Réunion du mercredi 28 janvier 2026 à 13h30

Conseil des études supérieures

Ordre du jour

Adoption de l’ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 septembre 2025
Suites au procès-verbal
Rapport du vice-provost
Rapport du vice-provost associé
Rapport de la vice-provost associée
POUR APPROBATION
Modifications majeures
École de gestion Telfer
2025-GRAD-GEST-03: Maîtrise en gestion des services de santé : revitalisation du programme
Faculté des sciences sociales
2025-GRAD-SSOC-TSO-05: Abolition du doctorat en Travail social offert en anglais
2025-GRAD-SSOC-TSO-06: Doctorat en travail social : modifications au mode de livraison des cours obligatoires
2025-GRAD-SSOC-DVM-02: M.A. Développement international et mondialisation : modifications aux exigences du programme
Règlements académiques
Règlement académique C-7 Thèse
POUR INFORMATION
Modifications mineures
Faculté des arts
1. 2025-GRAD-ARTS-GEG-02
2. 2025-GRAD-ARTS-GEG-03
Faculté d’éducation
1. 2025-GRAD-EDU-02
2. 2025-GRAD-EDU-05
Faculté de génie
1. 2025-GRAD-GENIE-CSI-01
2. 2025-GRAD-GENIE-CVG-01
3. 2025-GRAD-GENIE-DTI-01
4. 2025-GRAD-GENIE-DTO-01
5. 2025-GRAD-GENIE-ELG-01
6. 2025-GRAD-GENIE-ELG-02
7. 2025-GRAD-GENIE-STA-01
8. 2026-GRAD-GENIE-01
Faculté de médecine
1. 2025-GRAD-MED-10
2. 2025-GRAD-MED-11
3. 2025-GRAD-MED-13
Faculté des sciences
1. 2025-GRAD-SCIEN-CBS-01
2. 2025-GRAD-SCIEN-BIO-01
3. 2025-GRAD-SCIEN-MAT-02
Faculté des sciences de la santé
1. 2025-GRAD-SSAN-01
2. 2025-GRAD-SSAN-NUT-01
3. 2025-GRAD-SSAN-PHT-01
4. 2025-GRAD-SSAN-NSG-01
Faculté des sciences sociales
1. 2025-UGRD-GRAD-SSOC-ECH-1631
2. 2025-GRAD-SSOC-PSY-01
Autres affaires

Procès-verbal

Présences / Attendance

André Beauchemin, vice-provost, ÉSP (président)
Christopher Fennell, vice-provost associé, ÉSP
Alain St-Amant, vice-provost, Affaires académiques
Jean-Marc Barrette, vice-recteur, Université Saint-Paul
Isabelle Mayrand, registraire (par intérim)
Jada Watson, vice-doyenne, Arts
Monika Jezak, vice-doyenne, Arts
Joao Velloso, vice-doyen, Droit
El Hadji Yaya Koné, vice-doyen, Éducation
Andrew Sowinsky, vice-doyen, Génie
Deryn Fogg, vice-doyenne, Sciences
Sylvie Frigon, vice-doyenne, Sciences sociales
Nadine Wiper-Bergeron, vice-doyenne, Médecine
Christine Dallaire, vice-doyenne, Sciences de la santé
Gregory Richards, vice-doyen, Telfer
Michael Leslie Shiell, directeur, Bureau d’évaluation des programmes
Katherine Moreau, professeure, Éducation
Mathieu Lavallée, professeur, Médecine
Cheryl Susan McWatters, professeure, Telfer
Angel Foster, professeure, Sciences de la santé
Charles Russell Thickstun, étudiant

Excusé(e)s / Excused

Marijke Taks, vice-provost associée, ÉSP
Martine Lagacé, vice-rectrice associée, Recherche
Julie Laplante, professeure, Sciences sociales
Yves Pelletier, vice-recteur associé, Francophonie
Daniel Ruiz Quintero, étudiant

