Mandat

Le Comité du programme d’études de premier cycle (CPEPC) a les responsabilités suivantes :

1. S’assurer que le programme scolaire reflète les objectifs éducatifs du programme d’études médicales de premier cycle;
2. Assurer une supervision centrale de la conception, de la gestion et de l’évaluation générales d’un programme d’études cohérent et coordonné;
3. Élaborer des méthodes d’évaluation de la qualité de l’enseignement et de la supervision des travaux dirigés des professeurs et des tuteurs, en conformité avec la politique de l’Université;
4. Analyser à intervalles réguliers les évaluations globales des étudiants provenant du Comité principal des promotions;
5. Analyser annuellement les évaluations globales des professeurs pour toutes les composantes du programme d’études;
6. Recevoir annuellement les évaluations de programme de toutes les composantes du cursus;
7. Formuler des recommandations au Conseil d’administration de la Faculté au sujet du programme d’études et de l’évaluation.

Composition

Le CPEPC est composé des membres suivants :

• Vice-doyen, Études médicales de premier cycle (EMPC) (président)
• Vice-doyen, Affaires francophones
• Doyen adjoint, Affaires scolaires
• Doyen adjoint, Admissions
• Doyen adjoint, Services aux étudiants
• Président ou coprésidents des sous-comités du CPEPC
• Directeur, Renouvellement du programme d’études
• Directeur, Médecine sociale
• Directeur, Programme autochtone
• Directeur, Éducation médicale régionalisée
• Directeur, Professionnalisme ou un membre désigné
• Directeur, Agrément
• Chef du personnel adjoint, CHEO (membre sans droit de vote)
• Vice-président, éducation, TOH (membre sans droit de vote)
• Directrice de l’enseignement médical, Institut du Savoir, Hôpital Montfort (membre sans droit de vote)
• Vice-doyenne, Affaires professorales (membre sans droit de vote)
• 5 représentants de chaque département (membres actifs) nommés par le Comité des candidatures de la Faculté. La durée du mandat est de deux ans, renouvelable une fois. Les nominations s’étaleront dans le temps afin que certains mandats se terminent à différentes années.
• 13 étudiants : les présidents de classe des volets francophone et anglophone de chaque année, les vice-présidents junior et senior des affaires scolaires de la Société d’Esculape (un seul v.-p. des affaires scolaires a droit de vote), l’adjoint au vice-président junior des affaires scolaires, le vice-président du Programme MD/Ph.D. et le président de la Société d’Esculape
• 2 étudiants diplômés du Programme MD de l’Université d’Ottawa ayant reçu leur diplôme deux ans plus tôt, l’un en médecine familiale et l’autre dans une autre spécialité, nommés par le vice-doyen des Études médicales postdoctorales pour un mandat de deux (2) ans (membres sans droit de vote).
• Chef, soutien à la recherche (membre sans droit de vote)
• Directeur, EMPC (membre sans droit de vote)
• Directeur, Technologies de l’information (membre sans droit de vote)
• Superviseur des services scolaires et agent de projet, EMPC (membre sans droit de vote)
• Responsable des services scolaires du préexternat, EMPC (membre sans droit de vote)
• Responsable des services scolaires de l'externat, EMPC (membre sans droit de vote)
• Superviseur, Bureau de l’évaluation et du programme d’études (membre sans droit de vote)
• Adjoint au vice-doyen, EMPC (membre sans droit de vote, fournit du soutien administratif)

Le quorum correspond à un tiers des membres votants du corps professoral et à un tiers des membres votants des représentants étudiants.

Note

Les procès-verbaux du Comité du programme d’études de premier cycle sont disponibles pour les membres de la faculté et les étudiants. Veuillez envoyer un courriel à [email protected].

Mandat

Le Sous-comité du préexternat agit à titre consultatif auprès du Comité du programme d’études de premier cycle de la Faculté de médecine et du vice-doyen, EMPC. Il s’occupe de toutes les questions liées à la mise en œuvre du programme d’études de premier cycle pour la 1^re et la 2^eannée (préexternat). La portée des activités du Sous-comité du préexternat englobe notamment les éléments suivants :

1. S’assurer que le programme de préexternat est présenté efficacement et conformément aux normes d’agrément décrites dans le document « Functions and Structure of a Medical School ».
2. En collaboration avec les membres du Sous-comité de révision du programme d’études de premier cycle, passer en revue les objectifs du préexternat et s’assurer que ceux-ci reflètent les objectifs éducatifs de la Faculté de médecine.
3. Revoir régulièrement les méthodes de mise en œuvre des objectifs éducatifs pour assurer l’intégration et la coordination du préexternat dans son ensemble. Recevoir les commentaires des comités des unités et des étudiants pour s’assurer que les objectifs éducatifs sont atteints dans les deux langues.
4. Collaborer étroitement avec les membres du Sous-comité de l’évaluation pour déterminer les méthodes et la configuration appropriées des examens formatifs et sommatifs et d’autres évaluations des étudiants.
5. Élaborer et appuyer les méthodes d’évaluation du programme de préexternat, ses composantes éducatives et les enseignants.
6. Entretenir des communications avec le Sous-comité de l’externat pour assurer la continuité et la coordination entre le préexternat et l’externat.
7. Offrir des conseils sur les ressources humaines, matérielles ou autres requises pour mettre en œuvre efficacement le programme d’études du préexternat.
8. Viser une représentation adéquate des sciences de base et cliniques dans les deux langues, et ce, dans chacun des comités des unités.
9. Faire rapport à intervalles réguliers au Comité du programme d’études de premier cycle par l’entremise des directeurs du préexternat.

Composition

Le Sous-comité du préexternat sera composé des membres suivants :

• Directeurs du préexternat, un anglophone et un francophone (coprésidents)
• Responsables des unités, un anglophone et un francophone, pour chaque unité
• Directeur, Programme autochtone
• Directeur, Éducation médicale régionalisée
• 1 représentant du Sous-comité de l’évaluation
• Directeur, Programme d’études
• Directeur, Responsabilité sociale
• Directeur, iMed
• Directeur, Agrément
• Directeurs de l’externat, un anglophone et un francophone
• Directeurs des compétences cliniques, un anglophone et un francophone
• 5 représentants étudiants : un anglophone et un francophone de la 1^re et de la 2^e année et le vice-président junior des affaires scolaires de la Société d’Esculape
• Gestionnaire, Technologies de l’information (membre sans droit de vote)
• Directeur, EMPC (membre sans droit de vote)
• Responsable des services scolaires du préexternat, EMPC (membre sans droit de vote)
• Responsable des services scolaires de l'externat, EMPC (membre sans droit de vote)
• Coordonnateur, Agrément (membre sans droit de vote)
• Agent de liaison, 1^re année (membre sans droit de vote)
• Agent de liaison, 2^e année (membre sans droit de vote)
• Coordonnateur scolaire (membre sans droit de vote, fournit du soutien administratif)

Le quorum correspondra au tiers des membres votants.

