PROCÈS-VERBAL
De la quatrième réunion de l’année 2024-2025 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 16 juin 2025 à 15 h par Microsoft Teams et dans la salle FSS 4006.
PRÉSENCES
M. Andraos, F. Bangou, V. Barham, A. Beauchemin, J. Beauvais, A. Bergeron, M. Boisgontier, S. Brutus, S. Cadieux, I. Catelas, T. Chung, R. Clark, T. Collins, C. D’Amours, J. Esleben, A. Flynn, R. Feist, M. Forgie, J. Frémont, D. Gibbings, K. Gilmour, I. Giroux, J. Gorman, K-A Haykal, A. Hefferman, A. Ibrahim, K. Kee, S. Kelly, M. Lagacé, M. Labrosse, E. Landriault, J. Leddy, M. Majeed, E.L. Nsah, Y. Pelletier, K. Phillips, L. Piomelli, F.-E. Racicot, G. Reis, F.C. Rugira, M. Salter, J. Séror, J. Sicard, J. St-Pierre, S. Theriault, L. Thibault, J-F. Tremblay,
K. Vanthuyne, J. Velloso
PERSONNES EXCUSÉES
L. Barriault, J. Beddows, E. Bercier, C. Bilodeau, S. Blais, K. Boon, J. Carrière, C. Clifford, P. Corriveau, C. Dionne, G. Doudak, J. Doyle, C. Glendinning, B. Ivanovich, J. James, S. K. Johnson, H. Kahrouba, V. LeBlanc, J. Lee, P. Leroux, A. Malette, M. McLennan, M. Lalumière, M. Nobel, A. O'Sullivan, G. Richards, J-F. Rioux, D. Robitaille, A. St-Amant, J. Thibeault
PERSONNES-RESSOURCES
A. Bauer, M. Yaméogo
Le recteur préside la réunion.
Le recteur souhaite la bienvenue à Muralee Murugesu, vice-recteur associé, l’innovation, partenariat & entreprenariat.
Il remercie Kevin Kee, doyen de la Faculté des arts; Victoria Barham, doyenne de la Faculté des sciences sociales; Jules Carrière, vice-provost aux affaires professorales; Joao Velloso, professeur agrégé, Faculté de droit, section Common Law; Victor Leblanc, professeur titulaire, Faculté des sciences; Emily Landriault, Bibliothécaire; Michel Andraos, doyen de la Faculté de théologie à l’Université Saint-Paul; Matthew McLennan, secrétaire de la Faculté de philosophie à l’Université Saint-Paul; et Cynthia Bilodeau, secrétaire de la Faculté des sciences humaines à l’Université Saint-Paul.
1. Approbation de l’ordre du jour
2024-2025.050 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour. (Unanime)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 12 mai 2025
Le procès-verbal est présenté.
3. Renouvellement de mandats au Conseil des études supérieures
On propose le renouvellement du mandat de Cheryl Susan McWatters et Mathieu Lavallée au Conseil des études supérieures (CÉS) pour trois ans.
2024-2025.051 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 12 mai 2025. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le renouvellement de Cheryl Susan McWatters et de Mathieu Lavallée au Conseil des études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 17 juin 2025 au 30 juin 2028.
AUX FINS D’APPROBATION
4. Modifications majeures
a) Faculté de génie
i. Baccalauréat spécialisé en conception multidisciplinaire – apprentissage expérientiel (2025-UGRD-GENIE-SED-01)
Le doyen intérimaire de la Faculté de génie, Michel Labrosse, présente la demande de création du Baccalauréat spécialisé en conception multidisciplinaire – apprentissage expérientiel.
Il s’agit d’un programme de quatre ans, comprenant 120 unités de cours, en tant qu’ajout et prolongement du programme existant du baccalauréat en conception multidisciplinaire de trois ans. Ce nouveau programme sera construit à partir des mêmes cours de base que le programme de trois ans, offrant ainsi aux étudiants la flexibilité de prolonger leur programme de trois ans en un programme de quatre ans avec spécialisation, ou permettant aux étudiants inscrits au programme de quatre ans avec spécialisation de quitter plus tôt avec un diplôme de trois ans.
