Ordre du jour du lundi 21 septembre 2026 à 15h

Consultez l'ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour

Approbation de l’ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 juin 2026

POUR APPROBATION
Nomination au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs | Nomination to the Joint Committee of the Senate and of the Board of Governors (c)
Règlements académiques | Academic Regulations

a) C-7 Thèse (2026-CVPÉSP-006)
b) C-8 Mémoire (2026-CVPÉSP-005)
Faculté des sciences de la santé | Faculty of Health Sciences: Modification au nom de l’unité académique
Modifications majeures

a) École de gestion Telfer - Faculté de droit

2026-UGRD-DCIV-01 - 2026-UGRD-GEST-02 (b)

b) Faculté de sciences sociales

2025-UGRD-SSOC-AFR-1633: Création de programme – majeure en études africaines et des diasporas africaines
Modifications mineures

a) Université Saint Paul

2025-2026-GRAD-USP-6.5.2: DÉS, M.A. et Doctorat en counselling et spiritualité : modifications aux noms des programmes (b)

POUR INFORMATION
Rapport de la rectrice et vice-chancelière
Rapport de la vice-rectrice à la recherche et l’innovation
Mots de la vice-rectrice à la francophonie et aux relations externes et communautaires
Autres questions

Prochaine réunion prévue au calendrier : 19 octobre 2026

(a) Document déjà distribué
(b) Document annexé
(c) Document à venir
(d) Document à être distribué à la réunion
(e) Pas de document
(f) Document confidentiel annexé

MINUTES

PROCÈS-VERBAL

De la première réunion de l’année 2026-2027 du

SÉNAT

La réunion a lieu le lundi 21 septembre 2026 à 15 h 00 dans la salle 083 du Pavillon Tabaret et par vidéoconférence (Teams).

PRÉSENCES

A. Bergeron, A. Dakroury, A. Flynn, A. Imran, F. Bangou, A. Beauchemin, A. Poulain, A. St-Amant, B. Vanderhyden, C. Bellehumeur, E. Laforest, J. Beddows, K. Boon, M. Boisgontier, S. Brutus, S. Cadieux, F.-X. Campbell-Valois, D. Gibbings, R. Clark, T. Collins, F. Shahmohammadi, C. Dionne, G. Doudak, C. D’Amours, J. Cafley, J. James, J. Stambouli, K. Phillips, R. Feist, H. Kharouba, I. Giroux, C. Glendinning, K. Gilmour, K-A. Haykal, A. Ibrahim, M. Lagacé, M. Lanoix, M. Pal, L. Lévesque, J. Leddy, M. Forgie, M. Majeed, I. Mayrand, M. McLaughlin, M. Nobel, Y. Pelletier, G. Richards, J.-F. Rioux, K. Prince, F.-É. Racicot, B. Ray, D. Robitaille, C. Ruminot, M. Salter, J. Sicard, M.-E. Sylvestre, S. Kouamé, S. Thériault, T. Chung, J.-F. Tremblay, J. St-Pierre, L. Thibault, N. Young, Y. Pelletier

PERSONNES EXCUSÉES

E. Bercier, C. Cao, I. Catelas, L. Barriault, J. Beauvais, M. Charron, C. Clifford, P. Corriveau, J. Dekker, J. Thibeault, S. Johnson, P. Leroux

PERSONNES-RESSOURCES

A. Bauer, N. Fontaine, R. Landry

La rectrice et vice-chancelière préside la réunion.

La rectrice et vice-chancelière souhaite la bienvenue à Julie Cafley, Vice-rectrice à la francophonie et aux relations externes et communautaires; Aliaa Dakroury, Professeure, Faculté des sciences humaines à l’Université Saint-Paul; Dre Barbara Vanderhyden, Professeure, Faculté de médecine; Mireille McLaughlin, Professeure, Faculté des sciences sociales; et Christian Bellehumeur, Professeur, Faculté des sciences humaines à l’Université Saint Paul. Eelle remercie les membres sortants : Karine Vanthuyne, Professeure, Faculté des sciences sociales et Huy Nguyen, étudiant de premier cycle, Faculté des sciences.

