PROCÈS-VERBAL
de la huitième réunion de l’année 2024-2025 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 20 mai 2025 à 10 h 00 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 217 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, J. Beauvais, J. Gorman, M. Lalumiere, V. Leblanc, Y. Pelletier, F.C Rugira
PERSONNE EXCUSÉE
J. Séror
PERSONNES RESSOURCES
A. Beauchemin, A. St-Amant, M. Yameogo
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais, préside la réunion. Il remercie Victor Leblanc et Jérémie Seror, dont le mandat au sein du Comité exécutif du Sénat prendra fin le 30 juin 2025.
Il souhaite également la bienvenue à Fred Clovis Rugira, étudiant de premier cycle à la Faculté des sciences de la santé, et Jérémie Gorman, étudiant de premier cycle à la Faculté des sciences sociales, qui ont commencé leur mandat le 12 mai 2025.
Il remercie également Martin Lalumiere et Yves Pelletier, qui ont accepté de renouveler leur mandat au sein du Comité exécutif du Sénat pour une période de trois ans, soit du 1er juillet 2025 au 30 juin 2028.
1. Approbation de l’ordre du jour
E.2024-2025.66 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour. (Unanime)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 7 avril 2025
3. Modifications mineures
a) Faculté des arts
Études du premier cycle
i. 2025-UGRD-ARTS-ENG-01
Études supérieures
ii. 2024-GRAD-ARTS-ARV-14
iii. 2024-GRAD-ARTS-ARV-15
iv. 2024-GRAD-ARTS-ENG-27
v. 2024-GRAD-ARTS-FRA-23
vi. 2024-GRAD-ARTS-FRA-24
vii. 2024-GRAD-ARTS-FRA-25
viii. 2024-GRAD-ARTS-ISI-28
viiii. 2024-GRAD-ARTS-LIN-11
b) Faculté de droit - Common Law :
Études du premier cycle
i. 2025-UGRD-CML-005
c) Faculté des sciences sociales
Études du premier cycle (2025-UGRD-SSOC-TSO-1628)
d) Faculté de médecine
Études du premier cycle (2025-UGRD-MED-01)
e) Faculté des sciences de la santé
Études du premier cycle
i. 2024-UGRD-SSAN-APA-02
ii. 2024-B+M-SSAN-NUT-NUT-06
iii. 2024-UGRD-SSAN-NUT-03
Études supérieures
iv. 2025-GRAD-SSAN-ORA-01
v. 2025-GRAD-SSAN-PHT-01
f) Faculté d’éducation
Études supérieures
i. 2025-GRAD-EDU-1
g) Université Saint-Paul
Études du premier cycle
i. 2024-2025-Undergrad-USP-3.5.1
Études supérieures
ii. 2024-2025-GRAD-USP-3.5.3
4. Modifications majeures
a) Faculté de droit - Common Law Section
Études du premier cycle: 2025-UGRD-CML-006
b) Faculté des sciences de la santé
Études du premier cycle : 2025-UGRD-SSAN-NUT-01
5. Approbation des grades
a) Université Saint Paul
b) Université d’Ottawa
Candidats à un diplôme, Université d’Ottawa et Université Saint Paul, Collation des grades en date du 20 mai 2025
E.2024-2025.67 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 7 avril 2025.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté des arts.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté de droit, section Common Law
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté des sciences sociales.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté de médecine.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté des sciences de la santé.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté d’éducation
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de l’Université Saint-Paul.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les candidats à un diplôme, Université d’Ottawa et Université Saint Paul, Collation des grades en date du 20 mai 2025.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
POUR APPROBATION
4. Modifications majeures
a) Faculté de droit - Common Law Section
Études du premier cycle
i. 2025-UGRD-CML-006
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant présente la demande qui vise à intégrer un nouveau cours obligatoire, intitulé « Droits linguistiques » (3 crédits), à tous les programmes de Juris Doctor (J.D.) en français afin de contribuer à la mise en oeuvre de la mission première du Programme de common law en français, c’est-à-dire la formation de juristes capables de fournir des services juridiques en français de manière à accroître l’accès à la justice pour les francophones vivant à l’extérieur du Québec.