Mandat

Le Comité de l’externat (CE) est un sous-comité du Comité du programme d’études de premier cycle (CPEPC) qui agit à titre consultatif de ce comité ainsi qu’auprès du vice-doyen aux Études médicales de premier cycle (EMPC).

Le CE se penche sur les questions relatives à la conception, à l’élaboration, à la mise en œuvre et à l’évaluation du programme de l’externat (3e et 4e années des EMPC à l’Université d’Ottawa).

Le CE collabore avec ses partenaires (communauté, hôpitaux et programme d’éducation médicale régionalisée [EMR]) qui accueillent les stagiaires de l’externat dans leur milieu aux fins de formation. Les tâches du CE comprennent notamment :

1. Conception, élaboration et mise en œuvre du programme de l’externat :
   1. S’assurer que le programme de l’externat est conçu, élaboré et mis en œuvre de manière efficace, en collaboration et conformément aux normes d’agrément du Comité d’agrément des facultés de médecine du Canada (CAFMC).
   2. Travailler avec le directeur de la Formation médicale fondée sur les compétences à la mise en œuvre des activités professionnelles confiables (APC).
   3. Collaborer avec les responsables de cours longitudinaux à l’intégration d’activités à l’externat, notamment : Portfolio des compétences fondamentales (portfolio en ligne), médecine sociale, formation interprofessionnelle, soins virtuels et d’autres nouvelles composantes pouvant s’ajouter au programme longitudinal.
   4. Conseiller sur le plan des ressources humaines, matérielles, financières, logistiques et autres ressources nécessaires à la prestation efficace du programme de l’externat.
2. Révision du programme de l’externat :
   1. Objectifs : En collaboration avec le Comité de révision du programme d’études (CRPE), revoir les objectifs de chaque stage d’externat et veiller à ce qu’ils reflètent les objectifs d’apprentissage du Programme MD.
   2. Conception pédagogique : Revoir régulièrement les objectifs d’apprentissage de l’externat pour en assurer l’intégration et la coordination dans chacun des stages de manière longitudinale pendant tout l’externat et dans les deux volets linguistiques.
3. Mise en œuvre du programme : Examiner régulièrement les objectifs de l’externat pour la mise en œuvre efficace du programme. Évaluation du programme de l’externat :
   1. Offrir régulièrement aux membres du CE, y compris les stagiaires, l’occasion de formuler des commentaires pour veiller à ce que les objectifs d’apprentissage, la conception pédagogique et la mise en œuvre soient réalisables dans les deux volets linguistiques et répondent aux besoins d’apprentissage des stagiaires et pédagogiques du corps professoral.
   2. Élaborer, soutenir et utiliser des méthodes d’évaluation du programme de l’externat en évaluant ses objectifs, sa conception et sa mise en œuvre.
   3. Examiner les rapports de l’évaluation du programme de l’externat et participer à son amélioration continue.
4. Évaluation des stagiaires :
   1. Travailler étroitement avec le Sous-comité de l’évaluation pour déterminer et réviser les méthodes d’évaluation appropriées et la composition des examens formatifs et sommatifs, les évaluations cliniques et toutes les autres formes d’évaluation des stagiaires.
5. Évaluation des enseignants :
   1. En collaboration avec le directeur du Comité d’évaluation des étudiants et des enseignants et de l’Évaluation, examiner les évaluations et le travail des enseignants à l’externat et formuler des suggestions.
6. Collaborer avec les directeurs du préexternat pour assurer la continuité et la coordination entre le préexternat et l’externat.
7. Conseiller sur le plan des ressources humaines, matérielles et autres ressources nécessaires à la prestation efficace du programme de l’externat.
8. Faire rapport régulièrement au Comité du programme d’études de premier cycle par l’entremise des directeurs de l’externat.

Composition

Le Comité de l’externat est composé des membres suivants :

• Directeurs, Externat, un francophone et un anglophone (coprésidents)
• Directeurs de stage, un francophone et un anglophone pour chaque stage (16 membres)
• Directeur, Agrément
• Directeur, Programme d’études
• Directeur, Éducation médicale régionalisée
• Directeur, Programme autochtone
• Directeur, Programme MD/PhD
• Directeurs, Préexternat, un francophone et un anglophone
• Directeur, Professionalisme
• Directeur, Comité d’évaluation des étudiants et des enseignants
• Directeur, Médecine sociale
• Doyen adjoint, Affaires scolaires
• Responsable, Portfolio des compétences fondamentales
• Responsables, Transition à l’externat
• Responsables, Transition à la résidence
• Responsable, Soins virtuels
• Responsables, SIM
• Vice-doyen, Affaires francophones
• 5 représentants étudiants, un francophone et un anglophone de la troisième et de la quatrième année, et le vice-président senior des affaires scolaires de la Société d’Esculape
• Doyen adjoint, Services aux étudiants (membre sans droit de vote)
• Examinateur en chef, ECOS de 3e année (membre sans droit de vote)
• Directeur, Formation médicale fondée sur les compétences (membre sans droit de vote)
• Directeur, Technologies de l’information (membre sans droit de vote)
• Directeur, Évaluation du programme (membre sans droit de vote)
• Directeur, EMPC (membre sans droit de vote)
• Coordonnateurs de chaque stage (hôpitaux) des deux volets linguistiques (membres sans droit de vote)
• Coordonnateur scolaire, Externat, soutien administratif (membre sans droit de vote)
• Agent de liaison, 3e année (membre sans droit de vote)
• Agent de liaison, 4e année (membre sans droit de vote)
• Gestionnaire, Services scolaires et opérations, Externat (membre sans droit de vote)
• Gestionnaire, Services scolaires et opérations, Préexternat (membre sans droit de vote)
• Superviseur, Bureau de l’évaluation et du programme d’études (membre sans droit de vote)
• Coordonnateur, Assurance de la qualité et agrément (membre sans droit de vote)
• Personnes invitées d’établissements communautaires ou hospitaliers partenaires (membres sans droit de vote)

Pour atteindre le quorum, un tiers des membres votants doivent être présents.