Approbation de l’ordre du jour

2026-2027.001 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de la réunion du 21 septembre 2026. (L. Thibault / Y. Pelletier)

(unanime)
Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 juin 2026

2026-2027.002 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 15 juin 2026. (A. Beauchemin / F. Bangou)

(unanime)

AUX FINS D’APPROBATION
Nomination au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs

La Secrétaire générale, Annick Bergeron, présente la nomination de Matthieu Boisgontier, professeur à la Faculté des sciences de la santé, au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs.
2026-2027.003 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination de Matthieu Boisgontier au Comité mixte du Bureau des gouverneurs et du Sénat pour un mandat de trois ans, soit du 22 septembre 2026 au 21 septembre 2029. (L. Thibault / A. Beauchemin)
(unanime)
Règlements académiques

a) C-7 Thèse (2026-CVPÉSP-006)
Le Vice-provost, Études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente les modifications proposées au règlement C-7 Thèse. Le Vice-provost souligne que les principaux changements comprennent l’obligation que les révisions et corrections exigées par les examinateurs soient effectuées et approuvées par tous les examinateurs avant le dépôt final de la thèse. Il a également été précisé que le règlement stipule désormais que les étudiantes et étudiants doivent clairement déclarer toute utilisation de l’intelligence artificielle.
2026-2027.004 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au règlement C-7 Thèse. (A. Beauchemin / K. Boon)
(unanime)
b) C-8 Mémoire (2026-CVPÉSP-005)
Le Vice-provost, Études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente les modifications proposées au règlement C-8 Mémoire. Le Vice-provost souligne qu’on propose d’inclure l’exigence d’identifier clairement toute utilisation d’intelligence artificielle générative ou une déclaration explicite de non-utilisation si aucune intelligence artificielle générative n’a été utilisée.
2026-2027.005 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au règlement C-8 Mémoire. (A. Beauchemin / S. Thériault)
VOTE : 43 en faveur; 1 abstention; MOTION APPROUVÉE
Faculté des sciences de la santé : Modification au nom de l’unité académique

La Doyenne de la Faculté des sciences de la santé, Lucie Thibault, présente la modification au nom de l’École des sciences de l’activité physique. Le nom proposé d’École de kinésiologie et d’études du sport affirme que la kinésiologie est reconnue comme une discipline académique à part entière, centrée sur l’étude scientifique du mouvement humain, incluant à la fois les savoirs biophysiques et les sciences humaines et sociales liées au sport, au loisir et à l’activité physique. L’ajout d'études du sport vient compléter ce positionnement en reflétant pleinement la diversité des expertises de l’École, notamment dans les dimensions socioculturelles, les sciences sociales, les études critiques, le loisir, la gestion, l’éducation et l’intervention.
2026-2027.006 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le changement de nom de l’École des sciences de l’activité physique / School of Human Kinetics pour École de kinésiologie et d’études du sport / School of Kinesiology and Sport Studies. (L. Thibault / I. Giroux)
(unanime)
Modifications majeures
a) École de gestion Telfer - Faculté de droit
2026-UGRD-DCIV-01 - 2026-UGRD-GEST-02 (b)
Le Doyen de l’École de gestion Telfer, Stéphane Brutus et la Doyenne de la Faculté de droit (section droit civil), Sophie Thériault, présentent le nouveau programme de Baccalauréat spécialisé en sciences commerciales et Licence en droit. L’objectif de la proposition majeure de création du programme combinant la Licence en droit (LL.L.) et le Baccalauréat spécialisé en sciences commerciales est de permettre aux étudiants et étudiantes de terminer toutes les exigences des deux programmes et d’obtenir les deux diplômes en 5 ans. La création de ce programme permet aux juristes et à ceux qui s’intéressent à la gestion de comprendre les problématiques et les analyses issues de ces deux formations disciplinaires complémentaires.
2026-2027.007 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création du programme de Baccalauréat spécialisé en sciences commerciales et Licence en droit. (S. Thériault / S. Brutus)
(unanime)
b) Faculté des sciences sociales
2025-UGRD-SSOC-AFR-1633: Création de programme – majeure en études africaines et des diasporas africaines
Le Doyen de la Faculté des sciences sociales, Nathan Young, présente la création de programme de majeure en études africaines et des diasporas africaines. Cette demande de création d’une majeure multidisciplinaire et pan facultaire en Études africaines et des diasporas africaines vise l’acquisition de compétences pour analyser les enjeux et les réalités que traverse le continent africain au travers de cours relevant de quatre facultés, et intégrant un apprentissage expérientiel à facettes multiples, ainsi qu’une perspective décoloniale et interculturelle.