Adoption de l’ordre du jour / Adoption of the Agenda
Le vice-provost souhaite une bonne année pour les membres du Conseil et la bienvenue à Isabelle Mayrand, qui se joint au Conseil dans son rôle de registraire intérimaire. Il souligne le retour du professeur Michel Labrosse dans son rôle de vice-doyen à la Faculté de génie.
Il propose une modification à l’ordre du jour pour présenter la demande 2025-GRAD-SSAN-NSG-01 sous Approbation ; une étape nécessaire puisqu’il s’agit d’une demande de modification au titre du grade et devra être approuvée jusqu’au Sénat.
2025-2026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour.
Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 novembre 2025 / Approval of the Minutes of the Meeting ofNovember 26th, 2025
2025-2026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal tel que présenté.
Suites au procès-verbal / Business Arising from the Minutes
Aucun suivi à soulever.
Rapport du vice-provost, ÉSP / Report of the Vice-Provost, GPS
Admission de septembre 2026 :
Maitrise : La baisse de demandes provenant des candidats internationaux continue. Avec la situation géopolitique, une baisse des demandes de l’Iran est également notée. Pour les offres déjà sorties à ce groupe, des délais de réponses peuvent surgir; le vice-provost invite les facultés à faire preuve de flexibilité et ne pas annuler les offres pour ces étudiants. L’augmentation continue pour les demandes d’admission provenant des personnes canadiennes dans chacune des options. Cependant, à la fois au niveau du nombre total et des revenus, l’augmentation du nombre de demandes canadiennes ne compense pas la baisse des demandes internationales.
Le vice-provost souligne l’importance d’émettre les offres rapidement. En date de vendredi dernier, nous avions environ 2 000 demandes prêtes pour évaluation. Les décisions peuvent être prises pour la majorité des programmes non contingentés.
Du point de vue des cibles, nous souhaitons évidemment croitre notre population étudiante aux études supérieures. Heureusement, nous avons beaucoup de demandes d’étudiants canadiens et nous convertissons bien ces demandes (particulièrement les UUO). Présentement, la baisse des demandes des internationaux est de 24%. C’est essentiel de cibler les internationaux afin que le nombre respectif d’inscrits ne baisse pas aussi de 24%.
Doctorat : En date de lundi, comparé à pareille date avec l’an passé, nous avons reçu 73 demandes d’admission canadiennes de plus et 94 demandes internationales de plus. La reprise des demandes internationales au doctorat est encourageante.
Revitalisation des programmes : la journée de revitalisation des programmes est organisée pour le 19 mars. La revitalisation est une priorité de la rectrice.
Du progrès a été fait au cours des dernières années aux études supérieures, telle la création d’options cours à la maîtrise, la redéfinition des attentes entourant un mémoire, et la révision des objectifs d’apprentissage des cours (contenu et effectif) dans l’optique d’atteindre les connaissances et compétences du programme établies.
Il reste du travail à faire; les principaux axes d’amélioration identifiés sont les programmes avec un nombre de cours élevé, les programmes ayant un taux élevé d’insatisfaction ainsi que les enjeux de rétention au doctorat et de durée des études pour les programmes avec thèse (MAIT et PhD). Ces données ont été partagées avec les programmes et facultés et le développement d’outils est amorcé pour soutenir la supervision étudiante, le cheminement étudiant, et par conséquent améliorer le temps à la diplomation.
Durant les travaux de préparation, la nécessité de clarifier le rôle des programmes de maîtrise professionnalisante vs les maîtrises à option cours a été aussi notée.
Definition in the Ontario Quality Assurance Framework: Professional Master’s Program*:
Typically, a professional master’s degree is a terminal degree that does not lead to entry into a doctoral program. Such programs are designed to help students prepare for a career in a specific field.
