PROCÈS-VERBAL
De la huitième réunion de l’année 2025-2026 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mercredi 22 avril 2026 à 10h15 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, J. Beauvais, J. Beddows, J. Gorman, M. Lalumière, Y. Pelletier, F.C. Rugira, K. Vanthuyne
PERSONNES-RESSOURCES
A. Beauchemin, A. St-Amant, I. Mayrand, N. Fontaine
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques remercie F.C. Rugira et J. Gorman qui terminent leur mandat au Comité exécutif du Sénat. Un processus de nomination pour deux nouveaux membres sera lancé prochainement.
1. Approbation de l’ordre du jour
E. 2025-2026.068 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour tel que présenté. (J. Gorman / M. Lalumière)
(unanime)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
Pour approbation
2. Procès-verbal de la réunion du 11 mars 2026
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
La rectrice a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidatures présentées par la Faculté de génie (2025-2026-GEN-P-02), la Faculté des sciences (2025-2026-SCI-P-09, 2025-2026-SCI-P-10, 2025-2026-SCI-P-11, 2025-2026-SCI-P-12 et 2025-2026-SCI-P-13), et la Faculté des sciences sociales (2026-SSOC-P-1797 et 2025-2026-SSOC-P-1798).
4. Nominations au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes (CSÉP)
La professeure Elizabeth Judge a accepté de renouveler son mandat afin de représenter la Faculté de droit, Section common law au CSÉP pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2026 au 30 juin 2029.
Pour information
Le point 5 est partagé en titre d’information seulement.
5. Modifications mineures
a) Faculté des arts
i. 2025-GRAD-ARTS-ENG-08
ii. 2025-GRAD-ARTS-GEG-05
iii. 2025-GRAD-ARTS-LIN-04
iv. 2025-GRAD-ARTS-SRS-07
v. 2025-GRAD-ARTS-SRS-09
b) École de gestion Telfer
i. 2025-GRAD-GEST-04
ii. 2025-GRAD-GEST-05
iii. 2025-GRAD-GEST-06
iv. 2025-GRAD-GEST-07
v. 2025-UGRD-GEST-01
vi. 2025-UGRD-GEST-02
vii. 2026-UGRD-GEST-01
c) Faculté de médecine
i. 2025-GRAD-MED-12
ii. 2025-GRAD-MED-16
iii. 2026-GRAD-MED-03
d) Faculté des sciences de la santé
i. 2025-GRAD-SSAN-ERG-01
ii. 2025-GRAD-SSAN-REA-01
iii. 2025-UGRD-SSAN-APA-04
iv. 2025-UGRD-SSAN-HSS-02
v. 2025-UGRD-SSAN-NUT-03
vi. 2025-UGRD-SSAN-NUT-05
vii. 2025-UGRD-SSAN-NUT-06
e) Faculté des sciences sociales
i. 2025-UGRAD-GRAD-PAP-1632
f) Faculté d’éducation
i. 2026-UGRD-EDUF-04
ii. 2026-UGRD-EDUF-05
g) Faculté de génie
a. 2026-UGRD-GENIE-01
h) Université Saint-Paul
i. 2025-2026-GRAD-USP-1.5.1
ii. 2025-2026-GRAD-USP-1.5.2
iii. 2025-2026-GRAD-USP-1.5.3
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
E.2025-2026.069 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les motions qui s’y retrouvent. (F.C. Rugira, / J. Gorman)
(unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 11 mars 2026.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le renouvellement de la professeure Elizabeth Judge au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2026 au 30 juin 2029.
POUR RECOMMANDATION
Règlements académiques
6. Règlement C-7 Thèse
Le Vice-provost, Études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente les modifications proposées au règlement C-7 Thèse. Il souligne que les modifications proposées apportent des clarifications, notamment en précisant que, lorsqu’un étudiant doit se réinscrire pour compléter ses corrections, il doit aussi payer les droits de scolarité et les frais associés, et qu’un embargo de cinq ans doit être approuvé par le vice-provost aux études supérieures.
