciplinaire (2023-GENIE-GRAD-SYS-11)

13. Modifications mineures

a)  Faculté de science

B.Sc. spécialisé Géologie environnementale (2023-UGRD-SCIEN-GEO-01) 

14. Créations de nouveaux programmes

a) Faculté des sciences sociales

Création de la Maîtrise ès arts en études psychédéliques et sur la conscience  (2020-GRAD-SSOC-PSY-04) 

b) Faculté de médecine

Création du M.Sc. et doctorat en Sciences cliniques et médecine translationnelle (2023-GRAD-MED-02)