À noter : L’Université d’Ottawa a entrepris une réforme majeure de plusieurs de ses règlements académiques, dont les nouvelles dispositions sont entrées en vigueur le 1er septembre 2016. Une clause des droits acquis s’applique au Règlement académique B-7 – Rendement académique, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle.
(Approuvé par le Sénat le 17 avril 2023 pour mise en vigueur le 1er mai 2023)
Sauf indication contraire, ce règlement ne s’applique pas aux facultés de Droit (sections de Droit civil et Common law), d’Éducation et de Médecine, à l’exception pour cette dernière du programme de baccalauréat ès sciences spécialisé en médecine moléculaire et translationnelle.
Toute décision ayant trait au rendement académique ne peut être modifiée rétroactivement en raison d’un cours répété ou d’une demande de relance académique.
B-7.1. Rendement académique
(Approuvé par le Sénat le 17 avril 2023 pour mise en vigueur le 1er mai 2023)
Dans les programmes de baccalauréat, un rendement académique satisfaisant correspond à une moyenne pondérée cumulative d’au moins 4,0.
Dans les programmes de baccalauréat spécialisé, un rendement académique satisfaisant correspond à une moyenne pondérée cumulative d’au moins 5,0, sauf dans les programmes ayant fait l’objet d’une approbation particulière du Sénat.
Dans les programmes de certificat de premier cycle, un rendement académique satisfaisant correspond à une moyenne pondérée cumulative d’au moins 3,5.
B-7.2. Régime probatoire et levée de probation
(Approuvé par le Sénat le 17 avril 2023 pour mise en vigueur le 1er mai 2023)
Une moyenne pondérée cumulative inférieure au minimum exigé pour le programme entraîne une probation académique.
Pour les programmes de baccalauréat et de baccalauréat spécialisé, la décision quant à la mise en probation académique est prise après que l’étudiante ou l’étudiant a suivi (avec ou sans succès) au moins 24 crédits.
Pour les programmes de certificat de premier cycle, la décision quant à la mise en probation académique est prise après que l’étudiante ou l’étudiant a suivi (avec ou sans succès) au moins 9 crédits.
Pour les programmes de baccalauréat et de baccalauréat spécialisé, la décision quant à la levée de probation académique ou au retrait est prise après que l’étudiante ou l’étudiant a suivi (avec ou sans succès) 24 crédits additionnels, conformément aux conditions de sa probation académique.
Pour les programmes de certificat de premier cycle, la décision quant à la levée de probation académique ou au retrait est prise après que l’étudiante ou l’étudiant a suivi (avec ou sans succès) 9 crédits additionnels, conformément aux conditions de sa probation académique.
La probation académique est levée lorsque la moyenne pondérée cumulative atteint de nouveau le minimum exigé pour le programme.
Dans les programmes de baccalauréat spécialisé, l’étudiante ou l’étudiant dont la moyenne pondérée cumulative est inférieure à 5,0 peut soit se réinscrire au programme en situation de probation académique, soit s’inscrire à un programme de baccalauréat. Dans ce dernier cas, la mise en probation académique ne s’applique pas, à moins que sa moyenne ne soit inférieure à 4,0.
B-7.3. Retrait
(Approuvé par le Sénat le 17 avril 2023 pour mise en vigueur le 1er mai 2023)
Outre les cas de retrait prévus dans le règlement sur la fraude scolaire, et compte tenu des règlements facultaires approuvés par le Sénat, le retrait d’un programme d’études ou de la faculté est obligatoire dans les cas suivants :
Retrait du programme
a) De façon générale, deux échecs dans des stages obligatoires, y compris les programmes avec le régime d’enseignement coopératif obligatoire;
b) À la Faculté des sciences de la santé, retrait du programme de baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences infirmières ou retrait du programme de baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition dans le cas d’une moyenne pondérée cumulative inférieure à 4,0;
c) À la Faculté des sciences de la santé, retrait du programme de baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences infirmières dans le cas de deux échecs dans des cours de cote NSG de 3, 6 ou 9 crédits ou trois échecs ou plus dans des cours de cote NSG dont la somme des crédits est de 6 ou plus; et retrait du programme de baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition dans le cas de deux échecs dans des cours de cote NUT, nonobstant si les cours échoués ont été répétés et réussis;
d) À la Faculté d’éducation, dans les programmes de premier cycle, une deuxième note de « F » dans un cours obligatoire ou optionnel, sauf si le cours échoué a été repris et réussi.