2024-2025.052 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Baccalauréat spécialisé en conception multidisciplinaire – apprentissage expérientiel de la Faculté de génie.
b) Faculté des arts
i. Abolition de la spécialisation en études canadiennes (2025-GRAD-ARTS-CDN-05)
Le doyen de la Faculté des arts, Kevin Kee, présente la demande d’abolition de la spécialisation en études canadiennes. La transformation de l’Institut d’études canadiennes (IÉC) en Institut de recherche et d’études autochtones a entraîné la suppression des programmes du premier cycle afin de faire place à ceux du nouvel institut. Au cours de ce processus, aucune demande officielle n’a été déposée au Sénat pour retirer la mention de la spécialisation en études canadiennes dans les programmes de troisième cycle. La présente demande vise à corriger cet oubli. À ce jour, aucun étudiant n’est inscrit.
2024-2025.053 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’abolition de la spécialisation en études canadiennes de la Faculté des arts.
ii. M.A. English Literature: création de la concentration en Creative Writing (2024-GRAD-ARTS-ENG-07)
Kevin Kee, Dean of the Faculty of Arts explained that the faculty is creating a new Concentration in Creative Writing for the one-year MA in English Literature with coursework. Students will follow the structure of a Coursework MA with Project.
2024-2025.054 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création de la concentration en Creative Writing de la Faculté des arts.
c) Faculté des sciences de la santé
i. M. Sc.Sciences interdisciplinaires de la santé (2024-GRAD-SSAN-HSS-01)
La doyenne de la Faculté des sciences de la santé, Lucie Thibault présente la demande.
On propose des modifications au programme actuel de maîtrise ès sciences Sciences interdisciplinaires de la santé basé sur la rédaction d’un mémoire, notamment une réduction du nombre d’unités requises pour l’obtention du diplôme, la restructuration des exigences du programme en cours à microcrédits, ainsi que l’ajout de trois nouvelles concentrations. De plus, on propose l’ajout d’une option de maîtrise ès sciences de courte durée basée sur des cours, avec la possibilité d’un stage coop, ainsi que la conversion de la langue d’enseignement d’un programme et de cours bilingues vers un programme et des cours en anglais, accompagnés d’un programme et de cours équivalents en français.
2024-2025.055 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures à la Maîtrise ès sciences - Sciences interdisciplinaires de la santé, de la Faculté des sciences de la santé.
d) Facultés de médecine et des sciences
i. Abolition de la spécialisation en Biostatistiques (2024-GRAD-SCIEN-MED-01)
La doyenne intérimaire de la Faculté de médecine Melissa Forgie présente la demande d’abolition de la spécialisation en Biostatistiques. Cette spécialisation collaborative a été établie en 1996 et comprenait les programmes participants suivants : M.Sc. en épidémiologie (Faculté de médecine), M.Sc. en statistique et mathématiques (Faculté des sciences) et l’Université Carleton (mathématiques et statistique). Le programme a été suspendu en 2020-2021 par les trois programmes participants et aucune nouvelle admission n’a eu lieu depuis.
2024-2025.056 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’abolir la spécialisation en Biostatistiques des facultés de médecine et des sciences.
e) Université Saint-Paul
i. Mineure en théologie (2024-2025-Undergrad-USP-3.5.2)
Le doyen de la Faculté de théologie à l’Université Saint-Paul, Michel Andraos présente les modifications au Baccalauréat en foi, éthique et justice, qui simplifient et augmentent la flexibilité des exigences du programme afin de garantir que ces programmes puissent être complétés en anglais et en français, et de s'assurer que les étudiants acquièrent des connaissances fondamentales tout en ayant la possibilité de poursuivre leurs propres intérêts.
2024-2025.057 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au baccalauréat en foi, éthique et justice de l’Université Saint-Paul.
5. Règlement académique
a) Règlement académique C-3 Inscription aux études supérieures et congé d’études (2025-CVPÉSP-001)
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente les modifications au Règlement C-3. Il précise que ces modifications visent à affirmer clairement le droit des étudiants et étudiantes aux études supérieures de prendre des congés. Elles visent également à s’assurer qu’aucune information essentielle ne soit omise ou mal communiquée aux différentes parties prenantes. Une consultation a eu lieu avec le SCFP (CUPE), et aucune objection n’a été soulevée.
E.2024-2025.58 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement C-3 Inscription aux études supérieures et congés d’études. (Unanime)
6. Élection au Comité exécutif du Sénat
Les membres sont informés qu'il y a un poste à pourvoir au Comité exécutif du Sénat pour un mandat de trois ans, du 1er juillet 2025 au 30 juin 2028.
Deux personnes ont soumis leur candidature: Joël Beddows, vice-doyen, Faculté des arts et
Emeline Lina Nsah, étudiante des cycles supérieurs, Faculté des sciences sociales.
