de la huitième réunion de l'année 2025-2026 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 5 mars 2026 à 9 h 30 à VNR 1026 et par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
L. Abanto Rojas, M. Archibald, J.-M. Barrette, A. Beauchemin, R. Clark, C. Dallaire, M.-A. Daoust, P. Dumond, H. Ehsani, C. Fennell, M. Gobeil, C. Horrall, A. Ibrahim, C. Isabelle, M. Jezak, R. Leck, P. Manirakiza, I. Mayrand, P.-E. Parent Y. Pelletier, D. Robitaille, L. Shiell, A. St-Amant, A. Sowinski, M. Théberge, J.-P. Thivierge, J. Watson, N. Wiper-Bergeron
PERSONNES EXCUSÉES
KC. Chen, D. Gilbert, D. Kenneth Wright
PERSONNES RESSOURCES
M. Bériault, G. Dancose, É. Detellier, M. Dubois, A. LaBrie, J. Lajoie, A. Malette, K. Moreau, G. Ramsay, M. Sullivan, C. Tremblay M.-L. Villeneuve-Hobbs
Alain St-Amant, vice-provost aux affaires académiques, préside la réunion.
Approbation de l’ordre du jour
C. Dallaire ajoute un point pour faire la mise à jour du projet pilote de la Faculté des sciences de la santé concernant les demandes d’examens différés.
L’ordre du jour ainsi modifié est approuvé.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
- Procès-verbal de la réunion du 5 février 2026
C. Dallaire relève deux coquilles à la page 2 du procès-verbal.
Le procès-verbal ainsi modifié est approuvé. Questions découlant du procès-verbal
Au sujet de la demande sur la revitalisation de la majeure en Études autochtones, l’unité travaille sur les résultats d’apprentissage du programme. La demande modifiée devrait pouvoir être présentée à la prochaine rencontre.
La formulation sur le site Web de la Relance académique a été modifiée comme convenu à la dernière rencontre pour retirer la notion d’amélioration de la moyenne.
Le groupe de travail sur les examens différés a proposé d’ajouter un texte qui indique qu’une étudiante ou un étudiant pourrait être invité à rencontrer la faculté à la suite de la soumission d’un deuxième DFR.
Fin de l’ordre du jour de consentement.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
- Modifications majeures
Faculté des arts 2025-UGRD-ARTS-AHL-06
J. Watson, vice-doyenne aux affaires académiques et à l’innovation pédagogique, présente les précisions apportées à la demande.
C.2025-2026.28 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat la demande de modification majeure 2025-UGRD-ARTS-AHL-06.
Règlement académique A-8.5 : prise en compte des différentes modalités d’examens
M. Jezak, vice-doyenne aux affaires étudiantes et à l’engagement social, présente les changements effectués au règlement pour refléter les différentes modalités d’examens, autres que celles en classe.
À la page 4 du règlement, on propose les formulations suivantes :
Tout appareil électronique ou autre dispositif de communication non autorisé doit être éteint, rangé et hors de portée. Cela inclut, sans s'y limiter, les téléphones cellulaires, les tablettes, les montres de tous types, les lunettes équipées d'une intelligence artificielle et les écouteurs.
Any unauthorized electronic device or communication tool must be shut off, stored and out of reach. This includes, but is not limited to, cell phones, tablets, watches of any kind, AI-enabled glasses, and headphones.
Une phrase a également été ajoutée :
Une surveillante ou un surveillant d’examen ou une professeure ou un professeur peut demander aux étudiantes et étudiants de placer tous leurs effets personnels à l’avant de la salle de classe lors de l’examen en personne, ou hors de leur portée pour les examens en ligne.
A proctor/professor may ask students to place all their personal belongings at the front of the classroom during in-person examinations, or out of reach during online examinations.
C.2025-2026.29 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat la demande 2025-2026 VPAA 002 ainsi modifiée.
DISCUSSION
Mise à jour du CDEL
A. Malette et son équipe présentent une mise à jour sur les différentes activités d’apprentissage expérientiel offertes aux étudiantes et étudiants : défis/sprints/labos et les cours autodirigés (SLICCs).
