PROCÈS-VERBAL
De la cinquième réunion de l’année 2025-2026 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mercredi 21 janvier 2026 à 10 h 30 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 217 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, J. Beauvais, J. Beddows, J. Gorman, F.C. Rugira, K. Vanthuyne
PERSONNES EXCUSÉES
M. Lalumiere, Y. Pelletier
PERSONNES-RESSOURCES
A. Beauchemin, A. Bauer, A. St-Amant, I. Mayrand, N. Fontaine
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais, souhaite la bienvenue aux membres.
1. Approbation de l’ordre du jour
E.2025-2026.038 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de la réunion du 21 janvier 2026 (J. Beddows / F.C. Rugira)
(Unanime)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 10 décembre 2025
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
La rectrice a utilisé des pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidates présentées par la Faculté de génie (2025-2026-GEN-P-01); la Faculté de droit (2025-2026-LAW-G-001); la Faculté des sciences (2025-2026-SCI-G-001, 2025-2026-SCI-P-06, 2025-2026-SCI-P-08, et 2025-2026-SCI-P027); la Faculté des sciences sociales (2025-2026-SSOC-G-103, 2026-SSOC-P-1796); et la Faculté des sciences de la santé (2025-2026-SSAN-P-734, 2025-2026-SSAN-P-736 et 2025-2026-SSAN-P-735)
4. Renouvellement de mandat au Comité d’appel du Sénat
Le professeur Robert Laganière de la Faculté de génie a accepté de renouveler son mandat au Comité d’appel du Sénat pour un mandat de trois ans, soit du 1er septembre 2025 au 31 août 2028.
Il est précisé que les points 5, 6, et 7 de l’ordre du jour de consentement sont présentés à titre d’information seulement.
5. Modifications mineures
a) Faculté des arts | Faculty of Arts
I. 2025-UGRD-ARTS-ARV-18
II. 2025-UGRD-ARTS-CMN-20
III. 2025-UGRD-ARTS-FRA-27
b) Faculté de génie | Faculty of Engineering
I. 2025-UGRD-GENIE-CSI-03
II. 2025-UGRD-GENIE-GNG-01
III. 2025-UGRD-GENIE-MGB-01
IV. 2025-UGRD-GENIE-STA-01
c) Faculté de médecine | Faculty of Medicine
I. 2025-UGRD-MED-07
d) Faculté des sciences de la santé | Faculty of Health Sciences
I. 2025-UGRD-SSAN-APA-02
II. 2205-UGRD-SSAN-HSS-01
6. Évaluation des programmes de premier cycle et des programmes d’études supérieures
7. Règlement 70 : Conflit d’intérêts – membres du personnel
À la réunion du 5 novembre, un membre a soulevé la question des professeurs qui enseignent à des membres de leur famille. Annick Bergeron, Sécretaire-Génerale, présente le règlement 70. Elle souligne que la déclaration d’un conflit d’intérêts n’est ni une faute ni une mesure disciplinaire.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
E.2025-2026.039 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les motions qui s’y retrouvent. (K. Vanthuyne / J. Beddows)
(Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 10 décembre 2025.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le renouvellement du mandat du professeur Robert Laganière au Comité d’appel du Sénat pour un mandat de trois ans, soit du 1er septembre 2025 au 31 août 2028.
POUR APPROBATION
8. Modifications majeures | Major Modifications
a) Faculté de médecine
Études du premier cycle
i. 2025-UGRD-MED-05: Technologie médicale en ophtalmologie
Le Vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présent la demande. Il explique que la structure du programme sera modifiée pour devenir un programme 2+2. Les critères d’admission seront redéfinis afin de l’ouvrir aux meilleurs candidats de l’Université d’Ottawa et d’autres universités canadiennes. Les étudiants intégreront le programme après l’équivalent de deux années d’études (60 crédits) dans un programme de premier cycle approprié en sciences ou en sciences de la santé.
E.2025-2026.040 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au programme de la Technologie médicale en ophtalmologie. (F.C. Rugira / J. Beddows)
(unanime)
b) Faculté des sciences de la santé
Études du premier cycle
i. 2025-UGRD-SSAN-APA-03: Baccalauréat spécialisé en sciences de l'activité physique (B.S.A.P.)
Le Vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présent la demande des modifications majeures. Il explique que les modifications proposées incluent la création d’un nouveau cours d’anatomie avec un nombre réduit de séances en laboratoire pour remplacer le cours APA 1313/1713, afin d’être plus cohérent avec les exigences de certains programmes, ainsi que des modifications aux préalables des cours concernés, notamment les cours obligatoires APA 2312/2712 et APA 2315/2715, et les cours optionnels APA 3125/3525. Ces modifications répondront aux besoins des étudiants.
E.2025-2026.041 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Baccalauréat spécialisé en sciences de l'activité physique. (J. Beddows / K. Vanthuyne)
(unanime)
POUR RECOMMANDATION
9. Modifications majeures
a) Faculté de génie
Études du premier cycle
i. 2025-UGRD-GENIE-SED-02 : Baccalauréat en sciences appliquées en génie de la conception multidisciplinaire
Le Vice-provost aux affaires académique, Alain St-Amant, présent la demande de la création du programme. Les modifications proposées permettront aux étudiants de satisfaire aux exigences du Bureau canadien d’agrément des programmes de génie, afin qu’ils puissent répondre aux exigences académiques pour l’obtention du permis d’ingénieur.
E.2025-2026.042 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la création du programme de Baccalauréat en sciences appliquées en génie de la conception multidisciplinaire. (K. Vanthuyne / J. Beddows)
(unanime)
ii. 2025-UGRD-GENIE-CSI-01 : B.Sc. spécialisé Mathématique et B.Sc. spécialisé Informatique (Science des données)
Le Vice-provost aux affaires académique, Alain St-Amant, présent la demande. Il explique que les modifications proposées visent à changer la liste des cours optionnels et obligatoires du programme. Il est aussi proposé de retirer le mot « spécialisé » du diplôme en mathématiques.
E.2025-2026.043 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au B.Sc. spécialisé Mathématique et B.Sc. spécialisé Informatique (Science des données). (K. Vanthuyne / J. Beddows)
(unanime)
b) Faculté de médecine
Études supérieures
i. 2025-GRAD-MED-08 : Création d’une Maîtrise ès sciences appliquées en accessibilité en biomédecine
Le Vice-provost, Études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin présente la demande de création du programme qui vise à former des scientifiques et des professionnels de la santé aux pratiques et processus de pointe en matière d’accessibilité et d’engagement communautaire, afin de favoriser une collaboration significative entre les sciences biomédicales, la médecine et les communautés. Ce programme sera le premier entièrement en ligne et aura une durée totale de douze mois.
Un membre remarque qu’il manque la mention de l’autochtonie dans la demande. Il est répondu que ce programme doit être accessible à différents publics et que cette question sera abordée avant la prochaine réunion du Sénat.
E.2025-2026.044 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la création d’une Maîtrise ès sciences appliquées en accessibilité en biomédecine. (J. Gorman / J. Beddows)
(unanime)
À 11h05, les membres du Comité exécutif du Sénat entament la portion huis-clos de la réunion.
