PROCÈS-VERBAL
de la septième réunion de l’année 2024 - 2025 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 7 avril 2025 à 10 h 30 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 217 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
J. Beauvais, A. Bergeron, M. Lalumière, V. Leblanc, Y. Pelletier, J. Séror, C. Thickstun
PERSONNE EXCUSÉE
A. Hnatovsky
PERSONNES RESSOURCES
A. Beauchemin, S. Cadieux, Alain St-Amant, M. Yameogo
1. Approbation de l’ordre du jour
2024-2025.56 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour. (Unanime)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 mars 2025
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidates présentées par la Faculté des arts (2024-2025-ART-P-08); la Faculté des sciences sociales (2024-2025-SSOC-G-92, 2025-SSOC-P-1752 et 2025-SSOC-P-1751) et la Faculté des sciences de la santé (2024-2025-SSAN-G - 675).
4. Modifications mineures
a) Faculté des arts
Les modifications mineures de la Faculté des arts sont approuvées telles que présenter, à l’exception de la demande v. 2024-GRAD-ARTS-LIN-11 (b), laquelle a été retirée et retournées à la faculté.
b) École de gestion Telfer
Les modifications mineures de l’école de gestion Telfer sont approuvées comme présentés.
c) Faculté des sciences sociales
Les modifications mineures de la Faculté des sciences sociales sont approuvées comme présentés.
2024-2025.057 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 18 mars 2025.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté des arts à l’exception de 2024-GRAD-ARTS-LIN-11 (b).
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de l’École de gestion Telfer.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté des sciences sociales.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
POUR RECOMMANDATION
5. Modifications majeures
a) École de gestion Telfer
i. M.Sc. en gestion : Création de la concentration en Systèmes de santé, création de nouveaux cours et modifications aux exigences d’admission (2024-GRAD-GEST-10)
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande de modifications majeures au programme de Maîtrise en gestion.
Il explique que la maîtrise en gestion de la santé avait été suspendue en vue d’une modernisation du programme. À la suite de cette analyse, la création d’un nouveau programme est proposée. L’École souhaite ainsi offrir une formation plus attrayante et mieux adaptée aux besoins actuels. Il est à noter que cette initiative a reçu l’appui de la Faculté des sciences de la santé.
Les membres étudient la demande des modifications majeures qui propose la création de la concentration en Systèmes de santé, création de nouveaux cours et modification aux exigences d’admission.
2024-2025.058 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications majeures au programme de Maîtrise en gestion en Systèmes de santé de l’École de gestion Telfer. (Unanime)
ii. M.Sc. en gestion : Création de la concentration en Gestion des technologies de l’information et création de nouveaux cours (2024-GRAD-GEST-11)
Le vice-provost, études supérieures et post doctorales, André Beauchemin, présente la demande des modifications majeures au programme de Maîtrise en gestion.
Il explique que la création de la concentration en Gestion des technologies de l’information, accompagnée de nouveaux cours, est proposée dans une optique de modernisation et de spécialisation de l’offre de formation. La demande précise les éléments qui distinguent cette concentration des autres programmes existants, notamment le fait qu’il s’agit d’un programme conjoint entre la Faculté de génie et l’École de gestion Telfer. L’École souhaite ainsi offrir un programme plus ciblé et attrayant.
2024-2025.059 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications majeures au programme de Maîtrise en Gestion des technologies de l’information de l’École de gestion Telfer. (Unanime)
b) Faculté des sciences sociales / Faculty of Social Sciences
i. Création d'un nouveau cours obligatoire et abolition du cours optionnel CRM 3322/3722 (2025-UGRD-SSOC-CRM-1625)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente les modifications majeures qui vise à créer un nouveau cours obligatoire portant sur les enjeux autochtones, pour les étudiant.es des programmes suivants : (1) B.Sc.Soc. spécialisé en criminologie, (2) B.Sc.Soc. Spécialisé bidisciplinaire en criminologie et en études féministes et de genre et (3) Majeure en criminologie. On propose d’abolir le cours optionnel CRM 3322, et de retirer trois crédits de cours optionnels, afin de les remplacer par les trois crédits du nouveau cours obligatoire.
2024-2025.060 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au programme de criminologie de la Faculté des sciences sociales. (Unanime)
6. Règlements académiques
a) A-1 Bilinguisme (2024-2025 VPAA 007)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente les modifications proposées au Règlement A-1, qui visent à clarifier que les présentations orales faites en présence des autres membres du cours doivent être effectuées dans la langue d’enseignement du cours.