The Vice-Provost highlighted that a Master’s program with course-based options meets the same degree-level expectations as those with the MRP and Thesis option. All three options have variable learning activities which must fulfill the same requirements related to Research and Scholarship knowledge and meet the same Degree Level Expectations (DLE).
This sub-item generated questions and discussions, including some aligned with the differences between the broad DLE and program-learning outcomes (PLO). Examples included the need for program components aligned with research and scholarship DLE for all Master’s students (such as a research methodology course for course-based programs), and the possibility that different options for a Master’s may have both common and different program-learning outcomes (PLO). It was generally accepted that a thesis-based master’s would typically provide a higher degree of experience in research and scholarship (vs. course-based Master’s) for students interested in pursuing a PhD.
Enjeux de communication: pour appuyer le succès étudiant et assurer que les directeurs de thèse aient à leur disposition les ressources nécessaires, le Cabinet explore des options afin de communiquer les ressources aux directeurs de thèse.
Le vice-provost demande les commentaires des membres; la discussion révèle qu’ils sont en faveur de l’initiative.
Le Cabinet préparera dorénavant deux infolettres par année, prévues pour le mois de février et la rentrée de septembre. La première sera envoyée mi-février et portera sur le Guide de meilleures pratiques, rôles et responsabilité et le module sur la conduite responsable de la recherche aux études supérieures et un rappel du Formulaire d'encadrement aux études supérieures.
Rapport du vice-provost associé / Associate Vice-Provost’s Report
Groupe de travail pour naviguer les relations de supervision conflictuelles et encadrement global : le vice-provost associé a remercié les membres du groupe de travail : Deryn Fogg, Nadine Wiper-Bergeron, Monika Jezak and Mirela Moldoveanu (EDU).
This group’s mandate is making recommendations on tools, policies and best practices to support adequate academic progress and supervisors, to be later shared with vice-deans and program directors.
CGPSS Canadian Graduate and Professional Student Survey data:
The Associate Vice-Provost extended the open invitation to meet and discuss the data with program directors.
Rapport de la vice-provost associée / Associate Vice-Provost’s Report
Le vice-provost présente le rapport de la vice-provost associée, vu qu’elle représente le Cabinet à la rencontre de la Commission de la recherche.
The Ontario Graduate Scholarship (OGS) and the Queen Elizabeth II Scholarships OGS-QEII: Each year faculties are asked to rank their top candidates based on the number of scholarships allocated, and to submit a proportionate waiting list.
The Vice-Provost stressed on the importance of ranking the students at the faculty level. This method enables benefiting the students when they need it most: while funds are still available, awards can be issued to students from the waiting list (up to 2 years in retro).
Many students receive tri-council funds, but choose to pursue their studies study elsewhere, hence, we are called to offer scholarships to nearly all students on the waiting list. Currently, the students are ranked by program, rather than by faculty, requiring SAFB staff to consult with faculty staff each time a scholarship is available to be offered to a student. This process has become increasingly inefficient, resulting in extended delays for students awaiting offers and creating significant time pressure near the end of the allocation term, when offers must be issued with very limited turnaround time. Consequently, this year all waiting list students must be ranked at Faculty level. You may choose to alternate between the programs to ensure a fairer allocation.
Canada Impact+ Research Training Awards (CIRTA): A webinar with Tri-Council will be held with university representatives tomorrow. All known information has been shared. We are asking faculties to validate the admissibility of the files before they are sent to our Office on February 9th. A university-wide competition will be held.
