1. Approbation de l’ordre du jour
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
Pour approbation
2. Procès-verbal de la réunion du 5 novembre 2025
3. Approbation des grades
a) Université d’Ottawa et Université Saint Paul
b) Demandes exceptionnelles au Sénat
4. Nomination au Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures
Pour information
5. Modifications mineures
a) Université Saint Paul
Études du premier cycle
i. 2025-2026-UNDERGRAD-USP-9.5.5
b) Faculté des arts
Études du premier cycle
i. 2025-UGRD-ARTS-ENG-19
ii. 2025-UGRD-ARTS-THE-17
c) Faculté des sciences
Études supérieures
i. 2025-GRAD-SCIEN-EES-01
ii. 2025- GRAD-SCIEN-MAT-01
Études du premier cycle
iii. 2025-UGRD-SCIEN-STA-01
d) Faculté des sciences sociales
Études du premier cycle
i. 2025-UGRD-SSOC-FSS-1637
ii. 2025-UGRD-SSOC-PAP-1636
e) Faculté des sciences de la santé
i. 2025-GRAD-SSAN-ORA-02
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
POUR APPROBATION
6. Modification majeures
a) Université Saint Paul
Études du premier cycle
i. 2025-2026-UNDERGRAD-USP-9.5.2
b) Faculté des arts
Études du premier cycle
i. 2025-UGRD-ARTS-MUS-24
ii. 2025-UGRD-ARTS-THE-15
c) École de gestion Telfer
Études du premier cycle
i. 2025-UGRD-GEST-07
ii. 2025-UGRD-GEST-09
d) Faculté de médecine
Études du premier cycle
i. 2025-UGRD-GRD-MED-02
ii. 2025-UGRD-GRD-MED-03
e) Faculté des sciences sociales
Études du premier cycle
i. 2025-UGRD-SSOC-POL-1634
Études supérieures
ii.2025-GRAD-SSOC-SOC-03
iii.2025-GRAD-SSOC-SOC-04
POUR RECOMMANDATION
7. Modifications majeures
a) Faculté des arts
i. Abolition du Certificate en pédagogie du piano (2025-UGRD-ARTS-MUS-22)
b) Faculté des sciences sociales
i. Maîtrise ès sciences de la santé, Audiologie : modifications aux exigences (2025-GRAD-SSAN-AUD-01)
ii. B.Sc.Soc. spécialisé Études internationales et langues modernes - régimed’apprentissage expérientiel approfondi avec mobilité internationale (2025-UGRD-SSOC-EIL-1627)
c) Faculté de génie
i. M.Sc., Science et génie des systèmes et Maîtrise en science et génie des systèmes :revitalisation des programmes (2025-GRAD-GENIE-SYS-01)
POUR INFORMATION
8. Rapport annuel du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation 2024-2025
Mercredi 10 décembre 2025 à 10h
Consultez l'ordre du jour et le procès-verbal de la réunion
Ordre du jour
Procès-verbal
PROCÈS-VERBAL
De la quatrième réunion de l’année 2025-2026 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mercredi 10 décembre 2025 à 10 h 00 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 217 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, J. Beauvais, J. Beddows, M. Lalumiere, Y. Pelletier F.C. Rugira, K. Vanthuyne
PERSONNE EXCUSÉE
J. Gorman
PERSONNES RESSOURCES
A. Beauchemin, A. Bauer, A. St-Amant, I. Mayrand, N. Fontaine
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais souhaite la bienvenue aux membres.
1. Approbation de l’ordre du jour
E.2025-2026.022 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de la réunion du 10 décembre 2025. (Y. Pelletier / J. Beddows)
(Unanime)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 5 novembre 2025
3. Approbation des grades
a) Université d’Ottawa et Université Saint Paul
Candidats à un diplôme, Université d’Ottawa et Université Saint Paul Collation des grades en date du 10décembre 2025.
b) Demandes exceptionnelles au Sénat
La rectrice a utilisé des pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidates présentées par la Faculté des sciences (2025-2026-SCI-P-04 et 2025-2026-SCI-O-05), la Faculté d’éducation (2025-GRAD-EDU-14), la Faculté des sciences sociales (2025-SSOC-P-1795) et la Faculté des sciences de la santé (2025-2025-SSAN-P-732 et 2025-2026-SSAN-P-733).