Mandat

Le Comité de révision du programme d’études (CRPE), un sous-comité du Comité du programme d’études de premier cycle, est chargé de faire des révisions systématiques et en temps utile, de revoir le contenu et d’évaluer la structure du programme d’études et les résultats escomptés afin qu’il soit à jour, cohérent et coordonné et qu’il réponde aux objectifs du programme d’études médicales de premier cycle (EMPC) de la Faculté de médecine. Toutes les propositions de modification du programme, y compris du nouveau contenu ou des révisions, la présentation, la conception pédagogique et l’ordre dans lequel les sujets sont présentés, doivent être approuvées par ce comité. Son mandat est de :

1. Revoir à intervalles réguliers le contenu du cursus des quatre années de formation médicale en tenant compte, entre autres, des éléments clés suivants :
   1. compétences des rôles CanMEDS;
   2. besoins de la société en matière de santé;
   3. habiletés techniques et compétences cliniques générales et conditions représentatives du milieu;
   4. questions relatives à l’agrément;
   5. rétroaction et rendement des étudiants;
   6. commentaires des patients et de la communauté;
   7. comparaison avec les programmes d’autres écoles de médecine;
   8. redondances excessives et lacunes;
   9. chronologie et cohésion des sujets présentés.
2. Veiller à ce que tous les objectifs d’apprentissage soient revus, modifiés, mis à jour et soient liés aux objectifs du Conseil médical du Canada (CMC), à la typologie des objectifs d’apprentissage du programme d’études et aux activités professionnelles confiables nationales.
3. S’assurer que les diverses parties du cursus soient intégrées dans la bonne séquence dans l’ensemble du programme.
4. Assurer un équilibre entre les perspectives du généraliste et du spécialiste au sein du programme.
5. Mettre sur pied des groupes de travail spéciaux, au besoin, pour étudier en détail des aspects ou des questions concernant le programme d’études de premier cycle. Ces groupes seront composés de responsables et de membres compétents en la matière, y compris de membres de la population étudiante.
6. Tenir compte des rapports de vérification, de comités spéciaux et de groupes de travail qui sont pertinents pour le programme d’études.
7. Évaluer les répercussions des changements apportés au programme.
8. Présenter les changements recommandés au Comité du programme d’études de premier cycle.

Composition

Le Comité de révision du programme d’études sera composé des membres suivants :

• Directeur, Programme d’études (président)
• Directeur, Évaluation
• Vice-doyen, Affaires francophones
• Vice-doyen, Études médicales de premier cycle
• Doyen associé, Responsabilité sociale
• Directeur, Renouvellement du programme d’études
• Directeur, Médecine sociale
• Directeurs du préexternat, un francophone et un anglophone
• Directeurs de l’externat, un francophone et un anglophone
• Directeurs du développement des aptitudes cliniques, un francophone et un anglophone
• Responsables de SIM, un francophone et un anglophone
• 1 représentant du Bureau d’équité, de diversité et d’inclusion de la Faculté
• 3 représentants étudiants : les vice-présidents junior et senior des affaires scolaires de la Société d’Esculape ainsi que l’adjoint au vice-président junior des affaires scolaires
• 1 représentant du Bureau de l’internationalisation et de la santé mondiale de la Faculté
• 1 membre représentant les patients
• 1 membre représentant les médecins résidents
• 1 représentant du Programme autochtone
• 1 représentant du Perfectionnement du corps professoral
• 1 représentant du Professionnalisme
• Directeur des EMPC et responsables des services scolaires (membres sans droit de vote)
• Superviseur, Bureau de l’évaluation et du programme d’études (membre sans droit de vote)
• Coordonnateur, EMPC (membre sans droit de vote, offrant un soutien administratif)

Une ou plusieurs personnes peuvent être convoquées lorsque des éclaircissements supplémentaires sont nécessaires.

Le quorum correspondra à la moitié des membres votants.

Mandat

Le Comité de compétence des Études médicales de premier cycle (EMPC) est un sous-comité du Comité du programme d’études de premier cycle chargé de superviser l’évaluation et l’enseignement des activités professionnelles confiables (APC) du Programme MD. À l’aide des APC nationales, ce sous-comité effectue un examen longitudinal de la progression de chaque étudiant pour chacune des APC et fournit de la rétroaction formative. Le Comité de compétence des EMPC ne remplace pas les comités de promotions du préexternat et de l’externat.

Son mandat consiste à :

1. Établir et maintenir un processus d’examen régulier, systématique et transparent des progrès de chaque étudiant relativement à l’exécution de chacune des APC.

2. Faire rapport, deux fois par année, à tous les étudiants de leur progrès et faire des recommandations pour améliorer leur apprentissage.

3. Faire des recommandations au Comité de révision du programme d’études chaque année sur les changements à apporter au programme pour aider les étudiants dans l’exécution des APC.

4. Faire des recommandations au Comité d’évaluation des étudiants et des enseignants chaque année pour améliorer le processus d’évaluation des APC.

5. Présenter chaque année au Comité principal des promotions un résumé des progrès de chaque cohorte d’étudiants dans l’exécution des APC.

6. Protéger la confidentialité des renseignements de chaque étudiant et transmettre de l’information à leur sujet uniquement aux personnes directement impliquées dans l’élaboration ou la mise en œuvre de plans d’apprentissage ou d’amélioration.

Composition

Un Comité de compétence des EMPC sera formé pour chaque cohorte d’étudiants en médecine. Les membres de chaque comité sont nommés par la directrice, Formation médicale fondée sur les compétences.

Chaque Comité de compétence est composé des membres suivants :

• Directrice, Formation médicale fondée sur les compétences (présidente)
• 21 membres du corps professoral de la Faculté de médecine, dont au moins six parfaitement bilingues pour chaque cohorte d’étudiants du Programme MD
• 1 des codirecteurs de l’externat
• 1 des codirecteurs du préexternat
• Directeur, Évaluation
• Responsable, Programme de portfolio en ligne
• Doyen adjoint, Affaires scolaires (sans droit de vote)
• Représentant, Bureau des services aux étudiants (sans droit de vote)
• Coordonnatrices scolaires, préexternat et externat (sans droit de vote)
• Directeur, Évaluation du programme (sans droit de vote)

Rapports

Le Comité de compétence des EMPC présente un rapport annuel au :

• Comité du programme d’études de premier cycle sur les progrès de chaque cohorte d’étudiants dans l’exécution des APC.

Durée du mandat

Les membres du Comité de compétence des EMPC sont nommés pour un mandat de quatre ans, renouvelable une fois.

Réunions

La directrice, Formation médicale fondée sur les compétences, préside toutes les réunions du Comité de compétence. Chaque membre du comité présente, deux fois par année, un résumé des progrès des étudiants dont il est responsable. Les réunions se déroulent en personne avec l’option d’y participer virtuellement.

Quorum

Pour atteindre le quorum, au moins la moitié des membres doivent être présents.

Mandat

Le Sous-comité de l’évaluation du programme sera chargé de recueillir et d’analyser des données quantitatives et qualitatives sur le contenu du programme, la conception pédagogique, l’efficacité, l’organisation et les résultats afin d’éclairer la prise de décisions à tous les niveaux du Programme MD.

