PROCÈS-VERBAL
de la première réunion de l’année 2025-2026 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mercredi 10 septembre 2025 à 10 h 00 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, J. Beauvais, J. Beddows, J. Gorman, M. Lalumiere, Y. Pelletier, F.C Rugira, K. Vanthuyne
PERSONNES RESSOURCES
A. Beauchemin, A. Bauer, B. Bénazet
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais, souhaite la bienvenue aux membres. Il souligne la présence de Karine Vanthuyne, professeure à la Faculté des sciences sociales, qui a commencé son mandat le 1er juillet 2025.
1. Approbation de l’ordre du jour
E.2025-2026.01 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour. (M. Lalumière / Y. Pelletier)
(Unanime)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 20 mai 2025
3. Approbation du procès-verbal de la consultation électronique du 18 août 2025
4. Nomination au Comité sur la liberté académique et nominations à la co-présidence
5. Nomination d’un étudiant de premier cycle au Comité d’appel du Sénat
6. Renouvellement de mandats au Comité sur l’enseignement et son évaluation (CEÉ)
7. Nominations au Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures (CÉPÉS)
8. Nomination au Comité sur l’évaluation des programmes de premier cycle (CÉPPC)
9. Renouvellement de mandats au Comité sur l’évaluation des programmes de premier cycle (CÉPPC)
10. Nomination au Conseil des études supérieures (CÉS)
11. Renouvellement de mandats au Conseil des études de premier cycle (CEPC)
12. Modifications mineures
a) Faculté des sciences
Études du premier cycle
i. 2025-UGRD-SCIEN-BIO-01
b) École de gestion Telfer:
Études du premier cycle
i. 2025-UGRD-GEST-05
13. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
E.2025-2026.02 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions qui s’y retrouvent. (M. Lalumière / F.C Rugira)
(Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 20 mai 2025.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la consultation électronique du 18 août 20.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination de la professeure Sophie Thibault, professeure à temps plein, à titre de membre du Comité sur la liberté académique pour un mandat de trois ans, du 10 septembre 2025 au 31 mai 2028, et de co-présidente du Comité ainsi que nommer Nomi Claire Lazar, professeure à temps plein et membre actuelle du Comité, à titre de co-présidente pour la durée restante de son mandat.
On motion duly made and seconded, it is resolved to appoint Vladimir Melnikov as an undergraduate student on the Senate Appeals Committee for a three-year term from September 10, 2025 to September 9, 2028.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le renouvellement du mandat du professeur Michael Pal au sein du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour une durée de trois ans, soit du 1er septembre 2025 au 31 août 2028.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le renouvellement du mandat du professeur Vincent Caron au sein du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour une durée de trois ans, soit du 1er septembre 2025 au 31 août 2028.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination du mandat du professeur Jeremy Kerr au Comité d’évaluation des programmes des études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2025 au 30 juin 2028.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination du mandat de la professeure Lauren Levesque au Comité d’évaluation des programmes des études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2025 au 30 juin 2028.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination du mandat de la professeure Michelle Lalonde au Comité d’évaluation des programmes des études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2025 au 30 juin 2028.
Le professeur Richard Barwell de la Faculté d'éducation a accepté de siéger au CÉPÉS pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2025 au 30 juin 2028.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination du mandat du professeur Stephane Tywoniak au Comité d’évaluation des programmes des études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2025 au 30 juin 2028.
Le professeur Geoffrey Greatrex de la Faculté des arts a accepté de siéger au CÉPPC pour un mandat de trois ans, du 1er juillet 2025 au 30 juin 2028.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le renouvellement du mandat de la professeure Isabelle Giroux au sein du Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2025 au 30 juin 2028.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le renouvellement du mandat du professeur Andrew Sowinski au sein du Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2025 au 30 juin 2028.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l e renouvellement du mandat de la professeure Kathy Focsaneanu au sein du Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2025 au 30 juin 2028.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté des sciences
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de l’École de gestion Telfer
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
POUR APPROBATION
14. Modifications majeures
a) Faculté de médecine
i. M.Sc. et Ph.D. en sciences cliniques et médecine translationelle : modifications aux exigences du programme / MSc and PhD in Clinical Science and Translational Medicine: changes to program requirements (2025-GRAD-MED-06)
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande de modifications majeures au programme de la Faculté de médecine.
Il explique que l’objectif principal de cette modification est de réduire le nombre de cours obligatoires à compléter.
Bien que le programme CTM ait été conçu pour offrir une grande flexibilité aux étudiants grâce à l’élaboration d’un plan d’études individualisé et à des évaluations basées sur les compétences, il comporte actuellement plus de cours obligatoires que les programmes comparables offerts par la faculté. L’un de ces cours, CTM8134, est un cours d’études dirigées. Bien que cette option flexible soit bien adaptée aux objectifs du programme, elle devrait être proposée comme cours optionnel dans le cadre des cours à choix du CTM, et non comme exigence obligatoire pour tous les apprenants.
La suppression de cette exigence et l’ajout du cours comme option permettront aux étudiants de consacrer davantage de temps à la recherche dans le cadre du programme, tout en favorisant une diplomation dans les délais prévus.
