PROCÈS-VERBAL
De la sixième réunion de l’année 2025-2026 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mercredi 18 février 2026 à 10 h 30 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, J. Beauvais, J. Beddows, J. Gorman, Y. Pelletier, F.C. Rugira, K. Vanthuyne
PERSONNES EXCUSÉES
M. Lalumière, F.C. Rugira
PERSONNES-RESSOURCES
A. Beauchemin, A. Bauer, A. St-Amant, I. Mayrand, N. Fontaine, M. Yameogo
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais, souhaite la bienvenue aux membres.
1. Approbation de l’ordre du jour
E.2025-2026.048 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de la réunion du 18 février 2026 (J. Gorman / Y. Pelletier)
(Unanime)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 21 janvier 2026
Il est précisé que le point 3 de l’ordre du jour de consentement est présenté à titre d’information seulement.
3. Modifications mineures
a) Faculté des arts
i. 2025-GRAD-ARTS-GEG-02 (b)
ii. 2025-GRAD-ARTS-GEG-03 (b)
iii. 2025-UGRD-ARTS-AHL-38 (b)
iv. 2025-UGRD-ARTS-CMN-35 (b)
v. 2025-UGRD-ARTS-CMN-40 (b)
vi. 2025-UGRD-ARTS-ENG-36 (b)
vii. 2025-UGRD-ARTS-GEG-23 (b)
viii. 2025-UGRD-ARTS-GEG29 (b)
ix. 2025-UGRD-ARTS-PHI-37 (b)
x. 2025-UGRD-ARTS-THE-34 (b)
b) Faculté d’éducation
i. 2025-GRAD-EDU-02 (b)
ii. 2025-GRAD-EDU-05 (b)
c) Faculté de génie
i. 2025-GRAD-GENIE-CSI-01 (b)
ii. 2025-GRAD-GENIE-CVG-01 (b)
iii. 2025-GRAD-GENIE-DTI-01 (b)
iv. 2025-GRAD-GENIE-DTO-01 (b)
v. 2025-GRAD-GENIE-ELG-01 (b)
vi. 2025-GRAD-GENIE-ELG-02 (b)
vii. 2025-GRAD-GENIE-STA-01 (b)
viii. 2026-UGRD-GENIE-MCG-01 (b)
d) Faculté de médecine
i. 2025-GRAD-MED-10 (b)
ii. 2025-GRAD-MED-11 (b)
iii. 2025-GRAD-MED-13 (b)
e) Faculté des sciences
i. 2025-GRAD-SCIEN-CBS-01 (b)
ii. 2025-GRAD-SCIEN-BIO-01 (b)
iii. 2025-GRAD-SCIEN-MAT-02 (b)
iv. 2024-UGRD-SCIEN-CBS-BPS-01 (b)
v. 2025-UGRD-SCIEN-BIM-01 (b)
vi. 2025-UGRD-SCIEN-BIO-02 (b)
vii. 2025-UGRD-SCIEN-BPS-02 (b)
viii. 2025-UGRD-SCIEN-CBS-BCH-01 (b)
ix. 2025-UGRD-SCIEN-CBS-BPS-01 (b)
x. 2025-UGRD-SCIEN-CBS-CHM-01 (b)
xi. 2025-UGRD-SCIEN-CBS-CHM-02 (b)
xii. 2025-UGRD-SCIEN-EVS-01 (b)
xiii. 2025-UGRD-SCIEN-GEO-01 (b)
xiv. 2025-UGRD-SCIEN-PHY-01 (b)
xv. 2025-UGRD-SCIEN-PHY-02 (b)
f) Faculté des sciences de la santé
i. 2025-GRAD-SSAN-01 (b)
ii. 2025-GRAD-SSAN-NUT-01 (b)
iii. 2025-GRAD-SSAN-PHT-01 (b)
g) Faculté des sciences sociales
i. 2025-UGRD-GRAD-SSOC-ECH-1631 (b)
ii. 2025-GRAD-SSOC-PSY-01 (b)
iii. 2025-UGRD-SSOC-FSS-1640 (b)
iv. 2025-UGRD-SSOC-TSO-1639 (b)
v. 2026-UGRD-SSOC-AFR-1641 (b)
vi. 2026-UGRD-SSOC-SOC-1643 (b)
h) École de gestion Telfer
i. 2025-UGRD-GEST-08 (b)
ii. 2025-UGRD-GEST-10 (b)
iii. 2025-UGRD-GEST-11 (b)
iv. 2025-UGRD-GEST-12 (b)
v. 2025-UGRD-GEST-14 (b)
vi. 2025-UGRD-GEST-15 (b)
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
E.2025-2026.049 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 21 janvier 2026. (Y. Pelletier / J. Gorman)
(Unanime)
POUR APPROBATION
Dr. Sudhir Sundaresan, Vice-doyen, Affaires professorales de la Faculté de médecine, se joint à la réunion à 10h10.