Principales responsabilités

Le Sous-comité de l’évaluation du programme sera chargé de :

1. Mettre en œuvre une stratégie d’évaluation du Programme MD.
2. Sélectionner les domaines d’évaluation du programme chaque année, en collaboration avec le leadership pédagogique du Programme MD, le Bureau de l’évaluation et du programme d’études, les équipes opérationnelles des Études médicales de premier cycle (EMPC), MedTech et le Sous‑comité de l’évaluation des étudiants.
3. Assurer la supervision de la planification, de la mise en œuvre et de l’évaluation des projets d’évaluation du programme, y compris l’établissement des questions d’évaluation du programme, des sources de données, des méthodes de collecte des données et des mesures des résultats.
4. Déterminer les possibilités de bourses d’études découlant des initiatives d’évaluation du programme.
5. Produire des rapports d’évaluation du programme avec des recommandations à soumettre à l’examen du Comité de révision du programme d’études et d'autres parties prenantes concernées.
6. Assurer la conformité aux normes d’agrément du Comité d’agrément des facultés de médecine du Canada (CAFMC) et le PIAQ de l’Université d’Ottawa relatives à l’évaluation des programmes et fournir du contenu à cet égard.

Membres

Le Sous-comité de l’évaluation du programme sera présidé par le directeur ou la directrice, Évaluation du programme. Le Sous-comité de l’évaluation du programme sera composé des membres votants suivants:

• Directeur, Évaluation
• Directeur, Agrément
• 1 directrice, Externat
• 5 membres ayant de l’expérience ou des connaissances spécialisées en évaluation de programmes
• 2 personnes représentant les étudiants nommés par la Société d’Esculape

Les membres sans droit de vote seront :

• 1 membre du personnel administratif supérieur des EMPC ayant de l’expérience en évaluation de programmes.
• 1 personne représentant MedTech.

Durée du mandat

Tous les membres nommés auront normalement un mandat de deux ans, renouvelable une fois. La composition du comité se fera par échelonnement des mandats afin d'assurer une rotation régulière.

Réunions

Normalement, le Sous-comité de l’évaluation du programme se réunira une fois par mois. Le quorum est constitué par la présence d’un tiers des membres votants.

Prise de décisions

L’accord sur les recommandations sera obtenu par un processus de consensus.

Reddition de comptes

Le Sous-comité de l’évaluation du programme rendra compte de ses travaux au moins une fois par année au Comité de révision du programme d’études.

Conflits d’intérêts

Les membres sont tenus de déclarer au début d’une réunion virtuelle ou en face à face, ou par écrit à la personne qui préside avant la réunion, tout conflit d’intérêts (réel ou perçu) qui pourrait avoir une influence sur leur capacité à évaluer toute question examinée par le sous‑comité. Les membres ayant un conflit d’intérêts ne participeront pas aux discussions ou aux décisions relatives à l’affaire en question.

Soutien administratif

Le Sous-comité de l’évaluation du programme bénéficiera du soutien administratif d’un membre du personnel du Bureau de l’évaluation et du programme d’études nommé par la personne chargée de la supervision. Un soutien supplémentaire de la part des assistants de recherche peut être nécessaire pour mener à bien certains projets approuvés.

Ordres du jour et procès-verbaux

Le personnel administratif distribuera les ordres du jour et les procès-verbaux des réunions du sous-comité aux membres. Les procès-verbaux sont normalement distribués par voie électronique à tous les membres dans la semaine qui suit les réunions.

Évaluation

Le sous-comité réexaminera sa composition, son mandat, ses règles et ses procédures au moins tous les trois ans, et au besoin. La personne qui assume la présidence rendra compte des résultats de l’examen au Comité de révision du programme d’études de premier cycle.

Références aux politiques

Les politiques relatives aux études médicales de premier cycle sont affichées à la page Politiques et procédures.

ANNEXE A
Normes et éléments du CAFMC – En vigueur le 1^er juillet 2020

8.2 Utilisation des objectifs du programme et des objectifs d’apprentissage

Par l’intermédiaire du comité du programme, le corps professoral d’une faculté de médecine veille à ce que les objectifs du programme d’éducation médicale officiellement adoptés soient utilisés pour guider le choix du contenu du programme d’études, en assurer la révision et établir les fondements d’une évaluation de l’efficacité du programme. Les objectifs d’apprentissage de chaque activité d’apprentissage requise sont liés aux objectifs du programme d’éducation médicale.

8.3 Conception et révision du programme d’études/suivi du contenu

Le corps professoral d’une faculté de médecine est responsable de l’élaboration détaillée, de la conception et de la mise en œuvre de toutes les composantes du programme d’éducation médicale, y compris les objectifs du programme d’éducation médicale, les objectifs d’apprentissage de chaque expérience d’apprentissage requise et les méthodes pédagogiques et d’évaluation appropriées pour l’atteinte de ces objectifs. Le comité du programme supervise le contenu et son enchaînement, la révision continue et la mise à jour du contenu, de même que l’évaluation des expériences d’apprentissage requises et la qualité des enseignants. Les objectifs du programme d’éducation médicale, les objectifs d’apprentissage, le contenu de même que les méthodes pédagogiques et d’évaluation sont l’objet d’un suivi et d’une révision constants par le comité du programme afin que le programme d’études fonctionne efficacement dans son ensemble et que les étudiants en médecine en atteignent les objectifs.

8.4 Évaluation du programme

Une faculté de médecine recueille et utilise une variété de données sur les résultats de son programme, y compris des normes nationales de réussite, pour démontrer dans quelle mesure les étudiants en médecine atteignent les objectifs du programme d’éducation médicale et rehausser la qualité dudit programme. Ces données sont recueillies durant l’inscription des étudiants et à la fin du programme.

Mandat

Le mandat du Comité d’évaluation des étudiants et des enseignants (CEEE) comporte deux volets : premièrement de veiller à l’élaboration, la gestion, l’évaluation et la révision de façon coordonnée des méthodes d’évaluation des étudiants au programme d’études de premier cycle et, deuxièmement, de veiller à l’élaboration, la gestion, l’évaluation et la révision de façon coordonnée des méthodes d’évaluation du corps professoral (enseignants, précepteurs, tuteurs, chargés de cours). Ces tâches devraient cadrer avec les normes actuelles d’enseignement et d’agrément.

Principales responsabilités

Le CEEE relève du Comité du programme d’études de premier cycle (CPEPC), qui révise, approuve et instaure des politiques et procédures pour l’ensemble du programme. Le CEEE supervise toutes les formes d’évaluation des étudiants et des enseignants au Programme MD. Cela comprend :