Bourses des agences subventionnaires : Pour le concours en cours, 40 bourses doctorales et 10 bourses postdoctorales additionnelles seront accordées par chaque agence, dédiées aux domaines prioritaires identifiés dans Impact+. Les bourses au niveau de la maîtrise seront intégrées ultérieurement. Le budget 2024 prévoyait des bourses supplémentaires pour les domaines prioritaires pour les prochaines années, en vue d’atteindre un total de 600 à 900 bourses. 
POUR APPROBATION / FOR APPROVAL
Modifications mineures / Minor Modifications
Faculté des sciences de la santé / Faculty of Health Sciences
2025-GRAD-SSAN-NSG-01
La demande est présentée par la vice-doyenne C. Dallaire.
2025-2026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat la demande de modification majeure 2025-GRAD-SSAN-NSG-01 telle que présentée.
Modifications majeures / Major Modifications
École de gestion Telfer/ Telfer School of Management
2025-GRAD-GEST-03 : Maîtrise en gestion des services de santé : revitalisation du programme/ Master of Health Administration: program revitalization
The request is presented by Vice-Dean G. Richards.
2025-2026 On motion duly made and seconded, it was resolved to recommend to the Executive Committee of the Senate the request for major modification 2025-GRAD-GEST-03 with modifications: clarifying the sequence of courses and minor editing revisions.
Faculté des sciences sociales / Faculty of Social Sciences
2025-GRAD-SSOC-TSO-05: Abolition du doctorat en Travail social offert en anglais / Closure of the PhD Social Work offered in English
La demande est présentée par la vice-doyenne S. Frigon.
2025-2026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat l’abolition du doctorat en Travail social 2025-GRAD-SSOC- TSO-05 avec la modification suivante :
Enlever la justification reliée aux critères financiers d’offre de charge de cours disponible pour les étudiants dans le programme anglophone.
2025-GRAD-SSOC-TSO-06: Doctorat en travail social : modifications au mode de livraison des cours obligatoires / PhD Social Work: modifications to the mode of delivery for compulsory courses
La demande est présentée par la vice-doyenne S. Frigon.
2025-2026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat la demande de modification majeure 2025-GRAD-SSOC- TSO-06 telle que présentée.
La possibilité d’ouvrir la participation à distance dans le futur dans d’autres situations ciblées est aussi discutée.
2025-GRAD-SSOC-DVM-02: M.A. Développement international et mondialisation : modifications aux exigences du programme / MA International Development and Globalization: modifications to program requirements
La demande est présentée par la vice-doyenne S. Frigon.
2025-2026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat la demande de modification majeure 2025-GRAD-SSOC-DVM-02, conditionnelle à la consultation du point 4 (gestion du nombre maximal du crédit par trimestre) avec l’unité. Les modifications suivantes sont requises:
Clarifier que l’option MRP est éliminée;
Confirmer à la question 3d, si des changements sont nécessaires aux résultats d’apprentissage pour l’option cours.
Règlements académiques
Règlement académique C-7 Thèse / Academic Regulation C-7 Thesis
Faute de temps, la demande est remise à la prochaine réunion.
POUR INFORMATION / FOR INFORMATION
Modifications mineures / Minor Modifications
Faculté des arts / Faculty of Arts
1. 2025-GRAD-ARTS-GEG-02
2. 2025-GRAD-ARTS-GEG-03
Faculté d’éducation / Faculty of Education
1. 2025-GRAD-EDU-02
2. 2025-GRAD-EDU-05
Faculté de génie / Faculty of Engineering
1. 2025-GRAD-GENIE-CSI-01
2. 2025-GRAD-GENIE-CVG-01
3. 2025-GRAD-GENIE-DTI-01
4. 2025-GRAD-GENIE-DTO-01
5. 2025-GRAD-GENIE-ELG-01
6. 2025-GRAD-GENIE-ELG-02
7. 2025-GRAD-GENIE-STA-01
8. 2026-GRAD-GENIE-01
Faculté de médecine / Faculty of Medicine
1. 2025-GRAD-MED-10
2. 2025-GRAD-MED-11
3. 2025-GRAD-MED-13
Faculté des sciences / Faculty of Science
1. 2025-GRAD-SCIEN-CBS-01
2. 2025-GRAD-SCIEN-BIO-01
3. 2025-GRAD-SCIEN-MAT-02
Faculté des sciences de la santé / Faculty of Health Sciences
1. 2025-GRAD-SSAN-01
2. 2025-GRAD-SSAN-NUT-01
3. 2025-GRAD-SSAN-PHT-01
Faculté des sciences sociales / Faculty of Social Sciences
1. 2025-UGRD-GRAD-SSOC-ECH-1631
2. 2025-GRAD-SSOC-PSY-01
Autres affaires / Other Business
Aucun point n’est soulevé.

La rencontre s’est terminée à 15h32.