4. Règlements facultaires
Faculté de médecine
a) Règlement sur le professionnalisme
The Vice-Dean, Faculty Affairs of the Faculty of Medicine, Dr. Sudhir Sundaresan presented the policy. He noted that this revised policy establishes a standard of professionalism around eleven core values. The updates done to the policy are to ensure alignment with academic needs and to promote an environment at the Faculty that is rooted in respect and professionalism.
A committee member noted and the committee accepted that Section 8: Policy Review, should be changed from: “This Policy shall be reviewed and amended by the appropriate governing body of the Faculty as required”; to “This Policy shall be reviewed and amended by the appropriate governing body of the Faculty and the university as required.”
To reflect the current culture of the University a member suggested that an additional reference to the University’s bilingualism should be included in the policy. Y. Pelletier will send a proposed addition to this effect to S. Sundaresan to be included in the policy.
Dr. Sudhir Sundaresan quitte la réunion.
E.2025-2026.050 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le Règlement modifié sur le professionnalisme de la Faculté de médecine. (J. Beddows / Y. Pelletier)
(unanime)
Dr. Avik Nath, le Vice-doyen, études médicales postdoctorales, se joint à la réunion.
b) Policy and Procedure for residents’ leaves of absence
The Vice-Dean, Postgraduate Medical Education, Dr. Avik Nath presented the proposed modifications to the Policy and Procedure for residents’ leave of absence. He noted that the proposed changes include a new category of religious leaves and mandatory leave. The modifications also clarify the requirements of reintegration and an assessment period following a leave period.
E.2025-2026.051 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la Politique et procédure relatives aux congés autorisés des résidentes et résidents de la Faculté de médecine. (A. Bergeron / J. Gorman)
(unanime)
c) Policy for Accommodation of Trainees with disabilities
The Vice-Dean, Postgraduate Medical Education, Dr. Avik Nath presented the proposed modifications to the Policy for Accommodation of Trainees with disabilities. He highlighted that the updated policy sets forth a clear appeal process. The revised policy also provides clarity on timelines for requests for planning for call coverage and the need for a formal written plan which must be written and signed.
E.2025-2026.052 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la Politique sur les mesures d’accommodement pour les stagiaires en situation de handicap de la Faculté de médecine. (A. Bergeron / J. Gorman)
(unanime)
d) Policy on residents working additional hours for pay
The Vice-Dean, Postgraduate Medical Education, Dr. Avik Nath presented the proposed modifications to the Policy on residents working additional hours for pay. The revised policy imposes stricter restrictions on where trainees may work. It also clarifies that a resident cannot one day be a trainee and then at the same location be a paid worker. The policy also sets forth how residents may apply and obtain permission to work additional hours for pay.
Dr Avik Nath, le Vice-doyen, études médicales postdoctorales, quitte la réunion.
E.2025-2026.053 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la Politique sur le travail supplémentaire rémunéré des résidentes et résidents de la Faculté de médecine. (A. Bergeron / J. Gorman)
(unanime)
POUR RECOMMANDATION
5. Modifications majeures
Faculté des sciences sociales
a) 2025-GRAD-SSOC-TSO-06: Doctorat en travail social : modifications au mode de livraison des cours obligatoires
André Beauchemin, le Vice-provost, Études supérieures et postdoctorales, présente les modifications au mode de livraison des cours obligatoires du programme de doctorat de travail social en français. Il explique que le changement vise à permettre aux personnes autochtones, et uniquement à celles qui ne sont pas en mesure de déménager dans la région, de suivre en ligne les cours obligatoires du programme.