E.2025-2026.03 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux exigences du programme de M.Sc. et Ph.D. en sciences cliniques et médecine translationnelle. (Y. Pelletier / M. Lalumière)
(Unanime)
ii. Ph.D. Médecine cellulaire et moléculaire : modifications aux exigences du programme / PhD Cellular and Molecular Medicine: changes to program requirements (2025-GRAD-MED-01)
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande de modifications majeures au programme de la Faculté de médecine.
Il explique que les avancées technologiques en recherche biomédicale exigent une adaptation du programme de doctorat pour favoriser l’acquisition de compétences pratiques. Afin de permettre aux étudiants d’intégrer ces technologies dans leur projet de thèse et de terminer leur doctorat dans les délais, il est proposé de supprimer deux cours obligatoires (niveaux 5000/8000), jugés théoriques et redondants, surtout pour les titulaires d’un MSc déjà bien formés. Les étudiants ayant des lacunes seront orientés vers des cours appropriés dès l’admission. Par ailleurs, des ateliers technologiques ciblés, développés par les professeurs du CMM, offrent une formation directement applicable à la recherche. Cette modification permettra une formation plus axée sur la recherche, mieux alignée avec les ressources disponibles.
E.2025-2026.04 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux exigences du programme Ph.D. Médecine cellulaire et moléculaire. (J. Beddows / M. Lalumière)
(Unanime)
POUR RECOMMANDATION
15. Modifications majeures
a) Faculté de médecine
i. Abolition du Diplôme d'études supérieures Évaluation et gestion du risque en santé des populations (2025-GRAD-MED-03)
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande de modifications majeures au programme de la Faculté de médecine.
Il explique que le programme a été suspendu en raison d’un faible taux d’inscription et de ressources professorales limitées. Bien que certaines discussions aient eu lieu depuis pour envisager une relance, le programme est demeuré suspendu. Étant donné l’absence d’admissions depuis plusieurs années consécutives et le manque de nouvelles ressources pour le remettre en œuvre, la Faculté de médecine propose l’abolition du diplôme d’études supérieures en Évaluation et gestion des risques pour la santé des populations. Cette fermeture n’aura aucune incidence sur les autres programmes, et aucun étudiant n’est actuellement inscrit.
E.2054-2026.05 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander l’abolition du Diplôme d’études supérieures Évaluation et gestion du risque en santé des populations au Sénat. (J. Beddows / M. Lalumière)
(Unanime)
ii. Abolition de la Spécialisation en pathologie et médecine expérimentale (2025-GRAD-MED-05)
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande de modifications majeures au programme de la Faculté de médecine.
Il explique que le programme a été suspendu par l’ensemble des programmes participants en 2020-2021 en raison d’un faible taux d’inscription et de ressources professorales limitées. Bien que des discussions aient eu lieu depuis pour envisager une révision du programme, celui-ci est demeuré suspendu. Comme aucune admission n’a été enregistrée au cours des trois dernières années et qu’aucune nouvelle ressource n’est disponible pour le relancer, la Faculté de médecine propose l’abolition de cette spécialisation.
E.2025-2026.06 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander l’abolition de la Spécialisation en pathologie et médecine expérimentale au Sénat. (M. Lalumière / F.C. Rugira)
(Unanime)
b) Faculté des sciences de la santé
i) Baccalauréat ès sciences spécialisé sciences infirmières (2025-UGRD-SSAN-NSG-02)
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais, présente la demande de modifications majeures au programme de la Faculté des sciences de la santé.
Il explique que la dissolution du programme collaboratif en sciences infirmières a permis de repenser l’offre de formation à l’Université d’Ottawa. Un nouveau programme autonome est en cours d’élaboration, conforme aux compétences d’entrée à la profession de l’Ordre des infirmières et infirmiers de l’Ontario (OIIO) et aux normes nationales d’agrément. Ce programme, prévu pour l’automne 2026, s’appuie sur l’expertise du corps professoral, une offre bilingue, et vise à intégrer des approches innovantes comme la simulation virtuelle, la santé numérique et la sécurité culturelle.
E.2025-2026.07 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications majeures au Baccalauréat ès sciences spécialisé sciences infirmières de la Faculté des sciences de la santé.
16. Règlement académique
a) Modifications au Règlement B-4.5 – Réinscription à un cours
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais, présente les modifications au Règlement académique B-4.5 Réinscription à un cours.
Il précise que tout cours, réussi ou échoué, peut être repris jusqu’à trois fois, avec approbation facultaire requise pour une troisième tentative. La dernière note obtenue remplace automatiquement les précédentes dans le calcul de la moyenne pondérée cumulative (MPC), même si elle est moins élevée. Si un cours déjà réussi est repris et échoué, les crédits initialement accordés sont retirés. Tous les cours suivis et répétés figurent au relevé de notes.
E.2025-2026.08 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat les modifications au Règlement B-4.5 Réinscription à un cours. (F.C. Rugira / K. Vanthuyne)
(Unanime)
17. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée.
La séance est levée à 10 :45
BB;AB