1. Par l’entremise du CPEPC, aider les sous-comités à créer les outils nécessaires pour évaluer les connaissances, les compétences et les attitudes des étudiants;
2. Collaborer avec les sous-comités du préexternat et de l’externat pour déterminer le moment et le format des examens sommatifs et formatifs et des évaluations des étudiants;
3. Collaborer avec les comités du préexternat et de l’externat pour déterminer le format des évaluations des enseignants et le moment où elles sont effectuées;
   1. Le cas échéant, suivre les exigences de la convention collective de l’Association des professeurs de l’Université d’Ottawa (APUO)
4. Aider le Comité de révision du programme d’études (CRPE) à élaborer des méthodes d’évaluation appropriées des unités d’apprentissage;
5. Agir à titre consultatif auprès des responsables des unités d’apprentissage;
6. Mettre sur pied des groupes de travail spéciaux, au besoin, pour étudier en détail des aspects ou des questions concernant l’évaluation des étudiants ou du corps professoral;
7. Veiller à présenter le contenu du programme dans le cadre du processus institutionnel d’assurance de la qualité (PIAQ) de l’Université d’Ottawa et à respecter les normes d’agrément du Comité d’agrément des facultés de médecine du Canada (CAFMC) et leurs éléments liés au processus d’évaluation des étudiants
   1. Conception et révision du programme d’études, supervision du contenu
   2. Analyse comparative de la formation/évaluations
   3. Système d’évaluation
   4. Évaluation narrative
   5. Établissement de normes de rendement
   6. Évaluation formative en temps utile et rétroaction
   7. Évaluation formative juste et en temps utile
8. Faire régulièrement rapport au CPEPC

Membres

Le CEEE est composé des membres suivants :

• Directeur, Évaluation des étudiants et des enseignants (président)
• Directeur ou son délégué, préexternat, volet francophone
• Directeur ou son délégué, préexternat, volet anglophone
• Directeur ou son délégué, externat, volet francophone
• Directeur ou son délégué, externat, volet anglophone
• Directeur, Éducation médicale régionalisée, EMPC
• Doyen adjoint, Développement professionnel continu – programmes de formation, perfectionnement du corps professoral
• 1 représentant avec une nomination facultaire, Sous-comité des stages au choix
• Directeur du programme d’études, EMPC
• Directeur, formation médicale fondée sur les compétences, EMPC
• Directeur, Centre d’examen d’Ottawa
• 2 représentants étudiants nommés par la Société d’Esculape
• Un coordonnateur de stage (membre sans droit de vote)
• Responsable des services scolaires du préexternat (membre sans droit de vote)
• Responsable des services scolaires de l’externat (membre sans droit de vote)
• Superviseur, Bureau d’évaluation et du programme d’études (membre sans droit de vote)
• Coordonnateur scolaire, préexternat (membre sans droit de vote)
• Coordonnateur scolaire, externat (membre sans droit de vote)
• Coordonnateur des évaluations et des examens (membre sans droit de vote et offrant un soutien administratif)
• Autres invités à la discrétion du président (sans droit de vote)

Réunions

Le comité se réunira au moins cinq fois pendant l’année universitaire. Pour atteindre le quorum, un tiers des membres votants doivent être présents.

Mandat

La portée des activités du Sous-comité des stages au choix englobe notamment les éléments suivants :

1. Superviser le développement et la mise en œuvre des stages au choix dans le Programme MD.
2. Revoir à intervalles réguliers les programmes de stages au choix pour s’assurer que les objectifs éducatifs tiennent compte des objectifs d’enseignement du Programme MD.
3. Obtenir les commentaires des étudiants qui font un stage au choix dans le but d’améliorer le programme.
4. Revoir l’évaluation du rendement des étudiants obtenu au cours des stages au choix et signaler au Comité des promotions approprié les étudiants qui présentent un problème de rendement.
5. Déterminer la nécessité de modifier la politique ou les procédures des stages au choix.
6. Faire rapport à intervalles réguliers au Comité du programme d’études de premier cycle.

Composition

Le Sous-comité des stages au choix sera composé des membres suivants :

• Directeur, Stages au choix (président)
• Directeur, Bureau de la santé mondiale
• Directeur, Éducation médicale régionalisée
• 1 précepteur francophone
• 6 représentants étudiants nommés par la Société d’Esculape, un de chaque volet linguistique pour les 1^re, 2^e et 3^e années
• Coordonnateur des stages au choix (membre sans droit de vote)
• Responsable des services scolaires de l'externat (membre sans droit de vote)

Le quorum correspondra au tiers des membres votants.

Mandat

La portée des activités du Sous-comité des compétences cliniques englobe notamment les éléments suivants :

1. Superviser l’élaboration et l’application de l’enseignement des compétences cliniques dans le Programme MD.
2. Superviser l’évaluation des étudiants pour les diverses composantes liées aux compétences cliniques.
3. Soumettre les changements à apporter au programme sur les compétences cliniques au Sous-comité de révision du programme d’études.
4. Faciliter le recrutement, le perfectionnement et l’évaluation des précepteurs cliniques.
5. Collaborer avec les sous-comités du préexternat, de l’externat et de l’évaluation ainsi que les comités des unités pour assurer l’intégration efficace des diverses composantes de l’enseignement des compétences cliniques ainsi que l’utilisation de méthodes d’évaluation appropriées des étudiants.
6. Faire rapport à intervalles réguliers au Comité du programme d’études de premier cycle.

Composition

Le Sous-comité des compétences cliniques sera composé des membres suivants :

• Directeurs des compétences cliniques, un anglophone et un francophone (coprésidents)
• Responsable, Techniques d’entrevue
• Responsable, Séances de cliniques simulées
• Responsables du développement des aptitudes cliniques (DAC), un anglophone et un francophone
• Responsables du stage préparatoire, un anglophone et un francophone
• Responsables du programme de préceptorat en communauté, un anglophone et un francophone
• 6 représentants étudiants, un de chaque volet linguistique pour les 1^re, 2^e et 3^e années
• Coordonnateurs des compétences cliniques, un anglophone et un francophone (membres sans droit de vote)
• Responsable des services scolaires du préexternat (membre sans droit de vote)

Le quorum correspondra au tiers des membres votants.

Mandat

Le Sous-comité directeur de la responsabilité sociale, qui relève du Comité du programme d’études de premier cycle, donnera une orientation à la responsabilité sociale au sein des EMPC. La portée des activités du Sous-comité directeur de la responsabilité sociale englobe notamment les éléments suivants :

1. Conseiller le directeur de la responsabilité sociale (et le vice-doyen, EMPC) sur l’orientation, l’élaboration et la mise en œuvre d’un programme de responsabilité sociale.
2. Être disponible pour s’acquitter des projets de responsabilité sociale, tel que convenu par le sous-comité.
3. Collaborer pour faire avancer et enrichir les programmes individuels représentés.
4. Se soutenir mutuellement pour surmonter les difficultés liées au programme et gérer les collaborations.

Composition

• Directeur, Responsabilité sociale (président)
• Responsable (anglophone), La société, l’individu et la médecine (SIM)
• Responsable, 1^re année (francophone), SIM
• Responsable, 2^e année (francophone), SIM
• Responsable, Programme de formation en leadership
• Responsable, Portfolio des compétences fondamentales
• Responsable, Bureau de la santé mondiale
• Responsable, programme Médecine et les humanités (PMH)
• Responsable, Formation interprofessionnelle (FIP) et Apprentissage par l’engagement communautaire (AEC)
• Directeur, Programme autochtone
• Titulaire, chaire Jason A. Hannah de l’histoire de la médecine
• Représentant des centres de santé communautaires
• Directeur, Bureau de diversité et d'équité en matière des sexes
• Représentant des Affaires francophones
• Conseiller en recherche
• Doyen adjoint aux admissions
• Directeur, Éducation médicale régionalisée
• Représentant étudiant, Comité consultatif étudiant sur la responsabilité sociale
• Coordonnateur scolaire (membre sans droit de vote, fournit du soutien administratif)
• Responsable des services scolaires du préexternat (membre sans droit de vote)
• Responsable des services scolaires de l'externat (membre sans droit de vote)
• Le quorum correspondra au tiers des membres votants.