4. Nomination au Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures
Le professeur François Gravelle de la Faculté des sciences de la santé a accepté de siéger au CÉPÉS pour un mandat de trois ans, soit du 1er décembre 2025 au 30 novembre 2028.
Il est précisé que le point 5 de l’ordre du jour de consentement est présenté à titre d’information seulement.
5. Modifications mineures
a) Université Saint Paul | Saint Paul University
- Études du premier cycle | Undergraduate Studies
i. 2025-2026-UNDERGRAD-USP-9.5.5
b) Faculté des arts | Faculty of Arts
- Études du premier cycle | Undergraduate Studies
i. 2025-UGRD-ARTS-ENG-19
ii. 2025-UGRD-ARTS-THE-17
c) Faculté des sciences | Faculty of Science
- Études supérieures | Graduate Studies
i. 2025-GRAD-SCIEN-EES-01
ii. 2025- GRAD-SCIEN-MAT-01 - Études du premier cycle | Undergraduate Studies
iii. 2025-UGRD-SCIEN-STA-01
d) Faculté des sciences sociales | Faculty of Social Sciences
- Études du premier cycle | Undergraduate Studies
i. 2025-UGRD-SSOC-FSS-1637
ii. 2025-UGRD-SSOC-PAP-1636
e) Faculté des sciences de la santé | Faculty of Health Sciences
i. 2025-GRAD-SSAN-ORA-02
Les membres du comité ont discuté la suggestion d'avoir un code pour les cours qui exigent que l'étudiant soit bilingue et un code pour les cours qui sont offerts en français ou en anglais selon la langue choisie par l'étudiant pour l'enseignement.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
E.2025-2026.023 Sur motion dûment propose et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les motions qui s’y retrouvent. (M. Lalumiere / K. Vanthuyne)
(Unanime)
Sur motion dûment proposé et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 5 novembre 2025.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination du mandat du professeur François Gravelle au Comité d’évaluation des programmes des études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er décembre 2025 au 30 novembre 2028.
POUR APPROBATION
6. Modification majeures | Major Modifications
a) Université Saint Paul | Saint Paul University
- Études du premier cycle | Undergraduate Studies
i. 2025-2026-UNDERGRAD-USP-9.5.2
Le Vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présent la demande. Il explique que les modifications proposées permettront une plus simple gestion du programme puisque l’offre des cours obligatoires sera assurée par une seule école.
E.2025-2026.024 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au programme de 1er cycle en innovation sociale, en français et en anglais, à la Faculté des sciences humaines de l’Université Saint Paul. (Y. Pelletier / J. Beddows)
(Unanime)
b) Faculté des arts | Faculty of Arts
- Études du premier cycle | Undergraduate Studies
i. 2025-UGRD-ARTS-MUS-24
Le Vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présent la demande. Il explique que les modifications proposées créent une plus grande flexibilité dans les choix des cours; les modifications visent à rendre le programme plus agile.
E.2025-2026.025 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Baccalauréat en musique à la Faculté des arts. (J. Beddows / Y. Pelletier)
(Unanime)
ii. 2025-UGRD-ARTS-THE-15
The Vice-Provost, Academic Affairs, Alain St-Amant, presents the modification request. He explains that one of the modifications requested is to replace the Honours Project (Capstone) with a contemporary theatre course in the third year. Il explique que l’ensemble des modifications proposées vise à mieux répondre aux objectifs d’apprentissage et à renforcer les compétences fondamentales afin d’assurer l’employabilité des étudiants.