Retrait de la faculté
a) Une moyenne pondérée cumulative inférieure à 3,0, après que l’étudiante ou l’étudiant a suivi (avec ou sans succès) 24 crédits dans le cas d’un programme de baccalauréat ou baccalauréat spécialisé ou 9 crédits dans le cas d’un certificat de premier cycle;
b) Une moyenne pondérée cumulative inférieure au minimum exigé, à la suite de la mise en probation académique et après que l’étudiante ou l’étudiant a suivi (avec ou sans succès) 24 crédits additionnels dans le cas d’un programme de baccalauréat ou de baccalauréat spécialisé, ou 9 crédits additionnels dans le cas d’un programme de certificat de premier cycle, conformément aux conditions de probation académique (retrait du programme ou de la faculté, selon la situation).
L’étudiante ou l’étudiant a le droit de faire appel de son retrait obligatoire auprès de son unité académique. L’appel doit être présenté par écrit dans les 10 jours ouvrables suivant la notification de son retrait.
Nouvelle admission après un retrait
Dans le cas du retrait d’un programme de baccalauréat ou de baccalauréat spécialisé, l’étudiante ou l’étudiant peut être admissible à un autre programme de la faculté. Si après avoir suivi (avec ou sans succès) 24 crédits suite au retrait, l’étudiante ou étudiant qui a dû se retirer d’un programme désire s’y inscrire, elle ou il doit faire une demande de changement de programme, et répondre aux conditions d’admission en vigueur. À la Faculté des sciences de la santé, une nouvelle admission au programme en maintenant les crédits NSG et NUT déjà obtenus n’est pas possible lorsque deux échecs dans des cours de cotes NSG ou NUT, dont au moins un dans un stage ou un stage clinique, ont mené au retrait du baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences infirmières ou du baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition.
Dans le cas du retrait de la faculté pour un programme de baccalauréat ou de baccalauréat spécialisé, l’étudiante ou l’étudiant qui désire s’y inscrire doit, après avoir suivi (avec ou sans succès) 24 crédits à la suite du retrait, faire une nouvelle demande d’admission, avoir satisfait aux conditions de bonification imposées par la faculté, et répondre aux conditions d’admission en vigueur.
Dans le cas du retrait d’un programme de certificat de premier cycle, l’étudiante ou l’étudiant qui désire s’y inscrire doit, après avoir suivi (avec ou sans succès) 9 crédits à la suite du retrait, faire une nouvelle demande d’admission, avoir satisfait aux conditions de bonification imposées par la faculté, et répondre aux conditions d’admission en vigueur.
La demande d’admission en cas de retrait de faculté sera évaluée sur la base de la moyenne obtenue pendant la période de bonification. Les mêmes exigences de moyenne qui s’appliquent dans le cas des transferts universitaires s’appliquent dans ce cas.
B-7.4. Inscription à des cours additionnels
(Approuvé par le Sénat le 20 janvier 2020 pour mise en vigueur le 1er mai 2020)
Au premier cycle, il est possible de s’inscrire à des cours au-delà des exigences de son programme.
B-7.5. Interruption des études
Une personne qui se retire volontairement d’une faculté ou de l’Université pour six trimestres consécutifs ou moins peut se réinscrire dans la même faculté sans soumettre une nouvelle demande d’admission. Après une absence de plus de six trimestres consécutifs, il lui faut refaire une demande d’admission.