Guide du boursier BÉSO

Chaque bourse a une valeur de 15 000 $ pour un an ou de 5 000 $ par trimestre, puisqu'il y a 3 trimestres (sessions) par année académique. La BÉSO est financée conjointement par le gouvernement de l'Ontario (2/3) et l'Université d'Ottawa (1/3). La bourse n'est pas disponible si vous êtes dans un programme d’une durée d’un trimestre (session) ou poursuivez vos études à une université autre que l'Université d'Ottawa.

Si vous avez commencé votre programme de maîtrise :

• vous pouvez accepter la bourse pour 2 trimestres si, au moment de la date d’entrée en vigueur de la bourse, vous avez complété 4 trimestres (16 mois) de votre programme de maîtrise. Votre financement total sera de 10 000 $ (5 000 $ par trimestre) ;

ou

• vous pouvez accepter la bourse pour 3 trimestres si, au moment de la date d’entrée en vigueur de la bourse, vous avez complété entre zéro et 3 trimestres (0 à 12 mois) de votre programme de maîtrise. Votre financement total sera de 15 000 $ (5 000 $ par trimestre).

Si vous avez commencé votre programme de doctorat :

• vous pouvez accepter la bourse pour 2 trimestres si, au moment de la date d’entrée en vigueur de la bourse, vous avez complété 13 trimestres (52 mois) de votre programme de doctorat. Votre financement total sera de 10 000 $ (5 000$ par trimestre) ;

ou

• vous pouvez accepter la bourse pour 3 trimestres si, au moment de la date d’entrée en vigueur de la bourse, vous avez complété entre zéro et 12 trimestres (0 à 48 mois) de votre programme de doctorat. Votre financement total sera de 15 000 $ (5 000 $ par trimestre).

Le processus de paiement sera activé une fois que vous aurez rempli, signé et retourné le Formulaire d’acceptation de la BÉSO à la Faculté des études supérieures et postdoctorales et que toutes les conditions pour maintenir une BÉSO, énumérées ci-dessous, sont respectées.

L’Université d’Ottawa versera à votre compte étudiant un tiers du montant de la BÉSO (5 000 $) au début de chaque trimestre (session). Vous serez en mesure de demander le remboursement après le début de chaque trimestre (session), en cliquant sur le menu Finances et emplois dans uoZone et en sélectionnant Demande de remboursement. Toutes sommes dues à l’Université d’Ottawa, y compris mais non limitées aux frais d’assurance maladie ou dentaire, frais accessoires, RAMU, UPass, etc. seront déduites de la bourse.

Veuillez consulter votre compte uoZone pour vous assurer que vos versements de bourse apparaissent à votre compte étudiant.