Préambule

1. Conformément au Règlement universitaire I-16 - Accommodements scolaires (approuvé par le Sénat le 10 juin 2019), la présente politique explique comment l’Université d’Ottawa s’acquitte de son obligation légale de prendre des mesures d’adaptation scolaire pour les étudiants et futurs étudiants en situation de handicap au sens du Code des droits de la personne de l’Ontario. Selon l’article 16, le Service d’appui au succès scolaire (SASS) - Accommodements scolaires, est la principale ressource en matière de prestation de conseils et d’élaboration de plans d’adaptation pour les étudiants en situation de handicap. Le SASS - Accommodements scolaires est chargé de coordonner les mesures d’adaptation scolaire destinées aux étudiants. Son travail consiste notamment à obtenir et à stocker les renseignements pertinents concernant le handicap (p. ex. la documentation relative à toute incapacité permanente, temporaire ou variable) Règlement académique
2. En consultation avec toutes les Facultés de médecine de l’Ontario, il a été convenu que toutes mesures d’adaptation scolaire seraient centralisées dans les universités respectives et qu’un comité de promotions, tel que le Comité principal des promotions (CPP), ne peut donner l’approbation finale de telles mesures.

Mandat

À la demande du SASS - Accommodements scolaires au nom d’un étudiant en médecine ou d’un candidat au Programme MD, déterminer la recevabilité d’une demande d’accommodement raisonnable, conformément au Code des droits de la personne de l’Ontario, pour démontrer s’il possède les aptitudes et les compétences essentielles nécessaires pour réussir dans le programme MD. L’objectif est de faire en sorte que les étudiants satisfont aux objectifs du programme et d’assurer l’équité pour tous les étudiants qui y sont inscrits.

Cette décision tiendra compte du fait que les étudiants ou les futurs étudiants doivent également être admissibles à passer l’examen d’aptitude du Conseil médical du Canada, parties I et II, pour exercer la médecine au Canada.

Composition

• Doyenne adjointe, Services aux étudiants (présidente) (membre votant)
• Éthicien de la Faculté (membre votant)
• Représentant du SASS (membre votant)
• Clinicien de la Faculté (membre votant)
• Conseillère du Bureau des services aux étudiants (membre sans droit de vote)
• Responsable des services scolaires, Préexternat (membre sans droit de vote)
• Responsable des services scolaires, Externat (membre sans droit de vote)
• À la discrétion de la présidente, d’autres experts pourraient être appelés à contribuer au cas par cas.

Le Comité présentera ses recommandations au SASS - Accommodements scolaires.

Pour atteindre le quorum, il faut que la présidente et trois autres membres votants soient présents.

Dans certaines circonstances à caractère urgent, où le quorum ne peut être atteint, la doyenne adjointe des Services aux étudiants peut prendre une décision en consultation avec le spécialiste en apprentissage du SASS - Accommodements scolaires. Toute décision ad hoc sera présentée aux membres du comité pour en discuter et prendre d’autres mesures, au besoin.

Mandat

1. Agir à titre de pouvoir délégué du Conseil d’administration de la Faculté de médecine dans le cadre de l’examen et de l’approbation des résultats des étudiants en médecine de premier cycle (ci-après appelés « étudiants » selon les règlements scolaires du Programme d’études médicales de premier cycle [EMPC].
2. Recevoir, examiner et approuver les résultats d’examens des étudiants pour tous les cours, unités et stages du Programme MD.
3. Accorder une mention de « réussite » ou d’« échec » pour un cours, une unité ou un stage pendant l’année scolaire.
4. Autoriser les étudiants à faire un examen de reprise.
5. Mettre en place des mesures de rattrapage, au besoin.
6. Promouvoir à l’année suivante les étudiants qui ont satisfait à toutes les exigences scolaires de l’année en cours.
7. Permettre à des étudiants de reprendre certaines parties du programme sans que cela retarde l’année d’obtention de leur diplôme.
8. Attribuer une mention d’échec pour rendement insatisfaisant en raison de problèmes d’attitude et de manque de professionnalisme.
9. Prendre une décision finale concernant les étudiants qui font une demande de retour aux études après un congé.
10. Entendre le point de vue des étudiants qui ne sont pas satisfaits de leur évaluation sommative, des mesures d’accommodement qui leur sont offertes ou qui font l’objet de mesures disciplinaires approuvées par le Comité principal des promotions.
11. Faire des recommandations pour les étudiants qui ont besoin de counselling.
12. Rendre compte de ses activités au Comité du programme d’études de premier cycle sur une base annuelle.

Le Comité principal des promotions émet des recommandations au Conseil d’administration de la Faculté à savoir si les étudiants doivent :

1. reprendre leur année scolaire en totalité ou en partie, qui retarderait l’année d’obtention de leur diplôme ;
2. recevoir leur grade de médecine s’ils ont satisfait à toutes les exigences du programme ;
3. abandonner le programme après avoir échoué à un cours, à une unité ou à un stage.

Membres

• Vice-doyen, Études médicales de premier cycle (coprésidente) (membre sans droit de vote)
• Doyen adjoint, Affaires scolaires (coprésident)
• Doyenne adjointe, Services aux étudiants, (membre sans droit de vote)
• Directeur de l’externat, volet anglophone
• Directeur de l’externat, volet francophone
• Directeur du préexternat, volet anglophone
• Directeur du préexternat, volet francophone
• Directeur, Évaluation des étudiants et des enseignants
• Directeur du programme de M.D./Ph. D.
• 2 membres du corps professoral d’un département (nommés par le Comité des candidatures de la Faculté)
• Directeur du professionnalisme
• Directrice, Études médicales de premier cycle (membre sans droit de vote)
• Superviseure des services scolaires du préexternat (membre sans droit de vote)
• Superviseure des services scolaires de l’externat (membre sans droit de vote)

Pour atteindre le quorum, le président et trois autres membres votants doivent être présents.

Le comité consultatifs des affaires étudiantes regroupe 8 conseillers étudiants du BSE, un pour chaque cohorte et groupe linguistique, ainsi que les trois coordonnateurs étudiants du programme de mentorat vertical, le coordonnateur du centre de mentorat étudiant et un ancien membre du bureau, le vice-président de la Santé communautaire, car ils sont responsables de tous les groupes d'intérêt étudiants.

