1. Approbation de l’ordre du jour
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
Pour approbation
2. Procès-verbal de la réunion du 22 avril 2026
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
b) Grades
4. Nomination au Comité du Sénat sur l'évaluation des programmes
Pour information
5. Règlements de la faculté
Règlement sur le professionnalisme de la Faculté de médecine
6. Modifications mineures
a) Faculté des sciences | Faculty of science
i. 2025-GRAD-SCIEN-CHM-01
ii. 2025-UGRD-SCIEN-MAT02
iii. 2026-UGRD-SCIEN-BIO-01
iv. 2026-UGRD-SCIEN-VIE-01
b) École de gestion Telfer
i. 2026-GRAD-GEST-01
c) Faculté de médecine
i. 2025-GRAD-MED-01
ii. 2026-MED-UGRD-01
d) Faculté d’éducation
i. 2026-GRAD-EDU-03
e) Faculté de génie
i. 2026-GRAD-GENIE-01
ii. 2026-GRAD-GENIE-ELG-01
iii. 2026-GRAD-GENIE-MIA-01
iv. 2025-UGRD-GENIE-MGB-02
f) Faculté des arts
i. 2025-UGRD-FRA-41
ii. 2025-UGRD-PHI42
g) Faculté sciences sociales
i. 2026-UGRD-SSOC-ANT-1645
ii. 2026-UGRD-SSOC-FSS-1649
iii. 2026-UGRD-SSOC-PSY-1648
h) Université Saint Paul
i. 2025-2026-GRAD-USP-3.5.4
ii. 2025-2026-UNDERGRAD-USP-3.5.2
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
POUR RECOMMANDATION
7. Academic Regulations
a) C-2 Admission aux études supérieures
b) C-6 Temps limite pour satisfaire des exigences d’un grade ou d’un diplôme d’études supérieures
c) A-4 Intégrité académique et inconduite académique
8. Modifications majeures
a) Faculté d’éducation
2026-GRAD-EDU-02 : Abolition du Diplôme d’études supérieures Évaluation de programmes
b) Faculté des arts
2025-GRAD-ART-CMN-06 : Maîtrise en communication: ajout d’une option en ligne
POUR APPROBATION
9. Politiques et procédures: Faculté de médecine
a) Politique et procédure relatives aux congés autorisés des résidentes et résidents
b) Règlement relative à l’équité, à la diversité, à l’inclusion, à l’antiracisme et à l’antidiscrimination
c) Règlement et méthode relatifs aux équivalences et à la formation accélérée en résidence
d) Règlement relatif au travail supplémentaire rémunéré des fellows cliniques
e) Règlement relatif aux programmes de fellowship postdoctoraux cliniques
f) Politique de dispense de formation
10. Règlements administratifs de la section de common law
11. Faculté des sciences de la santé: Nomination d’un professeur associé
12. Modifications majeures
a) Université Saint Paul
2025-2026-GRAD-USP-3.5.1 : Modifications au Doctorat de recherche interdisciplinaire en enjeux sociaux contemporains
b) Faculté des arts
2026-UGRD-ARTS-AHL-05: création d’un parcours en ligne au sein du baccalauréat ès arts interdisciplinaire de trois ans