PROCÈS-VERBAL
de la troisième réunion de l’année 2025-2026 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mercredi 5 novembre 2025 à 10 h 00 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 217 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, J. Beauvais, J. Beddows, J. Gorman, M. Lalumiere, Y. Pelletier F.C. Rugira, K. Vanthuyne
PERSONNE EXCUSÉE
A. St-Amant
PERSONNES RESSOURCES
A. Beauchemin, A. Bauer, B. Bénazet, S. Cadieux
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais, souhaite la bienvenue aux membres. Il félicite Mme Sonia Cadieux pour sa nomination comme vice-rectrice associée aux affaires étudiantes par intérim, en remplacement de M. Éric Bercier, qui occupe désormais le poste de vice-recteur aux finances et à l’administration par intérim. Mme Isabelle Mayrand a été nommée registraire par intérim, en remplacement de Mme Cadieux.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est approuvé avec une modification : retrait du point 8. Il est précisé que le point 5 à l’ordre du jour de consentement est présenté à titre d’information seulement.
E.2025-2026.17 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour, tel que modifié. (J. Beddows / M. Lalumière)
(Unanime)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 octobre 2025 | Approval of the Minutes of the October 15, 2025 Meeting
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
4. Nomination d'une étudiante au Comité d'évaluation des programmes d'études supérieures (CÉPÉS)
5. Modifications mineures | Minor Modifications
a) Faculté de génie/ Faculty of Engineering
Études supérieures | Graduate Studies
i. 2025-GRAD-GENIE-EMP-02
ii. 2025-GRAD-GENIE-MCG-01
iii. 2025-GRAD-GENIE-MEM-01
iv. 2025-GRAD-GENIE-EMP-01
b) Faculté de médecine / Faculty of Medicine
Études supérieures | Graduate Studies
i. 2024-GRAD-MED-03
c) Université Saint-Paul / Saint Paul University
Études supérieures | Graduate Studies
i. 2025-2026-GRAD-USP-9.5.3
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
E.2025-2026.18 Sur motion dûment propose et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les motions qui s’y retrouvent. (Y. Pelletier / A. Bergeron)
(Unanime)
Sur motion dûment proposé et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 15 octobre 2025.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination de
l’étudiante Ariana Furlong au Comité d’évaluation des programmes des études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er novembre 2025 au 30 octobre 2028.
POUR APPROBATION
6. Faculté des sciences de la santé – Statuts de la Faculté des sciences de la santé.
The Vice-Dean, Governance, Faculty of Health Sciences presented major updates to the Faculty Bylaws, including moving administrative procedures to a separate document, consolidating vice-dean roles and removing the Professional Affairs role, and streamlining selection criteria to emphasize bilingualism, interdisciplinarity, interprofessionalism, and EDI. Faculty Council membership now includes IDEA-ARD representation and non-voting managers. Three new standing committees were created—Academic Progress and Integrity, Professional and Interprofessional Clinical Practice, and IDEA-ARD—along with a subcommittee on Graduate Scholarships and Postdoctoral Fellowships.
Minor changes were suggested, including moving the start date of the mandate for student members to an earlier date than September and removing the word “delegate” from Article 1.2.1 in the phrase “also an ex officio member of the Council on Undergraduate Studies…”.
E.2025-2026.19 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux statuts de la Faculté des sciences de la santé. (F.C. Rugira / K. Vanthuyne)
(Unanime)
7. Création d’un comité du Sénat pour l’évaluation périodique des programmes et abolition de comités
Le Directeur de l’évaluation des programmes, Leslie Shiell se joint à la réunion.
Le Directeur de l’évaluation des programmes, Leslie Shiell présente la demande. Il explique que la création du nouveau comité résulte de la fusion des comités CÉPPC et CÉPÉS afin d’éliminer les redondances liées aux évaluations périodiques harmonisées et d’adapter la structure aux pratiques actuelles des départements et écoles. Cette fusion, approuvée par les deux comités en décembre 2024, vise à simplifier le protocole d’évaluation, à permettre un seul examen des dossiers harmonisés et à mieux respecter le cycle de huit ans prévu par le Processus institutionnel d’assurance de la qualité (PIAQ).
La secrétaire générale propose d’amender la motion afin d’y inclure la recommandation au Sénat de nommer les membres actuels des deux comités au sein du nouveau comité.
E.2025-2026.20 Sur motion dûment présentée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation de la création du Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes (CSÉP) / Senate Program Evaluation Committee (SPEC) avec ses attributions, l’abolition du CÉPPC et du CÉPÉS, ainsi que la nomination des membres actuels des deux comités au sein du nouveau comité. (J. Beddows / Y. Pelletier)
(Unanime)
8. Modifications au Processus Institutionnel d’assurance de la qualité (PIAQ)
Tel qu’indiqué en début de réunion, ce point a été retiré de l’ordre du jour.
Prochaine réunion prévue au calendrier : 10 décembre 2025
Next Meeting on the Calendar: December 10, 2025
La séance est levée à 11 h 00
BB /AB