Les membres discutent de la modification proposée. Bien que celle‑ci vise à faciliter l’accès aux cours obligatoires par les étudiants autochtones qui ne résident pas dans la région, les membres soulèvent des questions quant à la manière de présenter le fait que certains étudiants pourront suivre les cours en ligne alors que d’autres ne le pourront pas. Ils soulignent également la nécessité d’assurer l’équité dans la prestation des cours entre les étudiants suivant les cours en ligne et ceux y assistant en personne. Le comité discute aussi sur la façon dont l’option en ligne devrait être présentée dans le catalogue des cours. Enfin, il est rappelé que cette demande ne concerne pas uniquement l’accès au programme, mais touche également la capacité des communautés à former les professionnels dont elles ont besoin.
Il est décidé que des consultations supplémentaires seront nécessaires pour évaluer cette demande de modification. Cette proposition sera examinée lors d’une prochaine réunion.
b) 2025-GRAD-SSOC-DVM-02: M.A. Développement international et mondialisation : modifications aux exigences du programme
André Beauchemin, le Vice-provost, Études supérieures et postdoctorales, présente les modifications aux exigences du programme à l’École de développement international et mondialisation. Il explique que les modifications visent à moderniser le programme de maîtrise.
E.2025-2026.054 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au M.A. Développement international et mondialisation. (Y. Pelletier / J. Beddows)
(unanime)
6. Mis à jour du Processus institutionnel d’assurance de la qualité (PIAQ)
Le Vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente les modifications au Processus institutionnel de la qualité (PIAQ). Celles-ci refléteront la création du Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes (CSÉP) et les pratiques actuelles. Il souligne aussi que les demandes de création de programmes et les modifications de programmes de l’Université Saint-Paul sont assujetties au même processus d’approbation que les demandes de l’Université d’Ottawa.
Un membre propose d’ajouter une question de réflexion portant sur la mesure dans laquelle les programmes répondent aux obligations en matière de bilinguisme. Y. Pelletier enverra un courriel à A. St-Amant pour lui transmettre le texte proposé.
E.2025-2026.055 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat le Processus institutionnel d'assurance de la qualité, tel que modifié . (J. Beddows / Y. Pelletier)
(unanime)
7. Modifications majeures | Major modifications
a) École de gestion Telfer | Telfer School of Management
2025-GRAD-GEST-03 : Maîtrise en gestion des services de santé : revitalisation du programme
André Beauchemin, le Vice-provost, Études supérieures et postdoctorales, présente les modifications à la maîtrise en gestion des services de santé dont une concerne le changement du nom du programme en français uniquement de « Maîtrise en gestion des services de santé » au « Maîtrise en gestion des systèmes de santé ».
Un membre demande si les candidats avaient accès à un examen de mathématiques en français pour satisfaire l’exigence d’admission, soit la réussite des modules de mathématiques et de communication de Harvard. La question a été notée et une mise à jour sera transmise au comité.
E.2025-2026.056 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat les modifications majeures à la Maîtrise en gestion des services de santé. (J. Beddows / Y. Pelletier)
(Unanime)
b) Faculté des sciences sociales
2025-GRAD-SSOC-TSO-05: Abolition du doctorat en Travail social offert en anglais
André Beauchemin, le Vice-provost, Études supérieures et postdoctorales, présente la demande d’abolition du doctorat en travail social offert en anglais. Il explique que le programme est suspendu depuis trois années en raison de la difficulté à recruter des personnes candidates susceptibles de répondre aux critères d’admission de ce programme.
E.2025-2026.057 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’abolition du doctorat en Travail social offert en anglais de la Faculté des sciences sociales. (J. Beddows / J. Gorman)
(unanime)
8. Modifications mineures | Minor modifications
a) Faculté des sciences de la santé : 2025-GRAD-SSAN-NSG-01(b)
André Beauchemin, le Vice-provost, Études supérieures et postdoctorales, présente les modifications mineures qui incluent un changement dans les titres des programmes du diplôme et de la maîtrise.
E.2025-2026.058 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat les modifications mineures aux programmes de l'École des sciences infirmières de la Faculté des sciences de la santé. (Y. Pelletier / J. Gorman)
(unanime)
b) Faculté des arts : 2025-UGRD-ARTS-ILOB-33
The Vice-Provost, Graduate and Postdoctoral Studies, André Beauchemin presented the minor modifications which includes changing the program’s name “English as a Second Language” (ESL) to “English Language Studies”.
E.2025-2026.059 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat les modifications mineures aux programmes de l’Institut des langues officielles et du bilinguisme de la Faculté des arts. (J. Gorman / Y. Pelletier)
(unanime)
À 11h27, les membres entament la portion à huis clos de la réunion.