Les conseillers étudiants travaillent pour la durée de leur formation de 4 ans et sont recrutés pour chacune des deux classes de première année; anglophone et francophone, sur la base d'une demande, d'un CV, d'une lettre de motivation et d'une entrevue. Ils sont responsables de rendre compte au BSE, au nom de leur cohorte, des opinions, des commentaires et des idées de leurs électeurs en ce qui a trait au mandat des Affaires étudiantes.

Les coordonnateurs étudiants du programme de mentorat vertical sont également membres et sont recrutés avec le même examen à la fin de leur 1ère année d'étude pour réussir et devenir des leaders étudiants de ce programme au cours de leur 2e année.

Dispositions générales

Le Comité des appels est un comité permanent du Conseil de la Faculté de la Faculté de médecine, qui a pour mandat d’entendre les appels d’ordre scolaire déposés par un étudiant de de premier cycle ou un étudiant au niveau postdoctoral inscrit à la Faculté de médecine. Le Comité des appels du Conseil de la Faculté relève du doyen, qui informe le Conseil de la Faculté des cas soumis au Comité. Les décisions du Comité peuvent être portées en appel selon la procédure d’appel du Sénat de l’Université.

Composition

• Le président, nommé par le Conseil de la Faculté (mandat de trois ans, renouvelable une fois);
• 1 vice-président, nommé par le Conseil de la Faculté (mandat de trois ans, renouvelable une fois);
• 6 membres du corps professoral composés de deux membres responsables de l’équipe des Études médicales de premier cycle (EMPC) qui ne font pas partie du Comité principal des promotions. Les autres membres formeront un échantillon diversifié et représentatif des départements de sciences cliniques et de sciences fondamentales (mandat de trois ans, renouvelable une fois);
• 1 étudiant en médecine de premier cycle (mandat de deux ans, renouvelable une fois);
• 1 étudiant aux études médicales postdoctorales (mandat de deux ans, renouvelable une fois).

Note: Les membres du corps professoral et les membres étudiants sont nommés par le Comité des candidatures de la Faculté de médecine.

Fréquence des réunions

Le Comité se réunit 8 fois l’an de septembre à juin, ou à la demande du président. Le quorum est fixé à 5 membres, dont au moins le président ou le vice-président, et au moins un étudiant. Si la demande d’appel provient d’un étudiant au Programme MD, au moins un membre responsable de l’équipe des EMPC doit être présent.

Conflit d’intérêts 

Un membre du Comité doit se récuser dans le cas d’un appel où il a participé significativement à la préparation d’une évaluation, formulé une recommandation ou rendu une décision à l’égard de la question visée par l’appel. Un membre doit également se récuser lorsqu’il estime ne pas pouvoir, dans les circonstances, faire preuve d’une objectivité suffisante pour évaluer l’appel en cause.

Fonctions 

Pour ce qui touche les programmes d’enseignement de la Faculté de médecine et au nom du Conseil de la Faculté, le Comité :

1. à la demande d’un étudiant inscrit à la Faculté de médecine, entend tout appel d’ordre scolaire en conformité avec la politique d’évaluation et d’appel du programme de l’appelant.
2. passe en revue la question pour déterminer l’adéquation de la décision initiale.
3. rend une décision concernant l’appel.

Modalités d’appel – Études médicales de premier cycle

1. Avis d’appel. Un étudiant qui souhaite interjeter appel d’une décision doit signifier son intention par écrit (l’« avis d’appel ») au président du Comité des appels du Conseil de la Faculté au plus tard 10 jours ouvrables après avoir reçu un avis écrit de ses résultats finals ou des mesures disciplinaires qu’on lui impose. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté accuse réception de l’avis d’appel.
2. Déclaration d’appel. L’appelant doit faire parvenir au président du Comité des appels du Conseil de la Faculté une déclaration d’appel écrite exposant les motifs de l’appel, accompagnée de toute documentation à l’appui pertinente. La déclaration doit comprendre a) le titre du cours, l’unité ou le stage, la note reçue ou la mesure disciplinaire faisant l’objet de l’appel, b) les motifs de l’appel, c) d’autres documents pertinents. La déclaration d’appel doit être produite au Comité des appels du Conseil de la Faculté dans les 10 jours suivant la signification de l’avis d’appel. La non-signification d’une déclaration d’appel équivaut à un abandon de l’appel et entraîne l’interruption du processus d’appel. À la demande de l’étudiant et dans un cas exceptionnel, le président ou le vice-président peut, à sa discrétion, prolonger ce délai.
3. Réponse du CPP. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté fait parvenir une copie de la déclaration d’appel et de la documentation à l’appui au président du CPP dans un délai de 5 jours ouvrables. Le président du CPP ou son remplaçant (représentant du CPP) est invité à présenter une réponse à la déclaration d’appel de l’appelant et de la documentation à l’appui. Les documents doivent être produits au président du Comité des appels du Conseil de la Faculté dans les 10 jours ouvrables suivant la réception de la déclaration d’appel. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté en achemine une copie à l’appelant. À la demande du président du CPP et dans un cas exceptionnel, le président (ou le vice-président) peut, à sa discrétion, prolonger ce délai.
4. Droit de réplique. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté fait parvenir à l’appelant une copie de la réponse du programme et des documents à l’appui. L’appelant dispose de 10 jours ouvrables pour produire une réponse, après quoi le Comité poursuit le processus d’appel.
5. Détermination du moment de l’appel. Après avoir reçu la déclaration d’appel et les réponses du président du CPP et de l’appelant, le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté ou son remplaçant détermine le moment de l’appel dans les 15 jours ouvrables, en consultation avec l’appelant et le président du CPP. L’appelant et le représentant du CPP seront invités à y assister afin de faire une présentation orale. Une fois que le moment de l’appel a été déterminé, le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté écrit à l’appelant - avec copie au représentant du CPP - pour :
   1. signifier à l’appelant la date, l’heure et le lieu de l’audition;
   2. informer l’appelant qu’à défaut de se présenter à l’audition à la date, à l’heure et à l’endroit fixés, le Comité pourrait entendre l’appel en son absence, et l’étudiant n’aurait droit à aucune autre information sur le déroulement du processus, sauf pour la communication de la décision du Comité.
6. Documents pour l’audition. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté distribue à titre confidentiel à chaque membre du Comité des appels, au moins 7 jours avant l’audition, une copie de la déclaration d’appel, de la déclaration de réponse, de la réplique de l’étudiant et de tous les documents à l’appui communiqués par les parties.
7. Attributions du président ou du vice-président. Le président ou le vice-président détermine tous les problèmes qui surviennent avant l’audition, y compris tout différend relatif à la détermination du moment de l’audition ou à l’observation des directives de la présente section avant l’audition. Toute demande concernant une telle détermination doit être signifiée par écrit au président du Comité des appels du Conseil de la Faculté.
8. Audition. Le Comité se rencontre pour entendre les présentations orales et étudier les présentations écrites.
9. Décision. Le Comité des appels du Conseil de la Faculté peut accueillir un appel, en totalité ou en partie, ou le rejeter. Le Comité rend sa décision par un vote à main levée, qui sera déterminée par la majorité des membres présents. Le président de l’audition vote en cas d’égalité. L’étudiant et le président du CPP sont informés de la décision dans les 10 jours, laquelle sera consignée au rapport écrit.

