PROCÈS-VERBAL
De la première réunion de l’année 2025-2026 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 22 septembre 2025 à 15 h par Microsoft Teams et dans la salle Simard 125.
PRÉSENCES
F. Bangou, L. Barriault, A. Beauchemin, J. Beauvais, J. Beddows, E. Bercier, A. Bergeron, S. Blais, M. Boisgontier, K. Boon, S. Brutus, S. Cadieux, F.-X. Campbell-Valois, C. Cao, I. Catelas, M. Charron, T. Chung, R. Clark, C. Clifford, T. Collins, P. Corriveau, J. Dekker, C. Dionne, G. Doudak, C. D’Amours, E. L. Nsah, J. Esleben, R. Feist, M. Forgie, K. Gilmour, I. Giroux, J. Gorman, K-A Haykal, A. Hefferman, A. Ibrahim, J. James, S.-K. Johnston, S. Kelly, H. Kharouba, M. Lagacé, M. Lalumière, M. Lanoix, J. Leddy, P. Leroux, L. Lévesque, M. Majeed, A. Malette, M. Nobel, A. O’Sullivan, M. Pal, Y. Pelletier, K. Phillips, L. Piomelli, K. Prince, F.-É. Racicot, B. Ray, C. Ruminot, G. Richards, J.-F. Rioux, D. Robitaille, F. C. Rugira, M. Salter, J. Sicard, A. St-Amant, J. St-Pierre, J. Stambouli, M.-E. Sylvestre, L. Thibault, S. Thériault, J.-F. Tremblay, K. Vanthuyne, N. Young
PERSONNES EXCUSÉES
C. Commanda, J. Doyle, A. Flynn, D. Gibbings, C. Glendinning, B. Ivanovitch, J. Lee, M. Murugesu, J. Thibeault
PERSONNES-RESSOURCES
A. Bauer, B. Bénazet
La rectrice préside la réunion.
La rectrice souhaite la bienvenue à Caroline Cao, doyenne, Faculté de génie ; Marc Charron, doyen, Faculté des arts ; Nathan Young, doyen intérimaire, Faculté des sciences sociales ; Kathryn Prince, vice-provost aux affaires professorales ; François-Xavier Campbell-Valois, professeur titulaire, Faculté des sciences ; Brian Ray, secrétaire, Faculté des arts ; Jennifer Dekker, bibliothécaire ; Michael Pal, professeur titulaire, Faculté de droit, section Common Law ; Carolina Ruminot, secrétaire, Faculté d’éducation ; Jamel Stambouli, doyen, Facultés de philosophie et sciences humaines ; Christian Dionne, doyen intérimaire, Faculté de théologie à l’Université Saint-Paul ; Monique Lanoix, secrétaire, Faculté de philosophie à l’Université Saint-Paul ; et Lauren Levesque, secrétaire, Faculté des sciences humaines à l’Université Saint-Paul.
La rectrice remercie Jérémie Séror, secrétaire, Faculté des arts, ainsi que Giuliano Reis, secrétaire, Faculté d’éducation.
1. Approbation de l’ordre du jour
2025-2026.01 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour. (A. Beauchemin / S. Thériault)
(Unanime)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 16 juin 2025
Le procès-verbal est présenté.
3. Nomination au Conseil des études supérieures
On propose de nommer Professeure Julie Laplante au Conseil des études supérieures (CÉS) pour un mandat de trois ans.
4. Renouvellement de mandats au Conseil des études du premier cycle (CEPC)
On propose de renouveler Luis Abanto Rojas pour un mandat de trois ans, Mariette Théberge pour un mandat d’un an, et Patrick Dumond pour un mandat d’un an au Conseil des études du premier cycle. .
2025-2026.02 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les motions qui s’y retrouvent.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 16 juin 2025.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’élire une membre du corps professoral, soit la professeure Julie Laplante, pour siéger au Conseil des études supérieures pour un mandat de trois ans, renouvelable, soit du 22 septembre au 30 juin 2028.
Sur motion dûment présentée et appuyée, il est résolu que le Sénat approuve le renouvellement des mandats suivants pour que les trois personnes soient membres officiels du CEPC avec droit de vote :
- Luis Abanto Rojas pour un mandat de trois ans du 2 octobre 2025 au 1er octobre 2028
- Mariette Théberge pour un mandat d’un an du 2 octobre 2025 au 1er octobre 2026
- Patrick Dumond pour un mandat d’un an du 2 octobre 2025 au 1er octobre 2026 (L. Thibault / M. Lagacé)
(Unanime)
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
5. Présentation des objectifs de la rectrice pour 2025-2026
La rectrice présente les grandes lignes de sa vision stratégique pour l’Université d’Ottawa. Cette vision s’appuie sur une analyse approfondie des défis institutionnels propres à l’Université, des tendances mondiales en matière d’éducation postsecondaire, ainsi que sur les forces distinctives de notre communauté.