E.2024-2025.68 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ajout du nouveau cours obligatoire intitulé « Droits linguistiques » à tous les programmes de Juris Doctor (J.D). (Unanime)
b) Faculté des sciences de la santé
Études du premier cycle
2025-UGRD-SSAN-NUT-01
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant présente la demande qui vise à modifier les exigences du programme de Baccalauréat ès sciences spécialisé en nutrition et diététique en augmentant le nombre de crédits associé à l’obtention du grade. Le nombre de crédits passera de 120 crédits à 129 crédits pour une durée totale de 9 trimestres.
E.2024-2025.69 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications sur les exigences du programme de Baccalauréat ès sciences spécialisé en nutrition et diététique. (Unanime)
6. Règlements facultaires de la Faculté de médecine
Dr. Avik Nath, vice-doyen, études médicales de premier cycle de la Faculté de médecine, se joint à la réunion à 10h24.
a. Politique d’utilisation appropriée des médias sociaux (2025-MED-PGME-03)
Dr. Avik Nath présente la politique d’utilisation appropriée des médias sociaux.
It was explained that the purpose of this policy is to address professional responsibility, particularly when it comes to online engagement. A definition has been included in the policy to outline the responsibilities of a physician in an online context and how they are expected to engage.
Les membres étudient la demande de cette nouvelle politique et proposent de modifier le terme « public » dans le document.
E.2024-2025.69 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la Politique d’utilisation appropriée des médias sociaux de la Faculté de médecine, tel que modifiée (Unanime)
b. Politique sur la participation des stagiaires en formation médicale postdoctorale aux événements extraordinaires (2025-MED-PGME-04)
Dr. Nath présente la politique sur la participation des stagiaires en formation médicale postdoctorale aux événements extraordinaires.
It was explained that this request was brought forward regarding the appropriate procedures to follow during extraordinary events, such as the COVID-19 pandemic, where there may be a need to redeploy residents to other locations. This policy is guided by the principles established by the College of Physicians and Surgeons of Ontario (CPSO) and is intended to be applied only in exceptional and rare circumstances.
Les membres appuient les modifications proposées à la politique.
E.2024-2025.70 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la Politique sur la participation des stagiaires en formation médicale postdoctorale aux événements extraordinaires. (Unanime)
c. Politique en matière de sécurité pour les stagiaires postdoctoraux (2025-MED-PGME-05)
Dr. Nath présente les modifications à la politique en matière de sécurité pour les stagiaires postdoctoraux.
He explained that this is a revision of a prior policy, replacing one from 2022. It outlines some new changes, such as the addition of home visits, and clarifies that such visits must be supervised.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications en ce qui concerne le titre de la politique en français.
E.2024-2025.71 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la Politique en matière de sécurité pour les stagiaires postdoctoraux, tel que modifiée (Unanime)
Dr. Nath quitte la réunion à 11h02.
POUR RECOMMANDATION
7. Modifications majeures
a) Faculté de génie
i. Baccalauréat spécialisé en conception multidisciplinaire – apprentissage expérientiel (2025-UGRD-GENIE-SED-01)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente la demande concernant le programme de Baccalauréat spécialisé en conception multidisciplinaire – apprentissage expérientiel.
Il s’agit d’un programme de 3 ans qui n’est pas un programme d’ingénierie. Le programme de 3 ans demeure, mais les étudiants auront dorénavant la possibilité d’y ajouter une quatrième année.
The 4-year option is built into the core of the program. The Faculty now wishes to formally offer it as a 4-year program.
L’admission reste la même : les étudiants peuvent choisir la version de 3 ou 4 ans, sans qu’il y ait de modifications majeures aux conditions d’admission. Le programme est offert dans les deux langues officielles.
Ce programme s’adresse notamment à des étudiants qui s’intéressent à d’autres programmes et souhaitent intégrer cette dimension à leur formation.
Les membres étudient la demande.
E.2024-2025.72 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat les modifications du programme de Baccalauréat spécialisé en conception multidisciplinaire – apprentissage expérientiel de la Faculté de génie. (Unanime)
b) Faculté des arts
i. Abolition de la spécialisation en études canadiennes (2025-GRAD-ARTS-CDN-05)
Le vice-provost, études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande d’abolition de la spécialisation en études canadiennes.