Les résultats de l'élection sont les suivants :
• Joël Beddows (22 votes)
• Emeline Lina Nsah (21 votes)
2024-2025.059 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Joël Beddows au Comité exécutif du Sénat pour un mandat de trois ans, du 1er juillet 2025 au 30 juin 2028.
7. Élection au Comité mixte du Bureau des gouverneurs et du Sénat
Les membres sont informés qu'il y a un poste à pourvoir au Comité mixte du Bureau des gouverneurs et du Sénat pour un mandat de trois ans, du 1er juillet 2025 au 30 juin 2028.
Deux personnes ont soumis leur candidature: Karine Vanthuyne, Professeure titulaire, Faculté des sciences sociales et Martine Lagacé, Professeure titulaire, Faculté des arts.
Les résultats de l'élection sont les suivants :
• Martine Lagacé (26 votes)
• Karine Vanthuyne (14 votes)
2024-2025.060 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Martine Lagacé au Comité mixte du Bureau des gouverneurs et du Sénat pour un mandat de trois ans, du 1er juillet 2025 au 30 juin 2028.
POUR INFORMATION
8. Rapport du provost et vice-recteur aux affaires académiques
Le Provost présente une mise à jour sur le recrutement. Il souligne les points suivants :
• Il y a certaines incertitudes affectant le recrutement d’étudiants internationaux dont l’exigence d’un dépôt à l’inscription.
• Le recrutement en Ontario montre des hausses significatives :
• +12 % chez les anglophones
• +11 % chez les francophones
• +7 % chez les étudiants en immersion
• 86 % des hausses proviennent de la région d’Ottawa, soulignant l’impact des activités de recrutement
9. Rapport du Comité sur la liberté académique
Graham Mayeda, co-président du Comité sur la liberté académique et vice-doyen aux études, Faculté de droit, section Common Law, présente le rapport annuel du Comité sur la liberté académique. Le rapport souligne les activités réalisées durant l’année académique 2024–2025. On rappelle aux membres que le mandat du Comité sur la liberté académique
se décline en trois volets : la reddition de comptes, le rôle consultatif ponctuel, et l’accompagnement en matière de formation.
10. Rapport de la vice-rectrice par intérim à la recherche et l’innovation
Julie St-Pierre, vice-rectrice par intérim à la recherche et l’innovation présente son rapport qui inclut des faits saillants à date. Elle mentionne que l’Université a remporté plusieurs prix. Elle partage le budget actuel pour la recherche. Elle annonce qu’une entente a été signée la semaine dernière avec les Laboratoires nucléaires canadiens.
11. Rapport de la Francophonie 2022-2024
Yves Pelletier, vice-recteur associé, Francophonie, présente son rapport qui donne un aperçu des chantiers réalisés au cours des deux dernières années, en collaboration avec les vice-rectorats et les facultés, afin de renforcer la place et la pérennité de la francophonie à l’Université d’Ottawa, tant dans les programmes académiques, que la recherche et les services à la communauté.
12. Rapport de progrès sur le Plan d’action autochtone
Tareyn Johnson, directrice du Bureau des affaires autochtones, présente un compte rendu sur la mise en oeuvre du Plan d’action autochtone de l’Université d’Ottawa et ses 4 cerceaux (Établissement; Facultés, départements et programmes; Espace physique; Communauté autochtone). Elle souligne que le plan d’action original (lancé en 2020) a été revu et mis à jour au cours d’un important processus consultatif entamé en 2022-2023. Le nouveau plan a été officiellement lancé le 6 mai 2025.
13. Rapport de progrès sur les activités en lien avec l’équité, la diversité et l’excellence en matière d’inclusion
Awad Ibrahim, vice-provost, équité, diversité et excellence en matière d’inclusion, présente son rapport. Il souligne le travail accompli au courant de l’année. Il indique que plusieurs partenariats ont été établis pour unir les efforts et renforcer l’impact au sein des communautés universitaires. Il décrit certains défits et qu’une planification stratégique ciblée, une mobilisation accrue des ressources et un meilleur alignement intercampus sont essentiels pour favoriser des progrès durables et un changement systémique.
14. Rapport de la Collègue universitaire du CUO
La collègue universitaire, Professeure Alison Flynn, présente son rapport.
Elle indique qu’à la suite de leur rencontre du mois d’avril, plusieurs discussions ont porté sur les répercussions des nouvelles politiques américaines sur les universités canadiennes.
Quatre grands axes ont été mis en lumière : la recherche, l’enseignement et la formation, les impacts sociétaux, ainsi que l’intégration des principes d’équité, de diversité et d’inclusion.
15. Autres questions
Aucune autre question est soulevée et la séance est levée à 15h45.
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