PROCÈS-VERBAL
De la deuxième réunion de l’année 2025-2026 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 20 octobre 2025 à 15 h par Microsoft Teams et dans la salle FSS 4006.
PRÉSENCES
F. Bangou, L. Barriault, A. Beauchemin, J. Beauvais, J. Beddows, E. Bercier, A. Bergeron, S. Blais, M. Boisgontier, K. Boon, S. Brutus, S. Cadieux, F.-X. Campbell-Valois, C. Cao, I. Catelas, M. Charron, T. Chung, T. Collins, P. Corriveau, C. D’Amours, J. Dekker, C. Dionne, G. Doudak, J. Esleben, A. Flynn, D. Gibbings, K. Gilmour, I. Giroux, C. Glendinning, J. Gorman, K-A. Haykal, A. Hefferman, J. James, S.-K. Johnston, S. Kelly, H. Kharouba, S. Kouamé, M. Lagacé, M. Lalumière, M. Lanoix, J. Leddy, P. Leroux, L. Lévesque, E. L. Nsah, M. Nobel, Y. Pelletier, K. Phillips, L. Piomelli, K. Prince, B. Ray, G. Richards, D. Robitaille, C. Ruminot, J. Sicard, A. St-Amant, J. St-Pierre, J. Stambouli, M.-E. Sylvestre, L. Thibault, S. Thériault, J.-F. Tremblay, K. Vanthuyne, N. Young
PERSONNES EXCUSÉES
R. Clark, C. Clifford, C. Commanda, J. Doyle, R. Feist, M. Forgie, A. Ibrahim, B. Ivanovitch, J. Lee, M. Majeed, A. Malette, M. Murugesu, M. Pal, F.-É. Racicot, J.-F. Rioux, F. C. Rugira, M. Salter, J. Thibeault
PERSONNES-RESSOURCES
J.-M. Barette, A. Bauer, B. Bénazet, R. Landry
La rectrice préside la réunion et souhaite la bienvenue aux membres.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté tel que présenté.
2025-2026.09 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour. (A. Beauchemin /P. Corriveau)
(Unanime)
2. Procès-verbal de la réunion du 22 septembre 2025
Le procès-verbal est présenté.
2025-2026.10 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 22 septembre 2025. (L. Thibault / M. Lagacé)
(Unanime)
AUX FINS D’APPROBATION
3. Modifications majeures
a) Faculté des sciences de la santé
i. Baccalauréat ès sciences sociales avec mineure en sciences sociales de l’activité physique : Création de deux mineures (2025-UGRD-SSAN-APA-01)
La doyenne de la Faculté des sciences de la santé, Lucie Thibault, ainsi que la vice-doyenne aux études, Christine Dallaire, présentent une demande visant la création de deux mineures en sciences de l’activité physique. On explique que cette initiative s’inscrit dans une démarche d’adaptation des cadres de baccalauréat de 90 crédits avec mineure, tels que ceux de la Faculté des sciences sociales et de la Faculté des sciences, afin de permettre l’offre de baccalauréats de sortie de 90 crédits. Les mineures proposées seront constituées à partir de cours déjà existants en sciences de l’activité physique et viendront s’annexer aux programmes de baccalauréat concernés.
2025-2026.11 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Baccalauréat ès sciences sociales avec mineure en sciences sociales de l’activité physique (L. Thibault / S. Thériault)
(Unanime)
ii) Baccalauréat ès sciences avec mineure en sciences de la nutrition : Création d’une mineure (2025-UGRD-SSAN-NUT-02)
La vice-doyenne aux études, Christine Dallaire, présente la demande de création de deux mineures en sciences de la nutrition. Elle explique que cette initiative s’inscrit dans une démarche d’adaptation du cadre de baccalauréat de 90 crédits avec mineure de la Faculté des sciences, afin de permettre l’offre d’un baccalauréat de sortie de 90 crédits. La mineure proposée sera constituée à partir de cours existants en sciences de la nutrition et viendra s’annexer au baccalauréat de sortie de 90 crédits.
2025-2026.12 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Baccalauréat ès sciences avec mineure en sciences de la nutrition (L. Thibault / P. Corriveau)
(Unanime)
b) Faculté des sciences sociales
B.Sc.Soc. spécialisé Études des conflits et droits humains - Régime d’apprentissage expérientiel approfondi.