• Une inscription à temps plein dans un programme admissible doit être maintenue à l’Université d’Ottawa pendant la durée de la BÉSO. La définition du statut temps à plein se trouve dans la Section C des Règlement généraux de la Faculté des études supérieures et postdoctorales. Veuillez accorder une attention particulière à l’article Règlements régissant les divers statuts étudiants. N’oubliez pas, pour maintenir votre inscription à temps plein, vous ne devez pas travailler plus de 10 heures par semaine tel que décrit dans l’article C-1.3 des Règlements généraux.
• Votre BÉSO sera annulée et vous devrez rembourser les montants reçus avant le changement si vous êtes un récipiendaire dont le statut d’inscription change (par ex. retrait du programme, transfert à temps partiel, inscription comme étudiant spécial, interruption des études, interruption d’un trimestre.
• Les étudiants inscrits dans une année d’études préparatoires ou de rattrapage, en congé sabbatique ou congé- éducation rémunéré ne sont pas admissibles à la BÉSO.
• Une bourse pourrait être un revenu imposable. Cependant, aucun impôt ne sera prélevé à la source.
• L’Université d’Ottawa doit émettre un T4A pour toutes les bourses versées aux étudiants par le biais de nos systèmes. De plus, le Ministère de la formation, des collèges et des universités (MFCU) de l'Ontario exige de toutes les universités d'entrer toutes les BÉSO dans leur système de bourses de l'enregistrement (BRS – Bursaries Recording System). Le BRS ne permettra pas aux universités de verser une BÉSO si le récipiendaire n'a pas fourni leur numéro d'assurance sociale (NAS). Veuillez vous assurer que votre NAS est dans le système étudiant de l'Université d'Ottawa. Vous pouvez le faire via votre compte uoZone en sélectionnant « Applications » et puis « Confirmation des renseignements personnels ». Veuillez ajouter votre NAS s'il n'a pas été fourni précédemment.
• Une BÉSO peut être différée si vous avez obtenu un congé approuvé par la FÉSP en raison de maladie ou d’obligations familiales liées à des soins de santé, un congé de maternité ou parental, ou un congé compassionnel (deuil) avec une documentation à l’appui et à jour (par ex. certificat médical). Voir l’article C-1.6 des Règlements généraux. Le formulaire qui s’intitule Demande de congé est disponible sur notre site internet.
• À la discrétion de l'Université, les récipiendaires d’une BÉSO peuvent accepter un assistanat de recherche ou d’enseignement, un poste d’enseignement à temps partiel ou autre emploi rémunéré qui n'affecte pas leur statut d’étudiant à temps plein.
• Les récipiendaires d’une BÉSO ne peuvent pas avoir simultanément ni excéder une période maximale de 6 ans à vie de bourse d’études financées par un organisme subventionnaire gouvernemental suivant :
  • Bourses d’études supérieures de la Reine Élizabeth II en sciences et technologie (BÉSST-RÉII)
  • Bourse ontariennes d’études Trillium (BOÉT)
  • Bourse du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH)
  • Bourse du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG)
  • Bourse des Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC)
  • Bourses d’études supérieures du Canada Vanier (BÉSC-Vanier)
• Les étudiants inscrits à la maîtrise peuvent bénéficier d’une BÉSO pendant un maximum 2 années académiques et ne seront pas financés au-delà de la deuxième année (6ème session) de leur programme de maîtrise.
• Les doctorants peuvent bénéficier d’une BÉSO pendant une durée maximale de 4 années académiques et ne seront pas financés au-delà de la cinquième année (15ème trimestre) de leur programme de doctorat.
• Les trimestres où un étudiant est inscrit à un stage ou un stage coop seront comptabilisées pour déterminer la durée de la période d’admissibilité à la bourse ainsi que les trimestres sans inscription ou les trimestres où un congé fut pris pour des raisons autres que celles mentionnées ci-dessus.
• Les récipiendaires d’une BÉSO doivent être admissibles à accepter la bourse pour au moins 2 trimestres consécutifs.
• Les récipiendaires d’une BÉSO ne peuvent pas être restreints de recevoir de l’aide financière du Régime d’aide financière aux étudiantes et étudiants de l’Ontario (RAFÉO). Les universités sont tenues par le Ministère de la formation, des collèges et des universités (MFCU) de vérifier les restrictions au début de chaque trimestre. Si le MFCU informe l’Université d’Ottawa d’une restriction placée sur un compte d’étudiant, la bourse sera immédiatement annulée. Le MFCU peut imposer une restriction sur les trimestres actuels et/ou antérieures, et vous serez tenu de rembourser à l’Université d’Ottawa le financement reçu. Vous serez également responsable de payer des frais supplémentaires qui pourraient être ajoutés à votre compte étudiant (frais de retard de paiement, frais d'intérêts, etc.) en raison d'une annulation d'une BÉSO.
• Les BÉSO ne sont pas transférables à une autre université ou à une faculté autre que celle dans laquelle vous avez fait demande pour le financement.

• La Bourse d’excellence remplacera la d’admission pour la durée de la BÉSO.
• La contribution de financement garantie sous forme de contrepartie de votre unité scolaire ou une autre source sera facultative avec la Bourse d'excellence.
• Si les droits de scolarité sont payés par une autre source à l’Université d’Ottawa ou les droits de scolarité sont payés par un parrain, vous devez en informer le bureau des bourses de la FÉSP immédiatement et la bourse