Parmi les enjeux majeurs identifiés figurent la vulnérabilité des universités face aux bouleversements géopolitiques, la crise de confiance envers la science, les pressions budgétaires croissantes, les attentes élevées des étudiantes et étudiants, et l’impact transformateur de l’intelligence artificielle. La rectrice souligne également l’importance de préserver et de valoriser les arts et les humanités, de renforcer la liberté académique et l’inclusion, et de répondre aux défis mondiaux par la formation et la recherche.
Sa vision, intitulée « L’Université dans la Cité », repose sur sept objectifs stratégiques : 1) mobiliser les forces internes de la communauté universitaire; 2) offrir une éducation de qualité exceptionnelle dans les deux langues officielles; 3) mener une recherche influente et internationale au service de la communauté dans les deux langues officielles; 4) accroître le rayonnement et la réputation de l’Université; 5) renforcer notre positionnement en tant que leader de la francophonie ontarienne, canadienne et internationale; 6) s’engager activement dans la revitalisation des savoirs, des langues, et des cultures autochtones; et 7) mettre en place des modèles budgétaires et services administratifs transparents et efficaces.
AUX FINS D’APPROBATION
6. Élection au Bureau des gouverneurs
La secrétaire générale, Annick Bergeron explique que son Cabinet a lancé un appel à candidatures le 4 septembre 2025 afin de pourvoir un poste vacant au sein du Bureau des gouverneurs. Ce siège est destiné à un·e professeur·e titulaire ou agrégé·e, ou à un·e membre régulier·ère à temps plein du corps professoral ou de la bibliothèque siégeant au Sénat, conformément aux alinéas 15(1)(d) ou 15(1)(h) de la Loi de l’Université d’Ottawa et à l’alinéa 1(a) du Règlement régissant la composition du Sénat.
Une seule nomination ayant été reçue, Claude D’Amours est élu par acclamation pour un mandat de deux ans et neuf mois, soit du 23 septembre 2025 au 30 juin 2028.
2025-2026.03 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Claude D’Amours au Bureau des gouverneurs pour un mandat de deux ans et neuf mois, du 23 septembre 2025 au 30 juin 2028. (A. Bergeron / F. Bangou)
(Unanime)
7. Modifications majeures
a) Faculté de médecine
i. Abolition du Diplôme d'études supérieures Évaluation et gestion du risque en santé des populations (2025-GRAD-MED-03)
La doyenne intérimaire de la Faculté de médecine, Melissa Forgie, présente la demande d’abolition du diplôme d’études supérieures Évaluation et gestion du risque en santé des populations.
Il s'agit d’un programme établi en 2003 et suspendu en 2023 en raison d’un faible taux d’inscription et de ressources professorales limitées. Aucune admission n’a eu lieu depuis la suspension, et malgré certaines discussions internes, le programme est demeuré inactif. En l’absence de nouvelles ressources et d’inscriptions depuis plusieurs années, la Faculté de médecine demande officiellement sa fermeture. Cette décision n’aura aucun impact sur les autres programmes de la Faculté ou d’autres unités académiques, et aucun étudiant n’est actuellement inscrit dans ce programme.
2025-2026.04 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’abolition du Diplôme d'études supérieures Évaluation et gestion du risque en santé des populations (M. Forgie / L. Thibault)
(Unanime)
ii. Abolition de la Spécialisation en pathologie et médecine expérimentale (2025-GRAD- MED-05)
La doyenne intérimaire de la Faculté de médecine, Melissa Forgie, présente la demande d’abolition de la Spécialisation en pathologie et médecine expérimentale.
Il s'agit d’une spécialisation suspendue en 2020-2021 par l’ensemble des programmes participants en raison d’un faible taux d’inscription et de ressources professorales limitées. Malgré certaines discussions visant à réévaluer la spécialisation, celle-ci est demeurée inactive. Aucune admission n’a eu lieu au cours des trois dernières années et aucune ressource nouvelle n’est disponible pour relancer l’offre. La Faculté de médecine propose donc sa fermeture officielle. Cette décision n’aura aucun impact sur les autres programmes de premier ou de deuxième cycle, ni au sein de la Faculté ni dans d’autres unités académiques.
2025-2026.05 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’abolition de la Spécialisation en pathologie et médecine expérimentale. (M. Forgie / F.C. Rugira) (Unanime)
b) Faculté des sciences de la santé
i. Baccalauréat ès sciences spécialisé sciences infirmières (2025-UGRD-SSAN-NSG-02)
La doyenne de la Faculté des sciences de la santé, Lucie Thibault, ainsi que la vice-doyenne aux études, Christine Dallaire, présentent les modifications apportées au baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences infirmières.
