PROCÈS-VERBAL
de la quatrième réunion de l’année 2020-2021 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 8 décembre 2020 à 10 h par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
A. Bergeron, A. Chaput, P. Guitard, S. Lamoureux, R. Leblanc, C. Phillips, J. Scott, C. Seguin
PERSONNES RESSOURCES
C. Beaudin, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, C. Turenne-Sjolander
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Madame Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 novembre 2020
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté de droit, section de droit civil (2020-2021-DRC-P-002), par la Faculté de génie (2020-2021-GEN-P-003, 2020-2021-GEN-P-004), par la Faculté des sciences sociales (2020-2021-SSOC-G-29, 2020-SSOC-P-1572, 2020-SSOC-P-1573, 2020-SSOC-P-1574), par la Faculté d’éducation (2020-UGRD-EDUF-02, 2020-UGRD-EDUT03, 2020-UGRD-EDUT-04) et par l’Université d’Ottawa (SDR-GRAD).
4. Nomination au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes d’études supérieures
Un poste vacant d’étudiant aux études supérieures est à combler au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes d’études supérieures. Il est recommandé par la Provost et vice-rectrice aux affaires académique de nommer Nesrine Cherif pour un mandat d’un an, soit du 1er septembre 2020 au 31 août 2021.
5. Nomination au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle
Un poste vacant d’étudiant aux études de premier cycle est à combler au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle. Il est recommandé par la Provost et vice-rectrice aux affaires académique de nommer Anne-Sylvie Etienne pour un mandat de deux ans, soit du 1er septembre 2020 au 31 août 2022.
E.2020-2021.032 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement. (unanime)
AUX FINS D’APPROBATION
6. Modifications majeures
a) Faculté des sciences sociales
Modifications à la Mineure en études sur le vieillissement et création d’un microprogramme en études sur le vieillissement (2020-UGRD-SSOC-GRT-1526)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modifications à la mineure en études sur le vieillissement et de création d’un microprogramme en études sur le vieillissement.
Les membres étudient la demande et proposent quelques corrections.
E.2020-2021.033 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver avec correction les modifications à la mineure en études sur le vieillissement et la création d’un microprogramme en études sur le vieillissement à la Faculté des sciences sociales. (unanime)
AUX FINS DE RECOMMANDATION
b) Faculté des sciences sociales
Création d’un certificat en science politique (2020-UGRD-SSOC-POL-1530)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de création d’un certificat en sciences politiques.
Les membres étudient la demande et proposent quelques corrections.
E.2020-2021.034 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation de la création d’un certificat en science politique à la Faculté des sciences sociales tel que modifié. (unanime)
c) Faculté de droit, section de droit civil
Modifications de programme de Licence en droit (2020-UGRD-DCIV-01)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modifications au programme de Licence en droit.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.035 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications au programme de Licence en droit de la Faculté de droit, section de droit civil. (unanime)
d) Faculté des arts
M.Musique : Création de deux concentrations et de cours (2020-GRAD-ARTS-MUS-03)
Claire Turenne-Sjolander, Vice-provost aux études supérieures, présente la demande de création de deux concentrations et de cours à la maîtrise en musique de la Faculté des arts.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications.
E.2020-2021.036 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation de la création de deux concentrations à la maîtrise en musique à la Faculté des arts telle que modifiée. (unanime)
e) Faculté de génie
PhD, Génie biomédical : Ajout de la spécialisation en bioinformatique (2020-GRAD-BMG-20)
Claire Turenne-Sjolander, Vice-provost aux études supérieures, présente la demande de l’ajout de la spécialisation en bioinformatique au doctorat en génie biomédical de la Faculté de génie.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications.
E.2020-2021.037 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation de l’ajout de la spécialisation en bioinformatique au PhD en génie biomédical de la Faculté de génie tel que modifié. (unanime)
f) Faculté des sciences
PhD, Biologie : Ajout de la spécialisation en bioinformatique (2020-GRAD-SCI-BIO-03)
Claire Turenne-Sjolander, Vice-provost aux études supérieures, présente la demande de l’ajout de la spécialisation en bioinformatique au doctorat en biologie de la Faculté des sciences.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications.
E.2020-2021.038 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation de l’ajout de la spécialisation en bioinformatique au PhD en biologie de la Faculté des sciences tel que modifié. (unanime)
g) Faculté des sciences
PhD, Mathématiques et statistique : Ajout de la spécialisation en bioinformatique (2020-GRAD-SCI-MAT-03)
Claire Turenne-Sjolander, Vice-provost aux études supérieures, présente la demande de l’ajout de la spécialisation en bioinformatique au doctorat en mathématiques et statistique de la Faculté des sciences.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications.
E.2020-2021.039 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation de l’ajout de la spécialisation en bioinformatique au PhD en mathématiques et statistiques de la Faculté des sciences tel que modifié. (unanime)
AUX FINS D’APPROBATION
7. Modifications majeures
a) Faculté des arts
Modifications à la majeure en arts visuels (2020-UGRD-ARTS-ARV-04)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modifications à la majeure en arts visuels.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.040 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la majeure en arts visuels de la Faculté des arts. (unanime)
b) Faculté des arts
Diplôme d’études supérieures en interprétation — Musique : Création d’une filière numérique au diplôme d’études supérieures en interprétation — Musique (2020-GRAD-ARTS-MUS-06)
Claire Turenne-Sjolander, Vice-provost aux études supérieures, présente la demande de création d’une filière numérique au diplôme d’études supérieures en interprétation – Musique.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications.
E.2020-2021.041 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création d’une filière numérique au diplôme d’études supérieures en interprétation – Musique de la Faculté des arts telle que modifiée. (unanime)
c) Faculté des sciences sociales
MA et PhD, Études féministes et de genre : Abolition des champs de spécialisation et modification aux exigences de programmes (2020-GRAD-SSOC-FEM-10)
Claire Turenne-Sjolander, Vice-provost aux études supérieures, présente la demande d’abolition des champs de spécialisation et des modifications aux exigences des programmes de maîtrise et de doctorat en études féministes et de genre.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications.
E.2020-2021.042 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’abolition des champs de spécialisation et les modifications aux exigences des programmes de MA et PhD en études féministes et de genre de la Faculté des sciences sociales tel que modifié. (unanime)
8. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée.
La séance est levée à 10 h 50.
CB