Le travail avec Methods Lab pour la mise en œuvre d’un cadre d’évaluation de l’apprentissage expérientiel avance.
La présentation sera partagée avec les membres.
Présentation du projet de redéveloppement d’Oracle BI
J. Lajoie et M. Dubois de la Recherche institutionnelle et planification présentent l’outil qui remplacera Oracle BI.
Oracle BI sera remplacé par Microsoft Azure Synapse et Power BI pour générer des données. L’outil permettra de personnaliser les rapports selon les besoins des facultés, ce sera un outil plus transactionnel, avec une interface améliorée et simple à naviguer.
Présentation du Bureau des droits de la personne
A. LaBrie et M.-L. Villeneuve-Hobbs présentent leur rôle au sein du Bureau des droits de la personne.
Une discussion s’ensuit sur le traitement des cas et les procédures à suivre.
La négociation informelle est aussi une option à considérer selon les cas.
Il est question de la possibilité de mettre sur pied un groupe de travail pour traiter les défis liés aux laboratoires. Si le Bureau va de l’avant avec ce projet, il faudra s’assurer que des représentantes et représentants de tous les types de laboratoires soient inclus.
Le Bureau des droits de la personne compte offrir une formation obligatoire sur la prévention de la violence sexuelle à toute la population étudiante. Une discussion s’ensuit sur la possibilité que la formation soit incluse dans les règlements académiques. Les membres jugent qu’elle ne relève pas du domaine académique et suggèrent que le Bureau communique avec les syndicats étudiants.
Il serait bon que la question de la formation obligatoire soit discutée avec les vice-décanats à la gouvernance et aux études/programmes.
A. Ibrahim, vice-provost, équité, diversité et excellence en matière d’inclusion, indique que son bureau travaille sur un module EDI pour la population étudiante de première année qui englobe plusieurs enjeux. Il serait possible d’offrir aussi de tels modules au corps professoral et au personnel de soutien.
Financement des services de santé
En l’absence de R. Clark, A. St-Amant explique qu’actuellement, les droits accessoires en santé de l’Université d’Ottawa sont parmi les plus bas dans la province. Un référendum aura lieu à la fin mars pour demander à la population étudiante de considérer une hausse des droits accessoires en santé comme suit :
- Au premier cycle, les droits passeraient de 30,88 $ à 58 $ par trimestre
- Au cycles supérieurs, les droits passeraient de 21,59 $ à 30 $ par trimestre
- Règlement académique A-2.1. Précisions sur le 5e caractère
A. St-Amant propose que le nombre 0 désigne les cours réellement bilingues et que le nombre 9 désigne les autres types de cours (cours donnés dans une langue autre que le français ou l’anglais, lectures dirigées, etc.). Demandes mineures
Concernant la demande 2025-UGRD-GEST-01, I. Mayrand, avant la réunion, a proposé à M. Archibald des modifications au texte en français. Ce dernier est d’accord avec les modifications proposées.
Les demandes de modifications mineures sont disponibles à titre d’information dans le répertoire SharePoint de la réunion.
Mise à jour sur le projet pilote de la Faculté des sciences de la santé : réduction des documents médicaux frauduleux et des demandes de DFR
C. Dallaire, vice-doyenne aux études, indique que les courriels ont été envoyés aux étudiantes et étudiants ayant soumis une déclaration d’absence leur indiquant qu’une 2e ou 3e déclaration d’absence nécessitera une rencontre avec le vice-doyen aux affaires étudiantes. D'autres étudiantes et étudiants ont été convoqués à une rencontre avec le vice-doyen avant d'approuver leurs absences et mettre en œuvre des DFR ou autre mesure. À la suite de ces rencontres, les étudiants et étudiantes conviennent de ne plus s'absenter lors des examens, sauf pour une maladie sérieuse ou des circonstances exceptionnelles justifiées par des documents à l’appui.
Levée de la séance : 12 h
