Stéphane Fournier
Stéphane Fournier
Professeur remplaçant (en congé du Bureau du surintendant des institutions financières)

B.Sc.Soc. (Ottawa)
LL.B. (Ottawa)
LL.M. en voie d'obtention (Ottawa)



Biographie

Stéphane Fournier est un fier diplômé de la Faculté de droit (Programme de common law en français, promotion de 2000).  En 1999, lors de son stage d’été au sein du cabinet Torys LLP à Toronto, il devient corédacteur de l'ouvrage Consolidated Bank Act and Regulations publié par Carswell. Stéphane acquitte cette tâche jusqu’en 2004.  En 2000, il retourne chez Torys pour son stage de cléricature.  Après son appel au Barreau de l’Ontario, Stéphane se joint au groupe de pratique Services financiers du cabinet, et y demeure jusqu’en 2004.  En 2005, il se joint à la Division des affaires législatives du Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF), l’organisme du gouvernement fédéral qui réglemente les pratiques prudentes des institutions financières fédérales et qui veille à leur conformité avec les lois qui les régissent. Stéphane continue depuis à œuvrer au sein de cette division, ce qui lui donne une perspective privilégiée sur la crise financière mondiale de 2008 et lui confère du travail connexe fort intéressant. 

Dans le cadre de ses fonctions au BSIF, il interprète la Loi sur les banques et les autres lois régissant les institutions financières fédérales, et les applique à des situations de fait complexes, novatrices et à enjeux élevés.  De plus, Stéphane conseille étroitement l’élaboration des modifications à ces lois, ainsi que l’élaboration de la politique qui sous-tend ces modifications.  Ses fonctions l’exposent régulièrement à des offres publiques d’achat et de rachat, ainsi qu’à des contrats commerciaux tels que des conventions entre actionnaires et des contrats de réassurance.  De plus, Stéphane est un membre passionné du Comité consultatif sur l'équité en matière d'emploi, la diversité et l'inclusion du BSIF et du Réseau inclusion du BSIF.  Il est membre de la communauté des personnes en situation de handicape.

Stéphane est originaire de Sturgeon Falls, en Ontario.

Cours

  • La réglementation des institutions financières - CML 4507
  • Les assurances - CML 3723
  • Les contrats - CML 1602 et CML 4741