Modalités d’appel – Études médicales postdoctorales

1. Avis d’appel. Un étudiant qui souhaite interjeter appel doit signifier son intention par écrit (l’« avis d’appel ») au président du Comité des appels du Conseil de la Faculté au plus tard 10 jours ouvrables après avoir reçu un avis écrit. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté accuse réception de l’avis d’appel.
2. Déclaration d’appel. L’appelant doit faire parvenir au président du Comité des appels du Conseil de la Faculté une déclaration d’appel écrite exposant les motifs de l’appel, accompagnée de toute documentation à l’appui pertinente. Cette documentation doit contenir tous les éléments de preuve, tous les arguments et toutes les déclarations applicables. Aucun témoin n’est autorisé durant l’audition de l’appel. La déclaration d’appel doit être produite au Comité des appels du Conseil de la Faculté dans les vingt (20) jours ouvrables suivant la signification de l’avis d’appel. La non-signification d’une déclaration d’appel équivaut à un abandon de l’appel et entraîne l’interruption du processus d’appel. À la demande de l’appelant et dans un cas exceptionnel, le président ou le vice-président peut, à sa discrétion, prolonger ce délai.
3. Réponse du programme. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté fait parvenir une copie de la déclaration d’appel et de la documentation à l’appui au représentant du programme concerné, qui est invité à présenter, en réplique à cette déclaration d’appel, une réponse et des documents à l’appui. Cette documentation doit contenir tous les éléments de preuve, tous les arguments et toutes les déclarations applicables. Aucun témoin n’est autorisé durant l’audition de l’appel. Les documents doivent être produits au président du Comité des appels du Conseil de la Faculté dans les 20 jours ouvrables suivant la réception de la déclaration d’appel. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté en achemine une copie à l’appelant. À la demande du représentant concerné et dans un cas exceptionnel, le président ou le vice-président peut, à sa discrétion, prolonger ce délai.
4. Droit de réplique. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté fait parvenir à l’appelant une copie de la réponse du programme et des documents à l’appui. L’appelant dispose de 15 jours ouvrables pour produire une réponse, après quoi le Comité poursuit le processus d’appel.
5. Détermination du moment de l’appel. Après avoir reçu la déclaration d’appel, le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté ou son remplaçant détermine le moment de l’appel en consultation avec l’appelant et le représentant du programme. L’appelant et le représentant du programme disposeront d’une période de 30 minutes pour faire une présentation orale. Une fois cette période allouée et une fois que le moment de l’appel a été déterminé, le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté écrit à l’appelant - avec copie au représentant du programme - pour :
   1. signifier à l’appelant la date, l’heure et le lieu de l’audition;
   2. aviser l’appelant qu’il peut se faire accompagner d’une personne de son choix, pour l’aider ou l’appuyer;
   3. informer l’appelant que s’il souhaite être accompagné d’un avocat, il doit en aviser le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté au moins 10 jours ouvrables avant la date de l’audition;
   4. informer l’appelant qu’à défaut de se présenter à l’audition à la date, à l’heure et à l’endroit fixés, le Comité pourrait entendre l’appel en son absence, et l’appelant n’aurait droit à aucune autre information sur le déroulement du processus, sauf pour la communication de la décision du Comité.
6. Représentation du programme. Le représentant de programme est invité à assister à l’audition ou à y déléguer un remplaçant. Il peut se faire accompagner d’une personne de son choix, pour l’aider ou l’appuyer. S’il souhaite être accompagné d’un avocat, il doit en aviser le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté au moins 10 jours ouvrables avant la date de l’audition.
7. Documents pour l’audition. Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté distribue à titre confidentiel à chaque membre du Comité des appels, au moins 7 jours avant l’audition, une copie de la déclaration d’appel, de la déclaration de réponse, de la réplique de l’appelant et de tous les documents à l’appui communiqués par les parties.
8. Attributions du président ou du vice-président. Le président ou le vice-président détermine tous les problèmes qui surviennent avant l’audition, y compris tout différend relatif à la détermination du moment de l’audition ou à l’observation des directives de la présente section avant l’audition. Toute demande concernant une telle détermination doit être signifiée par écrit au président du Comité des appels du Conseil de la Faculté.

Déroulement de l’audition

1. L’audition se déroule à huis clos.
2. L’audition est présidée par le président ou un vice-président (« président de l’audition »). Le Comité prend une décision sur tout problème entourant la procédure suivie ou la preuve communiquée à l’audition.
3. Au début de l’audition, le président de l’audition résume la procédure suivie et réitère le temps alloué pour l’audition à l’appelant et au représentant de programme (EMPD).
4. L’appelant fait sa présentation, après quoi les membres du Comité ont l’occasion de l’interroger.
5. Le représentant de programme (EMPD) fait ensuite sa présentation, après quoi les membres du Comité ont l’occasion de l’interroger.
6. Les membres du Comité ont une dernière occasion d’interroger l’appelant et le représentant de programme (EMPD). L’appelant et le représentant de programme (EMPD) ont la possibilité de faire de brèves déclarations de clôture.

Décision du Comité

Le Comité des appels du Conseil de la Faculté peut :

1. accueillir l’appel en tout ou en partie;
2. rejeter l’appel.

Procès-verbal

Le procès-verbal du Comité des appels du Conseil de la Faculté indique la date et l’heure de l’appel et les personnes présentes, et il présente un résumé de l’appel, la décision du Comité et ses motifs.

Rapport au Conseil de la Faculté

Le président du Comité des appels du Conseil de la Faculté prépare chaque année à l’intention du Conseil de la Faculté un rapport écrit qui résume les activités du Comité et ses décisions, sans divulguer le nom des étudiants concernés, et qui contient ses éventuelles recommandations.

Appel de la décision

Les décisions du Comité des appels du Conseil de la Faculté sont finales et exécutoires, en ce qui concerne la Faculté de médecine. Un étudiant peut en appeler d’une décision du Comité des appels du Conseil de la Faculté auprès du Comité des appels du Sénat de l’Université. L’étudiant doit à cette fin consulter le Bureau du vice-recteur à la gouvernance sur les modalités de préparation et de présentation d’un tel appel, et les délais applicables.

Confidentialité

Les documents communiqués lors des réunions au Comité des appels du Conseil de la Faculté sont conservés par le président du Comité. Toutes les délibérations du Comité et tous les renseignements reçus par ce dernier demeurent confidentiels, sauf les renseignements dont la divulgation est nécessaire aux fins des rapports du Comité.