E.2024-2025.61 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement A-1 Bilinguisme. (Unanime)
b) A-4 Intégrité académique et inconduite académique (2025-CVPÉSP-003)
Le vice-provost, études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente les modifications au Règlement A-4.
On propose de rendre obligatoire aux étudiants de premier cycle, de compléter le module en ligne sur l’intégrité académique. Les étudiants aux cycles supérieurs doivent compléter deux modules en ligne : un sur l’intégrité académique et un sur la conduite responsable de la recherche. Jusqu’à présent, l’Université ne disposait pas d’un module général sur l’intégrité académique accessible à tous les niveaux d’études. L’objectif est donc de rendre ce module obligatoire pour l’ensemble des étudiantes et étudiants, tous cycles confondus.
Le module sera lancé en septembre et devra être complété au cours de la première année d’études universitaires.
E.2024-2025.62 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement A-4 Intégrité académique et inconduite académique. (Unanime)
c) A-8 Évaluation des apprentissages (2024-2025 VPAA 005)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente les modifications au Règlement A-8 pour les études de premier, deuxième et troisième cycle.
Il souligne qu’à la suite d’observations et en collaboration avec la Faculté des sciences de la santé, une augmentation du nombre de demandes d’examens différés a été constatée même avec l’instauration des frais de 60 $ appliqués pour les examens différés.
Cette révision vise à corriger certaines incohérences relevées dans l’application du règlement, notamment en ce qui concerne le nombre de jours accordés pour la soumission d’un certificat médical ainsi que l’obligation de fournir un tel document.
Par ailleurs, en cas d’absences répétées ou de demandes fréquentes d’examens différés, la faculté souhaite se doter de la possibilité de convoquer l’étudiante ou l’étudiant concerné afin de mieux comprendre sa situation et d’évaluer les mesures de soutien appropriées.
Cette modification contribuera également à aider les unités académiques à mieux formuler les descriptions des cours magistraux bilingues.
Les membres étudient la demande et recommandent de clarifier l’usage du terme maladie chronique, afin d’en préciser le sens et d’éviter toute confusion.
E.2024-2025.63 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement A-8 Évaluation des apprentissages. (Unanime)
d) A-9 Révision de note et appel (2024-2025 VPAA 006)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente les modifications au Règlement A-9.
Il indique que cette modification vise à clarifier que les professeurs ont l’obligation de répondre aux demandes d’appel de note d’examen. Contrairement à la pratique précédente, ils ne pourront plus renvoyer directement la demande à la faculté sans y donner suite.
Par ailleurs, toute demande d’appel officiellement initiée devra dorénavant être menée à terme; il ne sera plus possible pour l’étudiant de l’annuler une fois le processus entamé.
Certains termes du règlement ont également été ajustés pour plus de clarté. Enfin, cette modification contribuera à soutenir les facultés dans la rédaction des descriptions de cours magistraux bilingues.
E.2024-2025.64 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement A-9 Révision de note et appel. (Unanime)
e) C-2 Admission aux études supérieures (2025-CVPÉSP-001)
Le vice-provost, études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande de modifications au Règlement C-2.
Il précise que cette demande vise à rappeler que, bien qu’il existe des exigences académiques formelles pour l’admission aux études supérieures, il est également important de reconnaître la valeur de l’expérience pertinente dans l’évaluation des candidatures. Cette approche permettrait une plus grande flexibilité et une meilleure reconnaissance des parcours non traditionnels.
D’autres modifications distinctes sont également apportées aux programmes de maîtrise et de doctorat, ainsi qu’à certains termes utilisés dans le règlement.
E.2024-2025.65 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement A-9 Révision de note et appel. (Unanime)
POUR INFORMATION
7. Modifications majeures
a) Université Saint-Paul: M.A. Leadership, écologie et équité: Modifications aux exigences de programme (2024-2025-GRAD-USP-1.5.2)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant présente les modifications majeures au programme de la M.A. Leadership, écologie et équité de l’Université Saint Paul pour information.
8. Autres questions
Les membres discutent de la hausse importante d’étudiants qui font appel au Comité d’appel du Sénat pour examen différé.
La séance est levée à 11 h 55.
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