(Approuvé par le Sénat le 15 juin 2026 pour mise en vigueur au 1er septembre 2026)
Le temps limite pour satisfaire les exigences d’un diplôme d’études supérieures ou d’un grade lors d’un changement de statut (temps plein ou temps partiel) demeure le même.
C-6.1 Diplôme d’études supérieures
La durée normale d’inscription à temps plein est d’un à trois trimestres. Cependant les exigences du diplôme doivent être satisfaites dans les trois ans suivant la date de l’inscription initiale au programme sauf indication contraire dans les règlements du programme.
C-6.2 Maîtrise
La durée normale d’inscription à temps plein est de deux à six trimestres. Cependant, les exigences du grade doivent être satisfaites dans les quatre ans suivant l’inscription initiale au programme, sauf indication contraire dans les règlements du programme.
Les étudiantes et étudiants inscrits à un programme de doctorat qui transfèrent à un programme de maîtrise se verront attribuer un nouveau temps limite, déterminé par le programme et ajusté en fonction des exigences du programme de maîtrise déjà satisfaites.
C-6.3 Doctorat
La durée normale d’inscription à temps plein est de quatre à cinq ans. Cependant, les exigences du grade doivent être satisfaites, et la thèse soumise en vue de la soutenance dans les six ans suivant l’inscription initiale au programme, sauf indication contraire dans les règlements du programme.
L’étudiante ou l’étudiant qui a transféré au programme de doctorat après s’être initialement inscrit à la maîtrise doit satisfaire les exigences du grade de doctorat et soumettre sa thèse pour la soutenance dans les sept ans suivant son inscription initiale à la maîtrise, sauf indication contraire dans les règlements du programme.