E.2025-2026.070 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement C-7 – Thèse. (Y. Pelletier / M. Lalumière)
(unanime)
7. Règlement A-8.5 Déroulement des examens
Le Vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant présente les modifications proposées au règlement A-8.5 – Déroulement des examens. Celles-ci tiennent compte des réalités des examens en ligne et en personne. Il précise que les modifications visent à clarifier que tout appareil électronique ou autre dispositif de communication non autorisé doit être éteint, rangé et hors de portée avant le début des examens. Cela inclut, sans s'y limiter, les téléphones cellulaires, les tablettes, les montres de tous types, les lunettes équipées d'une intelligence artificielle et les écouteurs.
E.2025-2026.071 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement A-8.5 Déroulement des examens. (M. Lalumière / J. Gorman)
(unanime)
POUR APPROBATION
8. Modifications majeures | Major Modifications
a) Faculté des sciences sociales
i. 2025-GRAD-SSOC-CRM-01: M.A. Criminologie : Ajout d’un cours obligatoire
Le Vice-provost, Études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande visant à rendre obligatoire un cours existant pour l'obtention du Maitrise ès arts en criminologie, de la Faculté des sciences sociales, option mémoire. Cette exigence s’appliquerait tant au programme régulier qu’au programme comprenant la spécialisation en études féministes et de genre, soit le cours CRM 6725 (Séminaire de recherche en criminologie).
E.2025-2026.072 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au programme de M.A. Criminologie de la Faculté des sciences sociales. (F.C. Rugira / J. Gorman)
(unanime)
ii. 2025-GRAD-SSOC-TSO-06: Doctorat en travail social : modifications au mode de livraison des cours obligatoires
Le Vice-provost, Études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande des modifications visant à permettre uniquement aux personnes autochtones qui ne sont pas en mesure de déménager dans la région de suivre en ligne, en français, les cours obligatoires du programme de doctorat de travail social. Il précise que cette demande répond à une démarche concertée avec les partenaires autochtones de l’École de travail social qui ont exprimé le besoin d’améliorer l’accès aux formations pour les membres de leurs communautés.
E.2025-2026.073 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Doctorat en travail social de la Faculté des sciences sociales. (M. Lalumière / F.C. Rugira)
(unanime)
b) Faculté des arts
a. 2025-UGRD-ARTS-EAS-26: The Institute of Indigenous Research and Studies
Le Vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente la demande des modifications majeures au programme de majeure en études autochtone de la Faculté des arts. Il explique qu’en raison d’une instabilité et d’une pénurie de membres du corps professoral en Études autochtones, la majeure a été suspendue en 2024.
La modification prévoit une révision importante des cours offerts, incluant la création de nouveaux cours reflétant les changements survenus dans la société, la culture et la politique, tant aux niveaux local, national et international qu’au sein du milieu universitaire. Ces nouveaux cours visent à mieux rendre compte des enjeux, des idées et des pratiques actuels en Études autochtones. Les modifications proposées incluent également des changements aux préalables des cours existants afin d’assurer une meilleure cohérence à l’échelle du programme.
E.2025-20260.74 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au programme de majeure en études autochtone de la Faculté des arts. (F.C. Rugira / J. Gorman)
(unanime)
9. Modifications mineures
a) 2026-GRAD-CVPESP-01 : Cabinet du Vice-Provost aux études supérieures et postdoctorales
Le Vice-provost, Études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente les modifications à la description du cours RCH 7015, ainsi qu’à la configuration du cours comme activité continue.
E.2025-2026.075 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la description du cours RCH 7015 ainsi que la configuration du cours comme activité continue. (J. Gorman / F.C. Rugira)
(unanime)
b) 2026-UGRD-VRE-01: Développement de carrière et apprentissage expérientiel (DCAE)
Le Vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente la demande des modifications mineures au Régime d’apprentissage expérientiel approfondi. Il explique que les ajustements visent à accroître la souplesse du Régime, à élargir l’accès à un éventail plus diversifié de cours disciplinaires offrant l’apprentissage expérientiel, et à intégrer la préparation à la carrière.
E.2025-2026.076 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures au Régime d’apprentissage expérientiel approfondi (RAEA). (J. Gorman / F.C. Rugira)
(unanime)
À 10h50, les membres du Comité exécutif du Sénat entament la portion huis-clos de la réunion.
