Stéphane Fournier
Stéphane Fournier
Professeur remplaçant

B.Sc.Soc. (Ottawa)
LL.B. (Ottawa)
LL.M. (Ottawa)



Biographie

Stéphane Fournier est un fier diplômé de la Faculté de droit (Programme de common law en français, promotion de 2000). En 1999, lors de son stage d’été au sein du cabinet Torys LLP à Toronto, il est devenu corédacteur de l'ouvrage Consolidated Bank Act and Regulations, publié par Thomson Reuters — une tâche qu'il a accomplie jusqu’en 2004. En 2000, il est retourné chez Torys pour effectuer son stage de cléricature. Après son appel au Barreau de l’Ontario, Stéphane s'est joint au groupe de pratique Services financiers du cabinet, où il a œuvré jusqu’en 2004.

En 2005, il a intégré la Division des affaires législatives du Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF), l’organisme du gouvernement fédéral chargé de réglementer les pratiques prudentes des institutions financières fédérales et de veiller à leur conformité avec les lois qui les régissent. Stéphane a œuvré au sein de cette division jusqu’en 2025, ce qui lui a offert une perspective privilégiée sur la crise financière mondiale de 2008. Il a pris sa retraite du BSIF en 2026.

Dans le cadre de ses fonctions au BSIF, il interprétait la Loi sur les sociétés d’assurances fédérale et la Loi sur les banques, et les appliquait à des situations de fait complexes, novatrices et à enjeux élevés. De plus, Stéphane a conseillé le ministère des Finances fédéral dans l’élaboration de nombreuses modifications apportées à ces lois, y compris le développement des politiques connexes. Ses fonctions l'amenaient régulièrement à traiter des offres publiques d’achat et de rachat, ainsi que des contrats commerciaux tels que des conventions entre actionnaires et des contrats de réassurance.

Par ailleurs, Stéphane était un membre engagé du Comité consultatif sur l'équité en matière d'emploi, la diversité et l'inclusion du BSIF, ainsi que du Réseau inclusion du BSIF. Il est lui-même membre de la communauté des personnes en situation de handicap.

Stéphane est originaire de Sturgeon Falls, en Ontario.

Cours

  • La réglementation des institutions financières - CML 4507
  • Les assurances - CML 3723
  • Les contrats - CML 1602 et CML 4741