2026-2027.008 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création du programme de majeure en études africaines et des diasporas africaines. (N. Young / L. Thibault)
(unanime)
Modifications mineures
a) Université Saint Paul
2025-2026-GRAD-USP-6.5.2: DÉS, M.A. et Doctorat en counseling et spiritualité : modifications aux noms des programmes
Le Doyen des Facultés des sciences humaines et philosophies de l’Université Saint Paul, Jamel Stambouli, présente la demande de modification du nom du programme de Counseling et spiritualité. Cette modification vise à mieux refléter l’approche psychologique et empirique, fondée sur des données probantes, qui est appliquée à la spiritualité et à la religion dans le cadre de la pratique et de la recherche en psychothérapie.
2026-2027.009 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux noms des programmes de la Faculté des sciences humaines et philosophie de l’Université Saint Paul. (J. Stambouli / A. Beauchemin)
(unanime)
POUR INFORMATION
Rapport de la rectrice et vice-chancelière
La présidente et vice-chancelière présente son rapport, dans lequel elle dresse un bilan de la rentrée et des inscriptions étudiantes en cours. Elle fait également le point sur les diverses rencontres tenues au cours de l’été et du début de l’automne avec différents représentants gouvernementaux. La présidente présente ensuite une mise à jour sur la planification stratégique et en expose les trois principaux objectifs: le développement d’une vision 2048 bicentenaire; l’élaboration d’un plan stratégique sur trois ans; et la création d’une image de marque.
En conclusion, elle aborde le renforcement de la gouvernance et du soutien en matière de vérité et de réconciliation. Ces travaux visent à mieux intégrer les priorités autochtones aux mécanismes de gouvernance de l’Université et à consolider des relations fondées sur la confiance, la réciprocité et le respect.
Il est également indiqué qu’à la prochaine réunion du Sénat, le provost présentera le Règlement 135 – Règlement relatif à la vérification des Premières Nations, des Metis et des Inuit (PNMI).
Rapport de la vice-rectrice à la recherche et l’innovation

La vice-rectrice à la recherche et l’innovation présente son rapport dans lequel elle fournit une mise à jour sur le programme des chaires Impact +. Elle informe les membres de la nomination de cinq chercheuses de l’Université d’Ottawa à la Société royale du Canada, incluant la rectrice et vice-chancelière Marie-Eve Sylvestre.
Mots de la vice-rectrice à la francophonie et aux relations externes et communautaires
La Vice-rectrice à la francophonie et aux relations externes et communautaires, Julie Cafley, présente une mise à jour sur les activités de son cabinet. Au cours des soixante premiers jours de son mandat, la vice-rectrice a complété une tournée stratégique d’écoute et de mobilisation avec le but de présenter le nouveau vice-rectorat, de susciter l’engagement et favoriser la mobilisation pour définir les priorités d’action, d’identifier les dossiers à fort impact; de cartographier les partenariats stratégiques et les occasions de rayonnement; et de positionner le nouveau vice-rectorat comme levier institutionnel de rayonnement, d’influence et de mobilisation.
Autres questions
La Doyenne de la Faculté des sciences de la santé, Lucie Thibault, annonce que la compagne de Centraide se déroulera le 13 octobre au 3 novembre 2026. Les membres sont encouragés à y participer et à soutenir cette initiative au sein de la communauté universitaire.
Aucune autre question n’est soulevée et la séance est levée à 16h40.
NF