E.2025-2026.026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Baccalauréat spécialisé en théâtre à la Faculté des arts. (K. Vanthuyne / M. Lalumière) Une abstention
c) École de gestion Telfer | Telfer School of Management
Études du premier cycle | Undergraduate Studies
i. 2025-UGRD-GEST-07
Le Vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présent la demande. Il explique que les modifications proposées sont d’assurer que les programmes existants soient officiellement actifs et qu’ils figurent dans le catalogue de l’Université. Il n’y a aucune modification aux exigences d’admission, à la structure des programmes ou aux cours proposées.
E.2025-2026.027 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Baccalauréat en science commerciale spécialisé (gestion mondiale) à l’École de gestion Telfer. (K. Vanthuyne / M. Lalumière)
(Unanime)
ii. 2025-UGRD-GEST-09
Le Vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présent la demande. Il explique que les modifications proposées visent à officialiser la création d’un double diplôme afin de permettre aux étudiants de postuler via l’OUAC (centre de demande d’admission aux universités de l’Ontario).
E.2025-2026.028 On motion duly made and seconded, it is resolved to approve the major modifications to the Honours Bachelor of Commerce (Finance) and International Exchange in France (Double-degree) of the Telfer School of Management. (K. Vanthuyne / M. Lalumière)
(Unanimous)
d) Faculté de médecine | Faculty of Medecine
Études du premier cycle | Undergraduate Studies
i. 2025-UGRD-GRD-MED-02
Le Vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présent la demande. Il explique que les modifications proposées réduiront le nombre total d’unités du programme de trois unités, et offriront une flexibilité accrue quant aux programmes d’études supérieures admissibles ainsi qu’aux choix de cours optionnels.
E.2025-2026.029 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Baccalauréat ès sciences spécialisé Médecine moléculaire et translationnelle et Maitrise ès sciences à la Faculté de médecine. (K. Vanthuyne / J. Beddows)
(Unanime)
ii. 2025-UGRD-GRD-MED-03
Le Vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présent la demande. Il explique que les modifications proposées réduiront le nombre total d’unités du programme de trois unités et offriront une plus grande flexibilité quant aux programmes d’études supérieures admissibles ainsi qu’aux choix de cours optionnels
E.2025-2026.030 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Baccalauréat ès sciences spécialisé Médecine moléculaire et translationnelle et Doctorat en philosophie à la Faculté de médecine. (K. Vanthuyne / J. Beddows)
(Unanime)
e) Faculté des sciences sociales | Faculty of Social Sciences
Études du premier cycle | Undergraduate Studies
i. 2025-UGRD-SSOC-POL-1634
Le Vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présent la demande. Il explique que la modification proposée vise à rendre le programme plus flexible pour les étudiants et à mettre à jour la banque de cours dans les programmes de majeure et de spécialisation en science politique, ainsi que dans les programmes bidisciplinaires.
E.2025-2026.031 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures aux programmes de majeure et de spécialisation en science politique, ainsi que dans les programmes bidisciplinaires à la Faculté des sciences sociales. (Y. Pelletier / M. Lalumière)
(Unanime)
Études supérieures | Graduate Studies
ii. 2025-GRAD-SSOC-SOC-03
Le Vice-provost, études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin présente la demande des modifications. Il explique que les modifications proposées comprennent la révision de la liste des cours obligatoires pour deux des options de la maîtrise en sociologie, la suppression de deux cours obligatoires dans les options axées sur les cours, ainsi que l’ajout de deux séminaires existants à la liste des cours obligatoires dans l’option axée sur les cours.
E.2025-2026.032 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures à la Maîtrise ès arts Sociologie Spécialisation Études féministes et de genre à la Faculté des sciences sociales. (J. Beddows / Y. Pelletier)
Une abstention
iii. 2025-GRAD-SSOC-SOC-04
Le Vice-provost, études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin présente la demande des modifications. Il explique au comité que les modifications proposées visent à réduire le temps de diplomation aux cycles supérieurs.
