Meeting of Wednesday, April 2, 2025 at 2:30 p.m.

1. Adoption of Agenda  

FOR APPROVAL

Academic Regulations

2. C-3 Graduate Enrolment and Leaves of Absence  
3. A-4 Academic Integrity and Academic Misconduct
4. A-8 Evaluation of Student Learning
5. A-9 Revision of Grades and Appeal

FOR INFORMATION

6. Other Business 

Présences / Attendance

• André Beauchemin, vice-provost, ÉSP (président)
• Marc Dubé, vice-provost associé intérimaire, ÉSP
• Marijke Taks, vice-provost associée, ÉSP
• Alain St-Amant, vice-provost, Affaires académiques
• Martine Lagacé, vice-rectrice associée, Recherche  
• Jean-Marc Barrette, vice-recteur, Université Saint-Paul
• Joël Beddows, vice-doyen, Arts
• Monika Jezak, vice-doyenne, Arts  
• Joao Velloso, vice-doyen, Droit
• El Hadji Yaya Koné, vice-doyen, Éducation
• Andrew Sowinsky, vice-doyen, Génie
• François Robitaille, vice-doyen, Génie
• Christine Dallaire, vice-doyenne, Sciences de la santé
• Sylvie Frigon, vice-doyenne, Sciences sociales
• Gregory Richards, vice-doyen, Telfer
• Michael Leslie Shiell, directeur, Bureau d’évaluation des programmes
• Katherine Moreau, professeure, Éducation  
• Cheryl Susan McWatters, professeure, Telfer
• Mathieu Lavallée, professeur, Médecine
• Charles Russell Thickstun, étudiant  
• Daniel Ruiz Quintero, étudiant
• Sonia Cadieux, registraire

Excusé(e)s / Excused  

• Yves Pelletier, vice-recteur associé, Francophonie
• Nadine Wiper-Bergeron, vice-doyenne, Médecine
• Deryn Fogg, vice-doyenne, Sciences
• Angel Foster, professeure, Sciences de la santé
• Yazid Dissou, professeur, Sciences sociales  

1. Adoption de l’ordre du jour / Adoption of the Agenda

   Le vice-provost remercie les membres de leur présence pour cette réunion extraordinaire.  

   Il informe les membres que certains étudiants ont reçu une communication des agences subventionnaires indiquant un montant inadéquat de leur bourse CGS-M. Cette erreur sera corrigée rapidement.  

   Il procède à l’adoption de l’ordre du jour.

   Décision : L’ordre du jour est adopté comme présenté à l’unanimité. (C. Dallaire / M. Dubé)

POUR APPROBATION / FOR APPROVAL

Règlements académiques / Academic Regulations

2. C-3 Inscription aux études supérieures et congé d’études / C-3 Graduate Enrolment and Leaves of Absence

   Présenté par le vice-provost A. Beauchemin. Des modifications additionnelles sont demandées afin de clarifier le langage.

   Décision: Règlement reporté pour un vote ultérieur.  

3. A-4 Intégrité académique et inconduite académique / A-4 Academic Integrity and Academic Misconduct

   Présenté par le vice-provost A. Beauchemin.

   Décision: Règlement approuvé comme présenté. (C. Thickstun / J. Beddows)

4. A-8 Évaluation des apprentissages / A-8 Evaluation of Student Learning

   Présenté par le vice-provost A. Beauchemin.

   Décision: Règlement approuvé comme présenté. (C. Dallaire/ M. Lavallée)

5. A-9 Révision de note et appel / A-9 Revision of Grades and Appeal

   Presented by the Vice-Provost A. Beauchemin.

   Decision: Regulation approved with modifications. (C. Dallaire /S. Frigon)

   • Replace “working days” with “business days”.
   • Precise the effective date.  
   • Reword: Errors in the application of grading criteria are the only acceptable grounds for granting a review./ Une erreur dans l'application des critères de notation constitue le motif de recevabilité.

POUR INFORMATION / FOR INFORMATION

6. Autres affaires / Other Business

   Aucun point n’est soulevé.  

La rencontre s’est terminée à 15h24. (S. Frigon / J. Velloso).