Des modifications majeures sont proposées au programme de B.Sc.Inf. afin de refléter la dissolution du programme collaboratif avec le Collège Algonquin (Ottawa et Pembroke), dont la dernière cohorte a été admise en septembre 2025. Le programme autonome du Baccalauréat spécialisé en sciences infirmières de l’Université d’Ottawa accueillera sa première cohorte en septembre 2026. Les révisions incluent la modification des cours créés sous la demande du Sénat 2019-UGRD-SSAN-NSG-02, la création de nouveaux cours pour remplacer ceux initialement proposés, la révision du volet d’immersion française, ainsi que l’ajout d’un volet d’immersion anglaise prévu pour l’automne 2027. Ces changements visent à renforcer la structure du programme, à répondre aux exigences réglementaires et à mieux refléter l’identité académique de l’École des sciences infirmières. Il est également confirmé que la cohorte 2025 du programme collaboratif sera pleinement soutenue jusqu’à la fin de son parcours universitaire.
2025-2026.06 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Baccalauréat ès sciences spécialisé sciences infirmières. (L. Thibault / J. Beddows)
(Unanime)
8. Règlement académiques
a) Modification au Règlement B-4.5 – Réinscription à un cours
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant présente la modification au Règlement B-4.5.
Il explique que cette modification n’est qu’une clarification du règlement au niveau du nombre de crédits accordés ou non dans le cas des cours répétés.
On demande au vice-provost aux affaires académiques de vérifier si c’est applicable à la Faculté de droit, section de droit civil.
2024-2025.07 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement B-4.5 – Réinscription à un cours - sous réserve de validation par le vice-provost aux affaires académiques quant à son applicabilité à la Faculté de droit – Section de droit civil. (A. St-Amant / A. Ibrahim)
(Unanime)
9. Modifications aux règlements administratifs
a) 67a – Prévention du harcèlement et de la discrimination
b) 67b – Prévention de la violence sexuelle
La secrétaire générale, Annick Bergeron ainsi que le directeur du Bureau des droits de la personne, Luc Bélanger présentent les modifications aux règlements administratifs, 67a et 67b.
Les membres sont informés qu’à la suite d’un audit tenu le 8 septembre 2025, concernant une plainte en matière de harcèlement, le Ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences a émis une ordonnance afin que le Règlement 67a soit révisé. En vertu de l’article 32.0.1 de la Loi sur la santé et la sécurité au travail, l’Université doit revoir annuellement sa politique sur la prévention du harcèlement et de la discrimination, soit le Règlement 67a. La dernière révision de ce règlement remonte à mai 2024. L’Université doit se conformer à l’ordonnance avant le 30 septembre 2025, d’où la nécessité de procéder à toutes les approbations avant cette date.
Le BDP a également procédé à un exercice de consultations sur le projet de modifications au Règlement 67b au cours de l’été
2025-2026.08 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement 67a sur la Prévention du harcèlement et de la discrimination et au Règlement 67b sur la prévention de la violence sexuelle. (A. Bergeron / S. Brutus)
(Unanime)
POUR INFORMATION
10. Rapport du provost et vice-recteur aux affaires académiques
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais remercie chaleureusement toutes les personnes ayant contribué à la rentrée d’automne, qui s’est déroulée de manière très positive.
Il présente un aperçu sur les inscriptions. Globalement, les inscriptions internationales devraient se stabiliser à un niveau comparable à celui de l’an dernier, malgré des disparités entre facultés. Des groupes de travail seront mis en place pour soutenir celles qui ont rencontré des défis. Des préoccupations persistent concernant les étudiants internationaux, notamment en raison des difficultés liées à l’obtention de permis d’études pour les francophones. Le cycle de recrutement pour l’an prochain est en cours, et plusieurs membres participeront à la foire OUF à Toronto.
11. Rapport de la vice-rectrice à la recherche et à l’innovation
La vice-rectrice à la recherche et à l’innovation, Julie St-Pierre, présente son rapport, mettant en lumière trois priorités stratégiques : renforcer la recherche interdisciplinaire, mobiliser les connaissances en partenariat avec les milieux communautaires, et stimuler les partenariats de recherche. Elle souligne que l’Université maintient un positionnement fort dans les classements avec 12 nouveaux membres à la Société royale du Canada. Elle mentionne
également que le CVRRI poursuit la consolidation de ses stratégies nationales et internationales, la transformation numérique de la recherche, et le développement de l’innovation et de l’entrepreneuriat. Une entente a été conclue avec les hôpitaux affiliés pour harmoniser les pratiques institutionnelles.
Trois nouveaux récipiendaires ont été nommées dans le cadre du programme OAHN, et trois chercheurs ont obtenu des subventions majeures du CRSH. Le projet AMRC progresse, et plusieurs initiatives sont en cours, dont le Health Innovation Hub, le programme Ontario Wet Labs qui a reçu une subvention de 5 M$, ainsi qu’une collaboration avec les Laboratoires nucléaires canadiens.
12. Évaluation des programmes – sommaires exécutifs et plans d’action
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant présente les sommaires exécutifs et plans d’action produits dans le cadre de l’évaluation des programmes, conformément au Processus institutionnel d’assurance de la qualité (PIAQ). Ces documents, approuvés par les comités d’évaluation des programmes de premier cycle (CEPPC) et/ou des études supérieures (CÉPÉS), sont transmis au Sénat pour information.
13. Autres questions
Aucune autre question est soulevée et la séance est levée à 16h40.
BB