The Interim Dean of the Faculty of Social Sciences, Nathan Young, presented a major program modification to the Honours Bachelor of Social Sciences in Conflict Studies and Human Rights (ECH), proposing the addition of an In-depth Experiential Learning Stream (IELS). He explained that this stream incorporates 30 credits of institutionally recognized experiential learning activities distributed throughout the 120-credit program. The modification includes two key components: (1) a proposed course schedule integrating experiential learning opportunities; and (2) the creation of five-digit mirror courses dedicated to experiential learning.
2025-2026.13 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au B.Sc.Soc. spécialisé Études des conflits et droits humains - Régime d’apprentissage (N. Young / S. Thibault)
(Unanime)
4. Modifications au Règlement du Sénat concernant l’élection des membres étudiantes
et étudiants
La Secrétaire générale, Annick Bergeron présente la modification au règlement du Sénat concernant l’élection des membres étudiantes et étudiants.
Elle explique que la version actuelle, adoptée en décembre 2011, est désuète et ne reflète plus les pratiques en vigueur, notamment en ce qui concerne les titres des associations étudiantes et les rôles des personnes impliquées dans le processus électoral. Le règlement révisé clarifie le rôle des associations étudiantes dans le processus, actualise la terminologie et assure la cohérence avec les pratiques existantes. Le Cabinet de la secrétaire général a mené un processus de consultation auprès du Syndicat étudiant de l’Université d’Ottawa (SÉUO) et de l’Association des étudiant.e.s diplômé.e.s (GSAÉD), qui appuient toutes deux les modifications proposées.
2025-2026.13 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement du Sénat concernant l’élection des membres étudiantes et étudiants (A. Bergeron / A. Beauchemin)
(Unanime)
POUR INFORMATION
5. Rapport de la rectrice
La rectrice souligne le départ de la vice-rectrice aux finances et à l’administration, la remerciant pour ses contributions inestimables dans des dossiers d’envergures. La secrétaire générale et le Provost assurent la transition en attendant la nomination d’un ou d’une vice-rectrice aux finances et à l’administration par intérim.
Plusieurs comités de sélection sont en cours pour des postes de doyennes ou doyens, notamment en sciences sociales, droit civil et médecine.
La rectrice mentionne également qu’une tournée d’écoute auprès des facultés, partenaires et communautés se poursuit activement.
6. Rapport du provost et vice-recteur aux affaires académiques
Le Provost présente une mise à jour sur le recrutement. Bien que les inscriptions domestiques soient en hausse et proches des cibles, une baisse marquée du nombre d’étudiants internationaux demeure préoccupante.
Des partenariats ciblés sont en cours avec des établissements internationaux afin de renforcer l’attractivité, notamment au cycle supérieur et dans des programmes conjoints. Par ailleurs, une consultation provinciale est en cours concernant le modèle de financement universitaire. L’Université d’Ottawa participe activement aux discussions, en mettant de l’avant ses besoins, notamment le fait que plus de 2 500 étudiants ne sont actuellement pas financés par le gouvernement de l’Ontario.
7. Rapport de la vice-rectrice à la recherche et à l’innovation
The Vice-President, Research and Innovation presented a comprehensive update highlighting recent developments and strategic initiatives. She provided information on the pilot project on autonomous shuttle research at Kanata North, the scope of the POLARIS service review for Research, and uOttawa’s participation in the 2026 Canada Excellence Research Chairs competition. Additional highlights included the upcoming AI Symposium and National Security Innovation Forum, and recent national and international rankings recognizing uOttawa’s research excellence.
8. Rapport annuel du Bureau des droits de la personne et Rapport sur la prévention de la violence sexuelle à l’Université d’Ottawa
Les membres ont reçu le Rapport annuel du Bureau des droits de la personne qui décrit les activités et réalisations pour l’année 2024-2025.
Conformément à la Politique sur la prévention de la violence sexuelle – 67 b et suivant les exigences du Ministère des Collèges et Universités, de l’Excellence en recherche et de la Sécurité de l'Ontario, le Comité permanent sur la prévention de la violence sexuelle produit annuellement un rapport. Ce rapport comprend des informations sur les initiatives mises en place, les statistiques liées aux dévoilements, plaintes et demandes de services et sur le Règlement 67b – Prévention de la violence sexuelle.
9. Autres questions
La doyenne de la Faculté des sciences de la santé, Lucie Thibault, rappelle la campagne Centraide, en cours jusqu’à la fin octobre, et invite les membres à encourager leurs collègues à contribuer. Les dons soutiennent les communautés locales et peuvent bénéficier à nos étudiants.
Aucune autre question est soulevée et la séance est levée à 16h15.
BB / AB
