De la neuvième réunion de l'année 2024-2025 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 27 mars 2025 à 9h30 à Vanier 1026 et par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
JM Barrette, A. Beauchemin, R. Clark, C. Dallaire, MA Daoust, M. Dubé, H. Ehsani, M. Gobeil, A. Ibrahim, C. Isabelle, M. Jezak, R. Leck, PE Parent, D. Robitaille, F. Robitaille, A. St-Amant, V. Strimelle, JP. Thivierge, S. Cadieux, D. Robitaille, L. Shiell
PERSONNES EXCUSÉES
L. Abanto Rojas, S. Bainbridge-Whiteside, J. Beddows, Y. Campagnolo, KC Chen, P. Dumond, G. Mayeda, L. McDermaid, Y. Pelletier, U. Ruhi, A. Sowinski, M. Théberge, N. Wiper-Bergeron
PERSONNES RESSOURCES
G. Dancose, É. Detellier, G. Doudak, A. Malette, G. Ramsay, N. Wall
Le vice-provost, affaires académiques, A. St-Amant, préside la réunion.
Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est approuvé tel que présenté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
Procès-verbal de la réunion du 6 mars 2025.
Le procès-verbal de la réunion du 6 mars 2025 est approuvé tel que présenté.
Questions découlant du procès-verbal
Le règlement modifié sur le bilinguisme a été approuvé le 19 mars par le Conseil des études supérieures et sera soumis pour approbation au Comité exécutif du Sénat le 7 avril.
Le règlement B-4.5 sur la réinscription à un cours a été approuvé par le Comité exécutif du Sénat.
La proposition d’ajouter un membre représentant de la bibliothèque a suscité une discussion au sein du Comité exécutif du Sénat. La discussion sera reprise ultérieurement.
- Modifications mineures
Faculté des sciences sociales 2025-UGRD-SSOC-ECH-1626
Fin de l’ordre du jour de consentement.
L’ordre du jour de consentement est approuvé tel que présenté.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
Modifications majeures
Faculté des sciences sociales 2025-UGRD-SSOC-CRM-1625
V. Strimelle, vice-doyenne aux études de premier cycle de la Faculté des sciences sociales, présente la demande. La demande consiste en la création d’un cours obligatoire sur les enjeux autochtones.
Des modifications mineures sont proposées à la demande :
- à la page 3, supprimer : « car le contingentement de cours CRM de niveau 3000 est de 80 étudiant.es »
- au point n) de la page 7, la clause des droits acquis n’a pas besoin d’être précisée.
C.2024-2025.24 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat la demande de modification majeure 2025-UGRD-SSOC-CRM-1625 telle que modifiée.
Règlements académiques
A-4 2024-2025 VPAA009 Intégrité académique et inconduite académique
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente les modifications demandées. Celles-ci concernent le module sur l’intégrité académique pour les étudiantes et étudiants inscrits aux études supérieures.
C.2024-2025.25 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat la demande de modifications au règlement académique A-4 telle que présentée.
DISCUSSION
SLICC/CCIPLE : mise à jour
L’équipe d’Alain Malette fait une mise à jour sur les SLICC.
A. Malette propose une rencontre vers la fin mai pour discuter de l’engagement communautaire. A. St-Amant indique qu’une rencontre avec les vice-doyens pourrait être mise à l’horaire.
On suggère également d’organiser un événement en septembre pour présenter les projets des cours SLICC des étudiantes et étudiants, possiblement en partenariat avec le syndicat étudiant.
Module de formation optionnelle sur la prévention de la violence sexuelle
Ghasan Doudak, vice-doyen à la Faculté de génie, présente le module.
Le module est actuellement disponible à toute la population étudiante dans Brightspace, sous l’onglet Découvrir/Discover.
La formation sera optionnelle pour l’année 2025-2026, mais la question de la rendre obligatoire est en discussion. Certaines facultés ont déjà manifesté des inquiétudes quant aux répercussions que cela pourrait avoir sur la perception de l’université, notamment de la part des étudiantes et étudiants internationaux.
Si la formation devenait obligatoire, il serait préférable de la planifier bien avant le début du trimestre, comme le suggèrent certains membres. Les statistiques montrent que la plupart des incidents se produisent pendant les six à huit premières semaines suivant la rentrée académique.
Le Bureau des droits humains, qui est à l'origine du projet, a établi des paramètres pour les personnes ayant subi des violences sexuelles et pour qui le module pourrait représenter un obstacle.
Il est précisé que le module ne faisant pas partie des processus académiques, il ne pourrait pas être rendu obligatoire, à l'instar de la formation sur l’intégrité académique. Certains membres suggèrent d'organiser des ateliers durant la première semaine du trimestre et de rendre la formation obligatoire pour les associations et syndicats étudiants.
La discussion se poursuivra à une réunion ultérieure.
Simplification des modifications mineures/majeures et création des nouveaux programmes
A. St-Amant rapporte qu’à travers les consultations avec Polaris et avec le provost, il est ressorti qu’il faut simplifier les gabarits et/ou processus de modification et création de programmes, ainsi que ceux pour l’évaluation périodique.
La Faculté des sciences de la santé a une personne qui appuie les Écoles dans les processus d’agrément, d’évaluation de programme, de modifications et de création de programmes. Les facultés pourraient s’inspirer de ce modèle.
A. St-Amant propose une équipe centrale qui pourrait appuyer les facultés.
À propos du processus de création d’un programme, un membre indique que les instructions concernant la viabilité financière ne sont pas claires et qu’il existe des incohérences entre le PIAQ et les informations disponibles sur le site Web.
En ce qui concerne le rapport d’autoévaluation, les vice-doyens disent ne pas le lire systématiquement avant qu’il soit soumis au BEP, à l’exception de la vice-doyenne de la Faculté des sciences de la santé.
Levée de la séance : 10 h 51.