Il est expliqué que, lors de l’annulation du programme en études canadiennes, le programme de doctorat a été omis du processus. À ce jour, aucun étudiant n’y est inscrit dans le programme.
2024-2025.073 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver l’abolition de la spécialisation en études canadiennes de la Faculté des arts.
ii. M.A. English Literature: création de la concentration en Creative Writing (2024-GRAD-ARTS-ENG-07)
Le vice-provost, études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande de création du programme de M.A. English Literature en création de la concentration en Creative Writing.
L’objectif principal de cette concentration est de permettre aux étudiants de réaliser un projet créatif qui apporte profondeur et originalité à leur parcours. Ce programme est également conçu pour être attrayant pour la clientèle étudiante.
2024-2025.074 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la création de la concentration en Creative Writing du programme de M.A. English Literature de la Faculté des arts.
c) Faculté des sciences de la santé
i. M. Sc.Sciences interdisciplinaires de la santé : modifications à la structure du programme; réduction du nombre de crédits; création de trois concentrations; création d’une option à base de cours; et modifications à la langue d’enseignement (2024-GRAD-SSAN-HSS-01)
Le vice-provost, études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente les demandes de modification du programme de maîtrise ès sciences en sciences interdisciplinaires de la santé. Il explique que cette révision complète du programme vise à mieux répondre aux besoins des étudiants. Parmi les changements proposés, on note la création d’une concentration, une option qui est particulièrement appréciée par les étudiants. Le programme comprendra également une maîtrise avec option cours, incluant des cours offerts dans les deux langues officielles afin de favoriser la mobilité des étudiants à l’intérieur du programme.
E.2024-2025.75 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au programme de M. Sc.Sciences interdisciplinaires de la santé de la Faculté des sciences de la santé. (Unanime)
d) Facultés de médecine et des sciences
i. Abolition de la spécialisation en Biostatistiques (2024-GRAD-SCIEN-MED-01)
Le vice-recteur associé aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente une demande d’abolition de la spécialisation en biostatistique. Il explique que ce programme n’a jamais été véritablement viable. Il a été suspendu à plusieurs reprises en raison de l'absence d’une vision claire de la part des facultés de médecine et des sciences. De plus, aucune nouvelle admission n’est en cours pour ce programme.
E.2024-2025.76 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’abolition de la spécialisation en Biostatistiques des facultés de médecine et des sciences. (Unanime)
e) Université Saint-Paul
i. Mineure en théologie (2024-2025-Undergrad-USP-3.5.2)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente la demande.
Il explique que cette demande découle d’un changement de nom du programme ainsi que d’une modification à la structure des crédits, qui comprendra désormais 12 crédits obligatoires et 18 crédits optionnels.
2024-2025.077 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications à la mineure en Théologie de l’Université Saint Paul.
8. Règlements académiques
a) Règlements académiques C-3 Inscription aux études supérieures et congé d’études (2025-CVPÉSP-001)
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente les demandes de modification au Règlement C-3.
Il précise que ces modifications visent à affirmer clairement le droit des étudiants et étudiantes aux études supérieures de prendre des congés. L’objectif est également de s’assurer qu’aucune information essentielle n’est omise ou mal communiquée aux différentes parties prenantes. Une consultation a eu lieu avec le SCFP (CUPE), et aucune restriction n’a été soulevée à cet égard.
E.2024-2025.78 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement C-3 Inscription aux études supérieures et congés d’études. (Unanime)
9. Autres questions
Les membres discutent des politiques sur les médias sociaux en lien avec les stages, ainsi que des règlements qui s’y réfèrent.
Ils soulèvent l’importance de clarifier certains éléments afin de prévenir toute ambiguïté ou malentendu, notamment dans le contexte des stages externes. La discussion vise à s’assurer que les politiques et règlements actuels répondent adéquatement aux réalités du terrain et protègent toutes les parties concernées.
La séance est levée à 11 h 28.
MY
