L’occasion représente à son avis une chance de contribuer à définir l’avenir de l’une des facultés de droit les plus reconnues au Canada.
« J’ai été honoré qu’on me propose le poste, confie-t-il. Je suis impatient d’intégrer l’équipe de direction à un moment charnière pour l’enseignement du droit. J’ai hâte de contribuer à concrétiser l’engagement de la Faculté de former des juristes qui amélioreront le système de justice et le rendront plus inclusif. »
Le professeur Singer voit dans ses nouvelles fonctions une occasion de mettre à profit concrètement ses travaux de recherche et son expérience sur le terrain. « J’ai toujours été intéressé par la gouvernance, celle des entreprises comme celle des organismes sans but lucratif. C’est donc une fonction idéale pour mettre mon expérience professionnelle et mes travaux de recherche au service de la Faculté. »
Diplômé de l’Université Concordia (B.A.), de l’Université McGill (B.C.L./LL.B., LL.M.) et de la Osgoode Hall Law School (LL.M.), le professeur Singer s’est joint à la Section de common law en 2020 après avoir enseigné à l’Université Thompson Rivers, en Colombie-Britannique. Avant d’entrer dans le monde universitaire, le professeur Singer a fait un stage à l’Institut national de la magistrature, travaillé comme auxiliaire juridique à la Cour canadienne de l’impôt et occupé un poste au sein du service de fiscalité d’un cabinet national. Il a ensuite ouvert sa propre pratique, couvrant le droit fiscal, le droit des organismes de bienfaisance et des organisations à but non lucratif, ainsi que les enjeux juridiques touchant les personnes trans. Il est membre des barreaux du Québec et de l’Ontario.
Enseignant primé et chercheur prolifique, le professeur Singer donne plusieurs cours : Droit fiscal (en français et en anglais), Fiscalité des sociétés, Taxation Policy, Droit des sociétés et Trans People and the Law, ainsi que les cours de perfectionnement pour les spécialistes et les cadres intitulés Les bases de l’impôt sur le revenu pour les juristes et Comprendre le droit des organismes de bienfaisance et des organismes sans but lucratif.
Ses travaux de recherche actuels portent sur les recours des contribuables, la réglementation des organismes de bienfaisance et les questions juridiques liées aux personnes transgenres. Parmi ses récentes publications, mentionnons « Modernizing Non-Profit Law in Canada » et « Critical Tax Perspectives in Canadian Tax Law ». Deux articles sont également à paraître : « The Case for Fixing the Unprincipled Residence Exemption » et « From Mistake to Malice: Misgendering in Canadian Legal Proceedings ». L’un de ses articles antérieurs, intitulé « Trans Rights Are Not Just Human Rights: Legal Strategies for Trans Justice », lui a valu le prix du meilleur article en anglais de l’Association canadienne Droit et Société et a été ultérieurement cité par la Cour suprême du Canada.
Bien que la gouvernance se joue souvent en coulisses, le professeur Singer croit qu’elle joue un rôle vital dans la vie de la Faculté.
« Notre université est un peu comme un microcosme de la société, explique-t-il. On se soumet à un ensemble de règles, on a des instances décisionnelles, comme le conseil de faculté, le Sénat et le Bureau des gouverneurs, et on est tous et toutes des parties prenantes de cet univers qui s’efforcent de faire de l’Université d’Ottawa et de la Faculté des lieux qui reflètent nos valeurs. »
Cette responsabilité revêt une importance particulière pour les facultés de droit. « Il est essentiel, surtout pour des juristes, de participer à l’application et à l’interprétation des règles qui nous gouvernent et de s’assurer de leur respect », souligne-t-il.
Le professeur Singer croit que l’avenir réserve aussi bien des possibilités que des défis pour la formation juridique. Et comme l’Université d’Ottawa abrite la plus grande faculté de droit bilingue offrant à la fois des programmes de common law et de droit civil au Canada, il est d’avis que l’établissement dispose d’atouts uniques pour contribuer à définir l’avenir de la profession.
« On est sans doute la faculté de droit la plus nationale au Canada, et on a de quoi être fiers », soutient le professeur Singer.
Parmi les enjeux qui se dessinent pour l’enseignement du droit figurent les changements technologiques, l’incertitude économique et l’évolution du rôle du Canada sur la scène mondiale. Le professeur Singer cite l’intelligence artificielle comme exemple d’une avancée à la fois prometteuse et risquée.
« C’est une époque à la fois stimulante et angoissante pour l’enseignement du droit. On est en train d’explorer comment certains outils d’intelligence artificielle pourraient nous aider dans notre travail, mais aussi comment ils pourraient nuire à la profession juridique et à l’intégrité de la formation », explique-t-il.
Un fil conducteur traverse les divers domaines de recherche du professeur Singer, du droit fiscal au droit des organismes sans but lucratif, en passant par la défense des droits des communautés trans : la volonté d’aider les gens à comprendre le fonctionnement d’institutions complexes et à s’y retrouver.
« Je réfléchis beaucoup aux personnes qui ont du pouvoir et à celles qui n’en ont pas et à la façon dont elles composent avec des institutions et des lois très complexes », précise-t-il. Litiges fiscaux, réglementation gouvernementale, procédures juridiques : dans bien des cas, les personnes qui ont affaire au système de justice se heurtent à des règles et structures souvent opaques et difficilement accessibles.
Cette perspective nourrit également les convictions du professeur Singer sur l’inclusion et sur le rôle de la formation juridique. Il croit que les facultés de droit ont un rôle crucial à jouer pour s’assurer que la profession reflète et sert la société canadienne dans toute sa diversité.
« Je pense qu’on a une immense responsabilité, en tant que faculté de droit et en tant que pédagogues en droit, et je constate que c’est une responsabilité que les membres de notre corps professoral et de notre personnel administratif prennent très au sérieux. Après tout, on dessine l’avenir de la profession juridique en accueillant et en accompagnant les nouveaux membres. On veut s’assurer que la profession juridique de demain reflète les communautés qu’elle sert, y compris les nombreux groupes mal desservis. En tant qu’avocat et professeur de droit trans, c’est un travail qui me tient particulièrement à cœur. »
À titre de vice-doyen à la gouvernance, le professeur Singer veut faire fond sur les bases solides établies par son prédécesseur, le professeur Denis Boivin, tout en continuant de bâtir une communauté unie par l’équité, le devoir de responsabilité et le respect.
« J’espère pouvoir continuer de favoriser un environnement où on privilégie la bonne gouvernance et où on se sent capable d’utiliser les règles et règlements pour créer la communauté inclusive tant souhaitée.»
Le professeur Singer voit avec optimisme l’avenir de la Section de common law et des personnes qui en assurent le dynamisme.
« On a la chance de pouvoir compter sur une communauté exceptionnelle, formée de la population étudiante et du personnel et du corps professoral, et qui fait état d’une remarquable contribution au service public, soutient-il. Je me sens vraiment privilégié d’en faire partie et de veiller au bon déroulement des choses et à la poursuite des travaux. J’entrevois la suite avec beaucoup d’optimisme. »