| Adoption: | 23 juin 2026 |
| Instance d'approbation: | Comité d'administration |
| Service responsable: | Vice-recteur aux finances et à l'administration |
1. Contexte et positionnement
Dans le but d’accomplir sa mission, y compris ses activités d’enseignement, de recherche et de service à la collectivité, et dans un souci d’assurer la qualité des services offerts, de favoriser une collaboration efficace entre les équipes et de préserver la vitalité du campus, l’Université d’Ottawa réaffirme que le campus constitue le lieu principal d’exercice du travail. Plusieurs activités s’y déroulent sept (7) jours par semaine, et il est en plein fonctionnement cinq (5) jours par semaine. En conséquence, une présence organisée, soutenue et prévisible du personnel est attendue du lundi au vendredi, et les gestionnaires délégués* disposent de l’autorité pour exiger et organiser la présence des équipes et encadrer les ententes de télétravail afin d’assurer le bon fonctionnement des activités et le respect des orientations institutionnelles.
Le télétravail constitue une modalité de travail flexible encadrée, et non un droit acquis. Il est accordé en fonction des besoins opérationnels, organisationnels et pédagogiques de l’Université, et peut être révisé, ajusté ou retiré en tout temps afin de s’adapter aux exigences de l’établissement.
2. Modèle institutionnel
Le modèle repose sur une logique de présence sur le campus. Le télétravail constitue une modalité flexible, autorisée sur approbation et dans le respect des paramètres institutionnels.
• Présence attendue sur le campus : jusqu’à cinq jours/semaine;
• Télétravail permis : maximum de deux jours/semaine;
• Aucune entente ne peut excéder ce maximum.
Ce modèle vise à assurer une couverture complète des activités sur les campus sur l’ensemble de la semaine, ainsi qu’une répartition organisée des effectifs permettant de soutenir le plein fonctionnement du campus du lundi au vendredi.
3. Principes directeurs
3.1 Lieu de travail officiel : Le campus demeure le lieu de travail officiel.
3.2 Principe de fonctionnement en continu (cinq jours) : Le campus étant ouvert sept (7) jours par semaine et en plein fonctionnement du lundi au vendredi, les gestionnaires délégués doivent organiser la présence de leurs équipes, y compris par des ententes de télétravail, de manière à assurer une présence soutenue et une répartition adéquate des effectifs du lundi au vendredi.
3.3 Droit de gestion : Les gestionnaires délégués peuvent, en tout temps et avec un préavis raisonnable, refuser, modifier ou supprimer toute entente de télétravail afin d’assurer la prestation des activités et des services, ainsi que le bon fonctionnement des opérations.
3.4 Présence minimale et distribution : Les gestionnaires délégués doivent assurer une présence suffisante chaque jour ouvrable ainsi qu’une distribution équilibrée des effectifs sur la semaine.
3.5 Présence des gestionnaires : Les gestionnaires délégués doivent maintenir une présence accrue sur le campus, en cohérence avec leurs responsabilités de leadership, d’encadrement des équipes et d’organisation des activités.
3.6 Intégration et probation : Les gestionnaires délégués doivent assurer une présence accrue durant les périodes d’intégration et de probation.
3.7 Périodes de pointe : Les exigences en matière de présence peuvent être accrues en fonction des besoins opérationnels, notamment lors des périodes nécessitant une intensification des activités sur le campus.
3.8 Équité institutionnelle : Les modalités doivent être appliquées de manière cohérente à l’échelle de l’Université, afin d’assurer l’équité entre les secteurs, tout en tenant compte des réalités opérationnelles propres à chaque faculté ou service.
4. Adaptation aux réalités opérationnelles
Des modalités particulières peuvent s’appliquer à certains secteurs (services en soirée, contraintes spécifiques, etc.). Toute adaptation doit toutefois demeurer strictement conforme :
• Aux paramètres de la directive;
• Au principe de présence sur le campus sur cinq jours;
• À l’équité entre les secteurs.
5. Gouvernance et imputabilité
La mise en œuvre repose sur une imputabilité claire des gestionnaires délégués qui doivent :
• Assurer l’application rigoureuse de la directive;
• Démontrer que toute entente de télétravail respecte les principes et limites établis;
• Garantir une présence adéquate et une distribution cohérente des effectifs sur cinq jours;
• Encadrer strictement toute situation exceptionnelle, en s’assurant qu’elle est dûment justifiée et pleinement conforme aux principes de la directive;
• Assurer la cohérence des pratiques au sein de leur secteur.
Toute entente doit pouvoir être justifiée au regard des besoins opérationnels et des orientations institutionnelles. Les gestionnaires délégués sont responsables de s’assurer et de démontrer, au besoin, que le plan global de télétravail de leur unité respecte en tout temps les principes directeurs et les paramètres de la présente directive.
6. Rôle des gestionnaires délégués
Les gestionnaires délégués doivent :
• Appuyer tous les gestionnaires sous leur gouverne dans l’application de cette directive et l’alignement entre les pratiques et leurs obligations;
• Planifier, encadrer et réviser les ententes en lien avec le cycle annuel;
• Assurer une présence adéquate des équipes;
• Gérer activement les ententes de télétravail;
• Gérer le rendement;
• Mettre en place des mécanismes de suivi adaptés.
7. Rôle des Ressources humaines
Les Ressources humaines :
• Assurent l’alignement et la cohérence institutionnelle;
• Mettent en place des outils et des mécanismes de suivi;
• Analysent l’application des ententes (présence, écarts);
• Formulent des recommandations ou des ajustements, au besoin.
8. Suivi et contrôle institutionnel
Les mécanismes de suivi permettront de :
• Vérifier l’application des ententes de télétravail;
• Analyser les situations particulières et leur conformité aux paramètres établis;
• Évaluer la cohérence entre les secteurs.
Les gestionnaires délégués doivent être en mesure de démontrer en tout temps leur conformité aux modalités.
9. Entrée en vigueur
La directive entre en vigueur le 1er juillet 2026, à la suite de son approbation par le Comité d’administration.
Une période de transition pourra être prévue, sous réserve du respect des obligations institutionnelles et de l’approbation des gestionnaires délégués.
* Aux fins du présent document, l’expression « gestionnaires délégués » désigne les doyennes et doyens, les vices-rectrices et vice-recteurs associés, les vice-provosts ou tout niveau de leadership équivalent.