PROCÈS-VERBAL
De la septième réunion de l’année 2025-2026 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 11 mai 2026 à 15 h 00 dans la salle 083 du Pavillon Tabaret et par vidéoconférence (Teams).
PRÉSENCES
A. Bergeron, F. Bangou, L. Barriault, A. Beauchemin, A. Imran, A. St-Amant, E. Laforest, J. Beauvais, J. Beddows, M. Boisgontier, S. Brutus, S. Cadieux, C. Cao, T. Chung, F.-X. Campbell-Valois, D. Gibbings, I. Catelas, M. Charron, R. Clark, C. Clifford, T. Collins, F. Shahmohammadi, G. Chao, J. Dekker, C. Dionne, G. Doudak, C. D’Amours, J. Esleben, R. Feist, A. Flynn, , H. Kharouba, I. Giroux, C. Glendinning, J. Gorman, K-A. Haykal, A. Hefferman, A. Ibrahim, H. Khalil, S. Kouamé, M. Lagacé, M. Forgie, M. Lanoix, M. Pal, P. Leroux, L. Lévesque, J. Leddy, M. Majeed, I. Mayrand, M. Murugesu, E-L. Nash, M. Nobel, Y. Pelletier, K. Phillips, L. Piomelli, P. Corriveau, K. Prince, F.-É. Racicot, B. Ray, D. Robitaille, S. Kelly, C. Ruminot, M. Salter, J. Sicard, M.-E. Sylvestre, S. Thériault, J.-F. Tremblay, J. Stambouli, J. St-Pierre, L. Thibault, N. Young, H. Nguyen
PERSONNES EXCUSÉES
E. Bercier, K. Boon, K. Gilmour, S. Blais, M. Lalumière, G. Richards, J. Thibeault, J.-F. Rioux, J. James, K. Vanthuyne, A. Malette
PERSONNES-RESSOURCES
J.-M. Barette, A. Bauer, N. Fontaine, R. Landry, H. Touchette
La rectrice et vice-chancelière préside la réunion.
La rectrice et vice-chancelière souhaite la bienvenue aux étudiants et étudiantes suivants au Sénat : Evelyne Laforest, étudiante de premier cycle, Faculté de droit; Akbar Imran, étudiant de premier cycle, Faculté des sciences sociales; et, Fatemeh Shahmohammadi, étudiante de cycle supérieur, Faculté des sciences sociales.
1. Approbation de l’ordre du jour
2025-2026.038 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de la réunion du 22 mai 2026. (A. Beauchemin / M. Charron)
(unanime)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 avril 2026
2025-2026.039 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 13 avril 2026. (L. Thibault / T. Chung)
(unanime)
AUX FINS D’APPROBATION
3. Nominations au Comité exécutif du Sénat
La Secrétaire générale, Annick Bergeron, présente la nomination de François-Eric Racicot au Comité exécutif du Sénat.
Un appel à candidatures a été lancé le 30 avril. François-Eric Racicot, Professeur à l'École de gestion Telfer a soumis sa candidature. Il reste deux postes à pourvoir et le Secrétariat lancera un nouvel appel à candidatures.
2025-2026.040 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination de François-Eric Racicot au Comité exécutif du Sénat pour un mandat de trois ans, soit du 12 mai 2026 au 13 mai 2029. (D. Gibbings / A. Beauchemin)
(unanime)
Règlements académiques
4. Règlement C-7 Thèse
André Beauchemin, le Vice-provost, Études supérieures et postdoctorales, présente les modifications au règlement C-7 Thèse pour approbation. Il explique que les modifications proposées apportent des clarifications, notamment en précisant que, lorsqu’un étudiant doit se réinscrire pour compléter ses corrections, il doit aussi payer les droits de scolarité et les frais associés, et qu’un embargo de cinq ans doit être approuvé par le vice-provost aux études supérieures.
2025-2026.041 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement C-7 Thèse. (A. Beauchemin / N. Young)
Résultat du vote : 42 en faveur, 1 contre, 2 abstentions
5. Règlement A-8.5 Déroulement des examens
Alain St-Amant, le Vice-provost aux affaires académiques, présente les modifications au règlement A-8.5. Déroulement des examens. Il explique que les modifications proposées tiennent compte des réalités des examens en ligne et en personne. Il précise que les modifications visent à clarifier que tout appareil électronique ou autre dispositif de communication non autorisé doit être éteint, rangé et hors de portée avant le début des examens. Cela inclut, sans s'y limiter, les téléphones cellulaires, les tablettes, les montres de tous types, les lunettes équipées d'une intelligence artificielle et les écouteurs.
2025-2026.042 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement A-8.5 Déroulement des examens. (A. St-Amant / L. Thibault)
(unanime)
POUR INFORMATION
6. Rapport de la rectrice et vice-chancelière
La présidente et vice-chancelière présente son rapport. Le rapport porte sur trois grands sujets : la récente mission en France; la relance de la Table ronde autochtone; ainsi que la fin du Plan stratégique Transformation 2030 et le lancement du processus menant à l’élaboration du prochain plan stratégique.
7. Rapport du provost et vice-recteur aux affaires académiques
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais, présente son rapport, qui comprend notamment une présentation du tableau de bord du cycle d’admission 2026-2027.
8. Rapport de la vice-rectrice à la recherche et l’innovation
La vice-rectrice à la recherche et l’innovation présente son rapport, dans lequel elle fournit une mise à jour sur le programme des chaires Impact + et le Congrès de l’ACFAS.
9. Mise à jour sur le plan stratégique Transformation 2030
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais présente une mise à jour sur le plan stratégique Transformation 2030. Les membres sont informés des progrès réalisés à l’égard des cibles et indicateurs. On souligne que le Plan a été écourté avant l’échéance de 2030 afin de permettre la transition vers l’élaboration d’une nouvelle stratégie institutionnelle.
10. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée et la séance est levée à 16h27.
NF