E.2025-2026.033 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Doctorat en philosophie Sociologie à la Faculté des sciences sociales. (J. Beddows / Y. Pelletier)
(Unanime)
POUR RECOMMANDATION
7. Modifications majeures | Major modifications
a) Faculté des arts | Faculty of Arts
i. Abolition du Certificat en pédagogie du piano (2025-UGRD-ARTS-MUS-22)
Le Vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présent la demande. Il explique que la proposition d’abolir le certificat en pédagogie du piano est dû au fait que l’université n’offre plus la majorité des cours nécessaires à l’obtention de ce programme et l’intérêt pour ce certificat est très limité
E.2025-2026.034 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu que le Comité exécutif du Sénat recommande au Sénat d’abolir le Certificat en pédagogie du piano à la Faculté des arts. (J. Beddows / K. Vanthuyne)
(Unanime)
b) Faculté des sciences de la santé | Faculty of Health Sciences
i. Maîtrise ès sciences de la santé, Audiologie : modifications aux exigences du programme (2025-GRAD-SSAN-AUD-01)
Le Vice-provost, études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin présente la demande des modifications. Il explique les modifications proposées pour recommandation au Sénat incluent l’introduction de Résultats d’apprentissage de programme spécifiques à la discipline de l’audiologie; la mise à jour du curriculum selon les nouvelles lignes directrices concernant les exigences de formation et l’ajout du cours MHA en gestion et entrepreneuriat en santé aux exigences de programme.
E.2025-2026.035 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu que le Comité exécutif du Sénat recommande au Sénat les modifications aux exigences à la Maîtrise ès sciences de la santé, Audiologie à la Faculté des sciences de la santé (M. Lalumière / Y. Pelletier)
(Unanime)
c) Faculté des sciences sociales | Faculty of Social Sciences
i. B.Sc.Soc. spécialisé Études internationales et langues modernes - régime d’apprentissage expérientiel approfondi avec mobilité internationale (2025-UGRD-SSOC-EIL-1627)
Le Vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présent la demande. Incluant dans les modifications proposées pour recommandation est une exigence d’une session d’étude dans une université partenaire à l’international à partir de la quatrième année d’étude.
E.2025-2026.036 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu que le Comité exécutif du Sénat recommande au Sénat les modifications au B.Sc.Soc. spécialisé Études internationales et langues modernes - régime d’apprentissage expérientiel approfondi avec mobilité internationale à la Faculté des sciences sociales (K. Vanthuyne / M. Lalumière)
(Unanime)
d) Faculté de génie | Faculty of Engineering
i. M.Sc., Science et génie des systèmes et Maîtrise en science et génie des systèmes : revitalisation des programmes (2025-GRAD-GENIE-SYS-01)
Le Vice-provost, études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin présente la demande des modifications. He explains that the proposed recommended changes are because the program has progressively become more engineering-based with the recent addition of a concentration in AI. He further explains that with approval from the Faculty of Social Sciences and Telfer, the Faculty of Engineering (through the School of Engineering Design and Teaching Innovation) will assume full responsibility for the programs. A. Beauchemin explains that these changes respond to stakeholder feedback, ensuring practical, career-relevant training while maintaining current delivery methods and resources.
E.2025-2026.037 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu que le Comité exécutif du Sénat recommande au Sénat les modifications à la Maîtrise ès sciences, Science et génie des systèmes et Maîtrise en science et génie des systèmes : revitalisation des programmes à la Faculté de génie. (A. Bergeron / K. Vanthuyne)
(Unanime)
POUR INFORMATION
8. Rapport annuel du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation 2024-2025
Le Vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présent le Rapport annuel du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation. Il est recommandé par la Secrétaire-Générale qu’un sommaire exécutif du rapport accompagnera le rapport dans la trousse partagée avec le Sénat pour leur prochaine réunion.
À 11h05, les membres du Comité exécutif du Sénat entament la portion huis-clos de la réunion.